Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 047 résultats pour ""L'EXPRESS""
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 7·fr
    ...2 - Est ajoutée l'expression « et 7 (bis) » après l'expression « e...
  • Journal Officiel·2007 / N°043·page 4·fr
    ...- L'expression « réclamations objet du présent article » prévue à ...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 12·fr
    ...25 - 1) Est ajoutée après l'expression «, exerçants dans d'autres...
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 39·fr
    ...Les troubles évidents de la compréhension et de l'expression du la...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 26·fr
    ...2) Est supprimée l'expression «et par les institutions de micro fi...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 12·fr
    ...5) Est supprimée l'expression « y afférentes » mentionnée par l'ar...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 36·fr
    ...1) Est ajoutée l'expression « ou acquis par l'État pour leur compt...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 5·fr
    i - l'expression "autorité compétente" désigne : - en Tunisie, le ...
  • Journal Officiel·2022 / N°102·page 7·fr
    ...e 32 par l'expression « l'opération de vote », l'expression « des ...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 6·fr
    ...4 - - L'expression « et les déclarations de participation à la cam...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 10·fr
    ...4) L'expression "indemnité de salissure" est remplacée par l'expre...
  • Journal Officiel·2022 / N°007·page 7·fr
    ...-420 du 7 mai 2018 susvisé, l'expression "Sous le contrôle du prés...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 5·fr
    ...a) l'expression « la Convention » désigne la Convention relative à...
  • Journal Officiel·2012 / N°069·page 6·fr
    ...3 - L'expression « Premier ministre » est remplacée, là où elle fi...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 3·fr
    ...a) L'expression « Autorités Aéronautiques » signifie, en ce qui co...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 6·fr
    ...1) Est ajoutée l'expression « et les bénéfices des professions non...
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 4·fr
    ...3 - Est remplacée, dans la loi n° 2009-12 du 2 mars 2009, l'expres...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 30·fr
    ...1) L'expression « 1er janvier 2008 » prévue aux articles 5, 6, 7, ...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 15·fr
    ...2) Est ajoutée après l'expression "en mouvement" mentionnée au deu...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 2·fr
    ...a) l'expression « la Convention » désigne la Convention relative à...