Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 48 du 13 juin 2008

Journal Officiel · publié le 13 juin 2008 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 24 pages · 110 textes

Autres publications de ce numéro

NOMINATION

Chambre des conseillers

p. 1835

Par décret n° 2008-2157 du 5 juin 2008

Monsieur Riadh Abbass, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de division des relations extérieures à la chambre des conseillers.

Dans cette situation, l'intéressé bénéficie du rang et des avantages d'un directeur d'administration centrale.

NOMINATION

Ministère de la justice et des droits de l'homme

p. 1835

Par décret n° 2008-2158 du 5 juin 2008

Monsieur Mohamed El Jari, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'approvisionnement à la direction générale des services communs au ministère de la justice et des droits de l'Homme.

NOMINATIONS

Ministère des finances

p. 1835

Par décret n° 2008-2159 du 5 juin 2008

Monsieur Mohamed Faleh Bouthouri, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé directeur des interventions conjoncturelles et des actions de soutien à la direction générale des avantages fiscaux et financiers.

p. 1835

Par décret n° 2008-2160 du 5 juin 2008

Monsieur Kabil Dahmani, conseiller des services publics au ministère des finances, est nommé sous-directeur de transport, de l'équipement et de l'habitat à la direction générale d'audit et du suivi des grands projets.

p. 1835

Par décret n° 2008-2161 du 5 juin 2008

Monsieur Imed Romdhani, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé sous-directeur des interventions conjoncturelles à la direction générale des avantages fiscaux et financiers.

p. 1835

Par décret n° 2008-2162 du 5 juin 2008

Mademoiselle Saloua Medfai, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée sous-directeur de la coopération bilatérale à la direction générale des avantages fiscaux et financiers.

p. 1835

Par décret n° 2008-2163 du 5 juin 2008

Monsieur Hichem Boumallouga, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé sous-directeur des conventions et des régimes particuliers à la direction générale des avantages fiscaux et financiers.

p. 1835

Par décret n° 2008-2164 du 5 juin 2008

Monsieur Anis Trabelsi, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé sous-directeur de l'organisation, des méthodes et de l'informatique au bureau central de l'organisation, des méthodes, de l'informatique et de la coordination régionale.

p. 1835

Par décret n° 2008-2165 du 5 juin 2008

Monsieur Saber Nouisri, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommé chef de service à la sous-direction de la communication fiscale à l'unité de la prospective et de la communication fiscales à la direction générale des études et de la législation fiscales.

p. 1835

Par décret n° 2008-2166 du 5 juin 2008

Mademoiselle Imen Neji, inspecteur central des services financiers au ministère des finances, est nommée chef de service à la sous-direction du suivi de l'exécution de la politique fiscale à l'unité de la prospective et de la communication fiscales à la direction générale des études et de la législation fiscales.

p. 1835

Par décret n° 2008-2167 du 5 juin 2008

Mademoiselle Rym Rajhi, ingénieur principal au ministère des finances, est nommée chef de service de suivi de la conjoncture économique et financière à la direction générale de la gestion des ressources et des équilibres.

p. 1835

Par décret n° 2008-2168 du 5 juin 2008

Monsieur Anis Marouani, ingénieur principal au ministère des finances, est nommé chef de service de la fiscalité indirecte à la direction générale de la gestion des ressources et des équilibres.

p. 1836
p. 1836

Par décret n° 2008-2169 du 5 juin 2008

Monsieur Adnene Jadoui, ingénieur principal au ministère des finances, est nommé chef de service des analyses et de la gestion des risques à la direction générale de la gestion de la dette et de la coopération financière.

p. 1836

Par décret n° 2008-2170 du 5 juin 2008

Monsieur Imed Khemiri, administrateur au ministère des finances, est nommé chef de service des statuts à la direction générale de la synthèse des dépenses et de la rémunération publique.

p. 1836

Par décret n° 2008-2171 du 5 juin 2008

Le lieutenant-colonel des douanes Mohamed El Bey est nommé chef de service de la collecte des informations à la direction de gestion des risques à la direction générale des douanes au ministère des finances.

p. 1836

Par décret n° 2008-2172 du 5 juin 2008

Madame Ahlem Chebbi épouse Belaid, administrateur au ministère des finances, est nommée administrateur du budget de l'Etat de 4ème catégorie au comité général de l'administration du budget de l'Etat.

