Journal Officiel n° 30 du 12 avril 2016

Monsieur Noureddine Ben Ticha est nommé conseiller principal auprès du Président de la République chargé des relations avec l'assemblée des représentants du peuple et les partis politiques, à compter du 5 avril 2016.

Monsieur Chokri Terzi est nommé conseiller auprès du chef du gouvernement chargé de la jeunesse, à compter du 30 mars 2016.

L'intéressé bénéficie dans cette position des indemnités et avantages à un secrétaire d'État.

Liste d'aptitude pour la promotion au grade de conseiller au tribunal administratif au titre de l'année 2016

• Narjess Tira,
• Zied Ghouma,
• Nedia Nouira.

Les administrateurs conseillers dont les noms suivent, sont nommés au grade d'administrateur en chef du corps administratif commun des administrations publiques au ministère de la justice :

• Béchir Gesmi,
• Zoubaier Jouini.

Les administrateurs conseillers de greffe de juridiction dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'administrateur en chef de greffe de juridiction au ministère de la justice :

• Taoufik Aouichi,
• Samia Gannouni,

• Najiba Ezzine,
• Hamida Boussema,
• Fethi Ammari
• Mohamed Ali Ben Khalfa,
• Fethi Badri,
• Kaouther Sassi.

Le détachement au ministère de la défense nationale de magistrats dont les noms suivent, est renouvelé pour une période d'une année :

• à compter du 16 septembre 2015 :
• Fayçal Sammari, magistrat de troisième grade, premier président de la cour d'appel militaire,
• Mounir Ben Soula, magistrat de troisième grade, président de chambre correctionnelle du tribunal militaire permanent de première instance de Tunis.

• à compter du 1er octobre 2015 :
• Leïla Hammami, magistrat de troisième grade, président du tribunal militaire permanent de première instance de Tunis,
• Mohamed Fethi Khalfi, magistrat de troisième grade, président du tribunal militaire permanent de première instance de Kef.

• à compter du 14 octobre 2015 :
• Zohra Sallami, magistrat de troisième grade, président de chambre correctionnelle de la cour d'appel militaire,
• Najla Belhaj Romdhane, magistrat de deuxième grade, conseiller près la cour d'appel militaire,
• Ismaïl Ben Moussa, magistrat de deuxième grade, conseiller près la cour d'appel militaire.

• à compter du 1er décembre 2015 :
• Mohamed Gharsallah, magistrat de troisième grade, président du tribunal militaire permanent de première instance de Sfax.

Est mis fin à la nomination de Madame Mouna Snoussi, magistrat de troisième grade, en qualité de membre représentant du ministère de la justice, exerçant ses attributions à plein temps à l'instance nationale de protection des données à caractère personnel, à compter du 1er septembre 2015.

Monsieur Mohamed Nouira, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'administrateur du budget de l'Etat de 2ème catégorie au comité général de l'administration du budget de l'Etat au ministère des finances.

Monsieur Elyes Dridi, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de directeur de la formation et de la coopération internationale à l'unité des services communs, de la formation et de la coopération internationale à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.

Monsieur Mourad Brahmi, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions d'un mandataire chargé de direction de comptabilité pour la gestion financière de l'Etat à la trésorerie régionale des finances de Manouba au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale.

Mademoiselle Latifa Jendoubi, inspecteur en chef des services financiers, est chargée des fonctions d'un receveur des finances catégorie « A » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale.

Madame Henda Karoui, inspecteur en chef des services financiers, est chargée des fonctions d'un mandataire chargé de direction de comptabilité pour l'inspection, l'organisation et la coordination à la trésorerie régionale des finances de Sousse au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale.

Monsieur Mokhtar Segni, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de directeur des affaires financières, des équipements et du matériel à l'unité des services communs, de la formation et de la coopération internationale à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.

Madame Latifa Dridi, inspecteur en chef des services financiers, est chargée des fonctions de directeur du contentieux de recouvrement à l'unité du recouvrement à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.

Monsieur Sabri Ouzili, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'un trésorier régional des finances de Tunis 1 au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 26 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale.

