Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 8·fr
    ...el le bénéficiaire s'oblige à servir au terme de ses études, l'Éta...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 16·fr
    ...a — les objets pouvant servir de pièces à conviction; ces objets s...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 21·fr
    ...« Ardh El-Oubichi », consistant en un terrain au devant servir de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 10·fr
    ...ôme équivalent, - s'engager à servir dans les services des douanes...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 3·fr
    ...ueur des façades disposables, servira de base pour l'établissement...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 11·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 43·fr
    ...2) La somme nécessaire pour servir aux actions un premier dividend...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 12·fr
    ...ns subordonnées émises et qui servira de base à la négociation en ...
  • Journal Officiel·1989 / N°067·page 11·fr
    ...- la nature et les échéances des créances pouvant servir de suppor...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 15·fr
    ...ns ; 15) Les citernes pouvant servir de réservoirs de carburants. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 15·fr
    ...iculières de mesurage, devant servir de base pour l'accréditation,...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 6·fr
    ...tions subordonnées émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 21·fr
    ...sont les personnes appelées à servir dans l'entreprise en raison d...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 42·fr
    ...- 5% pour la réserve légale - La somme nécessaire pour servir aux ...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 3·fr
    ...Ils devront, sauf avis contraire de ce Conseil, servir à payer aux...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 16·fr
    ...re célibataire; - s'engager à servir dix années au moins outre les...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 33·fr
    ...l, 6% sur le capital libéré à servir aux actionnaires à titre du p...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 24·fr
    ...Les Intermédiaires Agréés ne peuvent servir des intérêts créditeur...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 14·fr
    ...«Je jure par Dieu Tout-Puissant de servir ma patrie, d'assumer les...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 31·fr
    ...au; La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt d...