Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 12 du 11 février 1997

Journal Officiel · publié le 11 février 1997 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 6 pages · 58 textes

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NOMINATIONS

Ministère des affaires sociales

p. 195

Par décret n° 97-231 du 30 janvier 1997

Madame Mounira Chaâbouni, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de secrétaire général à l'institut de la promotion des handicapés au ministère des affaires sociales.

En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 90-2061 du 10 décembre 1990 portant organisation de l'institut de la promotion des handicapés, tel que modifié par le décret n° 96-1419 du 12 août 1996, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'administration centrale.

p. 195

Par décret n° 97-233 du 30 janvier 1997

Monsieur Abderrazak Ghaddab, administrateur du service social, est chargé des fonctions de directeur régional des affaires sociales à Bizerte au ministère des affaires sociales.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 89-1123 du 4 août 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'administration centrale.

p. 195

Par décret n° 97-232 du 30 janvier 1997

Madame Fatma Zbidi épouse Mansouri, administrateur du service social, est chargée des fonctions de directeur régional des affaires sociales à Kasserine au ministère des affaires sociales.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 89-1123 du 4 août 1989, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 195

Par décret n° 97-234 du 30 janvier 1997

Madame Samira Annabi épouse Kammoun, administrateur du service social, est chargée des fonctions de directeur régional des affaires sociales à Tunis au ministère des affaires sociales.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 89-1123 du 4 août 1989, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 195

Par décret n° 97-235 du 30 janvier 1997

Monsieur Abderraouf Haddad, administrateur du service social, est chargé des fonctions de sous-directeur de la communication et de l'éducation sociale à la direction de la défense sociale à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 195

Par décret n° 97-236 du 30 janvier 1997

Monsieur Ezzeddine Labidi, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de la division de l'inspection du travail à la direction régionale des affaires sociales à Ben Arous.

En application des dispositions de l'article 8 du décret n° 89-1123 du 4 août 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au sous-directeur d'administration centrale.

p. 195

Par décret n° 97-237 du 30 janvier 1997

Monsieur Khélifa Toumi, administrateur du service social, est chargé des fonctions de chef de service de la formation à la sous-direction de la formation et de l'évaluation à la direction de la lutte contre l'analphabétisme et de l'enseignement des adultes à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 195

Par décret n° 97-238 du 30 janvier 1997

Madame Akila Rzem, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service des programmes de promotion des handicapés à la sous-direction de la promotion des personnes handicapées à la direction de la solidarité et du développement social à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 195

Par décret n° 97-239 du 30 janvier 1997

Mademoiselle Moufida Abbassi, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service de l'action sociale en milieu scolaire à la sous-direction de la défense sociale à la direction de la défense sociale à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 195

Par décret n° 97-240 du 30 janvier 1997

Madame Naama Boulares épouse Ouazaa, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service de la communication sociale à la sous-direction de la communication et de l'éducation sociale à la direction de la défense sociale à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 195

Par décret n° 97-241 du 30 janvier 1997

Madame Najet Dkhil épouse Kalaï, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service d'aide aux familles nécessiteuses à la sous-direction de la promotion des familles nécessiteuses à la direction de la solidarité et du développement social à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 195

Par décret n° 97-242 du 30 janvier 1997

Mademoiselle Raja Ben Brahim, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service d'aide aux personnes âgées à domicile à la sous-direction des personnes âgées à la direction de la solidarité et du développement social à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 195

Par décret n° 97-243 du 30 janvier 1997

Madame Teber Rimi épouse Naimi, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service des programmes d'insertion à la sous-direction de la défense sociale à la direction de la défense sociale à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 196
p. 196

Par décret n° 97-244 du 30 janvier 1997

Monsieur Ezzeddine Cherif, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la recherche à la sous-direction de la recherche pédagogique et des programmes à la direction de la lutte contre l'analphabétisme et de l'enseignement des adultes à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 196

Par décret n° 97-245 du 30 janvier 1997

Mademoiselle Najet Hmaidi, administrateur du service social, est chargée des fonctions de chef de service de l'évaluation à la sous-direction de la formation et de l'évaluation à la direction de la lutte contre l'analphabétisme et de l'enseignement des adultes à la direction générale de la promotion sociale au ministère des affaires sociales.

p. 196

Par décret n° 97-246 du 30 janvier 1997

Madame Sihem Gherairi, inspecteur du travail, est chargée des fonctions de chef de service des corps particuliers, à la sous-direction des affaires administratives à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère des affaires sociales.

p. 196

Par décret n° 97-247 du 30 janvier 1997

Monsieur Lotfi Ben Mabrouk, administrateur conseiller du service social, est chargé des fonctions d'inspecteur à l'inspection générale au ministère des affaires sociales.

