Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 7 du 23 janvier 2018

Journal Officiel · publié le 23 janvier 2018 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 24 pages · 75 textes

Présidence du gouvernement

p. 235

Décret gouvernemental n° 2018-69 du 23 janvier 2018, portant maintien en activité dans le secteur public après l'atteinte de l'âge légal de la retraite

Article premier - Sont maintenus en activité après l'atteinte de l'âge légal de la retraite, les agents dont les noms suivent, conformément aux indications du tableau suivant :

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Ministère de la justice

p. 237

Arrêté du ministre de la justice du 23 janvier 2018, portant délégation de signature

Article premier - En application des dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Taoufik Aouichi, directeur des affaires financières par intérim au ministère de la justice, est habilité à signer par délégation du ministre de la justice, tous les documents se…

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p. 237

Arrêté du ministre de la justice du 23 janvier 2018, portant délégation de signature

Article premier - En application des dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Walid Mathlouthi, chef de service de paie et des dépenses à la direction des affaires financières, est habilité à signer par délégation du ministre de la justice, tous les…

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Ministère de la défense nationale

p. 238

Par décret Présidentiel n° 2018-6 du 17 janvier 2018

Sont promus à titre exceptionnel les militaires suivants :

  • à compter du 1er janvier 2016 :
  • au grade de sergent ech 2 :
N°GradeNom et prénomMatriculeRemarque
1Caporal-chefWael Nasri936/2012
  • à compter du 1er janvier 2017 :
  • au grade de sergent ech 2 :
N°GradeNom et prénomMatriculeRemarque
1CaporalNajib Boulahmi91/2009
2Badii Mechrgui7033/2013
p. 238

Par décret Présidentiel n° 2018-7 du 17 janvier 2018

La médaille militaire est attribuée au caporal Najib Boulahmi ayant le matricule n° 91/2009, à compter du 1er octobre 2017.

p. 238

Par arrêté du ministre de la défense nationale du 23 janvier 2018

Monsieur Mohamed Amin Zayen, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service des marchés locaux à la direction générale des affaires administratives et financières au ministère de la défense nationale, à compter du 1er janvier 2018.

Ministère de l'intérieur

p. 238

Par arrêté du ministre de l'intérieur du 25 décembre 2017

Madame Zaquia Mathlouthi, analyste en chef, est nommée au grade d'analyste général au corps des analystes et des techniciens de l'informatique des administrations publiques au ministère de l'intérieur.

Ministère des finances

p. 238

Par décret gouvernemental n° 2018-70 du 16 janvier 2018

Monsieur Youssef Zouaghi, magistrat du troisième grade, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre des finances.

p. 238

Par décret gouvernemental n° 2018-71 du 16 janvier 2018

Monsieur Youssef Zouaghi, magistrat du troisième grade, est chargé des fonctions de directeur général de la douane au ministère des finances.

Ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale

p. 238

Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 23 janvier 2018

Madame Raja Belhadj, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service à la direction générale de la coopération africaine, asiatique et américaine et études prospectives au comité générale de la coopération internationale au ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale, à compter du 1er octobre 2017.

p. 239

Ministère de l'éducation

p. 239

Par arrêté du ministre de l'éducation du 23 janvier 2018

Monsieur Abdallatif Chaabouni, analyste en chef, est chargé des fonctions de directeur des systèmes d'information et des statistiques à la direction générale des études et de la planification et des systèmes d'information au ministère de l'éducation.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

p. 239

Par arrêté du ministre de l'agriculture des ressources hydrauliques et de la pêche du 3 janvier 2018

Madame Hédia Attia épouse El Hili, médecin vétérinaire inspecteur général, est chargée des fonctions de directeur de la surveillance zoosanitaire et de l'évaluation au centre national de veille zoosanitaire relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 239

Par arrêté du ministre de l'agriculture des ressources hydrauliques et de la pêche du 29 décembre 2017

Madame Rim Zalfani épouse Ayari, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de sous-directeur de consultation et des études juridiques à la direction de la législation relevant de la direction générale des affaires juridiques et foncières au ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

p. 239

Par arrêté du ministre de l'agriculture des ressources hydrauliques et de la pêche du 21 décembre 2017

Madame Leila Bel Abed épouse Issaoui, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service du contentieux et des affaires sociales à la direction des affaires administratives et financières à la régie des sondages hydrauliques relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche.

Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 239

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 23 janvier 2018

Monsieur Sami Hamrouni, ingénieur en chef est chargé des fonctions de directeur régional de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du Kef.

En application des dispositions de l'article 2 du décret n° 2008-512 du 25 février 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 239

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 23 janvier 2018

Madame Tawhida Belhaj Taher, administrateur conseiller, est nommée dans le grade d'administrateur en chef.

Ministère de la santé

p. 239

Arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe II de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Madame Nabiha Borsali épouse Falfoul, professeur hospitalo-universitaire en médecine, directrice générale de la santé au ministère de la santé, est autorisée à signer, par délégation du…

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p. 240

Arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe II de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Faouzi Yousfi, administrateur général de la santé publique, directeur général de l'unité juridique et du contentieux,

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p. 241

Arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe II de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Samir Abdeljaouad, inspecteur général de la santé publique, directeur général de l'unité de suivi des établissements publics à caractère non administratif et des entreprises…

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p. 241

Arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe II de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Madame Nozha Moussa épouse Béji, conseiller des services publics, directeur des ressources humaines, est autorisée à signer, par délégation du ministre de la santé, tous les actes entrant…

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p. 242

Arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe II de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Ridha Saidi, administrateur général de la santé publique, directeur des affaires financières, est autorisé à signer, par délégation du ministre de la santé, tous les actes…

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p. 242

Arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe II de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Samir Mahdi, ingénieur général, directeur des bâtiments, est autorisé à signer, par délégation du ministre de la santé, tous les actes entrant dans le cadre de ses attributions,…

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p. 243

Arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe II de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Saïd Gharbi, ingénieur principal, directeur de l'équipement par intérim, est autorisé à signer, par délégation du ministre de la santé, tous les actes entrant dans le cadre de…

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p. 243

Arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe II de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Youssef Hammami, administrateur en chef, inspecteur principal administratif de la santé publique à l'inspection administrative et financière au ministère de la santé, est…

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p. 244

Arrête du ministre de la santé du 23 janvier 2018, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe II de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Taha Zine Elabidine, inspecteur général de la santé publique, directeur de l'inspection médicale et juxta-médicale au ministère de la santé, est autorisé à signer, par délégation…

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p. 245

Arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe II de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Monsieur Mohamed Rebhi, ingénieur général, directeur de l'hygiène du milieu et de la protection de l'environnement au ministère de la santé, est autorisé à signer, par délégation du…

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p. 245

Arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe II de l'article premier du décret n° 75-384 du 17 juin 1975 susvisé, Ahlem Gzara, médecin major de la santé publique, directeur de la médecine scolaire et universitaire, est autorisée à signer, par délégation du ministre de la santé, tous les actes entrant…

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p. 246

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Monsieur Mohamed Meftah, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur général des services médicaux et juxtamédicaux à l'inspection médicale et juxtamédicale au ministère de la santé.

En application des dispositions de l'article (13) du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 246

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Madame Laila Larbi épouse Doghri, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est chargée des fonctions d'inspecteur général des services médicaux et juxtamédicaux à l'inspection médicale et juxtamédicale au ministère de la santé.

En application des dispositions de l'article (13) du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 246

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Monsieur Lotfi Arbi, inspecteur divisionnaire de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur général des services médicaux et juxtamédicaux à l'inspection médicale et juxtamédicale au ministère de la santé.

