Présidence de la République
Par décret Présidentiel n° 2016-68 du 6 mai 2016
Est acceptée, la démission de Monsieur Lotfi Dammac, conseiller auprès du Président de la République, et ce, à compter du 2 mai 2016.
Par décret Présidentiel n° 2016-69 du 6 mai 2016
Est acceptée, la démission de Monsieur Mohamed Taieb Ghozzi, conseiller auprès du Président de la République, et ce, à compter du 2 mai 2016.
Présidence du gouvernement
Décret gouvernemental n° 2016-568 du 17 mai 2016, complétant le décret n° 2013-5183 du 18 novembre 2013, fixant les critères, les procédures et les conditions d'octroi du financement public pour les associations
Article premier - Est ajouté aux dispositions du décret n° 2013-5183 du 18 novembre 2013 susvisé, l'article 25 (bis) comme suit :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre auprès du chef du gouvernement chargé du secrétariat général du gouvernement du 9 mai 2016
Sont nommés au grade de conseiller au tribunal administratif, les conseillers adjoints suivants :
- Mademoiselle Narjess Tira,
- Monsieur Zied Ghouma,
- Madame Nedia Nouira.
Ministère de l'intérieur
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 22 avril 2016
Monsieur Abderrazak Naffati, ingénieur général, est chargé des fonctions de sous-directeur des réseaux et de la maintenance à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 22 avril 2016
Monsieur Abdallah Jabbar, analyste général, est chargé des fonctions de sous-directeur du traitement et de l'exploitation à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 22 avril 2016
Monsieur Lazhar Mellah, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation des logiciels de base à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 22 avril 2016
Monsieur Jalel Laama, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la maintenance et de la réparation des équipements informatiques à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 22 avril 2016
Monsieur Lotfi Rbeh, analyste en chef, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation des applications informatiques à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur.
Par arrêté du ministre de l'intérieur du 22 avril 2016
Monsieur Maher Chtourou, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de serveurs, des terminaux et des équipements de connexion à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur.
p. 1574Ministère des finances
Arrêté du ministre des affaires religieuses du 17 mai 2016, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Othman Trabelsi, administrateur en chef, chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et juridiques, est habilité à signer, par délégation du ministre des…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des finances du 6 mai 2016, portant prorogation du délai d'introduction de la société « Maille Club » à la bourse des valeurs mobilières de Tunis
Article premier - Est prorogé, jusqu'au 31 décembre 2016, le délai fixé par les dispositions des articles 11 et 38 du code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de l'impôt sur les sociétés susvisés, à la société « Maille Club » pour l'introduction de ses actions à la bourse des valeurs mobilières de…
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre des finances du 17 mai 2016
Madame Bouthaina Arfa, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur du suivi et de la coopération à la direction générale du suivi de l'exécution des dépenses sur les crédits extérieurs affectés au ministère des finances.
p. 1575Ministère de la santé
Décret gouvernemental n° 2016-569 du 13 mai 2016, portant modification du décret n° 91-1844 du 2 décembre 1991, fixant l'organisation administrative et financière ainsi que les modalités de fonctionnement des établissements publics de santé
Article premier - Est ajouté aux dispositions de l'alinéa 2 de l'article 2 du décret n° 91-1844 du 2 décembre 1991 susvisé, un tiret comme suit :
Lire le texte intégral →Décret gouvernemental n° 2016-570 du 13 mai 2016, modifiant le décret n° 2000-1688 du 17 juillet 2000, fixant le statut particulier du corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique
Article premier - Les dispositions des articles 2, 4 et 21 (paragraphe -B-) du décret susvisé n° 2000-1688 sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Décret gouvernemental n° 2016-571 du 13 mai 2016, modifiant le décret n° 2000-1689 du 17 juillet 2000, fixant la concordance entre l'échelonnement des grades du corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique et les niveaux de rémunération
Article premier - Les dispositions de l'article 1er du décret susvisé n° 2000-1689 du 17 juillet 2000, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Décret gouvernemental n° 2016-572 du 13 mai 2016, modifiant et complétant le décret n° 2000-1690 du 17 juillet 2000, fixant le statut particulier du corps des infirmiers de la santé publique
Article premier - Est abrogé le titre sept du décret susvisé n° 2000-1690 du 17 juillet 2000 et sont abrogées les articles 1, 3 du même décret et remplacés ainsi qu'il suit :
Lire le texte intégral →Décret gouvernemental n° 2016-573 du 13 mai 2016, modifiant le décret n° 2000-1691 du 17 juillet 2000, fixant la concordance entre l'échelonnement des grades du corps des infirmiers de la santé publique et les niveaux de rémunération
Article premier - Les dispositions de l'article 1er du décret susvisé n° 2000-1691 du 17 juillet 2000, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la santé du 17 mai 2016
Madame Sihem Fertani épouse Bellalouna, médecin major de la santé publique, est chargée de diriger l'unité de coordination des activités des directions régionales de la santé au ministère de la santé, avec fonction et avantages d'un directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 17 mai 2016
Le docteur Cyrine Triki, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service d'hémodialyse à l'hôpital régional de Kheireddine.