NOMINATIONS

Ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques

p. 1836

Par décret n° 2008-2173 du 5 juin 2008

Monsieur Kamel Dridi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de développement agricole intégré du gouvernorat de Siliana (phase II).

p. 1836

Par décret n° 2008-2174 du 5 juin 2008

Madame Rekaya Akermi épouse Derbali, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de chef de division des études et du développement agricole au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1836

Par décret n° 2008-2175 du 5 juin 2008

Monsieur Mohamed Sehili Jallali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur du contrôle de la gestion du domaine forestier de l'Etat à la direction de la réglementation et du contrôle relevant de la direction générale des forêts au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

p. 1836

Par décret n° 2008-2176 du 5 juin 2008

Monsieur Moez Sliti, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur du personnel fonctionnaire à la direction des affaires administratives relevant de la direction générale des services administratifs et financiers au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

p. 1836

Par décret n° 2008-2177 du 5 juin 2008

Monsieur Ammar Jemal, médecin vétérinaire sanitaire principal, est chargé des fonctions de chef d'arrondissement de la production animale au commissariat régional au développement agricole de Médenine.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1836

Par décret n° 2008-2178 du 5 juin 2008

Madame Houda Hannachi épouse Aouichi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des études organisationnelles à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique relevant de la direction générale de l'organisation, de l'informatique, de la gestion des documents et de la documentation au ministère de l'agriculture et des ressources hydrauliques.

p. 1836

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie du 4 juin 2008, fixant les spécialités qui peuvent être choisies par les médecins vétérinaires fonctionnaires de l'Etat dans le cadre du résidanat en médecine vétérinaire

Article premier. - Les spécialités que les médecins vétérinaires fonctionnaires de l'Etat visés par l'article 2 du décret n° 2003-2381 du 11 novembre 2003, relatifs au statut juridique des résidents et à la spécialisation en médecine vétérinaire peuvent choisir, sont fixées comme suit :

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p. 1837

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Chbaana 2 de la délégation d'Ennadhour, au gouvernorat de Zaghouan

Article premier - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Chbaana 2 de la délégation d'Ennadhour, au gouvernorat de Zaghouan, créé par le décret n° 2008-990 du 7 avril 2008 susvisé.

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p. 1837

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Sidi Farjallah de la délégation de Saouef, au gouvernorat de Zaghouan

Article premier - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté dans le périmètre public irrigué de Sidi Farjallah de la délégation de Saouef, au gouvernorat de Zaghouan, créé par le décret n° 2008-991 du 7 avril 2008 susvisé.

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p. 1837

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Boulabbouz de la délégation de Saouef, au gouvernorat de Zaghouan

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Boulabbouz de la délégation de Saouef, au gouvernorat de Zaghouan, créé par le décret n° 2008-988 du 7 avril 2008 susvisé.

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p. 1838

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de D'ghafla de la délégation de Saouef, au gouvernorat de Zaghouan

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de D'ghafla de la délégation de Saouef, au gouvernorat de Zaghouan, créé par le décret n° 2008-992 du 7 avril 2008 susvisé.

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p. 1838

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Chbaana de la délégation d'Ennadhour, au gouvernorat de Zaghouan

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Chbaana de la délégation d'Ennadhour, au gouvernorat de Zaghouan, créé par le décret n° 2008-989 du 7 avril 2008 susvisé.

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p. 1839

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Braja de la délégation de Feriana, au gouvernorat de Kasserine

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Braja de la délégation de Feriana, au gouvernorat de Kasserine, créé par le décret n° 2008-997 du 7 avril 2008 susvisé.

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p. 1839

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Henchir Tayeb de la délégation de Feriana, au gouvernorat de Kasserine

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Henchir Tayeb de la délégation de Feriana, au gouvernorat de Kasserine, créé par le décret n° 2008-996 du 7 avril 2008 susvisé.

