Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 40 du 17 mai 2016

Journal Officiel · publié le 17 mai 2016 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 32 pages · 119 textes

Présidence de la République

p. 1572

Par décret Présidentiel n° 2016-68 du 6 mai 2016

Est acceptée, la démission de Monsieur Lotfi Dammac, conseiller auprès du Président de la République, et ce, à compter du 2 mai 2016.

p. 1572

Par décret Présidentiel n° 2016-69 du 6 mai 2016

Est acceptée, la démission de Monsieur Mohamed Taieb Ghozzi, conseiller auprès du Président de la République, et ce, à compter du 2 mai 2016.

Présidence du gouvernement

p. 1572

Décret gouvernemental n° 2016-568 du 17 mai 2016, complétant le décret n° 2013-5183 du 18 novembre 2013, fixant les critères, les procédures et les conditions d'octroi du financement public pour les associations

Article premier - Est ajouté aux dispositions du décret n° 2013-5183 du 18 novembre 2013 susvisé, l'article 25 (bis) comme suit :

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p. 1573

Par arrêté du ministre auprès du chef du gouvernement chargé du secrétariat général du gouvernement du 9 mai 2016

Sont nommés au grade de conseiller au tribunal administratif, les conseillers adjoints suivants :

  • Mademoiselle Narjess Tira,
  • Monsieur Zied Ghouma,
  • Madame Nedia Nouira.

Ministère de l'intérieur

p. 1573

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 22 avril 2016

Monsieur Abderrazak Naffati, ingénieur général, est chargé des fonctions de sous-directeur des réseaux et de la maintenance à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur.

p. 1573

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 22 avril 2016

Monsieur Abdallah Jabbar, analyste général, est chargé des fonctions de sous-directeur du traitement et de l'exploitation à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur.

p. 1573

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 22 avril 2016

Monsieur Lazhar Mellah, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation des logiciels de base à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur.

p. 1573

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 22 avril 2016

Monsieur Jalel Laama, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de la maintenance et de la réparation des équipements informatiques à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur.

p. 1573

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 22 avril 2016

Monsieur Lotfi Rbeh, analyste en chef, est chargé des fonctions de chef de service de l'exploitation des applications informatiques à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur.

p. 1573

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 22 avril 2016

Monsieur Maher Chtourou, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service de serveurs, des terminaux et des équipements de connexion à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur.

p. 1574

Ministère des finances

p. 1574

Arrêté du ministre des affaires religieuses du 17 mai 2016, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Othman Trabelsi, administrateur en chef, chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et juridiques, est habilité à signer, par délégation du ministre des…

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p. 1574

Arrêté du ministre des finances du 6 mai 2016, portant prorogation du délai d'introduction de la société « Maille Club » à la bourse des valeurs mobilières de Tunis

Article premier - Est prorogé, jusqu'au 31 décembre 2016, le délai fixé par les dispositions des articles 11 et 38 du code de l'impôt sur le revenu des personnes physiques et de l'impôt sur les sociétés susvisés, à la société « Maille Club » pour l'introduction de ses actions à la bourse des valeurs mobilières de…

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p. 1574

Par arrêté du ministre des finances du 17 mai 2016

Madame Bouthaina Arfa, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur du suivi et de la coopération à la direction générale du suivi de l'exécution des dépenses sur les crédits extérieurs affectés au ministère des finances.

p. 1575

Ministère de la santé

p. 1575

Décret gouvernemental n° 2016-569 du 13 mai 2016, portant modification du décret n° 91-1844 du 2 décembre 1991, fixant l'organisation administrative et financière ainsi que les modalités de fonctionnement des établissements publics de santé

Article premier - Est ajouté aux dispositions de l'alinéa 2 de l'article 2 du décret n° 91-1844 du 2 décembre 1991 susvisé, un tiret comme suit :

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p. 1576

Décret gouvernemental n° 2016-570 du 13 mai 2016, modifiant le décret n° 2000-1688 du 17 juillet 2000, fixant le statut particulier du corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique

Article premier - Les dispositions des articles 2, 4 et 21 (paragraphe -B-) du décret susvisé n° 2000-1688 sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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p. 1578

