Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 103 du 26 décembre 2000

Journal Officiel · publié le 26 décembre 2000 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 6 pages · 16 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Ministère de l'intérieur

p. 3162

Par décret n° 2000-2912 du 18 décembre 2000

Monsieur Mohamed Aoun, architecte en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de cinquième classe à la commune de l'Ariana.

p. 3162

Par décret n° 2000-2913 du 19 décembre 2000

Monsieur M'barek Sghaïr, inspecteur des services financiers, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Tataouine à compter du 1er octobre 2000.

p. 3162

Par décret n° 2000-2914 du 19 décembre 2000

Monsieur Néjib Dhouioui, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune du Kef à compter du 1er août 2000.

p. 3162

Par décret n° 2000-2915 du 19 décembre 2000

Monsieur Lotfi Hassouna Jomâa, professeur de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Amirat Touezra à compter du 19 septembre 2000.

p. 3162

Par décret n° 2000-2916 du 19 décembre 2000

Monsieur Taoufik Harbaoui, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de M'hamedia Fouchana à compter du 16 octobre 2000.

p. 3162

Par décret n° 2000-2917 du 19 décembre 2000

Monsieur Atef Mezghenni, commissaire de police principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires économiques à la direction des affaires économiques et juridiques à la commune de l'Ariana.

p. 3162

Par décret n° 2000-2918 du 19 décembre 2000

Monsieur Mohamed Belgacem, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de sous-directeur technique à la commune de Sidi Bouzid.

p. 3162

Par décret n° 2000-2919 du 19 décembre 2000

Monsieur Hichem Bajar, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du recrutement et de la formation du personnel médical, paramédical et juxta-médical à la direction des services de santé au ministère de l'intérieur.

p. 3162

Par décret n° 2000-2920 du 19 décembre 2000

Monsieur Lotfi Dachraoui, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des engins et des ateliers à la direction générale des services techniques à la commune de l'Ariana.

p. 3162

Par décret n° 2000-2921 du 19 décembre 2000

Monsieur Nabil Anane, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des autorisations urbaines à la direction technique à la commune de Jerba Houmt-Souk.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 3162

Par décret n° 2000-2922 du 19 décembre 2000

Monsieur Mohamed Kardough, administrateur, est déchargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Mhamedia Fouchana à compter du 16 octobre 2000.

NOMINATION

Ministère des affaires de la femme et de la famille

p. 3162

Par décret n° 2000-2923 du 19 décembre 2000

Mademoiselle Chaâlane Zeineb, administrateur, est chargée des fonctions de directeur de la promotion de la famille à la direction générale des programmes, de la planification et des ressources humaines au ministère des affaires de la femme et de la famille.

Ministère des finances

p. 3162

Décret n° 2000-2924 du 18 décembre 2000, accordant à la société "New Tabrid Company" les avantages prévus par les articles 7, 8 et 9 du code d'incitation aux investissements

Article premier. – Sont accordés, à la société « New Tabrid Company » les avantages fiscaux prévus par les articles 7, 8 et 9 du code d'incitation aux investissements, et ce, suite à la reprise de la société « Tabrid » à Ben Arous.

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Ministère de la culture

p. 3163

Par décret n° 2000-2925 du 19 décembre 2000

Monsieur Khaled Ben Romdhane, maître de recherches archéologiques et historiques, est chargé des fonctions de chef de département des musées régionaux et locaux à l'institut national du patrimoine au ministère de la culture.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 93-1609 du 26 juillet 1993, l'intéressé bénéficie de rang et avantages de sous-directeur d'administration centrale.

Ministère du transport

p. 3163

Décret n° 2000-2926 du 18 décembre 2000, fixant l'organisation administrative et financière et les modalités de fonctionnement de l'office de l'aviation civile et des aéroports

Article premier. – L'office de l'aviation civile et des aéroports est administré par un conseil d'administration présidé par un président directeur général désigné par décret sur proposition du ministre du transport.

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Ministère de l'éducation

p. 3166

Par décret n° 2000-2927 du 19 décembre 2000

Monsieur Mahdi Jemai, inspecteur régional de l'enseignement primaire, est déchargé des fonctions de sous-directeur du premier cycle de l'enseignement de base à la direction régionale de l'enseignement de Gabès.