Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 6·fr
    ... le produit de la revente qui servira à purger les sûretés et les ...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 3·fr
    ...Pour le surplus, l'excédent servira à la constitution d'un fonds d...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 3·fr
    ...ous documents susceptibles de servir de justification de leurs ach...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 3·fr
    ...Pour le surplus, l'excédent servira à la constitution d'un fonds d...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 4·fr
    ...Les coopératives ne peuvent servir à leur capital libéré qu'un int...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 7·fr
    ...— pouvant servir à déceler les fausses déclarations, notamment en ...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 5·fr
    ...e cas où, par son fait, il ne servirait pas dix ans dans l'enseign...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 7·fr
    ...it souscrire un engagement de servir pendant une durée de dix ans ...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 29·fr
    ...La création et la gestion d'une agence de voyage destinée à desser...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 2·fr
    ...tion de tout matériel pouvant servir à la synthèse visée ci-dessus...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 10·fr
    ...vée en sacs plombés, le reste servira aux essais et épreuves prévu...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 3·fr
    ...ue les éléments et règles qui serviront de base à la détermination...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 3·fr
    ...giens-dentistes sont tenus de servir pendant deux ans dans les cir...
  • Journal Officiel·1985 / N°075·page 10·fr
    ...Elle peut, accessoirement, servir à financer les stocks des produi...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 20·fr
    ... ressources humaines qui vous servira de modèle. 5) Définition de...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 19·fr
    ...1°) 5 % de réserve légale 2°) 6 % à servir aux actionnaires comme...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 5·fr
    ...TÉRAUX ET MULTILATÉRAUX Pour servir leurs intérêts mutuels, les É...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 7·fr
    ... moindre capacité ne doit pas servir à une autre fin que celle déf...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 15·fr
    ...bles, locaux, dépôts, pouvant servir d'une manière quelconque aux ...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 41·fr
    ...2°) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier di...