Autres publications de ce numéro
NOMINATION
Premier ministère
Par décret n° 96-1943 du 22 octobre 1996
Madame Salima Bousnina épouse Chaabane, bibliothécaire, est chargée des fonctions de chef de service de la recherche à l'école nationale d'administration.
NOMINATION
Ministère des affaires étrangères
Par décret n° 96-1944 du 22 octobre 1996
Monsieur Mohamed Mestiri, secrétaire des affaires étrangères, est chargé des fonctions de chef de division de la coopération avec le fonds monétaire international et la société financière internationale à la direction générale des organisations et conférences internationales au ministère des affaires étrangères.
Ministère de l'intérieur
Arrêté du ministre de l'intérieur du 16 octobre 1996, relatif à la fixation du nombre des conseils ruraux dans chaque gouvernorat et leurs dénominations et leurs limites territoriales
Article premier. - Le nombre des conseils ruraux, leurs dénominations et leurs limitations territoriales dans les gouvernorats de Ben Arous, l'Ariana, Zaghouan, Bizerte, Jendouba, Béja, Siliana, le Kef, Nabeul, Sousse, Mahdia, Sfax, Gabès, Kairouan, Kasserine, Sidi Bouzid, Gafsa, Tozeur, Medenine, Tataouine et…
Lire le texte intégral →Ministère des affaires sociales
Par décret n° 96-1946 du 22 octobre 1996
Madame Najah Belkhiria épouse Karoui, administrateur du service social, est chargée des fonctions de directeur de la solidarité et du développement social à la direction générale de la promotion sociale.
Par décret n° 96-1947 du 22 octobre 1996
Monsieur Samir Mselmani, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur juridique de sécurité sociale à la direction des études juridiques et des normes à la direction générale de la sécurité sociale au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 96-1948 du 22 octobre 1996
Madame Samia Chouba née Afrit, administrateur, est chargée des fonctions de sous-directeur au bureau de la coopération internationale et des relations extérieures, au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 96-1949 du 22 octobre 1996
Monsieur Ali Boughanmi, administrateur du service social, est chargé des fonctions de sous-directeur de la défense sociale, à la direction de la défense sociale à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 96-1950 du 22 octobre 1996
Madame Raoudha Lajmi épouse Achour, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service des études et des projets à la sous-direction de la promotion des familles nécessiteuses à la direction de la solidarité et du développement social à la direction générale de la promotion sociale.
Par décret n° 96-1951 du 22 octobre 1996
Monsieur Mongi Brahmi, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de service des affaires communes à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 96-1952 du 22 octobre 1996
Monsieur Taoufik Kalthoum, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de service au bureau de suivi des décisions du conseil des ministres, des conseils ministériels restreints et des conseils interministériels au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 96-1953 du 22 octobre 1996
Monsieur Ridha Hmaldi, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de service de réadaptation et de réinsertion à la sous-direction de la promotion des personnes handicapées à la direction de la solidarité et du développement social à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.
p. 2174Par décret n° 96-1954 du 22 octobre 1996
Monsieur Youssef Hammami, administrateur des affaires sociales, est chargé des fonctions de chef de service des études et des programmes à la sous-direction de la communication et de l'éducation sociale à la direction de la défense sociale à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.
Par décret n° 96-1955 du 22 octobre 1996
Madame Aïda Yermani épouse Ghorbel, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service de l'action sociale en milieu familial à la sous-direction de la défense sociale à la direction de la défense sociale à la direction générale de la promotion sociale.
Par décret n° 96-1956 du 22 octobre 1996
Madame Naïma Jelassi épouse El Abed, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service des relations avec les associations à la sous-direction des associations à la direction de la solidarité et du développement social à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.
NOMINATION
Ministère de la jeunesse et de l'enfance
Par décret n° 96-1957 du 22 octobre 1996
Monsieur Lotfi Chelly, professeur, est chargé des fonctions de sous-directeur du matériel à la direction des affaires administratives et financières au ministère de la jeunesse et de l'enfance.
NOMINATIONS
Ministère des communications
Par décret n° 96-1958 du 22 octobre 1996
Monsieur Sami Ben Salem, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions d'inspecteur des communications à l'inspection générale des communications au ministère des communications.
Par décret n° 96-1959 du 22 octobre 1996
Madame Monia Jabcur épouse Khalfallah, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service de la programmation et des statistiques à la direction de la planification et de la formation des cadres au ministère des communications.
Ministère de l'éducation
Décret n° 96-1935 du 16 octobre 1996, portant changement d'appellation des établissements publics
Article premier. - Sont réalisés à compter du 1er janvier 1997 les changements d'appellation des établissements publics désignés ci-après relevant du ministère de l'éducation.
Lire le texte intégral →Ministère du transport
Par décret n° 96-1960 du 22 octobre 1996
Monsieur Mohamed Ketata, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de la météorologie appliquée et de la géophysique à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport.
Par décret n° 96-1962 du 22 octobre 1996
Monsieur Tijani Jedidi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional du transport du gouvernorat de Bizerte.
En application des dispositions de l'article 18 du décret n° 94-135 du 17 janvier 1994, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur d'administration centrale.
Par décret n° 96-1961 du 22 octobre 1996
Monsieur Abdelhamid El Ouser, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de directeur régional du transport du gouvernorat de Monastir.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 94-135 du 17 janvier 1994, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 96-1963 du 22 octobre 1996
Monsieur Zouhaier El Garchi, ingénieur divisionnaire, est chargé des fonctions de directeur régional du transport du gouvernorat de Sibiana.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 94-135 du 17 janvier 1994, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directeur d'administration centrale.