Décret gouvernemental n° 2016-571 du 13 mai 2016, modifiant le décret n° 2000-1689 du 17 juillet 2000, fixant la concordance entre l'échelonnement des grades du corps commun des techniciens supérieurs de la santé publique et les niveaux de rémunération

Article premier - Les dispositions de l'article 1er du décret susvisé n° 2000-1689 du 17 juillet 2000, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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p. 1580

Décret gouvernemental n° 2016-572 du 13 mai 2016, modifiant et complétant le décret n° 2000-1690 du 17 juillet 2000, fixant le statut particulier du corps des infirmiers de la santé publique

Article premier - Est abrogé le titre sept du décret susvisé n° 2000-1690 du 17 juillet 2000 et sont abrogées les articles 1, 3 du même décret et remplacés ainsi qu'il suit :

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p. 1581

Décret gouvernemental n° 2016-573 du 13 mai 2016, modifiant le décret n° 2000-1691 du 17 juillet 2000, fixant la concordance entre l'échelonnement des grades du corps des infirmiers de la santé publique et les niveaux de rémunération

Article premier - Les dispositions de l'article 1er du décret susvisé n° 2000-1691 du 17 juillet 2000, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes :

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p. 1582

Par arrêté du ministre de la santé du 17 mai 2016

Madame Sihem Fertani épouse Bellalouna, médecin major de la santé publique, est chargée de diriger l'unité de coordination des activités des directions régionales de la santé au ministère de la santé, avec fonction et avantages d'un directeur d'administration centrale.

p. 1582

Par arrêté du ministre de la santé du 17 mai 2016

Le docteur Cyrine Triki, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service d'hémodialyse à l'hôpital régional de Kheireddine.

p. 1583

Ministère des affaires sociales

p. 1583

Arrêté du ministre des affaires sociales du 10 mai 2016, portant agrément de l'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle des industries des matériaux de construction

Article premier - L'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle des industries des matériaux de construction, signé le 15 avril 2016 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).

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p. 1583

Arrêté du ministre des affaires sociales du 10 mai 2016, portant agrément de l'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle des industries des conserves et semi-conserves alimentaires et de l'emballage de l'huile

Article premier - L'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle des industries des conserves et semi-conserves alimentaires, signé le 15 avril 2016 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).

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p. 1584

Arrêté du ministre des affaires sociales du 10 mai 2016, portant agrément de l'avenant n° 13 à la, convention collective sectorielle des usines de boissons gazeuses non alcoolisées, sirops et eaux minérales

Article premier - L'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle des usines de boissons gazeuses non alcoolisées, sirops et eaux minérales, signé le 15 avril 2016 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).

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p. 1585

Arrêté du ministre des affaires sociales du 10 mai 2016, portant agrément de l'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle des industries et du commerce des boissons alcoolisées

Article premier - L'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle des industries et du commerce des boissons alcoolisées, signé le 15 avril 2016 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).

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p. 1586

Arrêté du ministre des affaires sociales du 10 mai 2016, portant agrément de l'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle de l'Industrie laitière et ses dérivés

Article premier - L'avenant n° 13 à la convention collective sectorielle de l'industrie laitière, signé le 15 avril 2016 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).

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Ministère de la femme, de la famille et de l'enfance

p. 1586

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Mihyar Hammadi, délégué à la protection de l'enfance 2ème grade, est chargé des fonctions de délégué général à la protection de l'enfance,

En application des dispositions du décret n° 2013-4064 du 19 septembre 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1586

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Akila Milliti épouse Bittayib, professeur principal d'éducation physique, chargée des fonctions de délégué régional des affaires de la Femme et de la Famille à Zaghouan.

En application des dispositions du décret n° 2013-4063 du 16 septembre 2013, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2016.

p. 1587
p. 1587

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Fathi Langliz, délégué à la protection de l'enfance du 2ème grade, est chargé des fonctions de délégué régional des affaires de la femme et de la famille à Nabeul.

En application des dispositions du décret n° 2013-4063 du 16 septembre 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 1587

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Salah Hidri, professeur principal émérite d'enseignement, est chargé des fonctions de délégué régional des affaires de la femme et de la famille à Jendouba au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance.