NOMINATIONS

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 196

Par décret n° 97-248 du 30 janvier 1997

Monsieur Gmada Mahmoud, inspecteur central de la conservation de la propriété foncière, est chargé des fonctions de directeur régional de la conservation de la propriété foncière de Bizerte.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 92-1540 du 15 août 1992, l'intéressé a rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 196

Par décret n° 97-249 du 30 janvier 1997

Monsieur Sfaxi Noureddine, inspecteur central de la conservation de la propriété foncière, est chargé des fonctions de directeur régional de la conservation de la propriété foncière du Kef.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 92-1540 du 15 août 1992, l'intéressé a rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 196

Par décret n° 97-250 du 30 janvier 1997

Monsieur Habib Doss, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires foncières des terres agricoles, à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Sousse, au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 196

Par décret n° 97-251 du 30 janvier 1997

Monsieur Lotfi Dridi est nommé contrôleur adjoint des domaines de l'Etat et des affaires foncières à compter du 25 octobre 1996.

NOMINATION

Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi

p. 196

Par décret n° 97-252 du 30 janvier 1997

Monsieur Aloui Fathallah, est chargé des fonctions de chef de division de l'emploi à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Mahdia.

En application des dispositions de l'article 16 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 196

Par décret n° 97-253 du 30 janvier 1997

Monsieur Ghedoui Abdessalem, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hôpitaux de la catégorie "C" aux hôpitaux de circonscription de Beni Khedeche et Sidi Makhlouf au ministère de la santé publique.

p. 196

Par décret n° 97-254 du 30 janvier 1997

Monsieur Mahmoud Hassen, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de groupe d'hôpitaux de la catégorie "C" aux hôpitaux de circonscription de Ouled Chamekh et Souassi au ministère de la santé publique.

p. 196

Par décret n° 97-255 du 30 janvier 1997

Monsieur Arouri Mustapha, administrateur, est chargé des fonctions de directeur d'un établissement hospitalier de la catégorie "B" au ministère de la santé publique (hôpital de Kerkenah).

p. 196

Par décret n° 97-256 du 30 janvier 1997

Monsieur Kouki Taoufik, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et développement à la direction des études et développement informatique au centre informatique au ministère de la santé publique.

p. 196

Par décret n° 97-257 du 30 janvier 1997

Monsieur Salem Chenaina, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des admissions à la direction de la gestion des maladies à l'hôpital Charles Nicolle de Tunis.

p. 196

Par décret n° 97-258 du 30 janvier 1997

Monsieur Dhahri Sahbi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des carrières à la direction des ressources humaines à l'hôpital Charles Nicolle de Tunis.

p. 196

Par décret n° 97-259 du 30 janvier 1997

Monsieur Imededdine Manaï, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service administratif et financier dans un établissement hospitalier de la catégorie "A" au ministère de la santé publique (hôpital de Jendouba).

p. 197
p. 197

Par décret n° 97-260 du 30 janvier 1997

Monsieur Lotfi Boubakri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des stocks à la direction des services auxiliaires à l'hôpital Charles Nicolle de Tunis.

p. 197

Par décret n° 97-261 du 30 janvier 1997

Monsieur Hamdi Bouali, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service thermique et de traitement des eaux à la direction de l'exploitation et de la maintenance au centre d'études techniques et de maintenance biomédicale et hospitalière.

p. 197

Par décret n° 97-262 du 30 janvier 1997

Monsieur Kammoun Abderraouf, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des équipements à la direction de l'ingénierie, d'études et de management de la technologie biomédicale et hospitalière au centre d'études techniques et de maintenance biomédicale et hospitalière.

p. 197

Par décret n° 97-263 du 30 janvier 1997

Monsieur Salmi Jalel, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de maintenance du matériel d'imagerie médicale à la direction de l'exploitation et de la maintenance au centre d'études techniques et de maintenance biomédicale et hospitalière.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur

p. 197

Par décret n° 97-264 du 30 janvier 1997

Monsieur Youssef Sassi, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche au centre des études islamiques à Kairouan au ministère de l'enseignement supérieur.

p. 197

Par décret n° 97-265 du 30 janvier 1997

Monsieur Hassen Ayadi, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de Médecine de Sfax.

p. 197

Par décret n° 97-266 du 30 janvier 1997

Monsieur Habib Jemmali, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "A" au ministère de l'enseignement supérieur (cité universitaire Ras-Tabia).