En application des dispositions de l'article (13) du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.

p. 246

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Yahya Hamdi, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Gabès.

p. 246

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Leila Bouabid épouse Fantar, médecin principal de la santé publique est chargée des fonctions de sous-directeur de la veille internationale, du diagnostic et de l'investigation laborantine microbiologique de terrain à la direction de la veille sanitaire à l'observatoire national des maladies nouvelles et émergentes.

p. 247
p. 247

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Sami Fakhfekh, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Tozeur.

p. 247

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Adnen Abidi, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la santé environnementale à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Siliana.

p. 247

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Kamel Said, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la promotion des structures et des établissements sanitaires publics à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Mahdia.

p. 247

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Sonia Sabai, médecin spécialiste principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de pharmaco-toxicologie, à la sous-direction de pharmacologie et de microbiologie, à la direction générale au laboratoire national de contrôle des médicaments.

p. 247

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Ines Ben Moussa, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de contrôle des dispositifs médicaux, à la sous-direction de contrôle des dispositifs médicaux et des produits cosmétiques et d'hygiène corporelle, à la direction générale au laboratoire national de contrôle des médicaments.

p. 247

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Taha Maatoug, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la gestion des soins à l'hôpital régional de Metlaoui.

p. 247

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Rim Moussa, médecin vétérinaire sanitaire, est chargée des fonctions de chef de service de l'information et des programmes sanitaires à la sous-direction de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Tunis.

p. 247

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Saloua Ben Hemden, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de médecine des urgences à l'hôpital régional de Ben Guerdane.

p. 247

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Ali Ben Rahma, professeur hospitalo-universitaire en médecine dentaire, est chargé des fonctions de chef de service hospitalo-universitaire à la clinique de médecine dentaire de Monastir (service de prothèse totale adjointe).

p. 247

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Adel Achour, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de médecine à l'hôpital régional « Mohamed Ben Salah » de Moknine.

p. 247

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Khaled Brini, médecin spécialiste principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie urologique à l'hôpital régional de Tozeur.

p. 248
p. 248

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Riadh Zribi, médecin spécialiste principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie générale à l'hôpital régional de Siliana.

p. 248

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Moncef Derza, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des consultations externes à l'hôpital régional de Tataouine.

p. 248

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Latifa Ghazouani, médecin dentiste principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de médecine dentaire à l'hôpital régional de Jendouba.

p. 248

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Sahbi Ben Salah, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la médecine à l'hôpital régional de Kébili.

p. 248

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Aicha Khanoussi épouse Brahim, médecin spécialiste de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service d'ophtalmologie à l'hôpital régional « Houcine Bouzaiene » de Gafsa.

p. 248

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Monsieur Mohamed Adel Ben Amor, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargé des fonctions de chef de service de laboratoire de biologie médicale à l'hôpital de Razi de Manouba.

p. 248

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Noureddine Ben Abdallah, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de la coordination médicale au groupement de la santé de base de Jebeniana.

p. 248

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Houcine Ben Amor, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'hémodialyse à l'hôpital de circonscription de Douz.

p. 248

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Mohamed Limam, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de biologie médicale et banque du sang à l'hôpital régional de Sidi Bouzid.

p. 248

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Mohamed Kaireddine Amouri, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie orthopédique à l'hôpital régional de Zarzis.

p. 248

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Ali Aziz Abouda, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de médecine à l'hôpital régional « Slim Hadhri » de Karkanah.

p. 248

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Salem Amaira, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Mazzouna du gouvernorat de Sidi Bouzid.

p. 249
p. 249

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Sofiene Abid, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Matmata du gouvernorat de Gabès.

p. 249

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Mohamed Hedi Djaballi, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Menzel Bouzelfa du gouvernorat de Nabeul.

p. 249

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Le docteur Sina Hadj Amor, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Carthage du gouvernorat de Tunis.

p. 249

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Les psychologues principaux suivants, sont nommées dans le grade de psychologue en chef au corps des psychologues des administrations publiques au ministère de la santé :

  • Houyem Boukassoula,
  • Rim Triki,
  • Islam Lazaar épouse Slimi,
  • Ibtissem Fnira.
p. 249

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Monsieur Mohamed Syoud est nommé membre représentant de la partie syndicale la plus représentative au conseil d'administration de l'hôpital Taher Sfar de Mahdia, et ce, à compter du 18 octobre 2017.

p. 249

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Monsieur Abderrazek Hedhili est nommé membre représentant du conseil de l'ordre des pharmaciens au conseil d'établissement de l'instance de l'accréditation en santé, et ce, à compter du 15 août 2017.