En application des dispositions du décret n° 2013-4063 du 16 septembre 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Le présent arrêté prend effet à compter du 1er janvier 2016.

p. 1587

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Sami Sabaa, professeur principal de jeunesse et d'enfance, chargé des fonctions de sous-directeur, de la sous-direction des services spécifiques à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Mahdia.

p. 1587

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Riadh Safi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de l'organisation et des méthodes à la direction de l'organisation, des méthodes et de l'informatique relevant de la direction générale des services communs au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance.

p. 1587

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Anis Zahraz, administrateur conseiller, chargé des fonctions de sous-directeur de l'unité de la gestion par objectifs au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance,

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2014-3674 du 13 octobre 2014, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 1587

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Souad Gharbi, professeur principal hors classe d'enseignement, chargée des fonctions de sous-directeur de la sous-direction des services spécifiques à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Médenine.

p. 1587

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Rachid Alayet, professeur de jeunesse et d'enfance, chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Manouba.

p. 1587

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Kamel Laswed, professeur de jeunesse et d'enfance, chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et de programme, à la sous-direction des services spécifiques à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Manouba.

p. 1587

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Nadia Rahali, administrateur, chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à l'Ariana.

p. 1588
p. 1588

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Boubaker Ben Abbas, délégué à la protection de l'enfance adjoint, est chargé des fonctions de chef de bureau régional du délégué de protection de l'enfance à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kasserine.

En application des dispositions du décret n° 2013-4063 du 16 septembre 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1588

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Wahid Mnassri, professeur de jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance, à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kasserine.

p. 1588

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Tijani Harhouri, professeur de jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de l'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kasserine.

p. 1588

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Mademoiselle Naima Guassoumi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kasserine.

p. 1588

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Mohamed Jamel Tlili, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à l'Ariana.

p. 1588

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Marouan Garari, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et de programme à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à l'Ariana.

p. 1588

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Insaf Abbasi, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à l'Ariana.

p. 1588

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Mounir Dibbichi, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et de programme à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kairouan.

p. 1588

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Sami Lamouchi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille au Kef.

p. 1588

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Kamel Gatri, professeur principal de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régional des affaires de la femme et de la famille au Kef.

p. 1589
p. 1589

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Hamida Zamzem, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Monastir.

p. 1589

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Ali Dahech, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kébili.

p. 1589

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Samia Bel Gassem, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kébili.

p. 1589

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Rochdi Ben Ibrahim, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Kébili.

p. 1589

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Abdelhamid Khedher, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi de des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Gafsa.

p. 1589

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Salah Azaza, professeur principal de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Gafsa.

p. 1589

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Aida Rajeb, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Gafsa.

p. 1589

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Jaleleddine Ibrahim, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Médenine.

p. 1589

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Maasaouda Hamdaoui, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Médenine.

p. 1589

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Houda Ben Hmida, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Nabeul.

p. 1590
p. 1590

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Naoufel Baraket, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Nabeul.

p. 1590

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Anouar Ben Jannet, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments, équipements et entretien à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Nabeul.

p. 1590

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Mademoiselle Nadia Zammeli, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des corps communs et des ouvriers à la direction générale des services communs au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance.

p. 1590

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Nader Louati, administrateur de la chambre des députés, est chargé des fonctions de chef de service des concours et des examens à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la femme, de la famille et de l'enfance.

p. 1590

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Mademoiselle Nidhal Hlayim, professeur de jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de service des législations, des études et des rapports à la sous-direction des droits de l'enfant et le suivi de la situation de l'enfance, au ministère de la femme et de la famille et de l'enfance.

p. 1590

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Mademoiselle Hajer Ayouni, professeur de jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de service du rénovation pédagogique et de développement du programme et l'évaluation de production et des publications à la direction de l'inspection pédagogique et de la promotion des compétences, à la direction générale de l'enfance au ministère de la femme, de famille et de l'enfance.

p. 1590

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Mohamed Nejib Trabelsi, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service au bureau des relations avec le citoyen au cabinet du ministère de la femme, de famille et de l'enfance.

p. 1590

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Nidhal Hadj Said, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Monastir.

