Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 6·fr
    ...e affectation déterminée pour servir de rues, places, jardins publ...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 16·fr
    ...Le récépissé de dépôt qui leur sera délivré servira de carte d'ent...
  • Journal Officiel·1996 / N°016·page 5·fr
    ...s normes et des ratios devant servir à une meilleure allocation de...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 27·fr
    ...bah Ej-Jarboua à Sfax. But : Servir le Théâtre et former la jeune...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 21·fr
    ... C — La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier d...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 20·fr
    ...n ne pourra être engagée pour servir à bord d'un navire auquel s'a...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 13·fr
    ...Le locataire s'engage à servir, le cas échéant, aux ex-coopérateur...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 17·fr
    ...« Appareil destinée à diminuer la violence des vagues, et à asserv...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 27·fr
    ...t effectué des analyses, pour servir éventuellement d'élément d'ap...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 6·fr
    ...ont il a rédigés ses actes, - servir de prête-noms en aucune circo...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 32·fr
    ...- 3°) six pour cent (6%) à servir aux actionnaires à titre de prem...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 7·fr
    ...és représentatives de frais à servir aux fonctionnaires et agents ...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 38·fr
    ...e — La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier d...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 3·fr
    ...L'excédent servira à la constitution d'un fonds de réserve jusqu'à...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 22·fr
    ...églementation en vigueur pour servir de base à la fixation des fra...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 12·fr
    ...'Assemblée Générale Ordinaire servir, à un ou plusieurs fonds de r...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 7·fr
    ...nt de l'infraction ou pouvant servir de pièces à conviction qui se...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 31·fr
    ... 2°) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt d...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 40·fr
    ... Jeunesse et des Sports, pour servir dans des postes correspondant...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 29·fr
    ...— Tâches 1) Il reçoit les commandes des clients et doit les servi...