Journal Officiel n° 8 du 4 février 1992 (JORT)

Sommaire

Décrets et arrêtés

Présidence de la République

Décret n° 92-160 du 23 janvier 1992 — Monsieur Khemaies Hamrouni, retraité, est maintenu en activité à la Présidence de la République pour une nouvelle année à compter du 1er mars 1992. p. 162
Décret n° 92-161 du 23 janvier 1992 — Monsieur Manour Rezgui, retraité, est maintenu en activité à la Présidence de la République pour une nouvelle année à compter du 1er mars 1992. p. 162

Ministère de l'intérieur

Décret n° 92-162 du 23 janvier 1992 — Le décret n° 90-885 du 31 mai 1990 est modifié comme suit : p. 162
Décret n° 92-163 du 21 janvier 1992 — Monsieur Hasnaoui Seghaler, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division des affaires culturelles et éducatives au gouvernorat de… p. 162
Décret n° 92-164 du 21 janvier 1992 — Monsieur Mahmoud Salhi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division des affaires administratives et financières au gouvernorat de… p. 162
Décret n° 92-165 du 21 janvier 1992 — Monsieur Hassen Maghraoui, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division des collectivités publiques locales au gouvernorat de… p. 162
Décret n° 92-166 du 21 janvier 1992 — Monsieur Mohamed Labbib El Masri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division des affaires sociales au p. 162
Décret n° 92-168 du 21 janvier 1992 — Monsieur Youssef Omri, analyste, est chargé des fonctions de chef de division de l'organisation des méthodes et de l'informatique au gouvernorat du… p. 163
Décret n° 92-167 du 21 janvier 1992 — Monsieur Abderrahim El Kechin, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Kairoan avec… p. 163

Ministère de l'agriculture

Décret n° 92-169 du 21 janvier 1992 — Monsieur Mokhtar Bellakhal, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur des opérations de vulgarisation à l'agence de la vulgarisation… p. 163
Décret n° 92-170 du 21 janvier 1992 — Monsieur Bouteraâ Abdelbaki, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la programmation, du suivi et de la coordination de… p. 163
Décret n° 92-171 du 21 janvier 1992 — Monsieur Sioud Hassine, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la formation continue et de recyclage à l'institut… p. 163
Décret n° 92-172 du 21 janvier 1992 — Monsieur Ben Mansour Mohamed Mongi, ingénieur principal est chargé des fonctions de chef de service de l'assistance pédagogique à l'institut… p. 163
Décret n° 92-173 du 21 janvier 1992 — Monsieur Amri Rached, géologue, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au développement… p. 163
Décret n° 92-174 du 21 janvier 1992 — Monsieur Othman Braham, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des sols au commissariat régional au développement… p. 163
Décret n° 92-175 du 21 janvier 1992 — Monsieur Mohamed Abdallah, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au… p. 163
Décret n° 92-176 du 21 janvier 1992 — Monsieur Mezri Boudegua, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel, au commissariat… p. 163
Décret n° 92-177 du 21 janvier 1992 — Monsieur Agrebi Moumni Moncef, ingénieur des travaux est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au… p. 163
Décret n° 92-178 du 21 janvier 1992 — Monsieur Marrakchi Abdelkérim, géologue, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au… p. 163
Décret n° 92-179 du 21 janvier 1992 — Monsieur El Arem Khaled, administrateur, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement… p. 163
Décret n° 92-180 du 21 janvier 1992 — Monsieur Ayoub Tarek, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au… p. 163

Ministère de l'équipement et de l'habitat

Décret n° 92-181 du 21 janvier 1992 — Monsieur Salem Jerrou, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des bâtiments civils, de l'aménagement urbain et de… p. 164
Décret n° 92-182 du 21 janvier 1992 — Monsieur Mohamed Fadhel M'Hamdi, ingénieur des travaux est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments civils à la direction régionale de… p. 164
Décret n° 92-183 du 21 janvier 1992 — Monsieur Mohamed Gaâliche, architecte principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction régionale de… p. 164
Décret n° 92-184 du 21 janvier 1992 — Monsieur Fitouri Fékih, urbaniste principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction régionale de Sousse. p. 164
Décret n° 92-185 du 21 janvier 1992 — Monsieur Mounir Bradai, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'habitat à la direction régionale du Kef. p. 164

