8 698 résultats pour ""FUSION""
- Journal Officiel·2000 / N°089·page 46·fr# TITRE DEUX DE LA FUSION DES SOCIETES ## Article 411 : La fusio...
- Journal Officiel·2002 / N°024·page 15·fr...– Les compétences de collecte territoriale des centres de transfus...
- Journal Officiel·2000 / N°089·page 47·fr- l'acte constitutif des sociétés participant à la fusion ; - le c...
- Journal Officiel·1998 / N°005·page 10·fr...- Le centre national de transfusion sanguine est dirigé par un dir...
- Journal Officiel·2017 / N°091·page 44·fr...- La convention de fusion ou de scission. - Les modalités de notif...
- Annonces Légales·2010 / N°133·page 26·fr...RENSEIGNEMENTS RELATIFS A LA FUSION ## 3.1 Dates d'approbation de...
- Annonces Légales·2017 / N°150·page 18·fr...3.5 Date de rétroactivité de la fusion La fusion prend effet norm...
- Journal Officiel·1990 / N°032·page 3·fr...L'établissement de la radiodiffusion télévision tunisienne est pla...
- Journal Officiel·1990 / N°031·page 26·fr...e la télévision) à la radiodiffusion télévision tunisienne. Par d...
- Journal Officiel·2003 / N°104·page 16·frd'une opération de fusion de sociétés ou d'une opération de scissi...
- Annonces Légales·2010 / N°133·page 28·fr...En effet, dans le bilan après fusion les apports sont comptabilisé...
- Journal Officiel·1983 / N°069·page 8·fr...— Les Centres de Transfusion Sanguine peuvent en outre être chargé...
- Journal Officiel·1987 / N°037·page 7·fr...ection générale de la radiodiffusion télévision tunisienne. Par d...
- Journal Officiel·1983 / N°048·page 24·frest chargé des fonctions de Chef de Service de la Diffusion T.V. ...
- Journal Officiel·1982 / N°067·page 2·fr...teurs-animateurs à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne 2235 A...
- Journal Officiel·1998 / N°005·page 9·fr...- les centres de transfusion sanguine, - les banques du sang des s...
- Annonces Légales·2005 / N°163·page 17·fr...2005T5232SRLB2 Approbation de la fusion par absorption M.A.C.H ...
- Journal Officiel·1984 / N°016·page 14·fr...— Les Subdivisions de Télédiffusion ayant un caractère National et...
- Journal Officiel·1983 / N°069·page 9·fr...— Le directeur du Centre National de Transfusion Sanguine est assi...
- Journal Officiel·1983 / N°069·page 7·fr...— Les Centres de Transfusion Sanguine relevant du Ministère de la ...