Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 79 du 1er octobre 1996

Journal Officiel · publié le 1er octobre 1996 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 8 pages · 39 textes

Premier ministère

p. 1975

Décret n° 96-1726 du 24 septembre 1996, portant remplacement des membres du conseil économique et social

Article premier. - Les membres désignés ci-après sont remplacés pour la période restant à courir comme suit :

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Ministère des affaires sociales

p. 1975

Par décret n° 96-1692 du 19 septembre 1996

Madame Saïda Soussi épouse Ben Dhiab, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service au bureau des relations avec le citoyen au ministère des affaires sociales.

p. 1975

Par décret n° 96-1693 du 19 septembre 1996

Monsieur Sami Arous, inspecteur du travail, est chargé des fonctions de chef de service des consultations de sécurité sociale à la sous-direction juridique de sécurité sociale à la direction des études juridiques et des normes à la direction générale de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales.

p. 1975

Par décret n° 96-1694 du 19 septembre 1996

Madame Saïda El Jery, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des organismes de sécurité sociale à la sous-direction du contrôle à la direction des relations avec les organismes de sécurité sociale et les affiliés à la direction générale de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales.

p. 1975

Par décret n° 96-1695 du 19 septembre 1996

Monsieur Mounir Zaouch, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service des statistiques de sécurité sociale à la direction des études économiques et financières de sécurité sociale à la direction générale de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales.

p. 1976
p. 1976

Par décret n° 96-1696 du 19 septembre 1996

Mademoiselle Feriel Ghrab, inspecteur de travail, est chargée des fonctions de chef de service au bureau de la coopération internationale et des relations extérieures au ministère des affaires sociales.

p. 1976

Par décret n° 96-1697 du 19 septembre 1996

Monsieur Habib Ben Salem, administrateur conseiller du service social, est chargé des fonctions de chef de service au bureau des études de la planification et de la programmation au ministère des affaires sociales.

NOMINATIONS

Ministère du transport

p. 1976

Par arrêtés du ministre du transport du 19 septembre 1996

Monsieur Habib Allegue est désigné au conseil d'administration de la société tunisienne de l'air, en qualité d'administrateur représentant l'Etat, et ce, en remplacement de Monsieur Houcine Chouk.

Monsieur Mohamed Saïd Jaouadi est désigné administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de la société tunisienne de l'air, et ce, en remplacement de Monsieur Belgacem Nafti.

Monsieur Houcine Chouk est désigné au conseil d'administration de l'office des ports nationaux tunisiens, en qualité d'administrateur représentant l'Etat, et ce, en remplacement de Monsieur Chédy Hajri.

Monsieur Mohamed Saïd Jaouadi est désigné administrateur représentant l'Etat au conseil d'administration de l'office des ports aériens de Tunisie, et ce, en remplacement de Monsieur Belgacem Nafti.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 1976

Par décret n° 96-1706 du 19 septembre 1996

Le docteur Amamou Rachid, médecin des hôpitaux, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalier à l'hôpital de Menzel Bourguiba (Sce. de chirurgie générale "hommes").

p. 1976

Par décret n° 96-1707 du 19 septembre 1996

Le docteur Haltiti Raja, médecin des hôpitaux, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalier à l'hôpital de Menzel Bourguiba (Sce. de pneumo-phtisiologie "femmes").

p. 1976

Par décret n° 96-1714 du 19 septembre 1996

Monsieur Chateur Messaoud, médecin spécialiste de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalier à l'hôpital Mohamed Tahar Maâmouri de Nabeul (sce. de gynécologie obstétrique).

p. 1976

Par décret n° 96-1715 du 19 septembre 1996

Le docteur Mnif Mohamed, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-sanitaire à l'hôpital de Mahrès (sce. de médecine).

p. 1976

Par décret n° 96-1721 du 19 septembre 1996

Le docteur Bouajina Ahmed, médecin des hôpitaux, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalier à l'hôpital Mohamed Tahar Maâmouri de Nabeul (sce. de cardiologie).

p. 1976

Par décret n° 96-1723 du 19 septembre 1996

Monsieur Salah Mohamed Mouldi, médecin spécialiste de la santé publique, est reconduit dans les fonctions de chef de service hospitalier à l'hôpital de Gafsa (sce. de gynécologie obstétrique).

p. 1976

Par décret n° 96-1698 du 19 septembre 1996

Monsieur Mohamed Ferjani, administrateur, est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hôpitaux de la catégorie "C" aux hôpitaux de circonscription de Douz et Souk Lahad au ministère de la santé publique.

p. 1976

Par décret n° 96-1699 du 19 septembre 1996

Monsieur Youssef Chahloul, administrateur, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "B" au ministère de la santé publique (hôpital M'saken).

p. 1976

Par décret n° 96-1700 du 19 septembre 1996

Madame Amel Lahmari, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de sous-directeur financier à l'institut Pasteur de Tunis.