Ministère de l'éducation et des sciences

Décret n° 92-186 du 21 janvier 1992 — Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant : p. 164
Décret n° 92-187 du 21 janvier 1992 — Madame Samira Chaker née Kriaa est nommée, Maître de conférence conformément au tableau suivant : p. 164
Décret n° 92-188 du 21 janvier 1992 — Monsieur Abdelwahed Trabelsi est nommé, Maître de conférence conformément au tableau suivant : p. 164
Décret n° 92-189 du 21 janvier 1992 — Monsieur Mohamed Knani Gsouma, inspecteur régional de l'enseignement primaire est chargé, des fonctions de sous-directeur à la sous-direction de la… p. 165
Décret n° 92-190 du 21 janvier 1992 — Monsieur Ali Smach, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement primaire à la… p. 165
Décret n° 92-191 du 21 janvier 1992 — Monsieur M'hamed Larbi, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement primaire à la… p. 165
Décret n° 92-192 du 21 janvier 1992 — Monsieur Béchir Bousrih, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives… p. 165
Décret n° 92-193 du 21 janvier 1992 — Monsieur Hafedh Gharbi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service des études et du suivi des projets d'équipement… p. 165
Décret n° 92-194 du 21 janvier 1992 — Monsieur Lamjed Massoussi, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service du personnel enseignant à la… p. 165
Décret n° 92-195 du 21 janvier 1992 — Monsieur Mehdi Ezzine, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la programmation à la sous-direction de l'informatique… p. 165
Décret n° 92-196 du 21 janvier 1992 — Monsieur Mohamed Salah Boughanmi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de l'animation… p. 165
Décret n° 92-197 du 21 janvier 1992 — Monsieur Hassen Nasri, professeur de l'enseignement technique est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et… p. 165
Décret n° 92-198 du 21 janvier 1992 — Monsieur Mokthar Ben Ajmia, assistant d'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement… p. 165
Décret n° 92-199 du 21 janvier 1992 — Monsieur Moncef Abida, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement… p. 165
Décret n° 92-200 du 21 janvier 1992 — Monsieur Hassen Sioud, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement… p. 165
Arrêté du ministre de l'éducation et des sciences du 24 janvier 1992 — Portant désignation d'ordonnateurs secondaires p. 165

Ministère de la santé publique

Décret n° 92-201 du 21 janvier 1992 — Mr. Dridi Abdessattar, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service administratif et financier dans un établissement… p. 166
Décret n° 92-202 du 21 janvier 1992 — Monsieur Mohamed Faouzi Kraiem, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la… p. 166
Décret n° 92-203 du 21 janvier 1992 — Monsieur Béchir Aouadi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hôpitaux de la catégorie «C» aux hôpitaux de… p. 166
Décret n° 92-204 du 21 janvier 1992 — Monsieur Daly Said, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hôpitaux de la catégorie «C» aux hôpitaux… p. 166

Autres publications de ce numéro

MAINTIEN EN ACTIVITE

Présidence de la République

p. 162

Par décret n° 92-160 du 23 janvier 1992

Monsieur Khemaies Hamrouni, retraité, est maintenu en activité à la Présidence de la République pour une nouvelle année à compter du 1er mars 1992.

p. 162

Par décret n° 92-161 du 23 janvier 1992

Monsieur Manour Rezgui, retraité, est maintenu en activité à la Présidence de la République pour une nouvelle année à compter du 1er mars 1992.

MARCHE HEBDOMADAIRE

Ministère de l'intérieur

p. 162

Par décret n° 92-162 du 23 janvier 1992

Le décret n° 90-885 du 31 mai 1990 est modifié comme suit :
Le marché hebdomadaire de Menzel Kamel du gouvernorat de Monastir se tiendra le dimanche au lieu de jeudi.

NOMINATIONS

p. 162

Par décret n° 92-163 du 21 janvier 1992

Monsieur Hasnaoui Seghaler, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division des affaires culturelles et éducatives au gouvernorat de Sidi-Bouzid avec bénéfice des indemnités et avantages alloués au sous-directeur d'administration centrale.

p. 162

Par décret n° 92-164 du 21 janvier 1992

Monsieur Mahmoud Salhi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division des affaires administratives et financières au gouvernorat de Kasserine avec bénéfice des indemnités et avantages alloués au sous-directeur d'administration centrale.

p. 162

Par décret n° 92-165 du 21 janvier 1992

Monsieur Hassen Maghraoui, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division des collectivités publiques locales au gouvernorat de Bizerte avec bénéfice des indemnités et avantages alloués au sous-directeur d'administration centrale.

p. 162

Par décret n° 92-166 du 21 janvier 1992

Monsieur Mohamed Labbib El Masri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division des affaires sociales au

p. 163

gouvernorat de Mahdia avec bénéfice des indemnités et avantages alloués au chef de service d'administration centrale.

p. 163

Par décret n° 92-168 du 21 janvier 1992

Monsieur Youssef Omri, analyste, est chargé des fonctions de chef de division de l'organisation des méthodes et de l'informatique au gouvernorat du Kef avec bénéfice des indemnités et avantages alloués au chef de service d'administration centrale.

p. 163

Par décret n° 92-167 du 21 janvier 1992

Monsieur Abderrahim El Kechin, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Kairoan avec bénéfice des indemnités et avantages alloués au chef de service d'administration centrale.