Par décret n° 96-1964 du 22 octobre 1996
Monsieur Ridha Ammar, officier principal de 3ème classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de sous-directeur de la région maritime de Tunis à la direction régionale du transport du gouvernorat de Gabès relevant du ministère du transport.
Par décret n° 96-1965 du 22 octobre 1996
Monsieur Moncel Bouaziz, officier principal de 3ème classe de la marine marchande, est chargé des fonctions de sous-directeur de la région maritime de Tunis à la direction régionale du transport du gouvernorat de Tunis relevant du ministère du transport.
Par décret n° 96-1966 du 22 octobre 1996
Monsieur Farhat Aounaflah, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des prévisions météorologiques pour la marine à la direction des systèmes météorologiques de base à l'institut national de la météorologie relevant du ministère du transport.
NOMINATION
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par décret n° 96-1967 du 22 octobre 1996
Madame Ben Abdennabi épouse El Khammassi Amel, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service des inscriptions des opérations foncières à la direction régionale de la conservation de la propriété foncière de Nabeul.
Ministère de l'équipement et de l'habitat
Décret n° 96-1939 du 16 octobre 1996, portant prorogation de l'exercice du droit de priorité à l'achat au profit de l'agence foncière d'habitation dans le périmètre d'intervention foncière à Himadet Younes de la délégation de Bkalta, gouvernorat de Monastir
Article premier. - Est prorogé pour une durée de deux ans l'exercice du droit de priorité à l'achat au profit de l'agence foncière d'habitation sur les immeubles situés dans le périmètre d'intervention foncière à Hmadet Younès, délégation de Bkalta, gouvernorat de Monastir, délimité par le décret n° 93-516 du 1er…
Lire le texte intégral →Par décret n° 96-1968 du 22 octobre 1996
Monsieur Fathi Ayari, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'inspection à la direction générale des ponts et chaussées au ministère de l'équipement et de l'habitat.
Par décret n° 96-1969 du 22 octobre 1996
Monsieur Mosbah Kharaifi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de la commission technique des bâtiments civils à la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'habitat.
NOMINATIONS
Ministère de l'agriculture
Par décret n° 96-1970 du 22 octobre 1996
Monsieur Hédi Abdouli, professeur de l'enseignement supérieur agricole, est chargé des fonctions de directeur des études et des stages à l'école supérieure d'agriculture de Mateur.
Par décret n° 96-1971 du 22 octobre 1996
Monsieur Mohamed Nedri, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur du crédit agricole à la direction générale du financement et des encouragements au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 96-1972 du 22 octobre 1996
Monsieur Slaheddine Touati, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des forêts au commissariat régional au développement agricole de Ben Arous.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 96-1973 du 22 octobre 1996
Monsieur Habib El Abed, administrateur, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement financier au commissariat régional au développement agricole de Mahdia.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 96-1974 du 22 octobre 1996
Monsieur Jounaidi Harrathi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement des sols au commissariat régional au développement agricole de Tozeur.
En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'administration centrale.
Par décret n° 96-1975 du 22 octobre 1996
Monsieur Moez Bounatirou, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des études et de développement au centre national de documentation agricole au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 96-1976 du 22 octobre 1996
Monsieur Ali Slimi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement du génie rural au commissariat régional au développement agricole de Zaghouan.
Par décret n° 96-1977 du 22 octobre 1996
Madame Nabiha Kerfai épouse Jabari, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service du contentieux administratif à la direction des services administratifs et financiers au ministère de l'agriculture.
Par décret n° 96-1978 du 22 octobre 1996
Monsieur Taoufik El Kafi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole du Kef.
Par décret n° 96-1979 du 22 octobre 1996
Monsieur Mohamed Salah Ouled Abdallah, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service à l'arrondissement de l'exploitation des périmètres irrigués au commissariat régional au développement agricole du Kef.
Par décret n° 96-1980 du 22 octobre 1996
Monsieur Adel Daoud, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'administration des pêcheurs et de l'assistance de la profession à l'arrondissement de la pêche et de l'aquaculture au commissariat régional au développement agricole de Sfax.
Par décret n° 96-1981 du 22 octobre 1996
Monsieur Younès M'nasri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation (Bir El H'tay) au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.
p. 2185Par décret n° 96-1982 du 22 octobre 1996
Monsieur Mohamed Cheffai Guedri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de la cellule territoriale de vulgarisation (Sidi Bouzid Est) au commissariat régional au développement agricole de Sidi Bouzid.
Par décret n° 96-1983 du 22 octobre 1996
Monsieur Mohamed Ezzemni, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de chef de division de l'hydraulique et de l'équipement rural au commissariat régional au développement agricole de Monastir.
Par décret n° 96-1984 du 22 octobre 1996
Monsieur Mustapha Ben M'aoui, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de division des études et du développement agricole au commissariat régional au développement agricole de Jendouba.
Arrêté du ministre de l'agriculture du 16 octobre 1996, portant homologation du plan de réaménagement foncier de Menzel Horr relevant du périmètre public irrigué de Lebna de la délégation de Menzel Temime au gouvernorat de Nabeul
Article premier. - Est homologué le plan de réaménagement foncier de Menzel Horr relevant du périmètre public irrigué de Lebna de la délégation de Menzel Temime au gouvernorat de Nabeul et annexé au présent arrêté.
Lire le texte intégral →Ministère de la culture
Par décret n° 96-1985 du 22 octobre 1996
Madame Zaineb Ben Zina épouse Ben Abdallah, est nommée maître de recherches à l'institut national du patrimoine, au ministère de la culture à compter du 9 mars 1996.
MEDAILLE CULTURELLE
Par décret n° 96-1986 du 22 octobre 1996
La médaille culturelle - 2ème classe - est attribuée à Monsieur : - Mustapha El Akkad.
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