Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 75 du 18 septembre 1998

Journal Officiel · publié le 18 septembre 1998 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 7 pages · 38 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur

p. 1930

Par décret n° 98-1744 du 11 septembre 1998

Monsieur Nejib Frigui, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de pharmacie de Monastir.

p. 1930

Par décret n° 98-1745 du 11 septembre 1998

Monsieur Miloud Jliti, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école normale supérieure.

p. 1930

Par décret n° 98-1746 du 11 septembre 1998

Monsieur Jallali Noureddine, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de gestion de Tunis.

p. 1930

Par décret n° 98-1747 du 11 septembre 1998

Monsieur Youssef Marouani, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Sousse.

p. 1930

Par décret n° 98-1748 du 11 septembre 1998

Monsieur Salem Mahjoub, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de médecine de Sousse.

p. 1930

Par décret n° 98-1749 du 11 septembre 1998

Monsieur Mohamed Sakli, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure des sciences et techniques de Tunis.

p. 1930

Par décret n° 98-1761 du 11 septembre 1998

Monsieur Rjeb Khouaja, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de l'éducation et de la formation continue.

p. 1930

Par décret n° 98-1750 du 11 septembre 1998

Monsieur Hatem Ben Sta, ingénieur principal, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de l'éducation et de la formation continue.

p. 1930

Par décret n° 98-1751 du 11 septembre 1998

Monsieur Abdelhamid Hadj Ayed, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur de la gestion pédagogique à l'université Ezritouna.

p. 1930

Par décret n° 98-1752 du 11 septembre 1998

Monsieur Mohamed Smida, professeur de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté de médecine de Tunis.

p. 1930

Par décret n° 98-1753 du 11 septembre 1998

Monsieur Salem Ibrahim, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école nationale des sciences de l'informatique.

p. 1930

Par décret n° 98-1754 du 11 septembre 1998

Monsieur Jalel Meftah, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan.

p. 1930

Par décret n° 98-1755 du 11 septembre 1998

Monsieur Hamda Kammoun, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax.

p. 1930

Par décret n° 98-1756 du 11 septembre 1998

Monsieur Hamed Chaâbouni, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à la faculté des lettres et des sciences humaines de Sfax.

p. 1930

Par décret n° 98-1759 du 11 septembre 1998

Monsieur Mohamed Yakhlef, administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires administratives et financières au centre de publication universitaire.

p. 1930

Par décret n° 98-1760 du 11 septembre 1998

Monsieur Mohamed Fathi Bouden, Administrateur, est chargé des fonctions de sous-directeur de la documentation et des archives à la direction des affaires juridiques, du contentieux de la documentation et des archives à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur.

p. 1930

Par décret n° 98-1757 du 11 septembre 1998

Madame Wahida Boutabba épouse Graja, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour assurer la direction du service financier à la sous-direction des affaires administratives et financières à l'université de droit, d'économie et de gestion de Tunis.

p. 1931
p. 1931

Par décret n° 98-1758 du 11 septembre 1998

Madame Najla Tabka épouse Kammoun, analyste, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure des sciences économiques et commerciales de Tunis.

NOMINATIONS

Ministère des communications

p. 1931

Par décret n° 98-1762 du 14 septembre 1998

Monsieur Hamadi Belhaj Hassine, inspecteur en chef des PTT, est chargé des fonctions de directeur du courrier au ministère des communications.

p. 1931

Par décret n° 98-1763 du 14 septembre 1998

Monsieur Habib Abdennadher, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de directeur des ressources humaines au ministère des communications.

p. 1931

Par décret n° 98-1764 du 14 septembre 1998

Madame Faouzia Najjar épouse Nafti, conseiller des PTT, est chargée des fonctions de directeur des moyens opérationnels et de la logistique de la poste au ministère des communications.

p. 1931

Par décret n° 98-1765 du 14 septembre 1998

Monsieur Mohamed Harrabi, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur des archives et de la documentation au ministère des communications.

p. 1931

Par décret n° 98-1766 du 14 septembre 1998

Monsieur Sadok Mabrouk, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'école supérieure des communications de Tunis.

p. 1931

Par décret n° 98-1767 du 14 septembre 1998

Monsieur Brahim Haidri, conseiller des PTT, est chargé des fonctions de secrétaire général de l'institut supérieur des études technologiques en communications de Tunis.

p. 1931

Par décret n° 98-1768 du 14 septembre 1998

Monsieur Mustapha Zghaya, conseiller des PTT au ministère des communications, est chargé des fonctions de receveur régional des postes de Tunis.