p. 1590

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Jihene Mabrouk, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Mahdia.

p. 1590

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Mademoiselle Sondous Jribi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Mahdia.

p. 1591
p. 1591

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Tarek Ben Hamdane, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Ben Arous.

p. 1591

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Aicha Abassi, professeur hors classe de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes, à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Ben Arous.

p. 1591

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Kamar Ezaman Kalouz, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Bizerte.

p. 1591

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Kawther Ben Ismail, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Bizerte.

p. 1591

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Soukeina Hamdi, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Bizerte.

p. 1591

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Faouzi Nalouti, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Tataouine.

p. 1591

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Abelkhalak Raddadi, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Tozeur.

p. 1591

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Hichem Kaddour, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Tozeur.

p. 1591

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Adel Sallami, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des personnes âgées, à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Tozeur.

p. 1591

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Mohamed Taher Ben Hmida, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la sous-direction des services communs, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Tunis.

p. 1592
p. 1592

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Nouri Soltani, travailleur social principal, est chargé des fonctions de chef de service des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Jendouba.

p. 1592

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Sami Ayadi, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Jendouba.

p. 1592

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Lamia Ferjani, travailleur social principal, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Zaghouan.

p. 1592

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Sebti Manai, professeur de jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Siliana.

p. 1592

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Adel Kadri, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de suivi des l'établissements d'enfance à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Sousse.

p. 1592

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Alia Mallouli née Kahbich, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargée des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Sousse.

p. 1592

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Amel Ben Ali, psychologue, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la sous-direction des services spécifiques à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Sousse.

p. 1592

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Hedi Dardour, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Sousse.

p. 1592

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Ahmed Naili, professeur de jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Sidi Bouzid.

p. 1592

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Lamia Laamari, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires de la femme et de la famille à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Sfax.

p. 1592

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Madame Maysoun Ahmadi, psychologue principal, est chargée des fonctions de chef de service des affaires des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Sfax.

p. 1593
p. 1593

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Lasaad Bou Khriss, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service d'inspection, de formation et des programmes à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Gabès.

p. 1593

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Mohammed Bouzid, professeur de jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des personnes âgées à la sous-direction des services spécifiques, à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Gabès.

p. 1593

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 17 mai 2016

Monsieur Naoufel Touati, professeur de jeunesse et d'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières, à la sous-direction des services communs à la délégation régionale des affaires de la femme et de la famille à Gabès.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1593

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2016

Monsieur Chaker Sassi, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises.

p. 1593

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 3 mai 2016

Monsieur Samir Zarai, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur de presse et des sciences de l'information.

p. 1593

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 mai 2016

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Makram Idriss, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé des fonctions de directeur de l'appui et des prestations à la direction générale des services communs au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1593

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 17 mai 2016

Monsieur Mabrouk Hanzouli, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Kairouan.

p. 1593

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 mai 2016

Monsieur Mohamed Hedi Abbes, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur des services communs à l'université de Manouba.

p. 1593

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 mai 2016

Monsieur Fethi Zagrouba, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des programmes et des structures de valorisation de la recherche à la direction générale de la valorisation de la recherche au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1593

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 4 mai 2016

Monsieur Mourad Zghal, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études doctorales à la direction générale de la recherche scientifique au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1594
p. 1594

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 mai 2016

La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Maher Bougobba, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé des fonctions de sous-directeur des examens et des concours universitaires à la direction générale de l'enseignement supérieur au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1594

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 2 mai 2016

Monsieur Almekdad Ben Malek, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de chef de service des activités sportives à la sous-direction des activités culturelles, sportives et scientifiques à la direction des activités estudiantines à la direction générale des affaires étudiantines au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

p. 1594

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 3 mai 2016

Monsieur Mohamed Salah Hajji, administrateur en chef, est nommé dans le grade d'administrateur général au corps administratif commun des administrations publiques.

p. 1594

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 29 avril 2016

Monsieur Taoufik Ayari, analyste central, est nommé dans le grade d'analyste en chef.

