Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
173 résultats pour ""LOGO""
  • Journal Officiel·2011 / N°062·page 14·fr
    # CHAPITRE II ## De la détermination de la forme du logo du label...
  • Journal Officiel·2013 / N°011·page 23·fr
    ...4 - Le logo est octroyé par décision du ministre de l'agriculture....
  • Journal Officiel·2008 / N°072·page 4·fr
    ...Article premier - Le présent arrêté fixe la forme du logo du prix ...
  • Journal Officiel·2014 / N°098·page 24·fr
    ...- Récipients et emballages matérialisés par le logo du label. | • ...
  • Journal Officiel·2008 / N°072·page 5·fr
    ...Les coûts du logo sont à la charge de l'entreprise. Art. 5 - Le l...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 23·fr
    ...4 - Le logo est octroyé par décision du ministre de l'agriculture,...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 22·fr
    ...Le terme « logo » utilisé dans le présent décret désigne « logo po...
  • Journal Officiel·2013 / N°011·page 22·fr
    ...Le terme "logo" utilisé dans le présent décret désigne "logo pour ...
  • Journal Officiel·2008 / N°021·page 11·fr
    ...14 - Chaque entreprise lauréate peut apposer un logo sur ses embal...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 25·fr
    ...’autorisation d’utilisation du logo pour les produits de l’agricul...
  • Annonces Légales·2005 / N°018·page 19·fr
    ... parts sociales de la société "Logos Contract" SARL au capital de ...
  • Journal Officiel·2013 / N°011·page 26·fr
    ... Modèle de demande d'octroi de logo pour les appellations d'origin...
  • Journal Officiel·2011 / N°062·page 15·fr
    ...ût 2011 Page 1583 # ANNEXE Le logo du label qualité tunisien des ...
  • Journal Officiel·2010 / N°087·page 31·fr
    ...Chaque entreprise lauréate doit également apposer le logo exclusiv...
  • Journal Officiel·2013 / N°083·page 16·fr
    ...prix et un bouclier portant le logo dudit prix, - un deuxième prix...
  • Journal Officiel·2017 / N°005·page 21·fr
    ...in 2010, portant création d'un logo pour les produits de l'agricul...
  • Journal Officiel·2011 / N°099·page 2·fr
    ...010 relatif à la création d'un logo pour les produits de l'agricul...
  • Journal Officiel·2010 / N°069·page 33·fr
    ...in 2010, portant création d'un logo pour les produits de l'agricul...
  • Journal Officiel·2014 / N°098·page 41·fr
    ...ent de marque | Logo | Règlement de marque du logo | Cahier des ch...
  • Journal Officiel·2014 / N°098·page 33·fr
    ...ients et emballages portant le logo du label qualité. Le second re...