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p. 1839

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Kharboug de la délégation de Feriana, au gouvernorat de Kasserine

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Kharboug de la délégation de Feriana, au gouvernorat de Kasserine, créé par le décret n° 2008-994 du 7 avril 2008 susvisé.

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p. 1840

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant ouverture de la procédure de réaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de Garet Ghilane de la délégation de Hassi El Frid, au gouvernorat de Kasserine

Article premier. - La procédure de réaménagement foncier est ouverte, à compter de la date de publication du présent arrêté, dans le périmètre public irrigué de Garet Ghilane de la délégation de Hassi El Frid, au gouvernorat de Kasserine, créé par le décret n° 2008-993 du 7 avril 2008 susvisé.

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p. 1840

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à Maarouf - Oued El Gsab de la délégation de Oueslatia, au gouvernorat de Kairouan, et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre

Article premier. - Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Maarouf - Oued El Gsab de la délégation de Oueslatia, au gouvernorat de Kairouan sur une superficie de mille six cent quarante sept hectares (1647ha) environ, délimité par un liseré vert sur l'extrait de carte au 1/50.000 ci-joint.

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p. 1840

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à Fom Ennaguech Extension 2 de la délégation de Haffouz, au gouvernorat de Kairouan, et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre

Article premier. - Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Fom Ennaguech Extension 2 de la délégation de Haffouz, au gouvernorat de Kairouan sur une superficie de soixante-dix hectares (70 ha) environ, délimité par un liséré vert sur l'extrait de carte au 1/50.000 ci-joint.

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p. 1841

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à Echkhara de la délégation de Haffouz, au gouvernorat de Kairouan, et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre

Article premier. - Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Echkhara de la délégation de Haffouz, au gouvernorat de Kairouan sur une superficie de quatre cent soixante-trois hectares (463 ha) environ, délimité par un liséré vert sur l'extrait de carte au 1/50.000 ci-joint.

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p. 1841

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à Chorbane de la délégation de Chorbane, au gouvernorat de Mahdia, et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre

Article premier. - Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Chorbane de la délégation de Chorbane, au gouvernorat de Mahdia sur une superficie de mille-quatre cent huit hectares (1408 ha) environ, délimité par un liséré vert sur l'extrait de carte au 1/25.000 ci-joint.

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p. 1842

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à Gradha 2 de la délégation de Chorbane, au gouvernorat de Mahdia, et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre

Article premier. - Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Gradha 2 de la délégation de Chorbane, au gouvernorat de Mahdia sur une superficie de mille huit cent dix hectares (1810 ha) environ, délimité par un liséré vert sur l'extrait de carte au 1/25.000 ci-joint.

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p. 1842

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à Kerchaou de la délégation d'Essmar, au gouvernorat de Tataouine, et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre

Article premier. - Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Kerchaou de la délégation d'Essmar, au gouvernorat de Tataouine sur une superficie de mille trois cent cinquante six hectares (1356 ha) environ, délimité par un liséré vert sur l'extrait de carte au 1/100.000 ci-joint.

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p. 1842

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à Oued Chnina de la délégation de Tataouine Nord, au gouvernorat de Tataouine, et ouverture des opérations d'aménagement foncier dans ce périmètre

Article premier. - Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Oued Chnina de la délégation de Tataouine Nord, au gouvernorat de Tataouine sur une superficie de sept cent onze hectares (711 ha) environ, délimité par un liséré vert sur l'extrait de carte au 1/100.000 ci-joint.

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p. 1843

Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques du 5 juin 2008, portant création d'un périmètre d'intervention foncière agricole à El Maouna de la délégation de Tataouine Nord, au gouvernorat de Tataouine, et ouverture des opérations d'aménagement fonciere dans ce périmètre

Article premier. - Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à El Maouna de la délégation de Tataouine Nord, au gouvernorat de Tataouine sur une superficie de cinq cent hectares (500 ha) environ, délimité par liseré vert sur l'extrait de carte au 1/100.000 ci-joint.

