Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 42 du 24 mai 2016

Journal Officiel · publié le 24 mai 2016 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 40 pages · 98 textes

Présidence du gouvernement

p. 1644

Par arrêté du ministre auprès du chef du gouvernement chargé du secrétariat général du gouvernement du 11 mai 2016

Monsieur Taher Boussaâda est nommé au grade d'administrateur général au corps administratif commun des administrations publiques.

p. 1644

Par arrêté du ministre auprès du chef du gouvernement chargé du secrétariat général du gouvernement du 11 mai 2016

Les administrateurs conseillers, dont les noms suivent, sont nommés au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques :

  • Mehrez Hafsi,
  • Lilia Youssef,
  • Mohsen Sammari,
  • Naim Ameur,
  • Faten Soussi,
  • Mohamed Ali Belghuit.
p. 1644

Par arrêté du ministre auprès du chef du gouvernement chargé du secrétariat général du gouvernement du 11 mai 2016

Monsieur Ibrahim Ben Tlili est nommé au grade d'ingénieur en chef à la Présidence du gouvernement.

p. 1644

Par arrêté du ministre auprès du chef du gouvernement chargé du secrétariat général du gouvernement du 11 mai 2016

Monsieur Fethi Ben Moussa est nommé au grade d'analyste en chef à la Présidence du gouvernement.

Ministère de la justice

p. 1644

Par arrêté du ministre de la justice du 5 mai 2016

Les huissiers de justice dont les noms suivent sont mutés aux postes suivants :

Lire le texte intégral →
p. 1645

Par arrêté du ministre de la justice du 5 mai 2016

Les notaires dont les noms suivent sont mutés aux postes suivants :

  • Leila Wassli d'El Omrane superieur à Tunis circonscription du tribunal de première instance dudit lieu,
  • Ibtissem Ouergui d'Ezzouhour à Tunis circonscription du tribunal de première instance dudit lieu,
  • Hajer Barkit d'Essomaâ à Korba circonscription du tribunal de première instance de Nabeul,
  • Ridha Ben Jomaâ de Sebikha à Hajeb Layoun circonscription du tribunal de première instance de Kairouan,
  • Leila Ayadi de Oued Ellil à Kairouan circonscription du tribunal de première instance dudit lieu,
  • Mounir Dammak de Sakiet Ezzit à Sakiet Dayer circonscription du tribunal de première instance de Sfax,
  • Wided Bedbebis de Sfax à Aguereb circonscription du tribunal de première instance de Sfax (2),
  • Sabrine Bouraoui de Menzel Chaker à Sfax (2) circonscription du tribunal de première instance dudit lieu.
p. 1645

Par arrêté du ministre de la justice du 5 mai 2016

Les interprètes assermentés dont les noms suivent sont mutés aux postes suivants :

  • Emna Nefzi interprète assermenté en langue Italienne de Bizerte à Tunis circonscription de la cour d'appel dudit lieu,
  • Ines Ben Amor interprète assermenté en langue Française de Nabeul à Tunis circonscription de la cour d'appel dudit lieu,
  • Ehsene Arfoui interprète assermenté en langue Anglaise de Bizerte à Tunis circonscription de la cour d'appel dudit lieu.
p. 1645

Par arrêté du ministre de la justice du 4 mai 2016

Monsieur Ridha Ben Tahar Kabtni, expert judiciaire en matière d'équipements médicaux à Tunis circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, est sur sa demande, déchargé définitivement de ses fonctions, à compter de la date de la publication du présent arrêté.

