Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 30 du 12 avril 1996

Journal Officiel · publié le 12 avril 1996 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 7 pages · 51 textes

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NOMINATIONS

Premier ministère

p. 723

Par décret n° 96-561 du 1er avril 1996

Madame Monia Ben Hassine, épouse Ben Hamouda, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur à la direction de la qualité du service public au Premier ministère.

p. 723

Par décret n° 96-562 du 1er avril 1996

Monsieur Mongi Chouchene, administrateur conseiller, est nommé au grade d'administrateur en chef.

p. 723

Par décret n° 96-563 du 1er avril 1996

Monsieur Fethi Gueddes, administrateur conseiller, est nommé au grade d'administrateur en chef.

p. 723

Par décret n° 96-564 du 1er avril 1996

Monsieur Lazher Rahmouni, administrateur conseiller, est nommé au grade d'administrateur en chef.

p. 723

Par décret n° 96-565 du 1er avril 1996

Monsieur Salah Layouni, administrateur conseiller au Premier ministère, est nommé au grade d'administrateur en chef.

p. 723

Par décret n° 96-566 du 1er avril 1996

Monsieur Mohamed Raouf Karoui, est nommé en qualité d'ingénieur en chef.

p. 723

Par décret n° 96-567 du 1er avril 1996

Monsieur Mohamed Rachid Aloui, est nommé en qualité d'ingénieur en chef.

NOMINATIONS

Ministère des affaires étrangères

p. 723

Par décret n° 96-568 du 1er avril 1996

Monsieur Majid Hamlaoui, administrateur conseiller, est nommé administrateur en chef.

p. 723

Par décret n° 96-569 du 1er avril 1996

Monsieur Abdelmajid Guidara, architecte principal, est nommé dans le grade d'architecte en chef au ministère des affaires étrangères.

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur

p. 723

Par décret n° 96-570 du 1er avril 1996

Monsieur Slah Oueslati, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'exploitation à la direction des transmissions au ministère de l'intérieur.

p. 723

Par décret n° 96-571 du 1er avril 1996

Monsieur Abderrazak Hadj Boubaker Raïes, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des affaires sociales et culturelles à la commune de Jerba Midoun.

p. 723

Par décret n° 96-572 du 1er avril 1996

Monsieur H'Mida Omrani, urbaniste principal au ministère de l'intérieur, est nommé dans le grade d'urbaniste en chef.

NOMINATION

Ministère des affaires religieuses

p. 723

Par décret n° 96-573 du 1er avril 1996

Monsieur Mohamed Borki, prédicateur de gouvernorat, est chargé des fonctions de chef de service des imams et des chargés des affaires des mosquées, à la sous-direction des mosquées et des monuments religieux, à la direction des mosquées et de la prédication au ministère des affaires religieuses.

NOMINATIONS

Ministère de la jeunesse et de l'enfance

p. 723

Par décret n° 96-574 du 1er avril 1996

Monsieur Tahar Abid, est nommé conservateur général.

p. 723

Par décret n° 96-575 du 1er avril 1996

Monsieur Jamel Abdennasser Bouziri, est nommé conservateur en chef.

NOMINATIONS

Ministère des affaires sociales

p. 723

Par décret n° 96-576 du 1er avril 1996

Madame Hamida Erray, épouse Koubaâ, inspecteur du travail, est chargée des fonctions de chef de l'unité de contrôle à la division de l'inspection du travail à Tunis 2 à la direction régionale des affaires sociales à Tunis.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 89-1123 du 4 août 1989, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de service d'administration centrale.

p. 723

Par décret n° 96-577 du 1er avril 1996

Monsieur Mahjoub Béchir, inspecteur central du travail, est nommé inspecteur en chef du travail.

p. 723

Par décret n° 96-578 du 1er avril 1996

Monsieur M'Barek Ahmed, inspecteur central du travail, est nommé inspecteur en chef du travail.

p. 724

NOMINATIONS

Ministère des finances

p. 724

Par décret n° 96-579 du 1er avril 1996

Monsieur Sadok Aouida, est nommé administrateur général.

p. 724

Par décret n° 96-580 du 1er avril 1996

Monsieur Mohamed Laâbidi, est nommé administrateur en chef.

p. 724

Par décret n° 96-581 du 1er avril 1996

Monsieur Sleheddine Ben Miled, est nommé administrateur en chef.

NOMINATIONS

Ministère du développement économique

p. 724

Par décret n° 96-588 du 1er avril 1996

Monsieur Radhouane Mansouri, administrateur conseiller au ministère du développement économique, est nommé dans le grade d'administrateur en chef.

p. 724

Par décret n° 96-589 du 1er avril 1996

Monsieur Hedi El Bejaoui, administrateur conseiller au ministère du développement économique, est nommé dans le grade d'administrateur en chef.

p. 724

Par décret n° 96-590 du 1er avril 1996

Monsieur Hassen Ouerfelli, administrateur conseiller au ministère du développement économique, est nommé dans le grade d'administrateur en chef.

p. 724

Par décret n° 96-591 du 1er avril 1996

Monsieur Salem Ammari, ingénieur principal au ministère du développement économique (institut national de la statistique), est nommé dans le grade d'ingénieur en chef.