p. 1583Ministère des affaires sociales
Arrêté du ministre des affaires sociales du 10 mai 2016, portant agrément de l'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle des industries des matériaux de construction
Article premier - L'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle des industries des matériaux de construction, signé le 15 avril 2016 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires sociales du 10 mai 2016, portant agrément de l'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle des industries des conserves et semi-conserves alimentaires et de l'emballage de l'huile
Article premier - L'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle des industries des conserves et semi-conserves alimentaires, signé le 15 avril 2016 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires sociales du 10 mai 2016, portant agrément de l'avenant n° 13 à la, convention collective sectorielle des usines de boissons gazeuses non alcoolisées, sirops et eaux minérales
Article premier - L'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle des usines de boissons gazeuses non alcoolisées, sirops et eaux minérales, signé le 15 avril 2016 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires sociales du 10 mai 2016, portant agrément de l'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle des industries et du commerce des boissons alcoolisées
Article premier - L'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle des industries et du commerce des boissons alcoolisées, signé le 15 avril 2016 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des affaires sociales du 10 mai 2016, portant agrément de l'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle de l'Industrie laitière et ses dérivés
Article premier - L'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle de l'industrie laitière, signé le 15 avril 2016 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).
Lire le texte intégral →Ministère de la femme, de la famille et de l'enfance
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Mihyar Hammadi, délégué à la protection de l'enfance 2ème grade, est chargé des fonctions de délégué général à la protection de l'enfance,
En application des dispositions du décret n° 2013-4064 du 19 septembre 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Akila Milliti épouse Bittayib, professeur principal d'éducation physique, chargée des fonctions de délégué régional des affaires de la Femme et de la Famille à Zaghouan.
En application des dispositions du décret n° 2013-4063 du 16 septembre 2013, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2016.
p. 1587Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Fathi Langliz, délégué à la protection de l'enfance du 2ème grade, est chargé des fonctions de délégué régional des affaires de la femme et de la famille à Nabeul.
En application des dispositions du décret n° 2013-4063 du 16 septembre 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Salah Hidri, professeur principal émérite d'enseignement, est chargé des fonctions de délégué régional des affaires de la femme et de la famille à Jendouba au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance.
En application des dispositions du décret n° 2013-4063 du 16 septembre 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2016.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Sami Sabaa, professeur principal de jeunesse et d'enfance, chargé des fonctions de sous-directeur, de la sous-direction des services spécifiques à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Mahdia.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Riadh Safi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de l'organisation et des méthodes à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique relevant de la direction générale des services communs au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Anis Zahraz, administrateur conseiller, chargé des fonctions de sous-directeur de l'unité de la gestion par objectifs au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance,
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2014-3674 du 13 octobre 2014, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Souad Gharbi, professeur principal hors classe d'enseignement, chargée des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des services spécifiques à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Médenine.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Rachid Alayet, professeur de jeunesse et d'enfance, chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Manouba.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Kamel Laswed, professeur de jeunesse et d'enfance, chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et de programme, à la sous-direction des services spécifiques à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Manouba.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Nadia Rahali, administrateur, chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à l'Ariana.
p. 1588Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Boubaker Ben Abbas, délégué à la protection de l'enfance adjoint, est chargé des fonctions de chef de bureau régional du délégué de protection de l'enfance à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kasserine.
