Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 31·fr
    ...Le comité de révision de l'agence nationale de lutte contre le dop...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 16·fr
    ...- le Comité Consultatif des hydrocarbures. - Direction Générale de...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 59·fr
    ...mposition du comité national consultatif et des comités régionaux ...
  • Journal Officiel·1992 / N°035·page 3·fr
    décrets et arrêtés # MINISTERE DE L'INTERIEUR ## COMITES DE QUAR...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 34·fr
    ...Rue Elkharoub Moula Gafsa Comité : Président : Sami Hamrouni Se...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 28·fr
    ...Les membres honoraires sont nommés par le Comité-Directeur parmi c...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 37·fr
    ...Les membres du Comité sont rééligibles. Pr. le Comité : Le Secré...
  • Annonces Légales·2023 / N°039·page 20·fr
    ...Lecture du rapport du Comité Charaïque 2022. 4. Approbation du rap...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 23·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 7·fr
    ...— Comité de Direction. — En plus du directeur de l'association, le...
  • Annonces Légales·2012 / N°147·page 36·fr
    ...Route sod, près du collège Cebbala 9122 Cebbala Sidi bouzid Comit...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 21·fr
    ...2.** — Dans le cadre de sa mission, la Comité de coordination et d...
  • Journal Officiel·2012 / N°013·page 4·fr
    ...Professeur Mohamed Fadhel Mrad est nommé président du comité médic...
  • Journal Officiel·2026 / N°012·page 3·fr
    ... contrôleur en chef d'Etat au comité du contrôle d'Etat relevant d...
  • Journal Officiel·2002 / N°022·page 9·fr
    ...## 4 – Le comité politique : Il représente l'organe exécutif poli...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 21·fr
    ...lleur pour l'institution d'un comité d'entreprise, les parties int...
  • Journal Officiel·2004 / N°022·page 19·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·2021 / N°026·page 2·fr
    ...633 Comité Supérieur des Droits de l'Homme et des Libertés Fondam...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 49·fr
    ...2 - Le comité de direction : Il est composé de membres représentan...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 15·fr
    ...Siège du Comité de Coordination du R.C.D Sfax Messieurs les actio...