Ministère des affaires étrangères
Décret gouvernemental n° 2017-126 du 19 janvier 2017, portant conclusion d'une convention cadre de coopération dans le domaine de la santé entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Islamique de Mauritanie
Article premier - Est conclue la convention cadre de coopération dans le domaine de la santé entre le gouvernement de la République Tunisienne et le gouvernement de la République Islamique de Mauritanie, annexée au présent décret gouvernemental, signée à Tunis le 11 mai 2016.
Lire le texte intégral →Décret gouvernemental n° 2017-127 du 19 janvier 2017, portant conclusion d'une convention de don entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'Etat du Qatar concernant la contribution au financement de la réalisation du projet du réseau de communication numérique « LTE » au ministère de l'intérieur
Article premier - Est conclue la convention de don entre le gouvernement de la République Tunisienne et l'Etat du Qatar concernant la contribution au financement de la réalisation du projet du réseau de communication numérique « LTE » au ministère de l'intérieur, annexée au présent décret gouvernemental, signée à…
Lire le texte intégral →Ministère des affaires religieuses
Par arrêté du ministre des affaires religieuses par intérim du 27 janvier 2017
Madame Nedia Yacoub, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur dans l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère des affaires religieuses.
Par arrêté du ministre des affaires religieuses par intérim du 27 janvier 2017
Monsieur Sami Challekh, prédicateur, est chargé des fonctions de chef de service de sauvegarde du Saint Coran, de la formation et des études à la direction régionale des affaires religieuses de Tataouine, au ministère des affaires religieuses.
Par arrêté du ministre des affaires religieuses par intérim du 27 janvier 2017
Monsieur Haythem Tlili, administrateur, est chargé des fonctions d'inspecteur administratif et financier à l'inspection générale des affaires administratives et financières au ministère des affaires religieuses.
En application des dispositions de l'article 17 du décret n° 2013-4522 du 12 novembre 2013, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages d'un chef de service d'administration centrale.
MINISTERE DES FINANCES
Liste des agents à promouvoir au grade de contrôleur général des finances au ministère des finances au titre de l'année 2016
- Hamadi Ben Amor,
- Slim Kchaou,
- Lotfi Harzeli,
- Sami Ben Janet El Abyadh,
- Yoser Kahya épouse Mehri,
- Mouna El Aid,
- Majid Ouni,
- Adel Ltifi,
- Moez Dridi.
Liste des agents à promouvoir au grade de contrôleur des finances de deuxième classe au ministère des finances au titre de l'année 2016
- Wafa Chihi,
- Imbirika Dhahri,
- Maher Bourezgui,
- Sabri Ammar,
- Salman Kadri.
Ministère des affaires locales et de l'environnement
Par décret gouvernemental n° 2017-128 du 19 janvier 2017
Monsieur Taoufik Barkouti, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de cinquième classe à la commune de Korba.
Par décret gouvernemental n° 2017-129 du 19 janvier 2017
Monsieur Slimen Golli, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de cinquième classe à la commune de Carthage.
Par décret gouvernemental n° 2017-130 du 19 janvier 2017
Monsieur Mohamed Belgacem, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de cinquième classe à la commune de Gafsa.
p. 413Par décret gouvernemental n° 2017-131 du 19 janvier 2017
Monsieur Faker Toukabri, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de cinquième classe à la commune de Mégrine.
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 décembre 2016
Monsieur Karim Chayata, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études, vice doyen à la faculté de droit et des sciences politiques de Sousse.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 19 décembre 2016
Monsieur Mounir Ben Hassine, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) au foyer universitaires Ibn Zohr de la Manouba.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 19 décembre 2016
Monsieur Mohamed Amine Hasnaoui, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la Cité universitaire Vaga à Béja.
