Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 36·fr
    ...— La somme nécessaire pour servir aux actionnaires, un premier div...
  • Annonces Légales·2017 / N°058·page 21·fr
    ...e tiers de la mise à prix qui servira de base pour les enchères en...
  • Journal Officiel·2024 / N°146·page 36·fr
    ...Pour les nouveaux chèques qui serviront après le 2 février 2025, e...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 8·fr
    ...Par ailleurs, ce profit dépassant le plafond pourrait servir à la ...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 14·fr
    ...ssé (e) en mains propres pour servir et valoir ce que de droit. F...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 35·fr
    ...Ces parcelles sont destinées à servir pour l'élargissement du lit ...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 7·fr
    ...Par ailleurs, ce profit dépassant le plafond pourrait servir à la ...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 27·fr
    ...olongée jusqu'aux points à desservir par des lignes terminales 4 f...
  • Journal Officiel·2003 / N°006·page 18·fr
    ...| Conditions d'obtention | | --- | | Le matériel peut servir à ...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 9·fr
    ...de souscrire un engagement de servir dans l'Armée de Mer pendant d...
  • Journal Officiel·2004 / N°063·page 11·fr
    ...Il sera dans ce cas interdit de leur servir des boissons fermentée...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 30·fr
    ...Les fournisseurs intéressés sont tenus de se servir des modèles dé...
  • Annonces Légales·2014 / N°071·page 36·fr
    ...une carrière de sable pouvant servir dans le domaine du bâtiment a...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 21·fr
    ... Remboursement des intérêts à servir aux titulaires de la C.E.N.T....
  • Journal Officiel·1985 / N°021·page 10·fr
    ...De même, si des produits animaux pouvant servir des véhicules à l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 13·fr
    ...ever la somme nécessaire pour servir aux actions un premier divide...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 8·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Le taux d'intérêt à servir aux déposants de...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 47·fr
    ...Les fournisseurs intéressés sont tenus de se servir des modèles dé...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 13·fr
    ...uge le mieux placé pour le desservir, compte tenu de l'importance ...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 2·fr
    ...ixant les taux de la bourse à servir aux élèves des divers cycles ...