2 043 résultats pour ""SERVIR""
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 55·fr...assif et le paiement de frais servira tout d'abord au remboursemen...
- Journal Officiel·1958 / N°006·page 16·fr...Le récépissé de dépôt qui leur sera délivré servira de carte d'ent...
- Journal Officiel·1957 / N°029·page 3·fr...ont l'aptitude, la manière de servir et la conduite ont été jugées...
- Journal Officiel·1976 / N°019·page 8·fr...Elle pourra servir d'habitation dans les pays à climat chaud. Le ...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 26·fr...esquels le pêcheur s'engage à servir; d) le voyage ou les voyages...
- Journal Officiel·1974 / N°050·page 3·fr...ue les éléments et règles qui serviront de base à la détermination...
- Journal Officiel·1999 / N°028·page 4·fr...La manière de servir de l'agent stagiaire fera l'objet d'une notat...
- Journal Officiel·1966 / N°033·page 8·fr...est interdit au gardien de se servir des objets saisis, de les prê...
- Journal Officiel·1959 / N°048·page 13·fr...sous les escaliers et pouvant servir de logement soit au pardon, s...
- Journal Officiel·1995 / N°053·page 4·fr...cun en ce qui le concerne, de servir à la victime ou à ses ayants ...
- Journal Officiel·1958 / N°099·page 4·fr...24° Se servir des boutiques vendant poissons frais, coquillages, v...
- Journal Officiel·1985 / N°058·page 7·fr...La manière de servir de l'agent stagiaire fera l'objet de notation...
- Journal Officiel·1989 / N°022·page 16·fr... pour ouvrir droit à pension, servir une avance compte tenu des él...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 30·fr...et le paiement de tous frais, servira tout d'abord au remboursemen...
- Journal Officiel·1990 / N°055·page 39·fr...t ci-joint tout en cessant de servir les augmentations précitées. ...
- Journal Officiel·1997 / N°077·page 4·fr...lle a été délivrée et ne peut servir que pour l'activité à laquell...
- Journal Officiel·1970 / N°008·page 17·fr...2°) — La somme nécessaire pour servir aux actions un premier divid...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 6·fr...s auraient pas versées, à les servir elle-même à ceux auxquels son...
- Journal Officiel·1967 / N°046·page 43·fr...- 6 % sur le capital libéré à servir aux actionnaires à titre de p...
- Journal Officiel·1975 / N°049·page 27·fr...2°) — La somme nécessaire pour servir aux Actionnaires un intérêt ...