Monsieur Ahmed Mahfoudh, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions d'un trésorier régional des finances de Sfax 2 au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 26 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale.

Monsieur Abdessalem Laamiri, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'un trésorier régional des finances de Zaghouan au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 26 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale.

Monsieur Mansour Ben Rabeh, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'un mandataire chargé de direction de comptabilité pour les comptes de liaison avec les comptables de l'Etat, à l'unité de comptabilité pour les opérations de gestion comptable à la trésorerie générale de Tunisie au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale.

Madame Noura H'mida, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de garde magasin du timbre fiscal au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 47 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressée bénéficie du rang et avantages d'un directeur d'administration centrale.

Monsieur Mounir Achouri, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de directeur de l'inspection à l'unité de l'inspection et des contrôles comptables à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.

Madame Naima Ben Said, inspecteur en chef des services financiers, est chargée des fonctions d'un mandataire chargé de direction de comptabilité pour l'inspection, l'organisation et la coordination à la trésorerie régionale des finances de Tunis 2 au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale.

Madame Faten Fridhi, conseiller des services publics, est chargée des fonctions d'auditeur de première classe à la cellule de l'audit interne et de la qualité à la direction générale de la comptabilité publique et du recouvrement au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 21 nouveau du décret n° 2007-1198 du 14 mai 2007, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale.

Monsieur Adel Ben Moussa, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'un mandataire chargé de direction de comptabilité pour l'audit et le système d'information à l'unité de comptabilité pour la tenue de la comptabilité, le suivi et l'audit à la trésorerie générale de Tunisie au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Makni, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'un receveur des finances catégorie « A » au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale.

Monsieur Mohamed Hajji, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions d'un trésorier régional des finances de Kasserine au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 26 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale.

Monsieur Sabeur Boumaiza, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de directeur de la législation et de la coopération internationale dans le domaine des projets de partenariat entre les secteurs public et privé à la direction générale de partenariat entre les secteurs public et privé au ministère des finances.

Madame Ons Ben Rabeh épouse Ibn Akhoua, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de chef de l'unité des affaires administratives et financières au contrôle général des finances au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 2000-2886 du 7 décembre 2000, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages d'un sous-directeur d'administration centrale.

Monsieur Sahbi Bouchereb, inspecteur en chef des services financiers, est chargé des fonctions de sous-directeur des entreprises publiques des secteurs des services et de l'agriculture à la direction du suivi des entreprises publiques, à l'unité de la tutelle sectorielle et de suivi à la direction générale des participations au ministère des finances.

Monsieur Badri Djebbi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère des finances.

Madame Nour El Houda Abid épouse Bouzayene, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de sous-directeur des droits d'enregistrement et de timbre et des impôts et taxes similaires à la direction des droits d'enregistrement et de timbre et des procédures fiscales, à l'unité de la législation fiscale à la direction générale des études et de la législation fiscale au ministère des finances.

Monsieur Mohamed Fadhel Slim, inspecteur central des services financiers, est chargé des fonctions de chef de service de transport à la sous-direction de transport, de l'équipement et de l'habitat à la direction d'audit et de suivi de l'infrastructure à la direction générale d'audit et de suivi des grands projets au ministère des finances.

Madame Douja Meryah épouse Ben Hadj Yahya, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de chef de service à l'unité des affaires juridiques au ministère des finances.

Est mis fin aux fonctions de Monsieur Mabrouk Ben M'barek, inspecteur central des services financiers, en qualité de receveur des finances catégorie "B" au ministère des finances, et ce, à compter du 2 novembre 2015.

Les chefs des centres régionaux de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances, sont désignés, conformément aux indications ci-après :

Le présent arrêté prend effet à compter de la date de nomination des concernés dans la fonction de chef de centre régional de contrôle des impôts aux services extérieurs de la direction générale des impôts au ministère des finances en vertu des décrets de nomination.

Madame et Messieurs dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels mentionnés dans le tableau suivant :

Mesdames dont les noms suivent, sont chargées des fonctions des directeurs d'administration centrale conformément aux indications du tableau ci-après :

Madame Raja Essid, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de la santé.