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Ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises

p. 1843

Par décret n° 2008-2179 du 6 juin 2008

Monsieur Ridha Klaï, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'évaluation des programmes de mise à niveau des entreprises au bureau de mise à niveau de l'industrie, au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

p. 1843

Par décret n° 2008-2180 du 6 juin 2008

Madame Sameh Ben M'barka épouse Boughalmi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de sous-directeur du contentieux à la direction générale des services communs, au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

p. 1843

Par décret n° 2008-2181 du 6 juin 2008

Monsieur Wajdi Ben Haj Ali, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service du raffinage et des opérations sur le pétrole brut, à la direction générale de l'énergie, au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

p. 1843

Par décret n° 2008-2182 du 6 juin 2008

Monsieur Mohamed Habib Lahouli, analyste central, est chargé des fonctions de chef de service de l'observatoire national des entreprises en difficultés économiques, à la direction générale de la promotion des petites et moyennes entreprises, au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

p. 1843

Par décret n° 2008-2183 du 6 juin 2008

Madame Ines Hemriti épouse Chaouachi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des relations avec les entreprises industrielles et les structures d'appui au bureau de mise à niveau de l'industrie, au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

p. 1843

Par décret n° 2008-2184 du 6 juin 2008

Monsieur Tahar Omri, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service de l'innovation et de l'assistance au développement technologique à la direction générale des industries alimentaires, au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

p. 1843

Par décret n° 2008-2185 du 6 juin 2008

Monsieur Fethi Khamassi, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de service des produits carnés et avicoles et autres produits carnés à la direction générale des industries alimentaires, au ministère de l'industrie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises.

p. 1844

NOMINATIONS

Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 1844

Par décret n° 2008-2186 du 6 juin 2008

Monsieur Abdelmajid Layeb, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des ponts et chaussées, à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Sousse.

p. 1844

Par décret n° 2008-2187 du 6 juin 2008

Monsieur Faouzi Ben Mohamed, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des ponts et chaussées, à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Jendouba.

p. 1844

Par décret n° 2008-2188 du 6 juin 2008

Monsieur Mongi Hmidi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des ponts et chaussées, à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Zaghouan.

p. 1844

Par décret n° 2008-2189 du 6 juin 2008

Monsieur Slim Ben Alaya, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'habitat, à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Zaghouan.

p. 1844

Par décret n° 2008-2190 du 6 juin 2008

Monsieur Mohamed Mondher Essai, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments civils, à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Kébili.

NOMINATIONS

Ministère du commerce et de l'artisanat

p. 1844

Par décret n° 2008-2191 du 6 juin 2008

Monsieur Hamadi Naees, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service du commerce intérieur et du commerce extérieur à la direction régionale du commerce à Sfax au ministère du commerce et de l'artisanat.

p. 1844

Par décret n° 2008-2192 du 6 juin 2008

Monsieur Mourad Dekhil, inspecteur des affaires économiques, est chargé des fonctions de chef de service à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du plan d'action de la stratégie de développement de l'artisanat à l'horizon 2016 au ministère du commerce et de l'artisanat.

NOMINATION

Ministère des technologies de la communication

p. 1844

Par décret n° 2008-2193 du 5 juin 2008

Monsieur Jamel Badr, ingénieur principal au corps commun des ingénieurs des administrations publiques, est chargé des fonctions d'inspecteur directeur des communications à l'inspection générale des communications au ministère des technologies de la communication.

NOMINATIONS

Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine

p. 1844

Par décret n° 2008-2194 du 6 juin 2008

Monsieur Amor Dridi, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de la musique à la direction de la musique et de la danse au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1844

Par décret n° 2008-2195 du 6 juin 2008

Monsieur Kheireddine Bouslama, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des projets à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique à la direction générale des services communs au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1844

Par décret n° 2008-2196 du 6 juin 2008

Monsieur Mohamed Mounir Argui, professeur d'enseignement artistique, est chargé des fonctions de chef de service de l'innovation et des programmes pilotes à la direction des études et de la promotion de l'action culturelle à la direction générale de l'action culturelle au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1844

Par décret n° 2008-2197 du 6 juin 2008

Monsieur Jameleddine Draouil, professeur des écoles primaires, est chargé des fonctions de chef de service à la cellule de promotion des sources de la mémoire et de l'identité nationale au cabinet du ministre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1844

Par décret n° 2008-2198 du 6 juin 2008

Monsieur Mohamed Ghandri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service du transport à la direction des affaires administratives et financières à la direction générale des services communs au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

p. 1845
p. 1845

Par décret n° 2008-2199 du 6 juin 2008

Monsieur Taher Ben Slama, secrétaire culturel, est chargé des fonctions d'inspecteur principal à l'inspection générale au ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine.