Ministère de l'intérieur

p. 1645

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 9 mai 2016

Monsieur Chedli Karim Mrabet, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur de la planification et de la réalisation des systèmes d'information et de communication à la direction générale de l'informatique au ministère de l'intérieur.

p. 1645

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 9 mai 2016

Monsieur Mohamed Karim Ben Chaâben, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur des affaires administratives et régionales à la direction générale des affaires régionales au ministère de l'intérieur.

p. 1645

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 26 avril 2016

Madame Sonia Mezhar, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de l'unité d'encadrement des investisseurs au gouvernorat de Médenine avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1645

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Madame Safia Ben Cherroud, inspecteur central des services financiers, est chargée des fonctions de chef de l'unité d'encadrement des investisseurs au gouvernorat de Siliana avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1645

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Madame Henda Akremi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de division des affaires administratives générales au gouvernorat de Manouba avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1646
p. 1646

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Monsieur Bechir Bejaoui, ingénieur des travaux, est chargé des fonctions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat de Bizerte avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1646

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 26 avril 2016

Monsieur Jameleddine Bargaoui, professeur principal d'enseignement secondaire, est chargé des fonctions de chef de division des affaires sociales au gouvernorat de Ben Arous avec rang et prérogatives de directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1646

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 26 avril 2016

Monsieur Mondher Bahrini, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de l'unité d'encadrement des investisseurs au gouvernorat de Béja avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1646

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 11 mai 2016

Monsieur Mondher Najjar, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division des affaires administratives générales au gouvernorat de Kairouan avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1646

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Monsieur Lassaad Ben Ammar, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division de l'action économique et de l'investissement au gouvernorat de Manouba avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1646

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 4 mai 2016

Madame Raja Cherif, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de l'unité d'encadrement des investisseurs au gouvernorat de Monastir avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1646

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 26 avril 2016

Monsieur Ali Zahmoul, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de division de l'information et des conférences au gouvernorat de Médenine avec rang et prérogatives de sous-directeur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.

p. 1646

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 11 mai 2016

Le capitaine de la garde nationale, Rached Laifi, est chargé des fonctions de chef de service des ressources humaines à l'hôpital des forces de sécurité intérieure de la Marsa relevant du ministère de l'intérieur.

Liste des agents à promouvoir au choix au grade d'administrateur conseiller au ministère de l'intérieur au titre de l'année 2014

  • Ben Youssef Alaeddine,
  • Soudeni Abederrahmen,
  • Ben Hammadi Walid,
  • Nefzi Sofien,
  • Megdich Najoua,
  • Moussa Lotfi,
  • Yazidi Morsi.

Ministère des affaires étrangères

p. 1646

Par décret Présidentiel n° 2016-70 du 13 mai 2016

Monsieur Taoufik Belgacem Guesmi est chargé des fonctions de consul général de la République Tunisienne à Tripoli.

p. 1646

Par décret gouvernemental n° 2016-576 du 18 mai 2016

Monsieur Moez Ben Ahmed, colonel de la garde nationale, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre des affaires étrangères.

p. 1647

Ministère des affaires religieuses

p. 1647

Arrêté de ministre des affaires religieuses du 24 mai 2016, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 1er de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Fayçel Stanbouli, chef du cabinet du ministre des affaires religieuses, est habilité à signer, par délégation du ministre des affaires religieuses, tous les actes entrant dans…

Lire le texte intégral →

Ministère des finances

p. 1647

Par arrêté du ministre des finances du 12 mai 2016

Monsieur Mohamed Siala, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'un mandataire chargé de direction de comptabilité pour la gestion financière des collectivités locales et des établissements publics à la trésorerie régionale des finances de Sfax 1 au ministère des finances.

En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 2013-1219 du 22 janvier 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administration centrale.

p. 1647

Par arrêté du ministre des finances du 24 mai 2016

Monsieur Slah Chidmi est nommé dans le grade d'administrateur général du corps administratif commun des administrations publiques à la régie nationale des tabacs et des allumettes, à compter du 6 janvier 2015.

Ministère de la santé

p. 1647

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la santé du 13 mai 2016, reconnaissant la vocation universitaire à des services médicaux de l'hôpital régional de Sidi Bouzid

Article premier - Le service d'oto-rhino-laryngologie et le service de médecine interne de l'hôpital régional de Sidi Bouzid sont reconnus à vocation universitaire.

