Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 567 résultats pour ""TRANSACTION""
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 61·fr
    ...- Echanges, transactions par troc ou impliquant des restrictions, ...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 9·fr
    ... comporter se limitent aux transactions réalisées avec une ou plus...
  • Journal Officiel·2002 / N°004·page 8·fr
    ...N° 4 # ANNEXE ## TARIF DE TRANSACTION ### EN MATIERE D'INFRACTION...
  • Journal Officiel·2024 / N°146·page 49·fr
    ...- la conservation des relevés de toutes les transactions effectuée...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 10·fr
    ...— Les transactions conclues et les mesures de grâce en matière de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°125·page 20·fr
    ...11802447, suite à l'attestation d'enregistrement de transaction n°...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 8·fr
    ...— Les transactions conclues et les mesures de grâce en matière de ...
  • Journal Officiel·2019 / N°014·page 7·fr
    ...mique | Sous-directeur des transactions économiques à la direction...
  • Journal Officiel·1988 / N°059·page 6·fr
    MINISTERE DES FINANCES ## CONDITIONS DE TRANSACTION Décret n° 88...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 21·fr
    ...nisie, non pas suite à une transaction de vente, mais dans le but ...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 39·fr
    ...retrait et versement d'argents et toutes autres transactions finan...
  • Journal Officiel·2025 / N°013·page 7·fr
    ...des prix et de loyauté des transactions, à la sous-direction des e...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 53·fr
    ...Deux copies de l'Attestation d'Enregistrement de cette transaction...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 68·fr
    ...- Titres de transaction : sont les titres acquis en vue de leur re...
  • Journal Officiel·2002 / N°004·page 10·fr
    ...| amende de 1000 dinars à 50000 dinars | Le double du tarif de tra...
  • Journal Officiel·2022 / N°038·page 17·fr
    ...mique | Sous-directeur des transactions économiques à la direction...
  • Journal Officiel·2024 / N°094·page 10·fr
    ...L'exécution intégrale de la transaction, ou son inexécution pour u...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 12·fr
    ...| -Escompte d'effets de transaction inférieur ou égal à 90 jours |...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 31·fr
    ...ions de sous-directeur des transactions économiques à la direction...
  • Journal Officiel·2018 / N°025·page 16·fr
    ...es à la sous-direction des transactions économiques à la direction...