Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 14·fr
    ...- Le comité national d'éthique médicale a pour mission de donner s...
  • Journal Officiel·2020 / N°108·page 3·fr
    ...2 - Le Comité est chargé d'évaluer les différentes mesures qui ont...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 19·fr
    ...Article premier - Est créé auprès du ministère de la santé, un com...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 24·fr
    ...Mohamed Aouadi, Économe du Comité Régional de la Sécurité Sociale ...
  • Journal Officiel·2002 / N°063·page 24·fr
    République Tunisienne RÉPUBLIQUE TUNISIENNE TUNISIENNE SOCIALE Com...
  • Journal Officiel·2025 / N°146·page 18·fr
    ...Le président du comité peut inviter toute personne dont il juge sa...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 8·fr
    ...- l'élection du comité du syndicat, - la fixation de la cotisatio...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 15·fr
    ...## Chapitre 3 ## Des comités spécialisés Art. 9 - L'organe d'adm...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 16·fr
    ...Chaque Partie contractante fait connaître au Comité permanent les ...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 27·fr
    ...2°) En qualité de membres du Comité de Direction : MM. Spiral Edo...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 17·fr
    ...Monsieur Abdelhamid Ben Sadok b) En qualité des membres du Comité...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 9·fr
    ...b) en qualité de membres du comité de Direction : Messieurs : A’l ...
  • Journal Officiel·2021 / N°040·page 8·fr
    ...2 - Les missions du Comité consiste en la coordination et le suivi...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 6·fr
    ...— un Comité Culturel National; — des Comités Culturels Centraux; ...
  • Journal Officiel·1959 / N°005·page 5·fr
    ...Membres du Comité de Direction : MM. Khalifa ben M'hamed ben Saad...
  • Journal Officiel·2006 / N°056·page 9·fr
    ...- Est créée auprès du ministre de la santé publique, un comité tec...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 53·fr
    ...- Comité de la Femme - Comité des libertés - Comité de l'éthique p...
  • Journal Officiel·2017 / N°024·page 21·fr
    ...4 - Le comité technique de coordination avec le fonds mondial de l...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 5·fr
    ...| Membre | Comité | | --- | --- | | M. Mohamed Nabil ESSASSI | ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 9·fr
    ...— Le syndicat est administré par un comité. Les membres de ce comi...