Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 11·fr
    ... sans délai à l'expéditeur et servira de récépissé. Il devra être...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 22·fr
    ...e plan est conçu comme devant servir de boulangerie, le dit local ...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 45·fr
    ...- Le rapport servira de base pour l'octroi des avantages prévus pa...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 36·fr
    ...2°) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier di...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 9·fr
    ...loi, les personnels appelés à servir au titre de la coopération so...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 12·fr
    ...Il permettra, notamment, de desservir la totalité des parcelles si...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 6·fr
    ...— Le présent Code s'applique aux engagements contractés pour servi...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 10·fr
    ...ue les éléments et règles qui serviront de base à la détermination...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 6·fr
    ...espectivement leur manière de servir et leur aptitude professionne...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 12·fr
    ...de l'article 39, le montant à servir ne peut être inférieur à la m...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 39·fr
    ...” auprès du bureau de poste ; servir l’emprison relatif à l’achat ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 42·fr
    ...raile. Lieu : Enfida. Bât : Servir la société au point de vue cu...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 22·fr
    ...sif et paiement de tous frais servira au remboursement du capital ...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 6·fr
    ...nt de l'infraction ou pouvant servir de pièces à conviction qui se...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 20·fr
    ...ution du lieu de résidence de servir les prestations en nature sui...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 11·fr
    ...identifier les relations à desservir et de proposer, le cas échéan...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 37·fr
    ... et le paiement de tous frais servira tout d'abord au remboursemen...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 40·fr
    ...2) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier div...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 6·fr
    ... ustensiles ayant servi ou pu servir à commettre l'infraction, ser...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 18·fr
    ...a Jeunesse et des Sports pour servir dans les emplois correspondan...