Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 698 résultats pour ""FUSION""
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 46·fr
    # TITRE DEUX DE LA FUSION DES SOCIETES ## Article 411 : La fusio...
  • Journal Officiel·2002 / N°024·page 15·fr
    ...– Les compétences de collecte territoriale des centres de transfus...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 47·fr
    - l'acte constitutif des sociétés participant à la fusion ; - le c...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 10·fr
    ...- Le centre national de transfusion sanguine est dirigé par un dir...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 44·fr
    ...- La convention de fusion ou de scission. - Les modalités de notif...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 26·fr
    ...RENSEIGNEMENTS RELATIFS A LA FUSION ## 3.1 Dates d'approbation de...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 18·fr
    ...3.5 Date de rétroactivité de la fusion La fusion prend effet norm...
  • Journal Officiel·1990 / N°032·page 3·fr
    ...L'établissement de la radiodiffusion télévision tunisienne est pla...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 26·fr
    ...e la télévision) à la radiodiffusion télévision tunisienne. Par d...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 16·fr
    d'une opération de fusion de sociétés ou d'une opération de scissi...
  • Annonces Légales·2010 / N°133·page 28·fr
    ...En effet, dans le bilan après fusion les apports sont comptabilisé...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 8·fr
    ...— Les Centres de Transfusion Sanguine peuvent en outre être chargé...
  • Journal Officiel·1987 / N°037·page 7·fr
    ...ection générale de la radiodiffusion télévision tunisienne. Par d...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 24·fr
    est chargé des fonctions de Chef de Service de la Diffusion T.V. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 2·fr
    ...teurs-animateurs à la Radiodiffusion Télévision Tunisienne 2235 A...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 9·fr
    ...- les centres de transfusion sanguine, - les banques du sang des s...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 17·fr
    ...2005T5232SRLB2 Approbation de la fusion par absorption M.A.C.H ...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 14·fr
    ...— Les Subdivisions de Télédiffusion ayant un caractère National et...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 9·fr
    ...— Le directeur du Centre National de Transfusion Sanguine est assi...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 7·fr
    ...— Les Centres de Transfusion Sanguine relevant du Ministère de la ...