En application des dispositions du décret n° 2013-4063 du 16 septembre 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Wahid Mnassri, professeur de jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance, à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kasserine.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Tijani Harhouri, professeur de jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de l'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kasserine.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Mademoiselle Naima Guassoumi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kasserine.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Mohamed Jamel Tlili, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à l'Ariana.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Marouan Garari, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et de programme à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à l'Ariana.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Insaf Abbasi, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à l'Ariana.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Mounir Dibbichi, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et de programme à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kairouan.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Sami Lamouchi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille au Kef.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Kamel Gatri, professeur principal de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régional des affaires de la femme et de la famille au Kef.
p. 1589Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Hamida Zamzem, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Monastir.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Ali Dahech, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kébili.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Samia Bel Gassem, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kébili.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Rochdi Ben Ibrahim, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kébili.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Abdelhamid Khedher, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi de des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Gafsa.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Salah Azaza, professeur principal de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Gafsa.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Aida Rajeb, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Gafsa.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Jaleleddine Ibrahim, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Médenine.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Maasaouda Hamdaoui, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Médenine.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Houda Ben Hmida, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Nabeul.
p. 1590Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Naoufel Baraket, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Nabeul.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Anouar Ben Jannet, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments, équipements et entretien à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Nabeul.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Mademoiselle Nadia Zammeli, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des corps communs et des ouvriers à la direction générale des services communs au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Nader Louati, administrateur de la chambre des députés, est chargé des fonctions de chef de service des concours et des examens à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Mademoiselle Nidhal Hlayim, professeur de jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de service des législations, des études et des rapports à la sous-direction des droits de l'enfant et le suivi de la situation de l'enfance, au ministère de la femme et de la famille et de l'enfance.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Mademoiselle Hajer Ayouni, professeur de jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de service du rénovation pédagogique et de développement du programme et l'évaluation de production et des publications à la direction de l'inspection pédagogique et de la promotion des compétences, à la direction générale de l'enfance au ministère de la femme, de famille et de l'enfance.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Mohamed Nejib Trabelsi, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service au bureau des relations avec le citoyen au cabinet du ministère de la femme, de famille et de l'enfance.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Nidhal Hadj Said, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Monastir.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Jihene Mabrouk, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Mahdia.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Mademoiselle Sondous Jribi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Mahdia.
p. 1591Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Tarek Ben Hamdane, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Ben Arous.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Aicha Abassi, professeur hors classe de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes, à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Ben Arous.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Kamar Ezaman Kalouz, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Bizerte.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Kawther Ben Ismail, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Bizerte.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Soukeina Hamdi, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Bizerte.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Faouzi Nalouti, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Tataouine.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Abelkhalak Raddadi, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Tozeur.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Hichem Kaddour, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Tozeur.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Adel Sallami, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des personnes âgées, à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Tozeur.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Mohamed Taher Ben Hmida, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Tunis.
p. 1592Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Nouri Soltani, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Jendouba.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Sami Ayadi, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Jendouba.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Lamia Ferjani, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Zaghouan.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Sebti Manai, professeur de jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Siliana.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Adel Kadri, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des l'établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Sousse.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Alia Mallouli née Kahbich, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Sousse.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Amel Ben Ali, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la sous-direction des services spécifiques à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Sousse.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Hedi Dardour, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Sousse.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Ahmed Naili, professeur de jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Sidi Bouzid.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Lamia Laamari, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Sfax.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Madame Maysoun Ahmadi, psychologue principal, est chargée des fonctions de chef de service des affaires des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Sfax.
p. 1593Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Lasaad Bou Khriss, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Gabès.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Mohammed Bouzid, professeur de jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Gabès.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016
Monsieur Naoufel Touati, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières, à la sous-direction des services communs à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Gabès.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2016
Monsieur Chaker Sassi, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2016
Monsieur Samir Zarai, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de presse et des sciences de l'information.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 mai 2016
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Makram Idriss, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé des fonctions de directeur de l'appui et des prestations à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 17 mai 2016
Monsieur Mabrouk Hanzouli, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Kairouan.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 mai 2016
Monsieur Mohamed Hedi Abbes, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur des services communs à l'université de Manouba.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 mai 2016
Monsieur Fethi Zagrouba, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des programmes et des structures de valorisation de la recherche à la direction générale de la valorisation de la recherche au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 mai 2016
Monsieur Mourad Zghal, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études doctorales à la direction générale de la recherche scientifique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
p. 1594Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 mai 2016
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Maher Bougobba, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé des fonctions de sous-directeur des examens et des concours universitaires à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 mai 2016
Monsieur Almekdad Ben Malek, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service des activités sportives à la sous-direction des activités culturelles, sportives et scientifiques à la direction des activités estudiantines à la direction générale des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 3 mai 2016
Monsieur Mohamed Salah Hajji, administrateur en chef, est nommé dans le grade d'administrateur général au corps administratif commun des administrations publiques.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 29 avril 2016
Monsieur Taoufik Ayari, analyste central, est nommé dans le grade d'analyste en chef.