NOMINATIONS

Ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique

p. 1845

Par décret n° 2008-2200 du 6 juin 2008

Monsieur Ouerghemi Abdallah, professeur de l'éducation physique, est chargé des fonctions de sous-directeur des structures sportives scolaires à la direction de l'éducation physique et des activités sportives en milieu scolaire au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

p. 1845

Par décret n° 2008-2201 du 6 juin 2008

Madame Boussâada Souad née Ben Amara, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de l'équipement et de la maintenance au centre culturel et sportif de la jeunesse El Menzah, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

p. 1845

Par décret n° 2008-2202 du 6 juin 2008

Monsieur Sghaier Samir, professeur de l'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service des lycées sportifs à la direction de l'éducation physique et des activités sportives en milieu scolaire au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

p. 1845

Par décret n° 2008-2203 du 6 juin 2008

Monsieur Jedidi Mohamed Salah, professeur de l'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service des recherches pédagogiques et techniques au centre des recherches et de documentation à l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique du Kef, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

CESSATION DE FONCTIONS

p. 1845

Par décret n° 2008-2204 du 6 juin 2008

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Ouertatani Adel, professeur principal d'éducation physique, en qualité de chef de service des recherches pédagogiques et techniques au centre des recherches et de documentation à l'institut supérieur du sport et de l'éducation physique du Kef, au ministère de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

NOMINATIONS

Ministère de la santé publique

p. 1845

Par décret n° 2008-2205 du 6 juin 2008

Monsieur Habib Ben Tlili, lieutenant, est chargé des fonctions de sous-directeur des services généraux à la direction des services généraux et de la maintenance au centre de maternité et de néonatologie de Tunis.

p. 1845

Par décret n° 2008-2206 du 6 juin 2008

Monsieur Béchir Hajji, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Tajerouine (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé publique).

NOMINATIONS

Ministère de l'éducation et de la formation

p. 1845

Par décret n° 2008-2207 du 6 juin 2008

Monsieur Mohamed Salah Boughanmi, professeur principal hors classe de l'enseignement, est chargé des fonctions de directeur de l'enseignement secondaire à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Béja.

p. 1845

Par décret n° 2008-2208 du 6 juin 2008

Monsieur Jamel Baccouche, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'animation culturelle et du sport scolaire à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Béja.

p. 1845

Par décret n° 2008-2209 du 6 juin 2008

Monsieur Lotfi Zhani, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des bâtiments, de l'équipement et de la maintenance à la direction des services communs à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Béja.

p. 1845

Par décret n° 2008-2210 du 6 juin 2008

Monsieur Abdelwahab Hakki, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur du cycle préparatoire à la direction de l'enseignement de base à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Tunis 1.

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Par décret n° 2008-2212 du 6 juin 2008

Monsieur Abdessattar Ben Hadj Yahia, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de sous-directeur des programmes et manuels scolaires pour les langues et les sciences humaines à la direction des programmes et des manuels scolaires à la direction générale des programmes et de la formation continue au ministère de l'éducation et de la formation.

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Par décret n° 2008-2213 du 6 juin 2008

Monsieur Moncef Makhlouf, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de la formation des enseignants, des formateurs et du personnel à la direction de l'évaluation, de la formation et du suivi pédagogique à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Nabeul.

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Par décret n° 2008-2214 du 6 juin 2008

Monsieur Hassouna Mannai, professeur principal de l'enseignement technique, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et des ressources humaines à la direction des services communs à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Jendouba.

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Par décret n° 2008-2215 du 6 juin 2008

Monsieur Abdessalem Ghannem, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de service de l'équipement et de la maintenance à la direction des services communs à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Kairouan.

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Par décret n° 2008-2216 du 6 juin 2008

Monsieur Salem Hnein, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des crédits à la direction des services communs à la direction régionale de l'éducation et de la formation à Mahdia.