p. 1976

Par décret n° 96-1701 du 19 septembre 1996

Monsieur Hassine Fayala, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion des malades à l'hôpital Farhat Hached de Sousse.

p. 1976

Par décret n° 96-1702 du 19 septembre 1996

Le docteur Mansour N'jeh, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de sous-directeur des services professionnels à l'hôpital Farhat Hached de Sousse.

p. 1976

Par décret n° 96-1703 du 19 septembre 1996

Madame Leïla Fekih née Mahfoudh, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur des ressources humaines à l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax.

p. 1976

Par décret n° 96-1704 du 19 septembre 1996

Monsieur Mohamed Jemaï Sakhraoui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion du personnel à la direction des ressources humaines à l'hôpital Charles Nicolle de Tunis.

p. 1976

Par décret n° 96-1705 du 19 septembre 1996

Monsieur Masmoudi Lotfi, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de sous-directeur financier à l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax.

p. 1976

Par décret n° 96-1708 du 19 septembre 1996

Monsieur Saïd Allita, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance biomédicale à la direction de la maintenance à l'hôpital Farhat Hached de Sousse.

p. 1976

Par décret n° 96-1709 du 19 septembre 1996

Monsieur Abdelwaheb M'rad, analyste, est chargé des fonctions de chef de service des études et systèmes à la direction de la maintenance à l'hôpital Farhat Hached de Sousse.

p. 1977
p. 1977

Par décret n° 96-1710 du 19 septembre 1996

Le docteur Fethi Boufers, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service social à la direction des ressources humaines à l'hôpital Farhat Hached de Sousse.

p. 1977

Par décret n° 96-1711 du 19 septembre 1996

Monsieur Khelifa Reguez, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de paiement à la direction des ressources humaines à l'hôpital Farhat Hached de Sousse.

p. 1977

Par décret n° 96-1712 du 19 septembre 1996

Monsieur Sadok Bel Hadj Kelifa, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de recouvrement à la sous-direction financière et de la comptabilité à l'hôpital Farhat Hached de Sousse.

p. 1977

Par décret n° 96-1713 du 19 septembre 1996

Madame Jenaieh Souha née Nouira, pharmacien de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des achats à la sous-direction de l'approvisionnement à l'hôpital Farhat Hached de Sousse.

p. 1977

Par décret n° 96-1716 du 19 septembre 1996

Monsieur Lazrag Ahmed, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de la maintenance à l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir.

p. 1977

Par décret n° 96-1717 du 19 septembre 1996

Monsieur Abdelmajid Brahem, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des marchés à la sous-direction de l'approvisionnement à l'hôtel Farhat Hached de Sousse.

p. 1977

Par décret n° 96-1718 du 19 septembre 1996

Le docteur Moez Ernez, assistant hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service d'hygiène à la sous-direction des services professionnels à l'hôpital Farhat Hached de Sousse.

p. 1977

Par décret n° 96-1719 du 19 septembre 1996

Monsieur Regaieg Mohamed, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la formation et affaires sociales des fonctionnaires à l'hôpital Fattouma Bourguiba de Monastir.

p. 1977

Par décret n° 96-1720 du 19 septembre 1996

Monsieur Mohamed Jaiem, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de chef de service de la facturation à la sous-direction de la gestion des malades à l'hôpital Farhat Hached de Sousse.

p. 1977

Par décret n° 96-1722 du 19 septembre 1996

Madame Hela Saied épouse Soussi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service administratif et financier dans un établissement hospitalier de la catégorie "A" au ministère de la santé publique (hôpital de Nabeul).

p. 1977

Par décret n° 96-1724 du 19 septembre 1996

Monsieur Sadok Guidara, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des malades à l'hôpital Habib Bourguiba de Sfax.

p. 1977

Par décret n° 96-1725 du 19 septembre 1996

Monsieur M'timet Mohamed Ali, bibliothécaire, est chargé des fonctions de chef de service administratif et financier à l'institut national de la santé publique au ministère de la santé publique.

Ministère de l'agriculture

p. 1977

Arrêté du ministre de l'agriculture du 19 septembre 1996, relatif à la fixation du calendrier d'ouverture des hippodromes de Kassar-Saïd et de Monastir pendant la saison 1996-1997

Article premier. - La société des courses est autorisée à réouvrir les hippodromes de Kassar-Saïd et de Monastir aux dates suivantes :

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p. 1977

Arrêté du ministre de l'agriculture du 19 septembre 1996, relatif à la fixation du montant total des prix mis en concours par la société des courses pour la saison 1996-1997

Article premier. - Le montant total des prix mis en concours par la société des courses et comprenant les allocations au titre de prix des courses nationales et internationales et de primes aux naisseurs, est fixé pour la saison hippique 1996-1997 à un million

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Ministère de l'industrie

p. 1978

Arrêté du ministre de l'industrie du 19 septembre 1996, portant approbation du statut du centre technique du bois et de l'ameublement

Article premier. - Est approuvé le statut du centre technique du bois et de l'ameublement, annexé au présent arrêté.

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