Lire le texte intégral →
p. 1648

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et du ministre de la santé du 13 mai 2016, reconnaissant la vocation universitaire au service de chirurgie urologique de l'hôpital régional « Habib Bourguiba » de Médenine

Article premier - Le service de chirurgie urologique de l'hôpital régional « Habib Bourguiba » de Médenine est reconnu à vocation universitaire.

Lire le texte intégral →
p. 1648

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Mesdames et Messieurs mentionnés ci-après sont chargés des emplois fonctionnels prévus au tableau suivant :

Lire le texte intégral →
p. 1649

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Le docteur Dorra Bousnina, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de pédiatrie préventive et sociale (protection maternelle et infantile de Mellassine) à l'hôpital "Béchir Hamza" d'Enfants de Tunis.

p. 1649

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Les inspecteurs divisionnaires de la santé publique mentionnés ci-après sont nommés inspecteurs généraux de la santé publique :

  • Samir Abdeljawed,
  • Ahmed M'hamdi.
p. 1649

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Les inspecteurs régionaux de la santé publique mentionnés ci-après sont nommés inspecteurs divisionnaires de la santé publique :

  • Ridha Hayouni,
  • Mammer Hadji,
  • Sondes Nahdi,
  • Rim Frikha,
  • Moncef Bakhouche,
  • Yousef Soula,
  • Ale Eddine Sayadi,
  • Fadhef Bougatef,
  • Fathi Ben Kacem,
  • Samir Sboui,
  • Houcine Ben Issa,
  • Soumaya Miled,
  • Mohamed Farah,
  • Mohamed Hedi Khlifi,
  • Mohamed Moncef Hawani.
p. 1649

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Les médecins et les médecins principaux de la santé publique mentionnés ci-après sont nommés inspecteurs régionaux de la santé publique :

  • Naji Ridane,
  • Imed Mallakh,
  • Fathi Bayaoui,
  • Sonia Kammoun,
  • Mohamed Ben Hadj Ali,
  • Salma Smaoui,
  • Mahjoub Kahri,
  • Taleb Majed,
  • Ourjouane Sassi,
  • Karim Hsini,
  • Abderrazek Lammouchi,
  • Houita Nabli,
  • Nabih Thabet,
  • Monia Falah,
  • Adnene Khalfa,
  • Jawher Mokni.
p. 1649

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Les médecins dentistes et les médecins dentistes principaux de la santé publique mentionnés ci-après sont nommés inspecteurs régionaux de la santé publique :

  • Leila M'rad,
  • Kamel M'rah,
  • Karim Zahaf,
  • Sadia Ghzel.
p. 1649

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Les pharmaciens et les pharmaciens principaux de la santé publique mentionnés ci-après sont nommés inspecteurs régionaux de la santé publique :

  • Sonia Hchaichi,
  • Khalil Ghajeti,
  • Haifa Ghazeli,
  • Maha Barkaoui,
  • Imen Jerbi,
  • Afef Abid,
  • Maher Jaballah,
  • Abdessatar Hirchi,
  • Amine Arfa.
p. 1649

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Madame Dalel Kammoun, médecin vétérinaire sanitaire, est nommée inspecteur régional de la santé publique.

p. 1650
p. 1650

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Les ingénieurs en chef suivants, sont nommés dans le grade d'ingénieur général au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de la santé :

  • Salem Khaled,
  • Ahmed Lazreg.
p. 1650

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Les administrateurs conseiller suivants, sont nommés dans le grade d'administrateur en chef au corps administrative commun des administrations publiques au ministère de la santé :

  • Omar Boussetta,
  • Jawher Triki,
  • Salwa Damergi épouse Trimech,
  • Moncef Zehi.
p. 1650

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Les administrateurs conseillers de la santé publique suivants, sont nommés dans le grade d'administrateur en chef de la santé publique :