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Par décret n° 2008-2217 du 6 juin 2008

Monsieur Badreddine Bentourkia, professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargé des fonctions d'inspecteur administratif et financier à l'inspection générale administrative et financière au ministère de l'éducation et de la formation.

NOMINATIONS

Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie

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Par décret n° 2008-2218 du 6 juin 2008

Monsieur Ahmed Ben Cheikh Larbi, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études et stages, directeur adjoint à l'école supérieure des sciences et techniques de Tunis.

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Par décret n° 2008-2219 du 6 juin 2008

Monsieur Monji Souayed, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études et stages, directeur adjoint à l'institut supérieur des beaux arts de Sousse.

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Par décret n° 2008-2220 du 6 juin 2008

Monsieur Mohamed Dahmoul, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur du transport et de la logistique de Sousse.

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Par décret n° 2008-2221 du 6 juin 2008

Monsieur Hamda Yacoubi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure de commerce de Tunis.

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Par décret n° 2008-2222 du 6 juin 2008

Monsieur Fethi Ben Amor, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre culturel universitaire à Monastir.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

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Par décret n° 2008-2223 du 6 juin 2008

Monsieur Rachid Njah, secrétaire culturel, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au centre culturel universitaire « Yahia Ben Omar » Sousse.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

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Par décret n° 2008-2224 du 6 juin 2008

Monsieur Houcine Souri, professeur principal hors classe, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au foyer universitaire « Ibn Mandhour » de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

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Par décret n° 2008-2225 du 6 juin 2008

Madame Nabiha Bayoudh épouse Abbes, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des études, de la prospection, de l'informatique et des nouvelles techniques à la direction des services communs à l'université de Gabès.

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Par décret n° 2008-2226 du 6 juin 2008

Madame Thouraya Ben Harrath épouse Ncibi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'école supérieure de commerce de Tunis.

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Par décret n° 2008-2227 du 6 juin 2008

Mademoiselle Rafika Messaoudi, inspecteur des services financiers, est chargée des fonctions de chef de service de l'hébergement et de la restauration à la sous-direction de l'hébergement et de la restauration et d'animation culturelle et sportive à la direction des œuvres universitaires et de l'action sociale à l'office des œuvres universitaires pour le Nord au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

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Par décret n° 2008-2228 du 6 juin 2008

Madame Sonia Khouildi épouse Ben Amor, bibliothèque, est chargée des fonctions de directeur de bibliothèque d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et des techniques de communication de Hammam Sousse.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 92-1353 du 20 juillet 1992, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1847

Par décret n° 2008-2229 du 6 juin 2008

Madame Basma Djelassi épouse Oueslati professeur principal de l'enseignement secondaire, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au restaurant universitaire de Carthage.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1847

Par décret n° 2008-2230 du 6 juin 2008

Madame Lamia Ourabi épouse Ayari, administrateur conseiller, est chargée des fonctions d'inspecteur principal adjoint à l'inspection générale au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la technologie.

p. 1847

Par décret n° 2008-2231 du 6 juin 2008

Mademoiselle Nabiha Baccouche, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur d'informatique et des techniques de communication de Hammam Sousse.

p. 1847

Par décret n° 2008-2232 du 6 juin 2008

Madame Salima Hamdi épouse Marzougui, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des arts et métiers de Kairouan.

p. 1847

Par décret n° 2008-2233 du 6 juin 2008

Monsieur Mustapha Hedhli, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des études technologiques de Bizerte.

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Par décret n° 2008-2234 du 5 juin 2008

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Ridha BourkhisFaculté des lettres et des sciences humaines de SousseLangue, lettres et civilisation françaises12/12/2007
Lotfi BejiInstitut supérieur d'informatique et des techniques de communication de Hammam SoussePhysique24/12/2007
Sadok ZemniInstitut supérieur des sciences appliquées et de la technologie de SoussePhysique24/12/2007
Samia Abdi épouse Ben NasrallahInstitut supérieur des sciences appliquées et de la technologie de SoussePhysique24/12/2007
Mohamed Mongi Ben SalemInstitut supérieur des sciences appliquées et de la technologie de SoussePhysique24/12/2007
Najeh FarhatEcole supérieure des sciences appliquées et de technologie de Hammam SoussePhysique24/12/2007
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Par décret n° 2008-2235 du 5 juin 2008

