Journal Officiel n° 25 du 2 avril 1993

Sont nommés commandeur de l'ordre de l'indépendance :

MM.

Mahmoud Ellafi.

Amor Ben Ahmed Essanaï.

MAINTIEN EN ACTIVITÉ

Le commissaire général de police, 2e catégorie, Abderrahmane Mohamed Thili est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er avril 1993.

NOMINATION

Monsieur Youssef M'zoughi, administrateur général, est chargé des fonctions de chargé de mission auprès du cabinet du président de la chambre des députés.

Dans cette position, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

RÉVOCATION

Monsieur Néjib Khalfaoui, conseiller des services publics, est révoqué sans suspension des droits à pension et radié des cadres des conseillers des services publics à compter du 23 avril 1991.

NOMINATIONS

Monsieur Hammouda El Atrous, conseiller des services publics au ministère des finances, est chargé des fonctions de contrôleur d'État de 1ère classe avec rang et avantages de directeur d'administration centrale à la cellule du contrôle d'État à la direction générale des participations à compter du 1er janvier 1993.

Monsieur Mohamed Cherif Toumi, conseiller des services publics au ministère des finances, est chargé des fonctions de contrôleur d'État de 1ère classe avec rang et avantages de directeur d'administration centrale à la cellule du contrôle d'État à la direction générale des participations.

Monsieur Mahmoud Montasser Manssour, inspecteur central au ministère des finances, est chargé des fonctions de contrôleur d'État de 3ème classe avec rang et avantages de chef de service d'administration centrale à la cellule du contrôle d'État à la direction générale des participations.

Monsieur Farhat Ben Ahmed, inspecteur central au ministère des finances, est chargé des fonctions de contrôleur d'État de 3ème classe avec rang et avantages de chef de service d'administration centrale à la cellule du contrôle d'État à la direction générale des participations.

Monsieur Fethi Ben Moumen, inspecteur central au ministère des finances, est chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion de la dette publique à la direction générale du trésor.

Monsieur M'hamed Chahed, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de service des impressions au magasin du timbre.

Monsieur Rachid Debchi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de service des procédures et du contentieux de recouvrement à la direction générale de la comptabilité publique.

Monsieur Nabil Khalfallah, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de service de la constatation des créances de l'État, des collectivités publiques locales et des établissements publics administratifs à la direction générale de la comptabilité publique.

Monsieur Sadok Zoghlami, inspecteur au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de service des actes disciplinaires à la direction de la gestion des moyens humains.

Monsieur Mohamed Laâbidi, ingénieur des travaux à la régie nationale des tabacs et des allumettes (ministère des finances) est chargé des fonctions de chef de service méthodes.

Monsieur Boujemâa Rezgani, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de vérificateur de 2ème classe avec rang et avantages d'un chef de service d'administration centrale, à la direction générale de la comptabilité publique.

Monsieur Chokri Ghraba, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de vérificateur de 2ème classe avec rang et avantages d'un chef de service d'administration centrale, à la direction générale de la comptabilité publique.

Liste des agents à promouvoir au grade d'inspecteur en chef des bureaux des douanes au titre de l'année 1992

• Mohamed Hadj Trabelsi.
• Mohamed Mansour Derouiche.
• Abdelaziz M'rabet.
• Mohamed Ridha Ben Brahim.
• Younes Kassab.
• Khalfallah Memi.
• Mahmoud Guetat.
• Mohamed Hédi Hamzaoui.

Liste des agents à promouvoir au grade d'inspecteur en chef des services financiers au titre de l'année 1992

• Younes Sanaâ.
• Mohamed Salah Najar.
• Mokthar Fekih.
• Amor Abdelgheni.
• Ferej Laâtiri.
• Mohsen Ben Ali Fekih.
• Ali Lassoued.
• Rachid M'seddi.
• Mohamed Habib Frigui.
• Mohamed Chemli.
• Mahmoud Hamouda.

NOMINATION

Monsieur Mohamed Belouaer, administrateur général est nommé chargé de mission pour exercer les fonctions de directeur général des études et de la planification au ministère de l'économie nationale.

NOMINATIONS

Monsieur Mustapha Guerbaya, ingénieur des travaux est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de l'Ariana.

En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.

Monsieur Ahmed Kassab, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retraite pour une cinquième année conformément au tableau suivant :

• Nom et prénom : Ahmed Kassab.
• Grade : Professeur de l'enseignement supérieur.
• Etablissement : Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis.
• Date de naissance : 7 juin 1929.
• Date de mise à la retraite : 1er juillet 1993.
• Date de mise à la retraite après maintien : 1er juillet 1994.

Monsieur Mohamed Feki, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retraite pour une troisième année conformément au tableau suivant :

• Nom et prénom : Mohamed Feki.
• Grade : Professeur de l'enseignement supérieur.
• Etablissement : Faculté des sciences de Tunis.
• Date de naissance : 10 novembre 1930.
• Date de mise à la retraite : 1er octobre 1993.
• Date de mise à la retraite après maintien : 1er octobre 1994.

Monsieur Ammar Mahjoubi, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retraite pour une deuxième année conformément au tableau suivant :

Nom et prénom : Ammar Mahjoubi.

Grade : Professeur de l'enseignement supérieur.

Etablissement : Institut supérieur d'histoire du mouvement national de Tunis.

Date de naissance : 6 novembre 1931.

Date de mise à la retraite : 1er octobre 1993.

Date de mise à la retraite après maintien : 1er octobre 1994.

Monsieur Tijani Bourigua, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retraite pour une deuxième année conformément au tableau suivant :

Nom et prénom : Tijani Bourigua.