Madame Mariem Fahem, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la gestion des affaires des malades à l'institut national « Zouhair Kallel » de nutrition et de technologie alimentaire.

Monsieur Béchir Snoussi, administrateur général, est chargé des fonctions de sous-directeur des services communs à la direction régionale de la santé de Kairouan.

Madame Ahlem Ben Mohamed épouse Dabeche, administrateur en chef de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la pharmacie à l'unité de la pharmacie et du médicament au ministère de la santé.

Monsieur Faouzi Madiouni, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires des malades au centre « Mahmoud Yaacoub » d'assistance médicale urgente de Tunis.

Madame Saloua Damergi épouse Trimech, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur des services généraux à la direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse.

Mademoiselle Moufida Soumri, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur financière à la direction financière et comptable à l'institut « Pasteur » de Tunis.

Monsieur Zied Selmi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des cadres paramédicaux à l'unité centrale de la formation des cadres au ministère de la santé.

Madame Olfa Ben Abdesslem, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de secrétariat permanent des marchés à l'institut national « Zouhair Kallel » de nutrition et de technologie alimentaire.

Monsieur Ismail Trabelsi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de l'approvisionnement à l'institut national « Zouhair Kallel » de nutrition et de technologie alimentaire.

Monsieur Hechmi Saïdi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des moyens et des systèmes d'information à l'observatoire national des maladies nouvelles et émergentes au ministère de la santé.

Monsieur Mounir Jlassi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service du contrôle de gestion au complexe sanitaire de Jebel El Oust.

Mademoiselle Imen Dorgham, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale pour diriger le bureau d'ordre central à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits.

Madame Amira Ben Amara, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de chef de service de contrôle environnemental des rayonnements à la sous-direction de contrôle environnemental des produits ayant un impact physique, à la direction de contrôle environnemental des produits à l'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits.

Madame Najoua Fekih née Masrouki, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service financier à la sous-direction des affaires financières à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « Béchir Hamza » d'enfants de Tunis.

Madame Najoua Touati, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des professions, des établissements et des prestations sanitaires privées à la sous-direction du secteur privé de la santé, à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Kébili.

Mademoiselle Halima Jaouadi, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional de Metlaoui.

Mesdames et Monsieur dont les noms suivent, sont reconduits dans les fonctions de chefs de services hospitaliers conformément aux indications du tableau ci-après :

Madame et Messieurs dont les noms suivent, sont reconduits dans les fonctions de chefs de services hospitaliers conformément aux indications du tableau ci-après :

Le docteur Mohamed Adel Ben Omar, professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à la clinique de médecine dentaire de Monastir (service d'orthodontie).

Le docteur Lassaad Ben Regaya, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de gynécologie-obstétrique à l'hôpital régional de Menzel Temime.

Le docteur Lotfi Bhouri, professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à la clinique de médecine dentaire de Monastir (service d'odontologie conservatrice et endodontie).

Le docteur Walid Ghorbel, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine dentaire, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à l'hôpital « Hedi Chaker » de Sfax (service de médecine dentaire).

Le docteur Faten Fareh épouse Klibi, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine est chargée des fonctions de chef de service d'anatomie et cytologie pathologique de l'institut "Mohamed Kassab" d'orthopédie de Kassar Said.

Le docteur Abdelmajid Khabir, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service d'anatomie et cytologie pathologique à l'hôpital « Habib Bourguiba » de Médenine.

Le docteur Mohamed Boussarsar, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service réanimation médicale à l'hôpital « Farhat Hached » de Sousse.

Le docteur Monia Cheour épouse Amri, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service d'ophtalmologie à l'hôpital « Habib Thameur » de Tunis.

Le docteur Soumaya Rameh épouse Ramani, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service d'anatomie et cytologie pathologique à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.

Le docteur Faten Zeglaoui épouse Amira, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de dermatologie à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.

Le docteur Ridha Mrad, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service des maladies héréditaires et congénitales à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis.

Le docteur Karim Aouam, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de pharmacologie clinique à l'hôpital « Fattouma Bourguiba » de Monastir.

Le docteur Mohamed Lassaad Kanoun, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie orthopédique et traumatologique à l'hôpital « La Rabta » de Tunis.

