Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 20·fr
    ...e l'État de 2ème catégorie au comité général d'administration du b...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 11·fr
    ...- le conseil d'établissement - le comité scientifique permanent - ...
  • Journal Officiel·1990 / N°017·page 16·fr
    ...ions de secrétaire général du comité culturel régional de Kébili a...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 5·fr
    ...— Comité de Direction. — En plus du directeur de l'association, le...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 4·fr
    ...— Comité de Direction En plus du Directeur de l'Association le Co...
  • Journal Officiel·2018 / N°045·page 12·fr
    ...'Etat de 2^{ème} catégorie au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 12·fr
    ...— Le Comité Consultatif prévu à l'article 5 du décret susvisé du 1...
  • Annonces Légales·2026 / N°038·page 10·fr
    ...Fixation de la rémunération du Comité Permanent d'Audit pour l'exe...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 33·fr
    ...— Le Comité scientifique est composé des responsables des différen...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 47·fr
    ...CHAPITRE II Du comité de gestion des contingents tarifaires Art....
  • Journal Officiel·2021 / N°106·page 36·fr
    ...nseil de santé ou du comité médical ou comité scientifique : 0, 1 ...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 9·fr
    ...- Le mandat des membres des comités des chambres de commerce et d'...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 10·fr
    ... complexes et clubs d'enfants Comité régional d'admission Directio...
  • Journal Officiel·1992 / N°005·page 2·fr
    ...97 Nomination du secrétaire général du comité culturel national .....
  • Journal Officiel·2013 / N°059·page 4·fr
    ... d'administration centrale au comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 54·fr
    ...## Section 3 ### Le Comité technique Art. 10. - Le directeur gén...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 34·fr
    ...se et analyse des dépenses au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 14·fr
    ...Ce comité d'honneur n'a qu'un rôle consultatif. **ART. 4.** — Il ...
  • Journal Officiel·1982 / N°033·page 7·fr
    COMITES D'ENTREPRISE # Par arrêtés des Ministres de l'Economie Na...
  • Journal Officiel·2021 / N°106·page 32·fr
    ...nseil de santé ou du comité médical ou comité scientifique : 0, 1 ...