Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 42·fr
    ...u dossier et sa soumission au Comité Consultatif des Mines -Elabor...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 24·fr
    ...r Jawad Sacre sont membres du Comité d'Audit - Monsieur Hakim Ben ...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 19·fr
    ...- Comité Consultatif des hydrocarbures. - Direction Générale de l'...
  • Journal Officiel·2022 / N°017·page 19·fr
    ...Le professeur Khadija Zaoueri est nommée président du comité médic...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 4·fr
    ...— Il est institué un Comité National des Prix ayant pour attributi...
  • Journal Officiel·2014 / N°072·page 5·fr
    ...r 2010, portant création d'un comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·2007 / N°064·page 9·fr
    ...L'agence examine la demande de révision par un comité de disciplin...
  • Annonces Légales·2009 / N°133·page 41·fr
    ...'unanimité les six membres du comité directeur. L'attribution des...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 18·fr
    ...ateurs et des deux membres du comité permanent d'Audit Nomination...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 36·fr
    ...u dossier et sa soumission au Comité Consultatif des Mines - Elabo...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 14·fr
    ... | Lotfi Ayed | Président du Comité Exécutif | Décembre 2012 | Tu...
  • Journal Officiel·1998 / N°029·page 11·fr
    ...le comité national des établissements sanitaires privés est compos...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 20·fr
    ...Monsieur Ameur Knis b) En qualité des membres du Comité de Direct...
  • Journal Officiel·2005 / N°053·page 11·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 42·fr
    ...Ce comité est chargé notamment de : - élaborer un plan national d...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 43·fr
    ...la suppression du comité de gestion, 6. la constatation du changem...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 18·fr
    ...inistration et aux membres du Comité Permanent d'Audit au titre de...
  • Annonces Légales·2021 / N°040·page 11·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire décide aussi d'allouer au Comité Pe...
  • Journal Officiel·2020 / N°109·page 30·fr
    ...relations professionnelles au comité général du travail et des rel...
  • Annonces Légales·2022 / N°044·page 8·fr
    ...Lecture du rapport du Comité de Supervision Sharaique sur l'exerci...