Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
19 résultats pour ""MASTER FRANCHISE""
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 47·fr
    ...s le cadre du contrat de master franchise dans le secteur des serv...
  • Journal Officiel·2024 / N°116·page 8·fr
    ... exemption au contrat de master franchise au sens de l'article 6 d...
  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 25·fr
    ... exemption au contrat de master franchise et au contrat de franchi...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 48·fr
    ...s le cadre du contrat de master franchise au cours de la quatrième...
  • Journal Officiel·2022 / N°080·page 23·fr
    ...le cadre d'un contrat de master franchise en Tunisie, conformément...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 9·fr
    ...le cadre d'un contrat de master franchise dans les gouvernorats du...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 51·fr
    ...le cadre d'un contrat de master franchise dans le domaine de publi...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 52·fr
    ...commerciale, en tant que master franchise, pour l'exploitation de ...
  • Journal Officiel·2019 / N°054·page 13·fr
    ...e Pain" ضمن عقد استغلال "Master Franchise" تحت التسمية الأصلية كمس...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 49·fr
    ...le cadre d'un contrat de master franchise dans le secteur des glac...
  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 24·fr
    ...'exemption du contrat de master franchise et du contrat de franchi...
  • Journal Officiel·2024 / N°116·page 7·fr
    ...apide, Vu le contrat de master franchise conclu entre la société ...
  • Journal Officiel·2021 / N°090·page 3·fr
    ...ilier, Vu le contrat de Master Franchise conclu entre la société ...
  • Journal Officiel·2024 / N°090·page 13·fr
    ...ation, Vu le contrat de master franchise pour le développement de...
  • Journal Officiel·2022 / N°080·page 22·fr
    ...Vu le contrat de master franchise conclu entre la société tunisien...
  • Journal Officiel·2021 / N°090·page 4·fr
    ...le cadre d'un contrat de master franchise en Tunisie, et ce confor...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 10·fr
    ...mmerciales en Franchise (Master franchise). Gérant : Monsieur Daou...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 12·fr
    .../2016 : Raison sociale: MASTER FRANCHISE. Siège social: Appt n° ...
  • Journal Officiel·2024 / N°090·page 14·fr
    Vu l'avenant du contrat de master franchise pour le développement ...