Grade : Professeur de l'enseignement supérieur.

Etablissement : Institut supérieur de civilisation islamique.

Date de naissance : 17 mars 1932.

Date de mise à la retraite : 1er octobre 1993.

Date de mise à la retraite après maintien : 1er octobre 1994.

Monsieur Mohamed Hédi Cherif, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retraite pour une deuxième année conformément au tableau suivant :

Nom et prénom : Mohamed Hédi Cherif.

Grade : Professeur de l'enseignement supérieur.

Etablissement : Faculté des sciences humaines et sociales de Tunis.

Date de naissance : 23 juillet 1932.

Date de mise à la retraite : 1er octobre 1993.

Date de mise à la retraite après maintien : 1er octobre 1994.

Monsieur Abdelwaheb Bouhdiba, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retraite pour une deuxième année conformément au tableau suivant :

Nom et prénom : Abdelwaheb Bouhdiba.

Grade : Professeur de l'enseignement supérieur.

Etablissement : Centre des études et de recherche économiques et sociales.

Date de naissance : 18 mars 1932.

Date de mise à la retraite : 1er octobre 1993.

Date de mise à la retraite après maintien : 1er octobre 1994.

Monsieur Mohsen El Abed, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retraite pour une cinquième année conformément au tableau suivant :

Nom et prénom : Mohsen El Abed.

Grade : Professeur de l'enseignement supérieur.

Etablissement : Institut supérieur de théologie.

Date de naissance : 25 juillet 1929.

Date de mise à la retraite : 1er octobre 1993.

Date de mise à la retraite après maintien : 1er octobre 1994.

Monsieur Mohamed Taoufik Ben Mna, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retraite pour une troisième année conformément au tableau suivant :

Nom et prénom : Mohamed Taoufik Ben Mna.

Grade : Professeur de l'enseignement supérieur.

Etablissement : Faculté des sciences de Tunis.

Date de naissance : 21 octobre 1930.

Date de mise à la retraite : 1er octobre 1993.

Date de mise à la retraite après maintien : 1er octobre 1994.

Monsieur Belgacem Baccar, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retraite pour une troisième année conformément au tableau suivant :

Nom et prénom : Belgacem Baccar.

Grade : Professeur de l'enseignement supérieur.

Etablissement : Faculté des sciences de Tunis.

Date de naissance : 17 mai 1931.

Date de mise à la retraite : 1er octobre 1993.

Date de mise à la retraite après maintien : 1er octobre 1994.

Monsieur Noureddine Sammoud, Maître de conférence de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retraite pour une deuxième année conformément au tableau suivant :

Nom et prénom : Noureddine Sammoud.

Grade : Maître de conférence de enseignement supérieur.

Etablissement : Institut supérieur de théologie.

Date de naissance : 6 juillet 1932.

Date de mise à la retraite : 1er octobre 1993.

Date de mise à la retraite après maintien : 1er octobre 1994.

Monsieur Brahim Hamadou, Maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retraite pour une deuxième année conformément au tableau suivant :

Nom et prénom : Brahim Hamadou.
Grade : Maître assistant de l'enseignement supérieur.
Etablissement : Faculté des lettres de Sousse.
Date de naissance : 8 mai 1932.
Date de mise à la retraite : 1er octobre 1993.
Date de mise à la retraite après maintien : 1er octobre 1994.

Monsieur Abdelkader Masmoudi, Maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retraite pour une cinquième année conformément au tableau suivant :

Nom et prénom : Abdelkader Masmoudi.
Grade : Maître assistant de l'enseignement supérieur.
Etablissement : Institut des hautes études comm. de Carthage.
Date de naissance : 22 septembre 1929.
Date de mise à la retraite : 1er octobre 1993.
Date de mise à la retraite après maintien : 1er octobre 1994.

Monsieur Mohamed Sethom, Maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retraite pour une troisième année conformément au tableau suivant :

Nom et prénom : Mohamed Sethom.
Grade : Maître assistant de l'enseignement supérieur.
Etablissement : Faculté des lettres de Manouba.
Date de naissance : 29 mars 1931.
Date de mise à la retraite : 1er octobre 1993.
Date de mise à la retraite après maintien : 1er octobre 1994.

Monsieur Abdelhamid Jellouli, Maître assistant de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité après atteinte de l'âge de mise à la retraite pour une deuxième année conformément au tableau suivant :

Nom et prénom : Abdelhamid Jellouli.
Grade : Maître assistant de l'enseignement supérieur.
Etablissement : Faculté des sciences de Tunis.
Date de naissance : 12 mai 1932.
Date de mise à la retraite : 1er octobre 1993.
Date de mise à la retraite après maintien : 1er octobre 1994.

RECTIFICATIF

Rectificatif au Journal Officiel de la République Tunisienne n° 14 du 19 février 1993, concernant le décret n° 93-343 du 4 février 1993 (page 272).

Au lieu de :

Monsieur Abdelmajid Grab, inspecteur général de l'éducation nationale, est chargé des fonctions de directeur général des instituts supérieurs de formation des maîtres au ministère de l'éducation et des sciences.

Lire :

Monsieur Abdelmajid Grab, inspecteur général de l'éducation nationale, est chargé des fonctions de directeur des instituts supérieurs de formation des maîtres au ministère de l'éducation et des sciences.

NOMINATIONS

Monsieur Miled Abdelmajid, est nommé chargé de mission au cabinet du ministère de la santé publique.

Le Docteur Achour Habib, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de directeur général de la santé publique et ce, à compter du 1er avril 1993.