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture

p. 163

Par décret n° 92-169 du 21 janvier 1992

Monsieur Mokhtar Bellakhal, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur des opérations de vulgarisation à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles.

p. 163

Par décret n° 92-170 du 21 janvier 1992

Monsieur Bouteraâ Abdelbaki, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la programmation, du suivi et de la coordination de la vulgarisation de terrain à l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles.

p. 163

Par décret n° 92-171 du 21 janvier 1992

Monsieur Sioud Hassine, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la formation continue et de recyclage à l'institut national pédagogique et de formation continue agricole relevant de l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles.

p. 163

Par décret n° 92-172 du 21 janvier 1992

Monsieur Ben Mansour Mohamed Mongi, ingénieur principal est chargé des fonctions de chef de service de l'assistance pédagogique à l'institut national pédagogique et de formation continue agricole, relevant de l'agence de la vulgarisation et de la formation agricoles.

p. 163

Par décret n° 92-173 du 21 janvier 1992

Monsieur Amri Rached, géologue, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

p. 163

Par décret n° 92-174 du 21 janvier 1992

Monsieur Othman Braham, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des sols au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

p. 163

Par décret n° 92-175 du 21 janvier 1992

Monsieur Mohamed Abdallah, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Monastir.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

p. 163

Par décret n° 92-176 du 21 janvier 1992

Monsieur Mezri Boudegua, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des bâtiments et du matériel, au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

p. 163

Par décret n° 92-177 du 21 janvier 1992

Monsieur Agrebi Moumni Moncef, ingénieur des travaux est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 163

Par décret n° 92-178 du 21 janvier 1992

Monsieur Marrakchi Abdelkérim, géologue, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des ressources en eau au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

p. 163

Par décret n° 92-179 du 21 janvier 1992

Monsieur El Arem Khaled, administrateur, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement du personnel au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 163

Par décret n° 92-180 du 21 janvier 1992

Monsieur Ayoub Tarek, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages de chef de service d'administration centrale.

p. 164

NOMINATIONS

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 164

Par décret n° 92-181 du 21 janvier 1992

Monsieur Salem Jerrou, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur des bâtiments civils, de l'aménagement urbain et de l'habitat à la direction régionale de Tunis.

p. 164

Par décret n° 92-182 du 21 janvier 1992

Monsieur Mohamed Fadhel M'Hamdi, ingénieur des travaux est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments civils à la direction régionale de Bizerte.

p. 164

Par décret n° 92-183 du 21 janvier 1992

Monsieur Mohamed Gaâliche, architecte principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction régionale de Monastir.

p. 164

Par décret n° 92-184 du 21 janvier 1992

Monsieur Fitouri Fékih, urbaniste principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction régionale de Sousse.

p. 164

Par décret n° 92-185 du 21 janvier 1992

Monsieur Mounir Bradai, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'habitat à la direction régionale du Kef.

NOMINATIONS

Ministère de l'éducation et des sciences

p. 164

Par décret n° 92-186 du 21 janvier 1992

Les fonctionnaires dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénom	Affectation	Discipline	Date de nomination
Ghrab Nédia	Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis	Génie industriel	11 juillet 1991
Bargaoui Zoubeida	Ecole nationale d'ingénieurs de Tunis	Génie hydraulique	23 juillet 1991
Triki Mohamed	Faculté des sciences économiques et de gestion à Sfax	Gestion	25 juillet 1991
Hammouda Ahmed	Institut supérieur de gestion de Tunis	Gestion	25 juillet 1991
Bel Hareth Mustapha	Institut supérieur de gestion de Tunis	Sciences économiques	6 septembre 1991
Bouzaïane Lotfi	Faculté des sciences économiques et de gestion à Sfax	Sciences économiques	6 septembre 1991
Bouchrara Med Abdellatif	Faculté des sciences économiques et de gestion de Sfax	Sciences économiques	6 septembre 1991