Le docteur Imen Ridene épouse Ben Rajeb, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service d'imagerie médicale à l'hôpital régional « Mahmoud El Matri » de l'Ariana.

Le docteur Maya Rim Abdellah épouse Abdelkafi, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service médecine interne à l'hôpital régional de Ben Arous.

Le docteur Asma Bouaziz épouse El Abed, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de pédiatrie et néonatologie à l'hôpital régional de Ben Arous.

Le docteur Naouel Chaouch épouse Besbes, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de pneumologie II à l'hôpital « Abderrahmane Mami » de l'Ariana.

Le docteur Mohamed Younes, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de cardiologie et de rhumatologie à l'hôpital « Tahar Sfar » de Mahdia.

Madame Imene Lymayem épouse Blouza, maître de conférence, agrégé hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargée des fonctions de chef de service de la pharmacie à l'institut de « Salah Azaiz » de Tunis.

Le docteur Lamia Thabet épouse Jerbi, maître de conférences, agrégée hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service de biologie médicale et banque du sang au centre de traumatologie et des grands brûlés de Ben Arous.

Le docteur Mohamed Nabil Nsib, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie orthopédique et traumatologique infantile à l'hôpital « Béchir Hamza » des enfants de Tunis.

Le docteur Houda Ben Lamine, médecin des hôpitaux, est chargée des fonctions de chef de service du laboratoire d'anatomie et cytologie pathologique à l'hôpital régional de Menzel Bourguiba.

Est mis fin aux fonctions du docteur Mohamed Salah Daagi, médecin major de la santé publique, en qualité de chef de service de médecine générale à l'hôpital de circonscription de Mateur.

Est accordé à Monsieur Chedli Oubai, professeur de l'enseignement secondaire, une dérogation pour exercer dans le secteur public pour une année, à compter du 1er décembre 2015.

Monsieur Hafedh Gharbi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général de l'office des œuvres universitaires pour le Sud, au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, à compter du 2 janvier 2016.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2014-4200 du 30 octobre 2014, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'administration centrale.

Monsieur Chokri Akremi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de directeur des œuvres universitaires à l'office des œuvres universitaires pour le Nord, au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Mademoiselle Salwa Ben Ellefi, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de directeur de l'organisation et des méthodes à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Monsieur Riadh Ben Achour, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur de l'institut supérieur des arts et métiers de Tataouine, à compter du 28 septembre 2015.

Monsieur Noureddine Homri, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'hébergement universitaire privé à la direction des œuvres universitaires à l'office des œuvres universitaires pour le Nord, au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Monsieur Badreddine Dandani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des œuvres universitaires à la direction régionale des œuvres universitaires à Jendouba à l'office des œuvres universitaires pour le Nord, au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Les maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur agricole, à compter du 17 février 2015, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Monsieur Hamdi Baba, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de sous-directeur de la conduite des véhicules à la direction générale des transports terrestres au ministère du transport.

Mademoiselle Raoudha Smichi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des stages et des missions à l'étranger à la direction générale des affaires administratives, financières et des moyens généraux au ministère du transport.

Monsieur Lassaad Trabelsi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de gestion des affaires du personnel à la direction générale des affaires administratives, financières et des moyens généraux au ministère du transport.

Monsieur Moez Aloui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des études et des consultations juridiques à la direction générale des affaires juridiques, du contentieux et de la gestion des documents et des archives au ministère du transport.

Les inspecteurs centraux de la propriété foncière dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'inspecteur en chef de la propriété foncière :

• Férid Ben Jemâa,
• Hadda Abidi Ghannay,
• Mohamed Miladi,
• Badreddine Zoubeidi,
• Sihem Hattabi,
• Houcine Hamza,
• Bechir Barrouta,
• Mounira Ayari,
• Mohamed Mabsout,
• Abderrazek Ben El Hadef,
• Mohsen Belkram,
• Fathi Dali,
• Sami Bezzine,
• Anouar Kaâm,
• Mohamed Trad,
• Maher Sakli,
• Houda Jebali,
• Moez Nahali,
• Najet Soumer.