En application des dispositions de l'article 11 (nouveau) du décret n° 97-563 du 31 mars 1997, l'intéressé a rang et avantages de directeur d'administration centrale.

Ministère de l'agriculture

p. 1931

Arrêté du ministre de l'agriculture du 5 septembre 1998, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Bourouiss, de la délégation de Zahret Medien, au gouvernorat de Béja

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 susvisées, est ouverte à compter de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Bourouiss, de la…

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p. 1931

Arrêté du ministre de l'agriculture du 5 septembre 1998, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'El-Houejbia, de la délégation de Sidi Bouzid Ouest, au gouvernorat de Sidi Bouzid

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 susvisées, est ouverte à compter de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'El-Houejbia, de la…

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p. 1932

Arrêté du ministre de l'agriculture du 5 septembre 1998, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Ouled Slimène, de la délégation de Bir El H'fey, au gouvernorat de Sidi Bouzid

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 susvisées, est ouverte à compter de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'Ouled Slimène, de…

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p. 1932

Arrêté du ministre de l'agriculture du 5 septembre 1998, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'El-Mech, de la délégation d'El-Meknassy, au gouvernorat de Sidi Bouzid

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 susvisées, est ouverte à compter de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'El-Mech, de la…

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p. 1932

Arrêté du ministre de l'agriculture du 5 septembre 1998, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'El-M'karem, de la délégation de Sidi Bouzid Est, au gouvernorat de Sidi Bouzid

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 susvisées, est ouverte à compter de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'El-M'karem, de la…

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p. 1932

Arrêté du ministre de l'agriculture du 5 septembre 1998, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Errhamna K10, de la délégation de Siliana Sud, au gouvernorat de Siliana

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 susvisées, est ouverte à compter de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'Errhamna K10, de la…

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p. 1933

Arrêté du ministre de l'agriculture du 5 septembre 1998, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'Essodga de la délégation de Bargou, au gouvernorat de Siliana

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 susvisées, est ouverte à compter de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'Essodga, de la…

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p. 1933

Arrêté du ministre de l'agriculture du 5 septembre 1998, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sidi Hamada, de la délégation de Siliana Sud, au gouvernorat de Siliana

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 susvisées, est ouverte à compter de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Sidi Hamada, de la…

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p. 1933

Arrêté du ministre de l'agriculture du 5 septembre 1998, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'El-Kharrouba I (Sidi Mansour), de la délégation de Siliana Sud, au gouvernorat de Siliana

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 susvisées, est ouverte à compter de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'El-Kharrouba I…

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p. 1934

Arrêté du ministre de l'agriculture du 5 septembre 1998, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Medien, de la délégation d'El Krib, au gouvernorat de Siliana

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 susvisées, est ouverte à compter de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Medien, de la…

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p. 1934

Arrêté du ministre de l'agriculture du 5 septembre 1998, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Rouhia III, de la délégation de Rouhia, au gouvernorat de Siliana

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 susvisées, est ouverte à compter de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Rouhia III, de la…

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p. 1934

Arrêté du ministre de l'agriculture du 5 septembre 1998, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué d'El Hebabsa, de la délégation de Rouhia, au gouvernorat de Siliana

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée par la loi n° 71-9 du 16 février 1971 et la loi n° 77-17 du 16 mars 1977 susvisées, est ouverte à compter de la publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué d'El Hebabsa, de la…

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p. 1935

Arrêté du ministre de l'agriculture du 5 septembre 1998, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Touir Ellil, de la délégation de Siliana Sud, au gouvernorat de Siliana

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier prévue par la loi n° 63-18 du 27 mai 1963, modifiée et complétée

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