Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
487 résultats pour ""L'ENDROIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 23·fr
    ... l'endroit; 14° deux marjaas et fraction d'une terre, à l'endroit;...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 22·fr
    ...endroit; 20° une parcelle de terre destinée aux Bahours, à l'endro...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 10·fr
    ...3° Un terrain complanté de palmiers, sis à l'endroit indiqué ci-de...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 10·fr
    ...suit Oued El-Hattab jusqu'à l'endroit dit « Kroumel El-Agueb », en...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 5·fr
    ...Elle commence à partir de l'endroit dit Sidi El Adjili puis passe ...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 22·fr
    ...3° Un terrain complanté de palmiers, sis à l'endroit indiqué ci-de...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 11·fr
    ...De l'endroit précité, la limite se dirige vers le Sud-Ouest suivan...
  • Journal Officiel·2008 / N°087·page 9·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe le modèle et l'endroit de...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 30·fr
    ...a », située à Bizerte Est à l'endroit dit Onk Djemel, dont l'immat...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 15·fr
    ...lorsque l'actif se trouve à l'endroit et dans l'état nécessaires p...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 22·fr
    ...nue, située à Bizerte-Est à l'endroit dit « Onk Djemel », Gouverno...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 10·fr
    ...qu'à ce qu'elle parvienne à l'endroit connu sous le nom de Henchir...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 39·fr
    ...lorsque l'actif se trouve à l'endroit et dans l'état nécessaires p...
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 43·fr
    ...vie et le quitus prononcé à l'endroit de la gestion tant de l'admi...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 8·fr
    ...La limite part de l'endroit connu sous le nom de Foum El Ouadi en ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 60·fr
    ...- Les lignes transversales continues indiquent l'endroit où le con...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 14·fr
    ...la limite suit Oued Salah jusqu'à l'endroit dit : « Djebel M'La Bn...
  • Journal Officiel·1960 / N°043·page 15·fr
    ...3° Un terrain complanté de palmiers, sis à l'endroit indiqué ci-de...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 21·fr
    ...sania dans la forêt de Hammam-Sousse, à l'endroit connu sous le no...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 16·fr
    ...à Sousse, Route de Tunis, à l'endroit dit Khezama, Gouvernorat de ...