Autres publications de ce numéro
MAINTIEN EN ACTIVITE
Premier ministère
Par décret n° 2001-2730 du 26 novembre 2001
Il est accordé à Monsieur Habib Ammar une dérogation pour exercer dans le secteur public pour une période d'une année à compter du 15 novembre 2001.
Ministère des affaires étrangères
Décret n° 2001-2731 du 26 novembre 2001, portant création d'un consulat de la République Tunisienne à Dubai
Article premier. – Est créé, un consulat de la République Tunisienne à Dubai.
Lire le texte intégral →Par décret n° 2001-2732 du 26 novembre 2001
Monsieur Mohamed Raouf Yaich est chargé des fonctions de consul de la République Tunisienne à Dubai.
NOMINATION
Ministère des affaires de la femme et de la famille
Par décret n° 2001-2733 du 26 novembre 2001
Madame Hedia Hermassi, maître d'application, est chargée des fonctions d'attachée de cabinet de la ministre des affaires de la femme et de la famille.
NOMINATION
Ministère de la défense nationale
Par décret n° 2001-2734 du 24 novembre 2001
Le général de brigade Abdelaziz Skik est nommé chef d'état-major de l'armée de terre.
DETACHEMENT
Ministère de la justice
Par décret n° 2001-2735 du 26 novembre 2001
Monsieur Abdelkader Zehioua, magistrat de troisième grade, est détaché de nouveau auprès du ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières pour une période n'excédant pas cinq ans, à compter du 1er décembre 2001.
NOMINATIONS
Ministère de l'intérieur
Par décret n° 2001-2736 du 26 novembre 2001
Monsieur Hédi Aloui, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Melloulèche.
Par décret n° 2001-2737 du 26 novembre 2001
Monsieur Tahar Ghezel, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Kalâa-Seghira.
Par décret n° 2001-2738 du 26 novembre 2001
Madame Samira Laâbidi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service du suivi du programme national de la propreté et de la protection de l'environnement, à la direction générale des collectivités publiques locales, au ministère de l'intérieur.
Par décret n° 2001-2739 du 26 novembre 2001
Monsieur Mahmoud Banaoues, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service contentieux, à la direction des affaires administratives générales, à la commune de Monastir.
Par décret n° 2001-2740 du 26 novembre 2001
Monsieur Ammar Nasri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de subdivision des conférences et des séminaires à la division de l'information et des conférences au gouvernorat de Sfax, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
p. 4020Par décret n° 2001-2741 du 26 novembre 2001
Monsieur Mohamed El Akel, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de subdivision de l'action sociale et de la solidarité à la division des affaires sociales au gouvernorat de Gabès, avec rang et prérogatives de chef de service d'administration centrale et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
MAINTIEN EN ACTIVITE
Ministère des affaires sociales
Par décret n° 2001-2742 du 26 novembre 2001
Il est accordé à Monsieur Sadok Besbes, secrétaire de presse, une dérogation pour exercer dans le secteur public pour une période de neuf mois à compter du 1er juillet 2001.
Liste des agents à promouvoir au grade d'administrateur du service social au titre de l'année 2000
Madame Beya Marzouk.
Ministère des finances
Décret n° 2001-2743 du 28 novembre 2001, portant octroi de la garantie de l'État pour la couverture des conséquences de la responsabilité civile du fait des risques de guerre et risques assimilés dans le domaine du transport aérien
Article premier. - La garantie de l'État est accordée, pour la couverture des conséquences de la responsabilité civile du fait des risques de guerre et risques assimilés, au profit de la société tunisienne d'assurance et de réassurance "STAR" en sa qualité de gestionnaire du pool de coassurance de la flotte aérienne…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des finances du 22 novembre 2001, portant approbation des normes comptables
Article premier. - Sont approuvées, ci-annexées, les normes comptables suivantes :
Lire le texte intégral →Ministère de l'industrie
Par décret n° 2001-2744 du 26 novembre 2001
Monsieur Maher El Euch, ingénieur en chef au ministère de l'industrie, est nommé dans le grade d'ingénieur général.
Par décret n° 2001-2745 du 26 novembre 2001
Monsieur Mohamed Faker, ingénieur en chef au ministère de l'industrie, est nommé dans le grade d'ingénieur général.
Par décret n° 2001-2746 du 26 novembre 2001
Monsieur Mohamed Néjib Jemal, ingénieur en chef au ministère de l'industrie, est nommé dans le grade d'ingénieur général.
MINISTERE DE LA CULTURE
Liste des agents à promouvoir au grade de conseiller culturel au titre de l'année 1999
Ben Yakhlef Faïza.
Liste des agents à promouvoir au grade de conseiller culturel au titre de l'année 2000
- Smaoui Cherifa,
- Belhassen Touhami.
NOMINATION
Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi
Par décret n° 2001-2747 du 26 novembre 2001
Madame Nabila Hamza est nommée chargée de mission au cabinet de la ministre de la formation professionnelle et de l'emploi.
NOMINATIONS
Ministère de la santé publique
Par décret n° 2001-2748 du 26 novembre 2001
Monsieur Mohamed Moncef Ezzine, administrateur en chef de la santé publique, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de la santé publique.
Par décret n° 2001-2749 du 31 octobre 2001
Monsieur Habib Louizi, administrateur général, est nommé directeur général de l'hôpital Habib Thameur, à compter du 1er octobre 2001.