Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 3·fr
    ...il, l'aptitude, la manière de servir et la conduite ont été jugés ...
  • Journal Officiel·1965 / N°060·page 21·fr
    ...e cas où, par son fait, il ne servirait pas 5 ans dans les organis...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 35·fr
    ...2°) — la somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 52·fr
    ... et le paiement de tous frais servira tout d'abord au remboursemen...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 18·fr
    ...et le paiement de tous frais, servira, tout d'abord, au remboursem...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 49·fr
    ...issements industriels pouvant servir, à un titre quelconque, à la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 14·fr
    ...te, pince et autres), soit se servir d'un chariot pileur sur leque...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 19·fr
    ...u Conseil d'Administration de servir aux actionnaires la somme de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 33·fr
    ...— Les sommes nécessaires pour servir un dividende et un super divi...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 114·fr
    ...entés par les travailleurs et serviront à la diffusion des informa...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 5·fr
    ...Dans tous les cas la Caisse Nationale est tenue de servir à la vic...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 19·fr
    ...é municipal, du propriétaire, servira de base au calcul du montant...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 11·fr
    ...les destinataires des vins et serviront à justifier les quantités ...
  • Journal Officiel·1996 / N°003·page 14·fr
    ...oins du service et ne saurait servir à des fins personnelles (Arrê...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 9·fr
    ...ectares de terre nue qui peut servir pour plantation et semence. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 20·fr
    ...lement compartimentée, devant servir de logement à des fils électr...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 3·fr
    ...gager son nouvel actif devant servir de base de calcul pour les op...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 5·fr
    ...Les fonds constitués par ces pénalités serviront à réparer les dom...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 9·fr
    ...Le reste est au profit de la Société dont 1 % servira à l'amortiss...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 9·fr
    ...II de la présente loi peuvent servir à l'agrandissement des parcel...