p. 724

Par décret n° 96-592 du 1er avril 1996

Monsieur Mohamed Romdhane, ingénieur principal au ministère du développement économique (institut national de la statistique), est nommé dans le grade d'ingénieur en chef.

p. 724

Par décret n° 96-593 du 1er avril 1996

Monsieur Ahmed Zribi, ingénieur principal au ministère du développement économique (institut national de la statistique), est nommé dans le grade d'ingénieur en chef.

p. 724

Par décret n° 96-594 du 1er avril 1996

Monsieur Abdelhamid Ben M'Rad, ingénieur principal au ministère du développement économique (institut national de la statistique), est nommé dans le grade d'ingénieur en chef.

p. 724

Par décret n° 96-595 du 1er avril 1996

Monsieur Ridha Benzarti, ingénieur principal au ministère du développement économique (institut national de la statistique), est nommé dans le grade d'ingénieur en chef.

p. 724

Par décret n° 96-596 du 1er avril 1996

Monsieur Abdelhamid Laâmouri, ingénieur principal au ministère du développement économique (institut national de la statistique), est nommé dans le grade d'ingénieur en chef.

p. 724

Par décret n° 96-597 du 1er avril 1996

Monsieur Mohamed Sadok Omezzine, ingénieur principal au ministère du développement économique (institut national de la statistique), est nommé dans le grade d'ingénieur en chef.

p. 724

Par décret n° 96-598 du 1er avril 1996

Monsieur Abdellatif Sellami, ingénieur principal au ministère du développement économique (institut national de la statistique), est nommé dans le grade d'ingénieur en chef.

p. 724

Par décret n° 96-599 du 1er avril 1996

Monsieur Slaiem Abid, ingénieur principal au ministère du développement économique (institut national de la statistique), est nommé dans le grade d'ingénieur en chef.

p. 724

Par décret n° 96-600 du 1er avril 1996

Monsieur Mohamed Naceur Gharsalli, ingénieur principal au ministère du développement économique (institut national de la statistique), est nommé dans le grade d'ingénieur en chef.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 724

Par décret n° 96-582 du 1er avril 1996

Madame Cherif Asma épouse Ben Alaya, médecin spécialiste de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de Kereddine (Sce. des consultations externes et urgences).

p. 724

Par décret n° 96-583 du 1er avril 1996

Madame Mahjoub Sabiha, médecin dentiste spécialiste major de la santé publique, est reconduite dans les fonctions de chef de service hospitalier à l'hôpital Aziza Othmana (Sce. de médecine dentaire).

p. 724

Par décret n° 96-584 du 1er avril 1996

Madame Bellagha Mouna, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique à compter du 2 décembre 1995.

p. 724

Par décret n° 96-585 du 1er avril 1996

Madame Ben Dhia Sakina, médecin dentiste principal de la santé publique, est nommée médecin dentiste major de la santé publique à compter du 2 décembre 1995.

p. 724

Par décret n° 96-586 du 1er avril 1996

Monsieur Slaheddine Kalai, est nommé dans le grade d'ingénieur général au ministère de la santé publique.

p. 724

Par décret n° 96-587 du 1er avril 1996

Monsieur Fredj Letaief, est nommé dans le grade d'ingénieur général au ministère de la santé publique.

p. 725

NOMINATIONS

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 725

Par décret n° 96-601 du 1er avril 1996

Monsieur Moncef Raïes, chef de laboratoire en chef, est nommé chef de laboratoire général.

p. 725

Par décret n° 96-602 du 1er avril 1996

Monsieur Zine Messaoudi, ingénieur en chef, est nommé ingénieur général.

p. 725

Par décret n° 96-603 du 1er avril 1996

Monsieur Hassen Ziadi, administrateur conseiller, est nommé administrateur en chef.

p. 725

Par décret n° 96-604 du 1er avril 1996

Monsieur Amor Regili, ingénieur principal, est nommé ingénieur en chef.

p. 725

Par décret n° 96-605 du 1er avril 1996

Monsieur Mohamed Ridha Fares, ingénieur principal, est nommé ingénieur en chef.

p. 725

Par décret n° 96-606 du 1er avril 1996

Monsieur Taïeb Ben M'Barek, ingénieur principal, est nommé ingénieur en chef.

p. 725

Par décret n° 96-607 du 1er avril 1996

Monsieur Belgacem Lahiouel, ingénieur principal, est nommé ingénieur en chef.

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture

p. 725

Par décret n° 96-608 du 1er avril 1996

Monsieur Lazhar Heni, administrateur conseiller au ministère de l'agriculture, est nommé dans le grade d'administrateur en chef.

p. 725

Par décret n° 96-609 du 1er avril 1996

Monsieur Ali Aydi, administrateur conseiller au ministère de l'agriculture, est nommé dans le grade d'administrateur en chef.

Ministère des communications

p. 725

Arrêté du ministre des communications du 1er avril 1996, fixant les conditions d'utilisation du cryptage dans l'exploitation des services à valeur ajoutée

Article premier - Au sens du présent arrêté, on entend par cryptage l'ensemble des moyens, méthodes et processus conçus pour la conservation, par l'utilisation de codes secrets, de matériels

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Ministère de la culture

p. 725

Par décret n° 96-610 du 1er avril 1996

Monsieur Ali Zaïem, est nommé administrateur général.

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