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Faten Ben AzzouzFaculté des sciences de BizertePhysique24/12/2007
Mabrouk ZouariFaculté des sciences de BizertePhysique24/12/2007
Bechir CherifInstitut préparatoire aux études d’ingénieurs de NabeulPhysique24/12/2007
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Par décret n° 2008-2236 du 5 juin 2008

Les maîtres assistants dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Lire le texte intégral →
p. 1848

Par décret n° 2008-2237 du 5 juin 2008

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Lire le texte intégral →
p. 1849

Par décret n° 2008-2238 du 5 juin 2008

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Hend Ben AmeurFaculté des sciences de BizerteMathématiques appliquées01/09/2007
Farida Mokchaha épouse HmissiInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de NabeulMathématiques07/09/2007
Naoufel BattikhInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de BizerteMathématiques07/09/2007
Maher GtariInstitut supérieur des sciences et des technologies de l'environnement de Borj EssedriaGénie biologique09/10/2007
Mabrouk BoughdiriFaculté des sciences de BizerteSciences géologiques18/10/2007
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Par décret n° 2008-2239 du 5 juin 2008

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Sadok ElasmiEcole supérieure des communications de Tunistélécommunications01/12/2007
Mounir FrikhaEcole supérieure des communications de Tunistélécommunications01/12/2007
Sofiane CherifEcole supérieure des communications de Tunistélécommunications01/12/2007
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Par décret n° 2008-2240 du 5 juin 2008

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Lotfi BouzaieneFaculté des sciences de MonastirPhysique24/12/2007
Mounir Ben El Hadj RhoumaInstitut préparatoire aux études d'ingénieurs de MonastirPhysique24/12/2007
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Par décret n° 2008-2241 du 5 juin 2008

Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent sont nommés maîtres de conférences conformément au tableau suivant :

Nom et prénomAffectationDisciplineDate de nomination
Hajer Bouzaouache épouse KannouInstitut supérieur des études technologiques des communications de Tunis (ministère des technologies de la communication)Génie électrique26/10/2007
Rim Amouri épouse MaloukiInstitut national de neurologie (ministère de la santé publique)Sciences biologiques01/12/2007
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Par décret n° 2008-2242 du 5 juin 2008

Monsieur Romdhane Khemekhem, assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en sciences de gestion à la faculté des sciences économiques et de gestion de Mahdia, à compter du 15 décembre 2007.

p. 1850

Par décret n° 2008-2243 du 5 juin 2008

Monsieur Ahmed Omri, maître assistant de l'enseignements supérieur, est nommé maître de conférences en physique à la faculté des sciences de Gafsa, à compter du 24 décembre 2007.

p. 1850

Par décret n° 2008-2244 du 5 juin 2008

Monsieur Mohamed Aid Mediouni, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé maître de conférences en langue, lettres et civilisation arabes à la faculté des lettres et des sciences humaines de Kairouan, à compter du 14 novembre 2007.

Ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes

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Par décret n° 2008-2245 du 5 juin 2008

Monsieur Ali Jedidi, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur régional de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes de Kébili.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un directeur d'administration centrale.

p. 1850

Par décret n° 2008-2246 du 5 juin 2008

Monsieur Moncef Fakhfakh, administrateur, est chargé des fonctions de directeur régional de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 11 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un directeur d'administration centrale.

p. 1850

Par décret n° 2008-2247 du 5 juin 2008

Monsieur Mohamed Bahri Dogui, gestionnaire conseiller de documents et d'archives est chargé des fonctions de sous-directeur de la programmation et du suivi de l'exécution à la direction générale de l'assistance et de la réinsertion professionnelle au ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes.

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Par décret n° 2008-2248 du 5 juin 2008

Monsieur Mohamed Rahali, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes.

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Par décret n° 2008-2249 du 5 juin 2008

Madame Faten Jrijni, administrateur, est chargée des fonctions de chef de l'unité des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes de l'Ariana.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressée bénéficie des avantages et indemnités alloués à un chef de service d'administration centrale.