Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
91 résultats pour ""S'OR""
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 30·fr
    ...Le gazoduc traverse par la suite Oued Zigzaou et s'oriente à droit...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 3·fr
    ...8) La ligne (H, A) allant du point H sis sur la route MC 39, s'ori...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 2·fr
    ...1) La ligne (A, B) allant du point A sis à l'hôtel Eddar, s'orient...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 4·fr
    ...35480 et B4 du même titre, puis la limite s'oriente vers le Nord-o...
  • Journal Officiel·1990 / N°035·page 7·fr
    ...a rue Hédi Khefacha, la limite s'oriente avec la dite route jusqu'...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 7·fr
    ...Du point B la limite s'oriente vers le Sud suivant une ligne ficti...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 7·fr
    ...P1 (Route grand parcours n° 1) s'orientant vers le sud et longeant...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 16·fr
    ...La limite s'oriente vers le sud suivant la route MC 34 puis suivan...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 12·fr
    ...u puits artisien, le périmètre s'oriente vers le nord ouest sur un...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 3·fr
    ...— Du point E situé à la traversée G.P.I Oued Maliane la limite s'o...
  • Annonces Légales·2012 / N°100·page 32·fr
    ...rque on s'oriente au nord 12 m on trace une marque on s'oriente au...
  • Journal Officiel·1990 / N°003·page 2·fr
    ...— Du point 4, la limite s'oriente vers le Sud-Ouest et aboutit au ...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 32·fr
    ...n° 145874) puis elle s'oriente vers le Nord sur une distance de 70...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 6·fr
    ...N° 10 la ligne se dirige vers l'Ouest puis s'oriente vers le Nord ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 23·fr
    ...Puis la limite s'oriente vers le Sud-Ouest en ligne droite convent...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 4·fr
    ...Du point 4 la limite s'oriente vers l'Ouest le long de la rive Nor...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 15·fr
    ...La limite s'oriente vers le sud suivant la route GP1 jusqu'au poin...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 41·fr
    ...s mesures s'orientent vers le nord 92 mètres, puis s'orientent ver...
  • Annonces Légales·2006 / N°050·page 55·fr
    ...ers l'Ouest le long de 22 m et s'oriente vers le Sud le long de 08...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 64·fr
    ...s mesures s'orientent vers le nord 92 mètres, puis s'orientent ver...