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MINES
Ministère de l'économie nationale
Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 7 décembre 1974, portant premier renouvellement du permis de recherches du 3ème groupe n° 177.269
Article Premier. — Est renouvelé pour une période de trois (3) années prenant fin le 26 novembre 1977 inclus, le permis
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 7 décembre 1974, portant premier renouvellement du permis de recherches du 3ème groupe n° 189.866
Article Premier. — Est renouvelé pour une période de trois (3) années prenant fin le 26 novembre 1977 inclus le permis de recherches du 3ème groupe N° 189.866 institué par l'arrêté MN° 20 du 27 novembre 1971.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 7 décembre 1974, portant premier renouvellement du permis de recherches du 3ème groupe n° 189.867
Article Premier. — Est renouvelé pour une période de trois (3) années prenant fin le 26 novembre 1977 inclus, le permis de recherches du 3ème groupe N° 189.867 institué par l'arrêté MN° 21 du 27 novembre 1971.
Lire le texte intégral →Arrêté du Ministre de l'Economie Nationale du 7 décembre 1974, portant premier renouvellement du permis de recherches du 3ème groupe n° 189.868
Article Premier. — Est renouvelé pour une période de trois (3) années prenant fin le 26 novembre 1977 inclus, le permis de recherches du 3ème groupe N° 189.868 institué par l'arrêté MN° 22 du 27 novembre 1971.
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture
Décret N° 74-1086 du 7 décembre 1974, portant constitution et organisation de l'Association d'Intérêt Collectif de Tékouri
Article Premier. — Création de l'Association
Lire le texte intégral →Décret n° 74-1087 du 7 décembre 1974, portant constitution et organisation de l'association d'intérêt collectif de Bir Faïçal
Article Premier. — Création de l'association.
Lire le texte intégral →Décret n° 74-1088 du 7 décembre 1974, portant constitution et organisation de l'association d'intérêt collectif de Ben Ghilouf
Article Premier. — Création de l'association.
Lire le texte intégral →Décret n° 74-1089 du 7 décembre 1974, portant constitution et organisation de l'association d'intérêt collectif de Chott El Férik
Article Premier. — Création de l'association.
Lire le texte intégral →Décret n° 74-1090 du 7 décembre 1974, portant constitution et organisation de l'association d'intérêt collectif de Chenchou I
Article Premier. — Création de l'association.
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