Autres publications de ce numéro
NOMINATIONS
Ministère de l'intérieur
Par décret n° 2000-2912 du 18 décembre 2000
Monsieur Mohamed Aoun, architecte en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de cinquième classe à la commune de l'Ariana.
Par décret n° 2000-2913 du 19 décembre 2000
Monsieur M'barek Sghaïr, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Tataouine à compter du 1er octobre 2000.
Par décret n° 2000-2914 du 19 décembre 2000
Monsieur Néjib Dhouioui, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune du Kef à compter du 1er août 2000.
Par décret n° 2000-2915 du 19 décembre 2000
Monsieur Lotfi Hassouna Jomâa, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Amirat Touezra à compter du 19 septembre 2000.
Par décret n° 2000-2916 du 19 décembre 2000
Monsieur Taoufik Harbaoui, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de M'hamedia Fouchana à compter du 16 octobre 2000.
Par décret n° 2000-2917 du 19 décembre 2000
Monsieur Atef Mezghenni, commissaire de police principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires économiques à la direction des affaires économiques et juridiques à la commune de l'Ariana.
Par décret n° 2000-2918 du 19 décembre 2000
Monsieur Mohamed Belgacem, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur technique à la commune de Sidi Bouzid.
Par décret n° 2000-2919 du 19 décembre 2000
Monsieur Hichem Bajar, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du recrutement et de la formation du personnel médical, paramédical et juxta-médical à la direction des services de santé au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 2000-2920 du 19 décembre 2000
Monsieur Lotfi Dachraoui, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des engins et des ateliers à la direction générale des services techniques à la commune de l'Ariana.
Par décret n° 2000-2921 du 19 décembre 2000
Monsieur Nabil Anane, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des autorisations urbaines à la direction technique à la commune de Jerba Houmt-Souk.
CESSATION DE FONCTIONS
Par décret n° 2000-2922 du 19 décembre 2000
Monsieur Mohamed Kardough, administrateur, est déchargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Mhamedia Fouchana à compter du 16 octobre 2000.
NOMINATION
Ministère des affaires de la femme et de la famille
Par décret n° 2000-2923 du 19 décembre 2000
Mademoiselle Chaâlane Zeineb, administrateur, est chargée des fonctions de directeur de la promotion de la famille à la direction générale des programmes, de la planification et des ressources humaines au ministère des affaires de la femme et de la famille.
Ministère des finances
Décret n° 2000-2924 du 18 décembre 2000, accordant à la société "New Tabrid Company" les avantages prévus par les articles 7, 8 et 9 du code d'incitation aux investissements
Article premier. – Sont accordés, à la société « New Tabrid Company » les avantages fiscaux prévus par les articles 7, 8 et 9 du code d'incitation aux investissements, et ce, suite à la reprise de la société « Tabrid » à Ben Arous.
Lire le texte intégral →Ministère de la culture
Par décret n° 2000-2925 du 19 décembre 2000
Monsieur Khaled Ben Romdhane, maître de recherches archéologiques et historiques, est chargé des fonctions de chef de département des musées régionaux et locaux à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie de rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Ministère du transport
Décret n° 2000-2926 du 18 décembre 2000, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement de l'office de l'aviation civile et des aéroports
Article premier. – L'office de l'aviation civile et des aéroports est administré par un conseil d'administration présidé par un président directeur général désigné par décret sur proposition du ministre du transport.
Lire le texte intégral →Ministère de l'éducation
Par décret n° 2000-2927 du 19 décembre 2000
Monsieur Mahdi Jemai, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est déchargé des fonctions de sous-directeur du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement de Gabès.