2 043 résultats pour ""SERVIR""
- Journal Officiel·1995 / N°006·page 115·fr...entés par les travailleurs et serviront à la diffusion des informa...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 12·fr... Pour le surplus, l'excédent servira à la constitution d'un fonds...
- Journal Officiel·1988 / N°012·page 3·fr...Le montant du prix de la cession servira à réaliser des projets de...
- Journal Officiel·1968 / N°050·page 14·fr...— 6% sur le capital libéré à servir aux actionnaires à titre de pr...
- Journal Officiel·1975 / N°087·page 54·fr...rale la somme nécessaire pour servir un intérêt net (qui ne peut e...
- Journal Officiel·1988 / N°078·page 15·fr...Seuls les encours en principal des crédits peuvent servir de suppo...
- Journal Officiel·1965 / N°062·page 11·fr...— Lorsqu'il y aura lieu à extradition, tous les objets pouvant ser...
- Journal Officiel·1967 / N°031·page 30·fr...gence de voyage destinée à desservir en priorité le complexe hôtel...
- Journal Officiel·1963 / N°014·page 15·fr...2° La somme nécessaire pour servir aux actions un premier dividend...
- Journal Officiel·1958 / N°055·page 17·fr...Le récépissé de dépôt qui en sera délivré servira de carte d'entr...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 3·fr...ibrement affectée par elle et servir à l'octroi de crédits à long ...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 5·fr...s plantations de vigne devant servir uniquement à la consommation ...
- Journal Officiel·1990 / N°052·page 9·fr...i n'ont pas été désignés pour servir dans les unités des forces ar...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 6·fr...nt de l'infraction ou pouvant servir de pièces à conviction qui se...
- Journal Officiel·1970 / N°030·page 47·fr...issements industriels pouvant servir à un titre quelconque à la po...
- Journal Officiel·1993 / N°058·page 32·fr...Cette note servira comme base en cas de promotion professionnelle....
- Journal Officiel·1962 / N°021·page 12·fr...— Si des échelles sont utilisées pour desservir différents étages ...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 15·fr...exclusive et constante est de servir d'intermédiaire pour la vente...
- Journal Officiel·1958 / N°099·page 57·fr...e et la somme nécessaire pour servir aux actions un intérêt statut...
- Journal Officiel·1967 / N°009·page 6·fr...tion du tantième fin de 10% à servir au Conseil d'Administration. ...