Ministère du transport
Par arrêté du ministre du transport du 4 mai 2016
Sont nommés au grade d'administrateur général du corps administratif commun des administrations publiques au ministère du transport les administrateurs en chef dont les noms suivants :
- Lotfi Gaied,
- Ali N'siri.
Par arrêté du ministre du transport du 4 mai 2016
Sont nommés au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère du transport les ingénieurs principaux dont les noms suivants:
- Najoua Lah soumi,
- Walid Keraani,
- Tarek Kaouach.
Ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique
Par arrêté du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique du 17 mai 2016
Monsieur Mohamed Salah Kochtbene, inspecteur en chef des communications au ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique, est nommé dans le grade d'inspecteur général des communications.
Par arrêté du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique du 17 mai 2016
Les ingénieurs en chef au ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'ingénieur général :
- Sami Ben Salem,
- Najet Htira épouse Omar.
Par arrêté du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique du 17 mai 2016
Madame Hikmet Garbouj administrateur conseiller au ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique est nommée dans le grade d'administrateur en chef.
Par arrêté du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique du 17 mai 2016
Les inspecteurs centraux des communications au ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur en chef des communications :
- Moez Naffeti,
- Basma Guader,
- Hfaidh Ben Jemaa.
Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 3 mai 2016
Monsieur Mabrouk Karim, contrôleur en chef des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est nommé dans le grade de contrôleur général des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 3 mai 2016
Sont nommées dans le grade du contrôleur des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières, Mesdames :
- Mouna Faradi,
- Nissaf Salhi.
Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine
Décret gouvernemental n° 2016-574 du 6 mai 2016, portant modification du décret n° 2006-401 du 3 février 2006, relatif à la création du centre national de traduction, la fixation de son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement
Article premier - L'appellation « centre national de traduction » prévue à l'intitulé du décret n° 2006-401 du 3 février 2006, relatif à la création du centre national de traduction, la fixation de son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement, et par l'article premier et les…
Lire le texte intégral →Ministère de la jeunesse et des sports
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016
Monsieur Lasâad Amami, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tataouine au ministère de la jeunesse et des sports.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016
Monsieur Chedhly Tahar, technicien en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur du suivi des activités régionales à la direction du suivi des activités régionales au ministère de la jeunesse et des sports.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016
Monsieur Belgacem Kheireddine, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de logement et de nutrition au complexe sportif international d'Aïn Draham au ministère de la jeunesse et des sports.
p. 1597Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016
Monsieur Mohamed Mzali, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des études et de l'innovation pédagogique à la direction de l'inspection pédagogique à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016
Madame Fatma Ben Rekhissa épouse Elmi, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de chef de bureau d'ordre central au cabinet du ministère de la jeunesse, des sports.
En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 2007-1124 du 7 mai 2007, l'intéressée bénéficie de la fonction d'un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016
Monsieur Majdi Hannachi, professeur d'enseignement secondaire d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de programmation et de distraction au complexe sportif international d'Aïn Draham au ministère de la jeunesse et des sports.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016
Monsieur Hassan Touati, professeur principal hors classe d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'inspection pédagogique dans le premier cycle de l'enseignement de base à la direction de l'inspection pédagogique à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016
Madame Hajer Yaâkoubi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de la cellule des recherches et du suivi sur terrain au département des recherches, des études, de documentation et de communication à l'observatoire national du sport au ministère de la jeunesse et des sports.
En application des dispositions de l'article 6 (nouveau) du décret n° 2008-2038 du 26 mai 2008, modifiant le décret n° 2003-752 du 25 mars 2003, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016
Mademoiselle Samah Mejri, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation et de l'édition à la direction de l'information et de la documentation à l'observatoire national de la jeunesse au ministère de la jeunesse et des sports.