p. 249

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Sont nommés membres au conseil d'administration de l'institut national « El Mongi Ben Hmida » de neurologie de Tunis, et ce, à compter du 17 août 2017 :

  • le professeur Faycel Hentati : médecin chef de service,
  • le professeur Hafedh Jemel : médecin chef de service,
  • le professeur Mohamed Ben Hamouda : médecin chef de service,
  • le professeur Jalel Kallel : représentant des médecins maîtres de conférences agrégés et des médecins des hôpitaux exerçant au sein de l'institut,
  • le docteur Sofiène Bouali : représentant des médecins assistants hospitalo-universitaires exerçant au sein de l'institut,
  • Monsieur Habib Jerjir : représentant du personnel du corps paramédical exerçant au sein de l'institut.
p. 249

Par arrêté du ministre de la santé du 23 janvier 2018

Est mis fin aux fonctions du Docteur Olfa Lajmi, médecin principal de la santé publique, chef de circonscription sanitaire de Tebourba du gouvernorat de Manouba.

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

Liste des agents à promouvoir au choix au grade de travailleur social conseiller au titre de l'année 2015

  • Mabrouka Drissi.

Ministère des affaires culturelles

p. 249

Par arrêté du ministre des affaires culturelles du 25 décembre 2017

Monsieur Slim Darguechi, administrateur en chef, est chargé des fonctions de directeur des arts audio-visuels à la direction générale des arts dramatiques et des arts audio-visuels au ministère des affaires culturelles.

p. 250

Ministère du transport

p. 250

Par arrêté du ministre du transport du 27 décembre 2017

Monsieur Hamel Ghazouani, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur à la direction régionale du transport du gouvernorat de Jendouba.

En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 2008-1684 du 22 avril 2008, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 250

Par arrêté du ministre du transport du 27 décembre 2017

Madame Jihene Fray née Chaabane, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service du budget de fonctionnement à la direction générale des affaires administratives, financières et des moyens généraux au ministère du transport.

p. 250

Par arrêté du ministre du transport du 27 décembre 2017

Madame Ahlem Yacoubi née Laabidi, technicien principal, est chargée des fonctions de chef de service de la qualité et de la simplification des procédures à la direction générale du développement administratif et des systèmes d'information et du transport intelligent au ministère du transport.

p. 250

Par arrêté du ministre du transport du 27 décembre 2017

Mademoiselle Fatma Sassi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de formation dans la sûreté de l'aviation civile à la direction générale de l'aviation civile au ministère du transport.

p. 250

Par arrêté du ministre du transport du 8 janvier 2018

Les ingénieurs principaux dont les noms suivent, sont nommés au grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère du transport :

  • Dhouha Ribai,
  • Aymen Zribi.

Ministère de la femme, de la famille et de l'enfance

p. 250

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 23 janvier 2018

Madame Olfa El Zaouaoui, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de directeur du bureau des relations avec le citoyen au ministère de la femme, de famille et de l'enfance.

p. 250

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 8 janvier 2018

Monsieur Hatem Mhadheb, ingénieur en chef, est nommé au grade d'ingénieur général.

p. 250

Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance du 8 janvier 2018

Madame Hedia Azzabi est nommée au grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 250

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 4 janvier 2018

Monsieur Charfeddine Yaakoubi, contrôleur en chef des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est nommé dans le grade de contrôleur général des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

p. 250

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 29 décembre 2017

Les contrôleurs adjoints des domaines de l'Etat et des affaires foncières dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de contrôleur des domaines de l'Etat et des affaires foncières au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières :

  • Khaled Laatrech,
  • Issam Yaakoubi,
  • Mehdi Goubaa.
p. 251

Instance supérieure indépendante pour les élections

p. 251

Décision de l'instance supérieure indépendante pour les élections n° 2018-5 du 18 janvier 2018, portant proclamation des résultats définitifs des élections législatives partielles de la circonscription électorale des Tunisiens résidents en Allemagne et qui y sont inscrits (1)

(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.