Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
723 résultats pour ""TRANSPORTEUR""
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 25·fr
    ...re syndicale nationale des transporteurs internationaux routiers r...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 14·fr
    ...Le représentant des transporteurs pour le compte d'autrui et celui...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 50·fr
    ...Le transporteur représenté légalement en Tunisie est tenu de verse...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 4·fr
    ...ent Accord ; - Le terme « transporteur » désigne une personne phy...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 12·fr
    ...# ARTICLE 22 Les transporteurs et les équipages des véhicules imm...
  • Journal Officiel·2001 / N°035·page 16·fr
    ...| | EX 84 28 39 | Transporteurs à bande , y compris les élévateur...
  • Journal Officiel·2014 / N°091·page 28·fr
    ... comme conducteur, chez un transporteur public de personnes pendan...
  • Journal Officiel·1989 / N°040·page 7·fr
    ...4) si son titulaire a cessé d'excercer la profession de transporte...
  • Journal Officiel·2015 / N°048·page 29·fr
    ...Email # ARMATEUR - TRANSPORTEUR MARITIME - Nom - Adresse - Natio...
  • Journal Officiel·2010 / N°012·page 5·fr
    ... comme conducteur, chez un transporteur public de personnes pendan...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 13·fr
    ... comme conducteur, chez un transporteur public de personnes pendan...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 25·fr
    ...mouvement relatif entre le transporteur et le « pick up » et corre...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 17·fr
    ...Le transporteur représenté légalement en Tunisie est tenu de verse...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 8·fr
    ...Cette demande devra être faite par le transporteur. ART. 3. — Les...
  • Journal Officiel·2003 / N°075·page 7·fr
    ...k, membre représentant des transporteurs maritimes, - Trimech Mong...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 28·fr
    ...Hichem Khattech représentant de la chambre nationale des transport...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 6·fr
    ...Le représentant des transporteurs et celui des établissements de l...
  • Journal Officiel·2025 / N°120·page 35·fr
    ...- Manutention mécanique, transporteur téléphonique : - Alimentatio...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 22·fr
    ...membre * Un représentant de la chambre nationale des transporteurs...
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 23·fr
    ...des plaques alvéolées d'un transporteur de manière que dans la pos...