NOMINATIONS

p. 164

Par décret n° 92-187 du 21 janvier 1992

Madame Samira Chaker née Kriaa est nommée, Maître de conférence conformément au tableau suivant :

Nom et prénom	Affectation	Discipline	Date de la nomination
Samira Chaker née Kriaa	Institut des hautes études commerciales de Carthage	Sciences économiques	6 septembre 1991

p. 164

Par décret n° 92-188 du 21 janvier 1992

Monsieur Abdelwahed Trabelsi est nommé, Maître de conférence conformément au tableau suivant :

Nom et prénom	Affectation	Discipline	Date de la nomination
Trabelsi Abdelwahed	Institut supérieur de gestion	Méthodes quantitatives	23 octobre 1991

p. 165

NOMINATIONS

p. 165

Par décret n° 92-189 du 21 janvier 1992

Monsieur Mohamed Knani Gsouma, inspecteur régional de l'enseignement primaire est chargé, des fonctions de sous-directeur à la sous-direction de la documentation et des archives au ministère de l'éducation et des sciences.

p. 165

Par décret n° 92-190 du 21 janvier 1992

Monsieur Ali Smach, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement primaire à la direction régionale de l'enseignement à Kzirouan.

p. 165

Par décret n° 92-191 du 21 janvier 1992

Monsieur M'hamed Larbi, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement primaire à la direction régionale de l'enseignement à Bizerte.

p. 165

Par décret n° 92-192 du 21 janvier 1992

Monsieur Béchir Bousrih, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'enseignement à Tunis.

p. 165

Par décret n° 92-193 du 21 janvier 1992

Monsieur Hafedh Gharbi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service des études et du suivi des projets d'équipement à la sous-direction des études techniques et du suivi à la direction des affaires administratives et financières au ministère de l'éducation et des sciences.

p. 165

Par décret n° 92-194 du 21 janvier 1992

Monsieur Lamjed Massoussi, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service du personnel enseignant à la sous-direction du personnel à la direction des affaires administratives et financières au ministère de l'éducation et des sciences.

p. 165

Par décret n° 92-195 du 21 janvier 1992

Monsieur Mehdi Ezzine, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la programmation à la sous-direction de l'informatique (direction de la planification de la statistique et de l'informatique) au ministère de l'éducation et des sciences.

p. 165

Par décret n° 92-196 du 21 janvier 1992

Monsieur Mohamed Salah Boughanmi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de l'animation socio-culturelle à la direction régionale de l'enseignement à Béja.

p. 165

Par décret n° 92-197 du 21 janvier 1992

Monsieur Hassen Nasri, professeur de l'enseignement technique est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'enseignement à Tunis.

p. 165

Par décret n° 92-198 du 21 janvier 1992

Monsieur Mokthar Ben Ajmia, assistant d'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur à la faculté de médecine de Tunis.

p. 165

Par décret n° 92-199 du 21 janvier 1992

Monsieur Moncef Abida, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences de Sfax.

p. 165

Par décret n° 92-200 du 21 janvier 1992

Monsieur Hassen Sioud, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des sciences humaines et sociales de Tunis.

DESIGNATION D'ORDONNATEURS

p. 165

Arrêté du ministre de l'éducation et des sciences du 24 janvier 1992, portant désignation d'ordonnateurs secondaires

Article premier. — En leur qualité d'ordonnateurs secondaires du budget du ministère de l'éducation et des sciences (section éducation) les directeurs régionaux de l'enseignement sont accrédités auprès du payeur général à Tunis, pour toutes les dépenses de rémunération des personnels placés sous leur autorité.

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Ministère de la santé publique

p. 166

Par décret n° 92-201 du 21 janvier 1992

Mr. Dridi Abdessattar, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service administratif et financier dans un établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé publique (hôpital de Béja).

Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.

p. 166

Par décret n° 92-202 du 21 janvier 1992

Monsieur Mohamed Faouzi Kraiem, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie «B» au ministère de la santé publique (hôpital Ksar Hellal).

Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.

p. 166

Par décret n° 92-203 du 21 janvier 1992

Monsieur Béchir Aouadi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hôpitaux de la catégorie «C» aux hôpitaux de circonscription de Dehmani et Ksour au ministère de la santé publique.

Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.

p. 166

Par décret n° 92-204 du 21 janvier 1992

Monsieur Daly Said, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hôpitaux de la catégorie «C» aux hôpitaux de circonscription de Ksibet El Mediouni et Bouhjar au ministère de la santé publique.

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