Autres publications de ce numéro
NOMINATIONS
Ministère du plan et des finances
Par décret n° 89-1818 du 30 novembre 1989
Monsieur Mabrouk Kennou, inspecteur central des services financiers à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère du plan et des finances) est chargé des fonctions de sous-directeur de la comptabilité générale et du budget.
Par décret n° 89-1819 du 30 novembre 1989
Monsieur Hamed Saied, inspecteur central des services financiers à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère du plan et des finances) est chargé des fonctions de sous-directeur du contrôle et de la vulgarisation des cultures de tabacs dans le nord.
PLANS D'AMENAGEMENT
Ministère de l'équipement et de l'habitat
Décret n° 89-1809 du 29 novembre 1989, portant approbation du plan d'aménagement de la localité d'El Mansoura (gouvernorat de Mahdia)
Article premier. — Sont approuvés le plan d'aménagement et les règles générales d'utilisation des sols annexés au présent décret et concernant la localité d'El Mansoura.
Lire le texte intégral →Décret n° 89-1810 du 29 novembre 1989, portant approbation du plan d'aménagement de la localité de Menzel Hached (gouvernorat de Mahdia)
Article premier. — Sont approuvés le plan d'aménagement et les règles générales d'utilisation des sols annexés au présent décret et concernant la localité de Menzel Hached.
Lire le texte intégral →Décret n° 89-1811 du 29 novembre 1989, portant approbation du plan d'aménagement de la localité de Tleisa (gouvernorat de Mahdia)
Article premier. — Sont approuvés le plan d'aménagement et les règles générales d'utilisation des sols annexés au présent décret et concernant la localité de Tleisa.
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par décret n° 89-1814 du 30 novembre 1989
Monsieur Mohamed Salah Charni, inspecteur régional de l'enseignement primaire est chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Kasserine.
Par décret n° 89-1815 du 30 novembre 1989
Monsieur Salah Marzouki, inspecteur régional de l'enseignement primaire est chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Kebili.
Par décret n° 89-1916 du 30 novembre 1989
Monsieur Mohamed Jallouli, inspecteur principal de l'enseignement secondaire est chargé des fonctions de directeur régional de l'enseignement à Mahdia.
Par décret n° 89-1817 du 30 décembre 1989
Monsieur Mehrez Goucha, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement primaire à la direction régionale de l'enseignement à Médenine.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 89-1820 du 30 novembre 1989
Monsieur Hassen Sidhom, administrateur de la santé publique est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé publique (hôpital Aziza Othmana).
Dans cette position, l'intéressé bénéficie outre la rémunération afférente à son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par décret n° 89-1821 du 30 novembre 1989
Monsieur Mustapha Jassi, administrateur de la santé publique est chargé des fonctions de directeur d'établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé publique (Hôpital universitaire Farhat Hached de Sousse).
Dans cette position, l'intéressé bénéficie outre la rémunération afférente à son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par décret n° 89-1822 du 30 novembre 1989
Monsieur Abderrahmen Gharbi, administrateur de la santé publique est chargé des fonctions de directeur d'établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé publique (hôpital régional de Kairouan).
Dans cette position, l'intéressé bénéficie outre la rémunération afférente à son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 89-1823 du 30 novembre 1989
Monsieur Mohamed Touhami Ltaief, administrateur de la santé publique est chargé des fonctions de directeur d'établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé publique (hôpital Taieb M'Hiri de la Marsa).
Dans cette position, l'intéressé bénéficie outre la rémunération afférente à son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 89-1824 du 30 novembre 1989
Monsieur Hamed Ben Salem, administrateur de la santé publique est chargé des fonctions de directeur d'établissement hospitalier catégorie «A» au ministère de la santé publique (hôpital Habib Bourguiba de Sfax).
Dans cette position, l'intéressé bénéficie outre la rémunération afférente à son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 89-1825 du 30 novembre 1989
Monsieur Béchir Nakhli, administrateur de la santé publique est chargé des fonctions de directeur d'établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé publique (hôpital universitaire de Monastir).
Dans cette position, l'intéressé bénéficie outre la rémunération afférente à son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
p. 1966Par décret n° 89-1826 du 30 novembre 1989
Monsieur Sellini Noureddine, administrateur est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hospitaux de la catégorie «C» aux hôpitaux de circonscription de Grombalia et Soliman.
Dans cette position, l'intéressé bénéficie outre la rémunération afférente à son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 89-1827 du 30 novembre 1989
Monsieur Lotfi Kassab, administrateur de la santé publique est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hôpitaux de la catégorie «C» aux hôpitaux de circonscription de Jammel et Zerneddine.
Dans cette position, l'intéressé bénéficie, outre la rémunération afférente à son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 89-1828 du 30 novembre 1989
Monsieur Sadok Aroua, administrateur de la santé publique est chargé des fonctions de directeur de groupe hospitalier de la catégorie «C» aux hôpitaux de circonscription de Téboursouk et Testour.
Dans cette position, l'intéressé bénéficie outre la rémunération afférente à son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 89-1829 du 30 novembre 1989
Monsieur Khalil Yatouji, administrateur de la santé publique est chargé des fonctions de directeur d'établissement hospitalier de la catégorie «B» au ministère de la santé publique (hôpital régional de Khereddine).
Dans cette position, l'intéressé bénéficie outre la rémunération afférente à son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 89-1830 du 30 novembre 1989
Monsieur Abdelhamid Ben Ammar, administrateur de la santé publique est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hôpitaux de la catégorie «C» aux hôpitaux de circonscription de Gaafour et Bouarada.
Dans cette position, l'intéressé bénéficie outre la rémunération afférente à son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Ministère de la justice
AVIS N° 88/57
Conservation de la propriété foncière réfonte des titres fonciers (Décret du 24 janvier 1936)
Lire le texte intégral →AVIS N° 88/58
Conservation de la propriété foncière refonte des titres fonciers (Décret du 24 janvier 1936)
Lire le texte intégral →AVIS N° 88/59
Conservation de la propriété foncière réfonte des titres fonciers (Décret du 24 janvier 1936)
Lire le texte intégral →AVIS N° 88/60
Conservation de la propriété foncière ### réfonte des titres fonciers ### (Décret du 24 janvier 1936)
Lire le texte intégral →AVIS N° 88/61
Conservation de la propriété foncière ### refonte des titres fonciers ### (Décret du 24 janvier 1936)
Lire le texte intégral →AVIS N° 88/62
Conservation de la propriété foncière refonte des titres fonciers (Décret du 24 janvier 1936)
Lire le texte intégral →AVIS N° 88/63
Conservation de la propriété foncière réfonte des titres fonciers (Décret du 24 janvier 1936)
Lire le texte intégral →AVIS N° 88/64
Conservation de la propriété foncière refonte des titres fonciers (Décret du 24 janvier 1936)
Lire le texte intégral →AVIS N° 88/65
Conservation de la propriété foncière refonte des titres fonciers (Décret du 24 janvier 1936)
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