En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Monsieur Taher Jallouli, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de directeur des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Carthage.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Mademoiselle Thouraya Bacha, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut supérieur des sciences et des technologies de l'environnement de Borj Cedria.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Madame Amel Glenza épouse Tlatli, ingénieur principal, est chargée des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut préparatoire aux études scientifiques et techniques.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Monsieur Moez Trabelsi, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'école supérieure de la statistique et de l'analyse de l'information.
p. 414Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 30 décembre 2016
Monsieur Mohamed Salah Barrak, assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut supérieur des mathématiques appliquées et d'informatique de Kairouan.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 19 décembre 2016
Monsieur Abdelkarim Ben Meftah, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à la faculté des sciences, mathématiques, physiques et naturelles.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Madame Moufida Amri épouse Hammami, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires juridiques, des archives et de la publication à la direction des services communs à l'université de Carthage.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Madame Rania Ben Grich épouse Brenji, ingénieur en chef, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur de la recherche scientifique, de la coopération internationale et de l'évaluation universitaire à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Carthage.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Mademoiselle Sonia Kerkeni, psychologue principal, est chargée des fonctions de secrétaire principal d'université pour exercer les fonctions de sous-directeur des affaires pédagogiques et de la vie universitaire, à la direction des affaires académiques et du partenariat scientifique à l'université de Carthage.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Monsieur Abdelkarim Maalaoui, technicien principal, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut préparatoire aux études scientifiques et techniques.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Monsieur Nabil Beji, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargé des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'école nationale des sciences et technologies avancées de Borj Cedria.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Mademoiselle Monia Zammali, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de secrétaire d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche, à l'institut supérieur des technologies de l'informatique et de la communication de Borj Cedria.
p. 415Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 19 décembre 2016
Madame Nadia Fatnassi, technicien principal, est chargée des fonctions de secrétaire d'université pour exercer les fonctions de chef de service des études techniques et du suivi des bâtiments à la sous-direction des bâtiments et d'équipement à la direction des services communs, à l'université de Tunis El Manar.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 19 décembre 2016
Madame Souad Abidi épouse Chokri, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire Fattouma Bourguiba à Tunis.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 19 décembre 2016
Madame Olfa Triki épouse Gharbi, technicien supérieur principal de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur adjoint d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la Cité universitaire les Jardins à Tunis.
En application des dispositions de l'article 4 (bis) du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 19 décembre 2016
Madame Sonia Hajji, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de directeur adjoint d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (A) à la Cité Universitaire de Kélibia.
En application des dispositions de l'article 4 (bis) du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 19 décembre 2016
Madame Naima Nsibi épouse Ourabi, administrateur conseiller de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, est chargée des fonctions de directeur d'établissement des œuvres universitaires de la catégorie (B) au foyer universitaire Ibn Khaldoun à Tunis.
En application des dispositions de l'article 5 du décret n° 95-2281 du 13 novembre 1995, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 décembre 2016
Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Mansour Khelifa | Faculté des lettres et des sciences humaines de Sousse | langue, lettres et civilisation anglaises | 24 novembre 2015 |
| Jamel Belhaj Tahar | Ecole nationale d'ingénieurs de Sousse | Télécommunications | 28 novembre 2015 |
| Aref Meddeb | |||