  • Mokthar Nouaili,
  • Habib Sebissi,
  • Moufida Soltani,
  • Adnen Ben Bekri,
  • Tarek Saidani,
  • Chams Eddine Chakhroun,
  • Houssem Eddine Zouche,
  • Hacib Issa,
  • Bassem Nabli,
  • Hamed Ben Brahim.
p. 1650

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Les ingénieurs principaux suivants, sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de la santé :

  • Mabrouk Chaladi,
  • Mahdi Boumassoudi,
  • Abdel Hamid Chirchi,
  • Mahjoub Belkhir,
  • Moncef Jouida,
  • Meher Allouche.
  • Abel Karim Ben Fredj,
  • Samia Ben Maiz,
  • Imen Bassoumi épouse Jammoussi,
  • Mohamed Ben Arbia.
p. 1650

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Les médecins principaux de la santé publique mentionnés ci-après sont nommés médecins majors de la santé publique :

Lire le texte intégral →
p. 1652

Par arrêté du ministre de la santé et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 24 mai 2016

Les assistants hospitalo-universitaires en médecine, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en médecine, à compter du 15 février 2016, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Lire le texte intégral →
p. 1654

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Le docteur Noura Braham est déchargée de sa fonction d'inspecteur régional de la santé publique.

p. 1654

Par arrêté du ministre de la santé du 24 mai 2016

Le docteur Laila Mousa est déchargée de sa fonction d'inspecteur régional de la santé publique.

Ministère des affaires locales

p. 1654

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Monsieur Raouf Ben Mahmoud, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de protection de l'environnement urbain à la direction générale de propreté, de l'hygiène et de protection de l'environnement à la commune de Tunis.

p. 1654

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Madame Nejma El Ferchichi épouse Ettijani, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des taxes et de recouvrement à la commune de El Kram.

p. 1654

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Madame Afef Nasri épouse El Andolsi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de culture et des festivals à la commune de El Kram.

p. 1654

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Monsieur Hassine Essliti, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de propreté et de l'environnement à la commune de Denden.

p. 1654

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Monsieur Saber Ben Ramdhane, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service foncière municipale à la direction des ressources et des affaires économiques à la direction générale des intérêts communs à la commune de Tunis.

p. 1654

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Monsieur Adel Eddalaji, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service de l'état civil et des élections à la commune de Hammam-Lif.

p. 1654

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Monsieur Saif Edin Belkhamsa, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des autorisations économiques et des marchés à la commune de Manouba.

p. 1654

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Madame Alia Echarmi épouse Charmi, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de gestion des ressources humaines à la commune de Tina.

p. 1654

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Madame Hasna Ettayari épouse Ettayari, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires financières et des marchés à la commune de Manzel Chaker.

p. 1654

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Monsieur Taher Almkadem, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service d'études et nouveaux travaux à la direction de circulation et stationnement à la direction générale de voiries et espaces verts et parcs à la commune de Tunis.

p. 1654

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Monsieur Hsan Hmida, technicien supérieur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la surveillance de la santé à la région de l'Ouest à la direction d'hygiène à la direction générale de propreté et de la protection de la santé et de la protection de l'environnement à la commune de Tunis.

p. 1654

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Monsieur Riadh Ettalbi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des personnels à la commune de Hammam-Lif.

p. 1655
p. 1655

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Monsieur Slim Ejwini, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service administratifs et financiers à la commune d'Elkrib.

p. 1655

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Madame Sayda Weslati épouse Toumi, technicien supérieur principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service du surveillance de la santé à la région de centrale à la direction d'hygiène, à la direction générale de propreté et de la protection de la santé et de la protection de l'environnement à la commune de Tunis.

p. 1655

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Monsieur Mohamed Triki, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de l'aménagement urbaine à la commune de Sfax.

p. 1655

Par arrêté du ministre des affaires locales du 24 mai 2016

Monsieur Lotfi Erraiss, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service du maintenance préventive d'équipements de voiries à la direction de voiries et des trottoirs à la direction générale des voiries et les espaces verts et parcs à la commune de Tunis.

Par arrêté du ministre des affaires locales du 00 mai 2016.

Monsieur Tahar Ammar, technicien supérieur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service du contrôle sanitaire des marchés communaux à la direction de l'hygiène, à la direction générale de la propreté, de l'hygiène et de la protection de l'environnement à la commune de Tunis.

Ministère de la femme, de la famille et de l'enfance

p. 1655

Par décret gouvernemental n° 2016-577 du 18 mai 2016

Monsieur Aimen Suissi, conseiller des services publics, est nommé chargé de mission au cabinet de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance, et ce, à compter du 1er novembre 2015.

p. 1655

Par décret gouvernemental n° 2016-578 du 18 mai 2016

Est mis fin à la nomination de Madame Dalenda Bouzgarrou épouse Larguéch, professeur de l'enseignement supérieur, en qualité de chargée de mission au cabinet de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance.

Ministère de l'éducation

p. 1655

Par décret gouvernemental n° 2016-579 du 18 mai 2016

Monsieur Hedi Ben Khlifa, professeur principal de l'enseignement secondaire, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre de l'éducation.

p. 1655

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 mai 2016

Monsieur Riadh Ben Boubaker est nommé membre représentant le centre national d'innovation pédagogique et de recherches en éducation au conseil d'administration du centre national pédagogique, en remplacement de Monsieur Mohamed Zelfani.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 1655

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 29 avril 2016

Monsieur Hichem Yahyaoui, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut supérieur des beaux arts de Nabeul.

p. 1655

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 29 avril 2016

Monsieur Chokri Jribi, assistant à l'application et à la recherche en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire principal d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche à l'institut préparatoire aux études scientifiques et techniques.

p. 1656
p. 1656

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 29 avril 2016

Madame Samar Ben Younes épouse Ben Nasr, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des affaires juridiques et du contentieux à la sous-direction des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université de Carthage.

p. 1656

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 12 mai 2016

Monsieur Essaieb Hamdi, maître de conférences, est chargé des fonctions de directeur des études d'ingénieurs à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1656

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 mai 2016

Monsieur Sami Ajmi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la législation et de la traduction à la direction des affaires juridiques à la direction générale des affaires juridiques et du contentieux au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

p. 1656

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 12 mai 2016

Est mis fin aux fonctions de Monsieur Noureddine Hamdi, professeur de l'enseignement supérieur, en qualité de directeur des études d'ingénieurs à la direction générale des études technologiques au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, à compter du 15 décembre 2015.

Ministère de la formation professionnelle et de l'emploi

p. 1656

Par arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi du 11 mai 2016

Monsieur Kamel Rebai, administrateur, est chargé des fonctions de chef de division de l'emploi à la direction régionale de la formation professionnelle et de l'emploi de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 12 du décret n° 94-1218 du 30 mai 1994, l'intéressé bénéficie des avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

p. 1656

Décret gouvernemental n° 2016-580 du 13 mai 2016, portant révision des limites du périmètre public irrigué du Cap Bon (secteur Grombalia) de la délégation de Grombalia, au gouvernorat de Nabeul

Article premier - Les limites du périmètre public irrigué du Cap Bon (secteur Grombalia) de la délégation de Grombalia, au gouvernorat de Nabeul, qui compte cinq mille trois cent cinquante cinq hectares (5355 ha), sont modifiées, et ce, par la soustraction d'une parcelle de terre d'une superficie de trois hectare…

Lire le texte intégral →
p. 1657

Décret gouvernemental n° 2016-581 du 13 mai 2016, portant création de périmètres publics irrigués des délégations de Meknassi et Sidi Bouzid Est au gouvernorat de Sidi Bouzid

Article premier - Sont créés les périmètres publics irrigués suivants, qui sont délimités par un liséré rouge sur les extraits des cartes à l'échelle 1/50.000 ci-joints, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Lire le texte intégral →
p. 1658

Décret gouvernemental n° 2016-582 du 13 mai 2016, portant création de périmètres publics irrigués des délégations d'El Amra, Jebeniana et Agareb au gouvernorat de Sfax

Article premier - Sont créés les périmètres publics irrigués suivants, qui sont délimités par un liséré rouge sur les extraits des cartes à l'échelle 1/25.000 ci-joints, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Lire le texte intégral →
p. 1660

Décret gouvernemental n° 2016-583 du 13 mai 2016, portant création de périmètres publics irrigués des délégations de Beni Khedech, Ben Guerden et Sidi Makhlouf, au gouvernorat de Médenine

Article premier - Sont créés les périmètres publics irrigués suivants, qui sont délimités par un liséré rouge sur les extraits des cartes à l'échelle 1/100.000 ci-joints, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Lire le texte intégral →
p. 1661

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 4 mai 2016

Madame Nachaât Jaziri épouse Jammazi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de sous-directeur de la collecte et du traitement des documents à la direction de la documentation, à l'observatoire national de l'agriculture relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 1661

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 4 mai 2016

Les cadres dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à l'observatoire national de l'agriculture relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Nom et prénomGradeEmploi fonctionnel
Nizar AlouiIngénieur principalChef de service des études et du développement à la direction de la documentation
Yosra DouiriIngénieur principalChef de service de la collecte et du traitement des données nationales à la direction de la collecte et de l'analyse des données
Racem Ben HmidaIngénieur principalChef de service de la diffusion à la sous-direction de la diffusion
p. 1661

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 4 mai 2016

Mademoiselle Noura Ferjani, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service de la collecte et du traitement des données internationales à la direction de la collecte et de l'analyse des données, à l'observatoire national de l'agriculture relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

Ministère de l'industrie

p. 1661

Par décret gouvernemental n° 2016-584 du 18 mai 2016

Est mis fin à la nomination de Monsieur Hamed Ben Rebah, cadre à la compagnie des transports par pipelines au Sahara, en qualité de chargé de mission au cabinet du ministre de l'industrie, à compter du 15 juin 2015.

p. 1662

Ministère de l'énergie et des mines

p. 1662

Décret gouvernemental n° 2016-585 du 13 mai 2016, fixant les conditions d'attribution et de retrait des emplois fonctionnels au sein du groupe chimique tunisien

Article premier - L'attribution et le retrait des emplois fonctionnels de secrétaire général, directeur général adjoint technique, directeur général, directeur régional, directeur central, directeur, chef de division, chef de service et se font par décision du président-directeur général du groupe chimique tunisien,…

Lire le texte intégral →

Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 1666

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 24 mai 2016

Les cadres dont les noms suivent, sont nommés aux emplois fonctionnels indiqués dans le tableau suivant :

Lire le texte intégral →
p. 1667

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 24 mai 2016

Les cadres dont les noms suivent, sont nommés aux emplois fonctionnels indiqués dans le tableau suivant, à compter du 1er août 2015 :

Lire le texte intégral →
p. 1668

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 24 mai 2016

Les cadres relevant des directions régionales du ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire et dont les noms suivent, sont nommés aux emplois fonctionnels indiqués dans le tableau suivant, et ce, à compter du 1er août 2015 :

Lire le texte intégral →
p. 1673

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 24 mai 2016

Madame Monia Ben Haj Farhat, ingénieur en chef, est nommée à l'emploi de directeur de la coordination des services techniques à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de l'Ariana.

p. 1673

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 24 mai 2016

Monsieur Abderrazak Chiha, ingénieur en chef, est nommé à l'emploi de chef de l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement du suivi de la réalisation des plans d'aménagement urbain dans les gouvernorats de Sousse, Monastir, Mahdia et Sfax, au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire avec rang et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 1673

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 24 mai 2016

Monsieur Bareddine El Mekchah, architecte général, est nommé à l'emploi de chef de l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement du suivi de la réalisation des plans d'aménagement urbain dans les gouvernorats de Tunis, Ariana, Manouba, Ben Arous, Bizerte, Nabeul et Zaghouan, au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire avec rang et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 1673

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 24 mai 2016

Monsieur Ahmed Laasidi, ingénieur en chef, est nommé à l'emploi de chef de l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement du suivi de la réalisation des plans d'aménagement urbain dans les gouvernorats de Béja, Jendouba, Kef, Siliana, Kairouan et Kasserine, au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire avec rang et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 1673

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 24 mai 2016

Madame Hakima Sai épouse Zerzri, architecte en chef, est nommée à l'emploi de sous-directeur de la coordination entre les parties intervenantes et le suivi des études directrices et sectorielles en rapport avec l'aménagement des communes et des conseils ruraux concernés à l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement du suivi de la réalisation des plans d'aménagement urbain dans les gouvernorats de Béja, Jendouba, le Kef, Siliana, Kairouan et Kasserine au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 1673

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 24 mai 2016

Madame Taouhida Bel Hadj Taher épouse Bouaziz, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de la coordination à la direction de l'urbanisme au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 1673

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 24 mai 2016

Madame Amina Jegham épouse Kouki, architecte en chef, est nommée à l'emploi de sous-directeur de la coordination entre les parties intervenantes et le suivi des études directrices et sectorielles en rapport avec l'aménagement des communes et des conseils ruraux concernés à l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement du suivi de la réalisation des plans d'aménagement urbain dans les gouvernorats de Gabès, Médenine, Tataouine, Sidi Bouzid, Gafsa, Tozeur et Kébili au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 1673

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 24 mai 2016

Mademoiselle Selma Goubji, urbaniste principal, est nommée à l'emploi de chef de service des autorisations de lotir à la direction de l'urbanisme au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 1674
p. 1674

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 24 mai 2016

Madame Asma Béjia, architecte principal, est nommée à l'emploi de chef de service du suivi des études directrices et sectorielles en rapport avec l'aménagement des communes et des conseils ruraux concernés, à l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement du suivi de la réalisation des plans d'aménagement urbain dans les gouvernorats de Sousse, Monastir, Mahdia et Sfax au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 1674

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 24 mai 2016

Monsieur Abdelhafidh Ghabara, administrateur conseiller, est nommé à l'emploi de chef de service des affaires administratives et financières à la direction régionale de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire de Kébili.

Ministère du transport

p. 1674

Par décret gouvernemental n° 2016-586 du 18 mai 2016

Monsieur Habib Toumi, conseiller des services publics, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre du transport, à compter du 14 mars 2016.

p. 1674

Par décret gouvernemental n° 2016-587 du 18 mai 2016

Monsieur Habib Toumi, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur général de la stratégie et des établissements et entreprises publics au ministère du transport, à compter du 6 avril 2016.

p. 1674

Par arrêté du ministre du transport du 13 mai 2016

Monsieur Habib Toumi est nommé administrateur représentant le ministère du transport au conseil d'administration de la compagnie tunisienne de navigation, en remplacement de Monsieur Hichem Mechichi, et ce, à compter du 12 avril 2016.

Ministère de l'environnement et du développement durable

p. 1674

Par décret gouvernemental n° 2016-588 du 18 mai 2016

Mademoiselle Nabila Arfaoui, contrôleur des dépenses publiques, est nommée chargé de mission au cabinet du ministre de l'environnement et du développement durable, à compter du 1er novembre 2015.

p. 1674

Par arrêté du ministre de l'environnement et du développement durable du 25 mars 2016

Monsieur Abderrazek Mani, ingénieur en chef, est nommé dans le grade d'ingénieur général du corps commun des ingénieurs des administrations publiques, au ministère de l'environnement et du développement durable, à compter du 16 mars 2016.

Lire le texte intégral →