Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 11·fr
    ...Pour le surplus, l'excédent servira à la constitution d'un fonds d...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 8·fr
    ...t aux Affaires Sociales, pour servir dans des postes correspondant...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 14·fr
    ..., — la somme nécessaire pour servir aux actionnaires à titre de p...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 10·fr
    ...En cas de refus de servir, ils seront considérés comme étant en ru...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 122·fr
    ...ormances de l'entreprise pour servir de base à la prise des décisi...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 32·fr
    ...- La somme nécessaire pour servir aux actions, à titre de premier ...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 10·fr
    ...e sur des actions destinées à servir de garantie de gestion exigée...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 46·fr
    ...- La somme nécessaire pour servir aux actionnaires à titre de prem...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 6·fr
    ...un mandrin amovible destiné à servir de support à la gaine pendant...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 31·fr
    ... et le paiement de tous frais servira tout d'abord au remboursemen...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 42·fr
    ...3) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 12·fr
    ...ticle 6 de cette loi, doivent servir directement aux victimes les ...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 5·fr
    ...u premier État reste tenue de servir les prestations en vertu de s...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 25·fr
    ...nières, plier des tôles et se servir de toutes les machines et out...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 34·fr
    ...1°) 5 % pour la réserve légale ; 2°) 5 % à servir aux actionnaire...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 5·fr
    ...rofit de l'une des parties, - Servir de prête-noms en aucune circo...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 8·fr
    ...Le coût unitaire forfaitaire qui servira de base au remboursement ...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 17·fr
    ...mment préséchée au moins pour servir de support à la nouvelle couc...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 4·fr
    ...Pour le surplus, l'excédent servira à la constitution d'un fonds d...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 38·fr
    ...'Assemblée Générale Ordinaire servir, à un ou plusieurs fonds de r...