Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 47 du 12 juin 2001

Journal Officiel · publié le 12 juin 2001 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 8 pages · 32 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATIONS

Ministère de la défense nationale

p. 1411

Par décret n° 2001-1347 du 7 juin 2001

Monsieur Abdellatif Chebbi, conseiller à la cour des comptes, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la défense nationale.

p. 1411

Par décret n° 2001-1348 du 7 juin 2001

Monsieur Monji Hssouna, inspecteur général de la santé publique, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la défense nationale.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Ministère de l'enseignement supérieur

p. 1411

Par décret n° 2001-1349 du 7 juin 2001

Monsieur Youssef Alouane, professeur de l'enseignement supérieur, chargé des fonctions de président de l'université Tunis El Manar, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1411

Par décret n° 2001-1350 du 7 juin 2001

Monsieur Mohamed Toumi, professeur de l'enseignement supérieur, chargé des fonctions de président de l'université Ezzitouna, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1411

Par décret n° 2001-1351 du 7 juin 2001

Monsieur Mustapha Hassen, professeur de l'enseignement supérieur, chargé des fonctions de directeur de l'institut de presse et des sciences de l'information, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1411

Par décret n° 2001-1352 du 7 juin 2001

Monsieur Ridha Rokbani, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1411

Par décret n° 2001-1353 du 7 juin 2001

Monsieur Abdelaziz Soltani, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenu en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

p. 1411

Par décret n° 2001-1354 du 7 juin 2001

Madame Nejia Ariguib, professeur de l'enseignement supérieur, est maintenue en activité pour une année à compter du 1er octobre 2001.

Ministère de l'agriculture

p. 1411

Arrêté du ministre de l'agriculture du 6 juin 2001, portant ouverture d'un concours externe sur dossiers pour le recrutement d'ingénieurs principaux

Article premier - Est ouvert au ministère de l'agriculture le 23 juillet 2001 et jours suivants, un concours externe sur dossiers pour le recrutement d'ingénieurs principaux, conformément à l'arrêté du 1er juillet 2000 susvisé.

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p. 1411

Arrêté du ministre de l'agriculture du 6 juin 2001, portant ouverture d'un concours externe sur dossiers pour le recrutement d'ingénieurs des travaux

Article premier - Est ouvert au ministère de l'agriculture le 28 juillet 2001 et jours suivants, un concours externe sur dossiers pour le recrutement d'ingénieurs des travaux conformément à l'arrêté du 1er juillet 2000 susvisé.

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Ministère des affaires sociales

p. 1412

Par décret n° 2001- 1355 du 7 juin 2001

Madame Sarra Kanoun épouse Jerraya, inspecteur régional de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur de l'institut national de protection de l'enfance.

En application des dispositions de l'article 3 (paragraphe premier nouveau) du décret n° 73-8 du 8 janvier 1973, tel que modifié par le décret n° 2001-826 du 10 avril 2001, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

p. 1412

Par décret n° 2001-1356 du 7 juin 2001

Monsieur Mustapha Nasraoui, maître de conférences, est nommé au grade de professeur d'enseignement supérieur, spécialité : psychologie, à l'institut national du travail et des études sociales, à compter du 9 février 2001.

NOMINATIONS

Ministère des finances

p. 1412

Par décret n° 2001-1357 du 6 juin 2001

Madame Sonia Hadhoum épouse Hania, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée chef de service des équilibres et des projections à la direction générale du trésor.

p. 1412

Par décret n° 2001-1358 du 6 juin 2001

Monsieur Taieb Abada, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de service des ordres de paiement à la direction générale du trésor.

p. 1412

Par décret n° 2001-1359 du 6 juin 2001

Monsieur Anis Trabelsi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de service de l'organisation, des méthodes et de l'informatique au bureau central de l'organisation, des méthodes, de l'informatique et de la coordination régionale.

p. 1412

Par décret n° 2001-1360 du 6 juin 2001

Monsieur Ouejdi Chebbi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est chargé des fonctions de chef de service de l'organisation du recouvrement et des statistiques à la direction générale de la comptabilité publique.

