15 266 résultats pour ""COMIT""
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- Journal Officiel·2020 / N°108·page 3·fr...2 - Le Comité est chargé d'évaluer les différentes mesures qui ont...
- Journal Officiel·2016 / N°071·page 19·fr...Article premier - Est créé auprès du ministère de la santé, un com...
- Journal Officiel·1981 / N°065·page 24·fr...Mohamed Aouadi, Économe du Comité Régional de la Sécurité Sociale ...
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- Journal Officiel·2025 / N°146·page 18·fr...Le président du comité peut inviter toute personne dont il juge sa...
- Journal Officiel·1997 / N°026·page 8·fr...- l'élection du comité du syndicat, - la fixation de la cotisatio...
- Journal Officiel·2017 / N°065·page 15·fr...## Chapitre 3 ## Des comités spécialisés Art. 9 - L'organe d'adm...
- Journal Officiel·1996 / N°049·page 16·fr...Chaque Partie contractante fait connaître au Comité permanent les ...
- Journal Officiel·1963 / N°035·page 27·fr...2°) En qualité de membres du Comité de Direction : MM. Spiral Edo...
- Journal Officiel·1978 / N°056·page 17·fr...Monsieur Abdelhamid Ben Sadok b) En qualité des membres du Comité...
- Journal Officiel·1976 / N°058·page 9·fr...b) en qualité de membres du comité de Direction : Messieurs : A’l ...
- Journal Officiel·2021 / N°040·page 8·fr...2 - Les missions du Comité consiste en la coordination et le suivi...
- Journal Officiel·1965 / N°029·page 6·fr...— un Comité Culturel National; — des Comités Culturels Centraux; ...
- Journal Officiel·1959 / N°005·page 5·fr...Membres du Comité de Direction : MM. Khalifa ben M'hamed ben Saad...
- Journal Officiel·2006 / N°056·page 9·fr...- Est créée auprès du ministre de la santé publique, un comité tec...
- Annonces Légales·2010 / N°153·page 53·fr...- Comité de la Femme - Comité des libertés - Comité de l'éthique p...
- Journal Officiel·2017 / N°024·page 21·fr...4 - Le comité technique de coordination avec le fonds mondial de l...
- Annonces Légales·2022 / N°146·page 5·fr...| Membre | Comité | | --- | --- | | M. Mohamed Nabil ESSASSI | ...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 9·fr...— Le syndicat est administré par un comité. Les membres de ce comi...