Ministère du transport

p. 1594

Par arrêté du ministre du transport du 4 mai 2016

Sont nommés au grade d'administrateur général du corps administratif commun des administrations publiques au ministère du transport les administrateurs en chef dont les noms suivants :

  • Lotfi Gaied,
  • Ali N'siri.
p. 1594

Par arrêté du ministre du transport du 4 mai 2016

Sont nommés au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère du transport les ingénieurs principaux dont les noms suivants:

  • Najoua Lah soumi,
  • Walid Keraani,
  • Tarek Kaouach.

Ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique

p. 1594

Par arrêté du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique du 17 mai 2016

Monsieur Mohamed Salah Kochtbene, inspecteur en chef des communications au ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique, est nommé dans le grade d'inspecteur général des communications.

p. 1594

Par arrêté du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique du 17 mai 2016

Les ingénieurs en chef au ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'ingénieur général :

  • Sami Ben Salem,
  • Najet Htira épouse Omar.
p. 1595
p. 1595

Par arrêté du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique du 17 mai 2016

Madame Hikmet Garbouj administrateur conseiller au ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique est nommée dans le grade d'administrateur en chef.

p. 1595

Par arrêté du ministre des technologies de la communication et de l'économie numérique du 17 mai 2016

Les inspecteurs centraux des communications au ministère des technologies de la communication et de l'économie numérique dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur en chef des communications :

  • Moez Naffeti,
  • Basma Guader,
  • Hfaidh Ben Jemaa.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 1595

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 3 mai 2016

Monsieur Mabrouk Karim, contrôleur en chef des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est nommé dans le grade de contrôleur général des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 1595

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 3 mai 2016

Sont nommées dans le grade du contrôleur des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières, Mesdames :

  • Mouna Faradi,
  • Nissaf Salhi.

Ministère de la culture et de la sauvegarde du patrimoine

p. 1595

Décret gouvernemental n° 2016-574 du 6 mai 2016, portant modification du décret n° 2006-401 du 3 février 2006, relatif à la création du centre national de traduction, la fixation de son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement

Article premier - L'appellation « centre national de traduction » prévue à l'intitulé du décret n° 2006-401 du 3 février 2006, relatif à la création du centre national de traduction, la fixation de son organisation administrative et financière et les modalités de son fonctionnement, et par l'article premier et les…

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Ministère de la jeunesse et des sports

p. 1596

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016

Monsieur Lasâad Amami, professeur principal d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Tataouine au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.

p. 1596

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016

Monsieur Chedhly Tahar, technicien en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur du suivi des activités régionales à la direction du suivi des activités régionales au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1596

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016

Monsieur Belgacem Kheireddine, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service de logement et de nutrition au complexe sportif international d'Aïn Draham au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1597
p. 1597

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016

Monsieur Mohamed Mzali, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des études et de l'innovation pédagogique à la direction de l'inspection pédagogique à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1597

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016

Madame Fatma Ben Rekhissa épouse Elmi, bibliothécaire ou documentaliste, est chargée des fonctions de chef de bureau d'ordre central au cabinet du ministère de la jeunesse, des sports.

En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 2007-1124 du 7 mai 2007, l'intéressée bénéficie de la fonction d'un chef de service d'administration centrale.

p. 1597

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016

Monsieur Majdi Hannachi, professeur d'enseignement secondaire d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de programmation et de distraction au complexe sportif international d'Aïn Draham au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1597

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016

Monsieur Hassan Touati, professeur principal hors classe d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'inspection pédagogique dans le premier cycle de l'enseignement de base à la direction de l'inspection pédagogique à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère de la jeunesse et des sports.

p. 1597

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016

Madame Hajer Yaâkoubi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de la cellule des recherches et du suivi sur terrain au département des recherches, des études, de documentation et de communication à l'observatoire national du sport au ministère de la jeunesse et des sports.

En application des dispositions de l'article 6 (nouveau) du décret n° 2008-2038 du 26 mai 2008, modifiant le décret n° 2003-752 du 25 mars 2003, l'intéressée bénéficie des indemnités et des avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 1597

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 17 mai 2016

Mademoiselle Samah Mejri, professeur de la jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de service de la documentation et de l'édition à la direction de l'information et de la documentation à l'observatoire national de la jeunesse au ministère de la jeunesse et des sports.