Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 11·fr
    ...r aptitude et leur manière de servir, un rapport au Secrétaire d'É...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 6·fr
    ...Pour le surplus, l'excédent servira à la constitution d'un fonds d...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 4·fr
    ... constater tous les faits qui serviront à la juridiction de jugeme...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 20·fr
    ...ne partie rabattable qui peut servir d'ans de préhension pour faci...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 3·fr
    ...Pour le surplus, l'excédent servira à la constitution d'un Fonds d...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 7·fr
    ...re de le décrocher et de s'en servir. ART. 23. — Tout véhicule do...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 3·fr
    ...nt d'un croquis visuel devant servir ultérieurement à la confectio...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 53·fr
    ...nte dinars et demi, somme qui servira de mise à prix. L'adjudicat...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 4·fr
    ...mployés ou ouvriers pour leur servir d'habitation pendant la durée...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 16·fr
    ...Les candidats pourront se servir de documents de leur choix. 6) L...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 40·fr
    ...2°) Somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier divid...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 15·fr
    ... technique peut être appelé à servir dans toutes les missions dipl...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 5·fr
    ...et plus particulièrement pour servir de dépôt de marchandises. Tou...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 24·fr
    ...Les dérivées serviront à des besoins utiles telle que l'alimentati...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 12·fr
    ...domaine de l'emploi en vue de servir à l'élaboration de la politiq...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 20·fr
    ... la note annuelle moyenne qui servira de base pour l'octroi de la ...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 14·fr
    ...Dans ce cas, ces entreprises restent tenues de servir tous les déd...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 21·fr
    ... le produit de la revente qui servira à purger les sûretés et les ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 5·fr
    ...es et leurs côtes ne puissent servir au transport des esclaves. 3...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 9·fr
    ...supporter des échafaudages ou servir à leur construction. ART. 10...