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 197

Par décret n° 97-267 du 30 janvier 1997

Monsieur Sadok Ktari, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "B" au ministère de l'enseignement supérieur (foyer universitaire Tanyour à Sfax).

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 197

Par décret n° 97-268 du 30 janvier 1997

Madame Nebras Mzali, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "B" au ministère de l'enseignement supérieur (foyer universitaire Erriadh - Tunis).

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 197

Par décret n° 97-269 du 30 janvier 1997

Monsieur Boubaker Rouached, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "B" au ministère de l'enseignement supérieur (foyer universitaire El Yassamine).

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 197

Par décret n° 97-270 du 30 janvier 1997

Madame Afef Moulla épouse Baklouti, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "B" au ministère de l'enseignement supérieur (foyer universitaire route de l'aérodrome - Ariana).

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 197

Par décret n° 97-271 du 30 janvier 1997

Madame Zohra Triki épouse Ayed, administrateur, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "B" au ministère de l'enseignement supérieur (foyer universitaire 7 novembre - Tunis).

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 197

Par décret n° 97-272 du 30 janvier 1997

Monsieur Fayçal Sfar, conseiller pédagogique de la jeunesse et des sports, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "B" au ministère de l'enseignement supérieur (foyer universitaire de Bab El Khadra).

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 197

Par décret n° 97-273 du 30 janvier 1997

Madame Raoudha Boughzala épouse Dajani, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie "B" au ministère de l'enseignement supérieur (foyer universitaire rue Madrid Tunis).

p. 198

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 198

Par décret n° 97-274 du 30 janvier 1997

Mademoiselle Safia Bouden, professeur de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de chef de service du suivi des étudiants à l'étranger à la sous-direction du suivi des affaires étudiantines à la direction des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur.

p. 198

Par décret n° 97-275 du 30 janvier 1997

Monsieur Sadok Ayed, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de l'information et de l'accueil des étudiants des pays frères et amis et des problèmes sociaux à la direction générale de l'office des œuvres universitaires pour le nord au ministère de l'enseignement supérieur.

NOMINATIONS

Ministère de l'équipement et de l'habitat

p. 198

Par décret n° 97-276 du 30 janvier 1997

Monsieur Mohamed Imed Touibi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur des marchés et des entreprises à la direction générale de la planification, de la coopération et de la formation des cadres au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 198

Par décret n° 97-277 du 30 janvier 1997

Madame Najet Kooli, née Letaief, architecte principal, est chargée des fonctions de sous-directeur des programmes et conventions d'études à la direction des programmes et agréments relevant de la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 198

Par décret n° 97-278 du 30 janvier 1997

Madame Melika Arbaoui née Dougui, architecte principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'entretien à la direction de la construction et de l'entretien relevant de la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 198

Par décret n° 97-279 du 30 janvier 1997

Monsieur Hédi Sfayhi, architecte principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des études architecturales à la direction des études architecturales et techniques relevant de la direction générale des bâtiments civils au ministère de l'équipement et de l'habitat.

p. 198

Par décret n° 97-280 du 30 janvier 1997

Monsieur Tarek Errabia, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments civils à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Jendouba.

p. 198

Par décret n° 97-281 du 30 janvier 1997

Monsieur Hamda Zouari, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Béja.

p. 198

Par décret n° 97-282 du 30 janvier 1997

Monsieur Houcine Jami, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Kairouan.

p. 198

Par décret n° 97-283 du 30 janvier 1997

Monsieur Mongi Sassi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des ponts et chaussées à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Tozeur.

p. 198

Par décret n° 97-284 du 30 janvier 1997

Monsieur Tahar M'Sakni, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service des bâtiments civils à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Béja.

p. 198

Par décret n° 97-285 du 30 janvier 1997

Monsieur Adel Ben Messaadi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat de Zaghouan.

p. 198

Par décret n° 97-289 du 30 janvier 1997

Monsieur Moncef Ezzeddini, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbain à la direction régionale de l'équipement et de l'habitat du Kef.

NOMINATIONS

Ministère de la culture

p. 198

Par décret n° 97-286 du 30 janvier 1997

Monsieur Ahmed Châbane, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service transport et de la maintenance à la direction des affaires administratives, financières et de la planification au ministère de la culture.

p. 198

Par décret n° 97-287 du 30 janvier 1997

Monsieur Salem Ben Hassine, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au commissariat régional à la culture au gouvernorat de Ben Arous.