Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 8·fr
    ...membre; — le président du comité technique du projet de mise en va...
  • Journal Officiel·2008 / N°077·page 23·fr
    ...rection 4.4 Comités spéciaux et rôle de chaque comité ## 5. Le t...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 22·fr
    ...— Comité de Direction En plus le Directeur de l'Association, le C...
  • Annonces Légales·2024 / N°039·page 14·fr
    ...Fixation de la rémunération du Comité Permanent d'Audit pour l'exe...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 22·fr
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  • Annonces Légales·2012 / N°026·page 36·fr
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  • Journal Officiel·2016 / N°083·page 7·fr
    ...4 - La composition du comité de pilotage du centre est fixée par d...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 25·fr
    ...— Comité de direction. En plus du directeur de l'association le c...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 32·fr
    ...Membres de la comité : Président : Issaoui Ridha. Président adjo...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 12·fr
    ...Présidente du comité syndical Me Nabila Oueslati : Membre du comi...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 18·fr
    ...| | 1 | Secrétaire Général du Comité Culturel Régional de Bizerte...
  • Annonces Légales·2016 / N°108·page 36·fr
    ...- Le renouvellement des mandats des membres du comité de direction...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 18·fr
    ...e développement du secteur au comité général des assurances. **Pa...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 17·fr
    ...— Comité de Direction. — En plus du directeur de l'association, le...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 24·fr
    Le Président du Comité Technique de coordination peut faire appel ...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 3·fr
    ...Le comité ministériel autorise, sur la base de ce rapport, la réal...
  • Journal Officiel·2025 / N°064·page 2·fr
    ...blics, est nommé président du comité général de la fonction publiq...
  • Annonces Légales·2009 / N°035·page 25·fr
    ...- La nomination des membres du comité du syndic comme suit : Prés...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 33·fr
    ...— Comité de direction. En plus du directeur de l'association le c...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 55·fr
    ...2007D00260APSF1 # Homologation de résolutions # Comité directeur...