Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
114 résultats pour ""LE MARIN""
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 10·fr
    ...— En cas de perte par naufrage du navire, le marin est payé de ses...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 9·fr
    ...— Le marin doit prendre soin des objets mis à sa disposition par l...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 8·fr
    ...— Le Capitaine ne peut licencier le marin sans préavis ni exiger s...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 14·fr
    ...## Article 13 1) Si le marin prouve à l'armateur ou à son représe...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 141·fr
    ...iques | | | mille marin | | 1 mille marin = 1852 m | Navigati...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 7·fr
    ...— Le marin ne peut engager ses services qu'à temps ou pour un ou p...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 11·fr
    ...— Le marin, peut, au moment de son enrôlement déléguer ses salaire...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 12·fr
    ...— Le marin est soigné aux frais du navire s'il tombe malade ou s'i...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 336·fr
    ...### Conditions d'obtention - Le marin doit être titulaire d'un br...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 12·fr
    ...| Conditions d’obtention | | --- | | - Le marin doit être titul...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 6·fr
    ...## ARTICLE 5 Le marin salarié tunisien ou français affilié à l'in...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 13·fr
    ...2.) Les conditions dans lesquelles le marin signe le contrat doive...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 15·fr
    ...L'autorisation ne peut plus être retirée lorsque le marin atteint ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 13·fr
    ...— Le marin qui dans un port de Tunisie ou à l'étranger désire form...
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 35·fr
    ...RTILE FEDERICO SOCIETE L'ETOILE MARINE BOZZOLI MARIO OU BOZZOLI CE...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 3·fr
    ...- En cas de perte par naufrage du navire, le marin est payé de ses...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 16·fr
    ... le marin est domicilié ou résident ou celles du port où le marin ...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 19·fr
    ...| Conditions d'obtention | | --- | | - Le marin doit présenter ...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 13·fr
    ...tendue d'eau à plus de 50 mille marins de tout point terrestre se ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 6·fr
    ...— Toute convention en vertu de laquelle le marin s'engage envers l...