Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
61 résultats pour ""LE PRESTATAIR""
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 16·fr
    ...Article 81 Le retrait d'agrément peut être demandé par le prestat...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 17·fr
    ...les instruments financiers détenus au nom de tiers par le prestata...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 91·fr
    ...obtention | | --- | | - Le prestataire doit avoir prêté serment ...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 83·fr
    ...d'obtention | | --- | | le prestataire doit avoir intérêt ou par...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 29·fr
    ...La commission doit convoquer le prestataire de soins ou le représe...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 85·fr
    ...| Conditions d'obtention | | --- | | Le prestataire doit être p...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 75·fr
    ...d'obtention | | --- | | Le prestataire doit avoir intérêt ou êtr...
  • Annonces Légales·2014 / N°093·page 61·fr
    ...De surcroît le prestataire n'a reçu aucun paiement sur le marché 0...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 77·fr
    ...obtention | | --- | | - Le prestataire doit avoir intérêt ou êtr...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 32·fr
    ...## Délai d'obtention de la prestation Le prestataire est informé ...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 15·fr
    ...Pour chaque nouveau débiteur, le prestataire de services adressera...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 56·fr
    ...ou taxes assimilées éventuellement facturées par le prestataire de...
  • Annonces Légales·2013 / N°128·page 29·fr
    ...2013B01569SRLB2 Cession de parts sociales Société Le Prestataire...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 21·fr
    ...2013J00159SRLB2 ## Augmentation du capital Société Le Prestatair...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 14·fr
    ...## Article 71 Les opérations effectuées par le prestataire des se...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 23·fr
    ...sent code ; ou - lorsque le prestataire des services d'investisse...
  • Journal Officiel·2005 / N°094·page 52·fr
    ...- Sous réserve du respect de la déontologie de la profession, le p...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 37·fr
    ...me les documents émis par le prestataire du service, enfreignant a...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 11·fr
    ...Dans le cas où l'entrepreneur, le fournisseur ou le prestataire de...
  • Journal Officiel·2020 / N°011·page 18·fr
    ...de l'activité assurée par le prestataire. 8.2. Sécurité des moyen...