2 043 résultats pour ""SERVIR""
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- Journal Officiel·1974 / N°027·page 16·fr...a — les objets pouvant servir de pièces à conviction; ces objets s...
- Journal Officiel·1960 / N°045·page 21·fr...« Ardh El-Oubichi », consistant en un terrain au devant servir de ...
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- Journal Officiel·1958 / N°005·page 3·fr...ueur des façades disposables, servira de base pour l'établissement...
- Annonces Légales·2008 / N°062·page 11·fr...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
- Journal Officiel·1983 / N°058·page 43·fr...2) La somme nécessaire pour servir aux actions un premier dividend...
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- Journal Officiel·1995 / N°022·page 15·fr...ns ; 15) Les citernes pouvant servir de réservoirs de carburants. ...
- Journal Officiel·1995 / N°009·page 15·fr...iculières de mesurage, devant servir de base pour l'accréditation,...
- Annonces Légales·2021 / N°076·page 6·fr...tions subordonnées émises qui servira de base à la négociation en ...
- Journal Officiel·1993 / N°072·page 21·fr...sont les personnes appelées à servir dans l'entreprise en raison d...
- Journal Officiel·1980 / N°018·page 42·fr...- 5% pour la réserve légale - La somme nécessaire pour servir aux ...
- Journal Officiel·1970 / N°047·page 3·fr...Ils devront, sauf avis contraire de ce Conseil, servir à payer aux...
- Journal Officiel·1966 / N°055·page 16·fr...re célibataire; - s'engager à servir dix années au moins outre les...
- Journal Officiel·1969 / N°025·page 33·fr...l, 6% sur le capital libéré à servir aux actionnaires à titre du p...
- Journal Officiel·1982 / N°063·page 24·fr...Les Intermédiaires Agréés ne peuvent servir des intérêts créditeur...
- Journal Officiel·1991 / N°056·page 14·fr...«Je jure par Dieu Tout-Puissant de servir ma patrie, d'assumer les...
- Journal Officiel·1972 / N°013·page 31·fr...au; La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt d...