p. 1412

Par décret n° 2001-1361 du 6 juin 2001

Monsieur Samir Messaâdi, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommé chef de service de l'encadrement des bureaux de contrôle des impôts au centre régional de contrôle des impôts de l'Ariana à la direction générale du contrôle fiscal.

p. 1412

Par décret n° 2001-1362 du 6 juin 2001

Madame Karima Rezk épouse Saâdani, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommée chef de service de la projection et du suivi de la dette garantie à la direction générale du trésor.

p. 1412

Par décret n° 2001-1363 du 6 juin 2001

Monsieur Rachid Saidi, inspecteur des services financiers au ministère des finances, est nommé vérificateur de deuxième classe à la mission des enquêtes et du contrôle national polyvalent à la direction générale du contrôle fiscal.

En application des dispositions du paragraphe trois de l'article 19 du décret n° 91-556 du 23 avril 1991, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

MAINTIEN EN ACTIVITE

Ministère de la culture

p. 1412

Par décret n° 2001- 1364 du 7 juin 2001

Monsieur Ezziddine Beschaouch, directeur de recherches à l'institut national du patrimoine, est maintenu en activité pour une période d'une quatrième année à compter du 1er mai 2001.

p. 1412

Arrêté du ministre de la culture du 6 juin 2001, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux

Article premier - Est ouvert au ministère de la culture le 18 juillet 2001 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement d'ingénieurs des travaux.

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p. 1413

Arrêté du ministre de la culture du 6 juin 2001, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de programmeurs

Article premier - Est ouvert au ministère de la culture le 20 juillet 2001 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de programmeurs.

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p. 1413

Arrêté du ministre de la culture du 6 juin 2001, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique

Article premier - Est ouvert au ministère de la culture le 17 juillet 2001 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de techniciens de laboratoire informatique.

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p. 1413

Arrêté du ministre de la culture du 6 juin 2001, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou documentalistes

Article premier - Est ouvert au ministère de la culture le 19 juillet 2001 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires ou documentalistes.

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p. 1414

Arrêté du ministre de la culture du 6 juin 2001, portant ouverture d'un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints

Article premier - Est ouvert au ministère de la culture le 21 juillet 2001 et jours suivants, un concours externe sur épreuves pour le recrutement de bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints.

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Ministère du transport

p. 1414

Par décret n° 2001-1365 du 7 juin 2001

Monsieur Ali khalbous, cadre à la société nationale des transports, est maintenu en activité pour une période d'une année à compter du 1er juin 2001.

NOMINATION

Ministère du développement économique

p. 1414

Par décret n° 2001-1366 du 7 juin 2001

Monsieur Hédi Mamou, ingénieur général des statistiques, et nommé directeur général de l'institut d'économie quantitative "Ali Bach Hamba" (ministère du développement économique).

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 1414

Par décret n° 2001-1367 du 7 juin 2001

Le Dr. Matri Leila, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'institut Hédi Raies d'ophtalmologie de Tunis (Sce. d'ophtalmologie "B").

p. 1414

Par décret n° 2001-1368 du 7 juin 2001

Le Dr. Dhidah Lamine, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Sahloul de Sousse (Sce. de l'hygiène hospitalière).

p. 1414

Par décret n° 2001-1369 du 7 juin 2001

Le Dr. Ben Jemaâ Abdelmajid, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital La Rabta de Tunis (Sce. de médecine du travail).

p. 1414

Par décret n° 2001-1370 du 7 juin 2001

Le Dr. Tlili Kalthoum, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital Sahloul de Sousse (Sce. de radiologie).

p. 1415
p. 1415

Arrêté du ministre de la santé publique du 28 mai 2001, portant approbation du cahier des charges relatif à l'expérimentation médicale ou scientifique des médicaments destinés à la médecine humaine(1)

Article premier. – Est approuvé, le cahier des charges annexé au présent arrêté relatif à l'expérimentation médicale ou scientifique des médicaments destinés à la médecine humaine.

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