| Hamza Chagara | Ecole supérieure des sciences et de technologie de Hammam Sousse | Mathématiques | 10 décembre 2015 |
| Chokri Bouraoui | Ecole nationale d'ingénieurs de Sousse | Génie mécanique | 28 décembre 2015 |
| Imededdine Moussa | Ecole supérieure des sciences et de technologie de Hammam Sousse | Physique | 2 janvier 2016 |
| Mounir Ben Ali | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse | ||
| Khelifa Slimi | Institut supérieur du transport et de la logistique de Sousse | ||
| Chokri Souani | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Sousse | Electronique et microélectronique | 17 février 2016 |
| Ali Douik | Ecole nationale d'ingénieurs de Sousse | Traitement de signal et d'image | 22 février 2016 |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Les maîtres de conférences dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Nabil Ammar Tabbane | Ecole supérieure des télécommunications de Tunis | Communications | 28 novembre 2015 |
| Miloud Assal | Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Nabeul | Mathématiques | 10 décembre 2015 |
| Nizar Ben Fraj | |||
| Bechir Dali | Faculté des sciences de Bizerte | ||
| Hajer Guissouma épouse Helali | Institut national des sciences appliquées et de technologie | Génie biologique | 15 décembre 2015 |
| Dorra Ghorbel épouse Karoui | |||
| Sami Fattouch | |||
| Hassib Bouallagui | |||
| Fakher Kharrat | Ecole nationale d'architecture et d'urbanisme de Tunis | Architecture | 21 décembre 2015 |
| Malek Saihi | Institut des hautes études commerciales de Carthage | Finances et comptabilité | 23 décembre 2015 |
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Nabil Sghaier | Institut préparatoire aux études d'ingénieurs de Nabeul | Physique | 2 janvier 2016 |
| Abdelaziz Meftah | Faculté des sciences de Bizerte | ||
| Wahiba Najjar épouse Addhoum | Institut supérieur des études préparatoires en biologie et géologie de Soukra | Chimie | 3 février 2016 |
| Samah Akriche épouse Toumi | Faculté des sciences de Bizerte | ||
| Kais Nahdi | |||
| Lassaad Baklouti | |||
| Amor Ben Ali |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 janvier 2017
Les maîtres technologues dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur technologue en génie mécanique, à compter du 29 décembre 2015, conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation |
|---|---|
| Lotfi Sayari | Institut supérieur des études technologiques de Radès |
| Bechir Bechoual | |
| Meftah Mubarak | Institut supérieur des études technologiques de Mahdia |
| Othmane Hindaoui | Institut supérieur des études technologiques de Sfax |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 décembre 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de nomination |
|---|---|---|---|
| Younes Hamed | Faculté des sciences de Gabès | Sciences géologiques | 25/11/2015 |
| Achraf Ghorbal | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gabès | Sciences des matériaux | 19/12/2015 |
| Zouhaier Hadhek | Institut supérieur de gestion de Gabès | Sciences économiques | 25/12/2015 |
| Badreddine Jerbi | Méthodes quantitatives | 06/01/2016 | |
| Hedi Ben Amor | Ecole nationale d'ingénieurs de Gabès | Chimie | 09/01/2016 |
| Ridha Selmi | Faculté des sciences de Gabès | Mathématiques | 16/01/2016 |
| Zouhaeir Mehrez | Institut supérieur des sciences appliquées et de technologie de Gabès | Physique | 09/03/2016 |
| Mabrouk Zemzemi | |||
| Mohamed Debouba | Institut supérieur de biologie appliquée de Médenine | Biologie et physiologie végétale | 11/03/2016 |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Fatma Chigout épouse Ben Abdalah | Institut supérieur de civilisation islamique | Sciences du coran et de l'exégèse | 25 novembre 2015 |
| Mohamed Saber Thabet | Institut supérieur de théologie | ||
| Mohamed Khouja | |||
| Monia Almi épouse Garchi | |||
| Hajer Belgacem épouse Jarai | Institut supérieur de civilisation islamique | Fikh | 26 novembre 2015 |
| Ilyes Dardour | institut supérieur de théologie | ||
| Samira Chebbi | Institut supérieur de civilisation islamique | Sciences du hadith | 31 décembre 2015 |
| Noureddine Jlassi | Institut supérieur de théologie | ||
| Saber Sarraj | |||
| Yas Karamti | Centre des études islamiques de Kairouan | Sociologie | 17 février 2016 |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 décembre 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Ahmed Ksibi | Institut supérieur de documentation de Tunis | Documentation, bibliothéconomie et archivistique | 11 mars 2016 |
| Moez Baklouti | Institut supérieur du sport et de l'éducation physique de Ksar Said | Sciences humaines appliquées aux activités physiques et sportives | 28 mars 2016 |
| Imen Rabhi épouse Essafi | Institut supérieur de biotechnologie de Sidi Thabet | Sciences biologiques pharmaceutiques | 30 mai 2016 |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 décembre 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maîtres de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Norchene Ben Dahmane épouse Mouelhi | Institut des hautes études commerciales | Marketing | 4 décembre 2015 |
