15 266 résultats pour ""COMIT""
- Annonces Légales·2014 / N°116·page 39·frComité directeur : Président : Zouhaier Hammoudi Secrétaire Généra...
- Journal Officiel·1996 / N°007·page 5·fr...- Un comité permanent assiste le conseil supérieur, à cet effet il...
- Journal Officiel·2007 / N°013·page 26·fr...s tunisiens à l'étranger CNAM Comité des Directeurs Caisse Nationa...
- Journal Officiel·2013 / N°043·page 7·fr... d'administration centrale au comité général des services communs ...
- Journal Officiel·1991 / N°083·page 9·fr...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
- Journal Officiel·2012 / N°041·page 12·fr...t sur demande du président du comité, - d'appliquer les procédures...
- Journal Officiel·2017 / N°034·page 18·fr...ne et études prospectives, au comité général de la coopération int...
- Journal Officiel·1969 / N°003·page 10·fr...ut déléguer ses pouvoirs à un Comité constitué à cet effet en son ...
- Journal Officiel·2013 / N°023·page 14·fr...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
- Journal Officiel·2004 / N°064·page 11·frLe secrétariat du comité est assuré par la direction des lettres r...
- Annonces Légales·2021 / N°103·page 2·fr...nts respectifs du Comité des Risques et du Comité Permanent d'Audi...
- Journal Officiel·2019 / N°010·page 6·fr...comité des sanctions relevant du conseil de sécurité créé en vertu...
- Journal Officiel·1960 / N°049·page 7·fr...— Comité de Direction. — En plus du Directeur de l'Association, le...
- Journal Officiel·1979 / N°053·page 12·fr...Il veille à l'exécution des programmes arrêtés par le comité scien...
- Journal Officiel·2009 / N°062·page 36·fr...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu l'...
- Journal Officiel·2010 / N°057·page 5·fr...membre, Le président du comité peut inviter toute personne dont l...
- Journal Officiel·2022 / N°098·page 9·fr...membre - Représentant du comité général de l'administration du bud...
- Journal Officiel·1995 / N°012·page 4·fr...## Chapitre II ## Les comités municipaux Art. 22. - le comité mu...
- Annonces Légales·2019 / N°058·page 4·fr...L'Assemblée Générale Ordinaire décide aussi d'allouer au Comité Pe...
- Journal Officiel·2007 / N°013·page 91·fr...s tunisiens à l'étranger CNAM Comité des Directeurs Caisse Nationa...