Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 14·fr
    ...Dès la réception de cette requête, le comité en transmet une copie...
  • Journal Officiel·1985 / N°035·page 2·fr
    ...#### COMITE Arrêté du Secrétaire d'Etat auprès du Ministre de l'I...
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 1·fr
    ...547 Nomination du Président du Haut Comité du Contrôle Administrat...
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 6·fr
    ...b) Comité de Contrôle Charaïque : Le Comité de Contrôle Charaïque ...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 19·fr
    Déclaration de la Composition du Nouveau Comité Directeur de l'Ass...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 18·fr
    ...a) De prendre note des progrès faits par le comité chargé de appli...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 39·fr
    ...Election d'un comité constitutionnelle. Siège social : Elgrablia ...
  • Annonces Légales·2023 / N°026·page 4·fr
    ...La désignation d'un Comité Administratif Provisoire, composé des M...
  • Annonces Légales·2018 / N°125·page 33·fr
    ...- Faire un comité pour les stages, les passages de grades et l'hom...
  • Annonces Légales·2013 / N°027·page 37·fr
    ...Av de la République Métouia Comité directeur : Le président : Na...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 8·fr
    ...de l'exécution des recommandations émanant des organes, comités et...
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 70·fr
    ...3- Quitus au comité directeur pour la gestion durant les années 20...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 11·fr
    ...— Comité de Direction. — Le Comité de Direction sera nommé dans le...
  • Journal Officiel·2024 / N°087·page 13·fr
    ...Article premier (nouveau) - Le comité de la communauté portuaire e...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 13·fr
    La banque ou l'établissement financier est tenu, après avis du com...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 2·fr
    ...— Le Comité de Direction de l'Ecole est chargé de l'examen des dem...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 38·fr
    Comité: Président: Dorra Ammar Gargouri Vice président: Mahdi Kmaj...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 5·fr
    ...— Le Comité Scientifique Art. 17. — Un comité scientifique présid...
  • Journal Officiel·1993 / N°042·page 2·fr
    ...ition et le fonctionnement du comité de rénovation des études d'in...
  • Annonces Légales·2024 / N°089·page 2·fr
    ...L'AGO décide aussi d'allouer au Comité Permanent d'Audit et au Com...