| Imen Hafaiedh épouse Boukoum | Institut national des sciences appliquées et de technologie | Sciences des matériaux | 19 décembre 2015 |
| Houssem Rachdi | Institut des hautes études commerciales | Sciences économiques | 25 décembre 2015 |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 décembre 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 décembre 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
| Prénom et nom | Affectation | Discipline | Date de la nomination |
|---|---|---|---|
| Khaled Farah | Institut national des sciences appliquées et de technologie | Physique | 9 mars 2016 |
| Ali Zaidi | Institut préparatoires aux études scientifiques et techniques | ||
| Hela El Ferchichi épouse Ouarda | Faculté des sciences de Bizerte | Biologie et physiologie végétale | 11 mars 2016 |
| Noomene Sleimi | |||
| Wahbi Djebali |
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 8 décembre 2016
Messieurs Moncef Ayari et Sami Melki, maîtres assistants de l'enseignement supérieur, sont nommés dans le grade de maître de conférences en sciences de l'information et de la communication à l'institut de presse et des sciences de l'information, à compter du 22 juillet 2016.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 7 décembre 2016
Monsieur Wissem Jedidi, maître assistant de l'enseignement supérieur, est nommé dans le grade de maître de conférences en mathématiques appliquées à la faculté des sciences mathématiques, physiques et naturelles, à compter du 6 janvier 2016.
Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 janvier 2017
Les technologues dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître technologue conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 9 janvier 2017
Les technologues dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître technologue conformément aux indications du tableau suivant :
Lire le texte intégral →Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 janvier 2017
Les maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de professeur de l'enseignement supérieur agricole, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
| Nom et prénom | Affectation | Discipline | Date d'effet |
|---|---|---|---|
| Karima Kouki Khalfallah | Institut national agronomique de Tunis | Sciences de la production végétale et de l'environnement | 22 avril 2016 |
| Halim Ben Haj Salah | |||
| Mahmoud M'Hamdi | Institut supérieur agronomique de Chott Mariem | ||
| Walid Hamada | Ecole supérieur d'agriculture du Kef | ||
| Sadreddine Moktar Kallel | Institut national agronomique de Tunis | Sciences de la protection des végétaux | 5 mars 2016 |
| Chokri Thebet | Institut supérieur agronomique de Chott Mariem | Sciences de l'économie rurale | 18 mai 2016 |
Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 27 janvier 2017
Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur agricole dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :
| Nom et prénom | Discipline | Date d'effet | Affectation |
|---|---|---|---|
| Abdessalem Shili | Sciences de la pêche et de l'aquaculture | 10 mars 2016 | Institut national agronomique de Tunis |
| Hanen Chiraz Ben Ismail Jellouli | Sciences des industries alimentaires | 5 mai 2016 |
Ministère des affaires sociales
Arrêté du ministre des affaires sociales du 6 janvier 2017, portant agrément de l'avenant n° 7 à la convention collective sectorielle des cliniques privées
Article premier - L'avenant n° 7 à la convention collective sectorielle des cliniques privées, signé le 5 décembre 2016 et annexé au présent arrêté, est agréé (1).
Lire le texte intégral →Ministère du transport
Décret gouvernemental n° 2017-132 du 6 janvier 2017, modifiant le décret n° 2000-147 du 24 janvier 2000, fixant les règles techniques d'équipement et d'aménagement des véhicules
Article premier - Sont abrogées les dispositions des articles 82 et 83 du décret n° 2000-147 du 24 janvier 2000 ci-dessus mentionné, sont annulées et remplacées par les dispositions suivantes :
Lire le texte intégral →Ministère de la femme, de la famille et de l'enfance
Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 19 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance, le 10 mars 2017 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur en chef au corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 19 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance, le 10 mars 2017 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur conseiller au corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 19 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance, le 10 mars 2017 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur du corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 19 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance, le 10 mars 2017 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de secrétaire d'administration au corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 19 janvier 2017, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance, le 10 mars 2017 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →