Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 21 du 13 mars 2018

Journal Officiel · publié le 13 mars 2018 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 32 pages · 72 textes

Présidence du gouvernement

p. 643

Par arrêté du chef du gouvernement du 12 mars 2018

Madame Lamia Dhouihri, ingénieur principal, est nommée au grade d'ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques à la Présidence du gouvernement.

p. 643

Par arrêté du chef du gouvernement du 12 mars 2018

Monsieur Noureddine Bibeni, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est nommé au grade de gestionnaire en chef de documents et d'archives à la Présidence du gouvernement.

Ministère de la justice

p. 643

Arrêté du ministre de la justice du 12 mars 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de gestionnaire de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives

Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de gestionnaire de documents et d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives.

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p. 643

Arrêté du ministre de la justice du 12 mars 2018, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste du corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques au ministère de la justice

Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de bibliothécaire ou documentaliste du corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques.

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Ministère des finances

p. 644

Arrêté du ministre des finances du 21 février 2018, portant approbation du règlement intérieur du conseil national des normes des comptes publics

Article premier - Est approuvé le règlement intérieur du conseil national des normes des comptes publics annexé au présent arrêté.

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Ministère du commerce

p. 652

Arrêté du ministre de commerce, du ministre de la santé, du ministre de l'industrie, des petites et moyennes entreprises et du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 19 février 2018, relatif aux conserves de thon et conserves de bonite

Article premier - Le présent arrêté fixe les dénominations, les critères physiques et microbiologiques et sanitaires et les exigences de l'étiquetage et d'entreposage de thon et de bonite. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux conserves de thon et aux conserves de bonite provenant de l'une des espèces…

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Ministère des affaires locales et de l'environnement

p. 657

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 13 février 2018

Monsieur Mourad Ben Salem, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Hammam Sousse, à compter du 1er novembre 2017.

p. 657

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 13 février 2018

Monsieur Fayçel Ben Mustapha, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Mssakène, à compter du 1er novembre 2017.

p. 657

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 1er mars 2018

Monsieur Abdeljelil Bouras, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Soukra.

p. 657

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 20 février 2018

Monsieur Zouhair El Ouertani, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de quatrième classe à la commune de Jbel El Ouest, à compter du 1er janvier 2018.

p. 657

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 20 février 2018

Monsieur Monji Sdiri, technicien en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Nebr.

p. 657

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 20 février 2018

Monsieur Fathi Elkhalfaoui, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Dahmeni, à compter du 1er janvier 2018.

p. 657

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 20 février 2018

Madame Besma Ben Hssouna épouse Essoussi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Hzag Ellouza, à compter du 1er octobre 2017.

p. 657

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 20 février 2018

Monsieur Nizar El Ghazel, administrateur en chef, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Hergla.

p. 658
p. 658

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 20 février 2018

Monsieur El Ayedi Ben Salem, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de secrétaire général de troisième classe à la commune de Haffouz.

p. 658

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 20 février 2018

Monsieur Jamel Jabli, professeur d'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Rahale.

p. 658

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 20 février 2018

Madame Borniya Guermiti épouse Ejraydi, administrateur, est chargée des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Zouhour.

p. 658

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 20 février 2018

Monsieur Jamel El Ouertatani, administrateur conseiller est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Sers, à compter du 1er janvier 2018.

p. 658

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 20 février 2018

Monsieur El Houssine Chrayet, administrateur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune d'El Ain El Bidha.

p. 658

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 20 février 2018

Monsieur Ezzahi Mgeydi, inspecteur de contrôle économique, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune d'Aïn Essobh-Ennadhour.

p. 658

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 20 février 2018

Madame Jamila El Karoui, architecte principal, est chargée des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Tlalssa.

p. 658

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 20 février 2018

Monsieur Salem Mâatallah, administrateur conseiller de l'intérieur, est chargé des fonctions de secrétaire général de deuxième classe à la commune de Bembla El Manara.

p. 658

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018

Madame Bessma Abid, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la comptabilité à la commune de Sfax.

p. 658

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018

Madame Karama Boubaker El-Mkaouer, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la publicité à la commune de Sfax.

p. 658

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018

Madame Donia Issaoui, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de l'action sociale et culturelle à la commune de Megrine.

p. 658

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 26 janvier 2018

Madame Faten Boumiza, analyste, est chargée des fonctions de chef de service de l'informatique à la commune de Msaken.

p. 658

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 26 janvier 2018

Madame Saloua Beleksour, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et foncières à la commune de Mornaguia.

p. 658

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018

Monsieur Houssem Rached, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des études et du suivi des projets à la commune de Raoued.

p. 659
p. 659

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018

Mademoiselle Jhen Kazdaghli, analyste, est chargée des fonctions de chef de service des applications et des programmations à la commune de Mahdia

p. 659

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018

Madame Medina El-Ouej, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des réglementations, des contentieux et du domaine communal à la commune de Ksour Essef.

p. 659

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018

Monsieur Mouez Ben Slima, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des marchés à la commune de Chihia.

p. 659

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 26 janvier 2018

Madame Narjes Mouadeb, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des affaires foncières et des contentieux et du domaine communal à la commune de Maamoura.

p. 659

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018

Madame Rachida Ben Fraj, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de la taxation et de recouvrement et de l'amélioration des ressources à la commune de Sidi Bou Ali.

p. 659

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018

Monsieur Adel Chmak, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières à la commune de Chebba.

p. 659

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 26 janvier 2018

Monsieur Mohamed Rekik, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la comptabilité et du budget et des marchés à la commune de Gremda.

p. 659

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018

Monsieur Anis Ben Mansour, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la comptabilité et du budget à la commune de Teboulba.

p. 659

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018

Mademoiselle Lamia Aloui, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de l'information communale à la commune de Nabeul.

p. 659

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018

Mademoiselle Sawssen Ebdelli, ingénieur principal, est chargée des fonctions du chef de service de propreté à la commune de Bardo.

p. 659

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018

Madame Souhir Hmaied, ingénieur principal, est chargée des fonctions du chef de service des espaces vertes et de l'entretien de l'environnement à la commune de El-Mourouj.

p. 659

Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 19 janvier 2018

Madame Sabeh Saadaoui, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service des relations extérieures à la commune de Sfax.

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Ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire

p. 664

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 février 2018

Monsieur Jameleddine Rouis, ingénieur général, est chargé des fonctions de directeur des études générales et de la programmation à la direction générale d'aménagement du territoire au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 février 2018

Monsieur Mohamed Mahmoudi, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur du patrimoine immobilier à la direction des moyens généraux à la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 février 2018

Monsieur Chokri Khelifi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de la supervision de l'exécution des travaux de protection contre les inondations des localités de Denden et Zahrouni et des travaux du collecteur de vidange de Sebkhet Essijoumi à l'unité de gestion par objectifs pour le suivi de la réalisation du projet de protection contre les inondations de la région de Tunis Ouest relevant de la direction de l'hydraulique urbaine au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 février 2018

Monsieur Anis Dabbek, architecte principal, est chargé des fonctions de chef de service des équipements collectifs à la sous-direction de la coordination à la direction de l'urbanisme au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 février 2018

Madame Wafa Touati épouse Msaybi, ingénieur principal, est chargée des fonctions de chef de service des études à la sous-direction de la lutte contre la pollution hydrique à la direction de l'hydraulique urbaine au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 février 2018

Monsieur Sahbi Gasmi, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de l'entretien et du ravalement des bâtiments à la direction des moyens généraux à la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 février 2018

Madame Hana Zouaghi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des affaires financières à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du programme spécifique du logement social au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 février 2018

Madame Thouraya Benjamour, technicien en chef, est chargée des fonctions de chef de service du suivi des marchés relatifs à l'exécution des logements sociaux à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du programme spécifique du logement social au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 664

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 février 2018

Monsieur Mohamed Saber Mezghani, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de chef de service des régies à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 665
p. 665

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 février 2018

Madame Ikbel Mesrati, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de chef de service de la coordination et du contrôle à la sous-direction des affaires générales à la direction générale des services communs au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 665

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 février 2018

Monsieur Hichem Sdiri, conseiller des services publics, est chargé des fonctions d'inspecteur à l'inspection générale au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 665

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 21 février 2018

Monsieur Azher Ajjel, administrateur conseiller, est chargé des fonctions d'inspecteur à l'inspection générale au ministère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire.

p. 665

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 19 février 2018

Les ingénieurs en chef dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'ingénieur général :

  • Kamel Ommezzine,
  • Lotfi Abdessalem,
  • Noureddine Alimi,
  • Omar Saïdani,
  • Mounir Hewassa,
  • Fathi Ayari.
p. 665

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 19 février 2018

Les architectes en chef dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'architecte général :

  • Abdessattar Gouismi,
  • Salah Ouardien.
p. 665

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 19 février 2018

Les ingénieurs principaux dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef :

  • Mohamed Atef Talmoudi
  • Jamel Hachem,
  • Najla Ben Khlifa,
  • Mohamed Ali Ben Alaya,
  • Ridha Bouslimi,
  • Nadia Dogui,
  • Hafedh Behi,
  • Najoua Dridi Meftah,
  • Miled Chelly,
  • Adel Hidri,
  • Hela Sarraj,
  • Hanen Guermani,
  • Sami Haj Mbarek,
  • Mohamed Ali Saïdi,
  • Sami Hosni,
  • Abdelmajid Benissa,
  • Wafa Touati,
  • Kais Gharbi,
  • Hajer Boukaddouha,
  • Sami Zribi,
  • Rim Najjar,
  • Mohamed Mahmoudi,
  • Latifa Chokri,
  • Noureddine Alaoui,
  • Anis Mokaddem.
p. 665

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 19 février 2018

Les urbanistes principaux dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'urbaniste en chef :

  • Radhia Dhahri,
  • Emna Bouhali,
  • Salma Gobji,
  • Lassâad Haddad.
p. 666
p. 666

Par arrêté du ministre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territoire du 19 février 2018

Les architectes principaux dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'architecte en chef :

  • Anis Dabbek,
  • Ibtissem Ben Said,
  • Sawsen Bousetta,
  • Saida Ammar,
  • Nessrine Hannachi,
  • Mohamed Nabil Hajji.

Ministère de la santé

p. 666

Par décret gouvernemental n° 2018-231 du 8 mars 2018

Est mis fin à la nomination de Madame Kaouther Hedhli Ben Ammar, administrateur en chef, chargé de mission au cabinet du ministre de la santé, à compter du 18 décembre 2017.

p. 666

Par arrêté du ministre de la santé du 13 mars 2018

Est abrogé l'arrêté de la ministre de la santé du 10 novembre 2016, chargeant Monsieur Aymen Souissi, conseiller des services publics, des fonctions de sous-directeur des études, de la planification et de la programmation à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du plan d'actions de la stratégie de promotion des exportations et des investissements dans le secteur de la santé à l'horizon 2016 au ministère de la santé.

p. 666

Par arrêté du ministre de la santé du 16 janvier 2018

Les ingénieurs principaux suivants, sont nommés dans le grade d'ingénieur en chef au corps commun des ingénieurs des administrations publiques au ministère de la santé :

  • Olfa Saidi,
  • Salmen Hermi,
  • Abir Ben Ayed,
  • Samir Jallouli,
  • Lassaad Ben Abdelkader,
  • Abderraouf Kammoun,
  • Mohamed Ali Mehtaoui,
  • Mohamed Ben Taher,
  • Ramy Sghari,
  • Emna Ben Snoussi,
  • Hassen Hamadi,
  • Dora Ben Abdessalem,
  • Said Gharbi,
  • Kaies Hentati,
  • Mahmoud Abdeljaouad.
p. 666

Par arrêté du ministre de la santé du 26 février 2018

Le docteur Khaled Neji, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de gynécologie obstétrique "B" au centre de maternité et néonatalogie du Tunis.

p. 666

Par arrêté du ministre de la santé du 26 février 2018

Le docteur Rim Ben Hamid, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargée des fonctions de chef de service des urgences au centre de maternité et néonatologie du Tunis.

p. 666

Par arrêté du ministre de la santé du 13 mars 2018

Monsieur Belgacem Derbeli est nommé membre de la partie syndicale la plus représentative au conseil d'administration du centre de maternité et de néonatologie de Tunis, et ce, à compter du 23 novembre 2017.

Ministère des affaires sociales

p. 666

Par arrêté du ministre des affaires sociales du 12 février 2018

Monsieur Chrif Sliti, administrateur, est chargé des fonctions de chef de l'unité de l'enseignement des adultes à la direction régionale des affaires sociales de Siliana.

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 666

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 février 2018

Les inspecteurs en chef de la propriété foncière, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'inspecteur général de la propriété foncière :

  • Sihem Fourati,
  • Slaheddine Nefzi.
p. 667
p. 667

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 février 2018

Madame Baya Ben Sassi, rédacteur en chef d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommée dans le grade de rédacteur général d'actes de la conservation de la propriété foncière.

p. 667

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 février 2018

Les inspecteurs centraux de la propriété foncière, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade d'inspecteur en chef de la propriété foncière :

  • Karima Cherni,
  • Nebil Nahdi,
  • Amor Larayedh,
  • Wafa Sallemi,
  • Habib Gnouma,
  • Abdelkader Ezzine,
  • Sana Feriani,
  • Sana Rebai,
  • Amer Ferchichi,
  • Nabiha Missaoui,
  • Faouzi Jlassi,
  • El Aid Rahali,
  • Saïda Touati,
  • Saber Drira,
  • Rafik Aissaoui,
  • Chiheb Khalfaoui,
  • Monia Fehri,
  • Ikram Soussia,
  • Aida Ben Slima,
  • Nader Trigui,
  • Othmen Ajimi,
  • Zazia Jbali,
  • Wassila Abd El Moumen,
  • Neji Graba,
  • Sami Foughali,
  • Nassim Gueddiche,
  • Walid Fatnassi.
p. 667

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 février 2018

Les conservateurs des bibliothèques ou de documentation, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation à la conservation de la propriété foncière :

  • Jamila Boughanmi,
  • Ferida El Hechri.
p. 667

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 février 2018

Madame Amira Abidi, ingénieur principal du corps commun des ingénieurs des administrations publiques, est nommée dans le grade d'ingénieur en chef du corps commun des ingénieurs des administrations publiques à la conservation de la propriété foncière.

p. 667

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 février 2018

Madame Asma Kallel, analyste central, est nommée dans le grade d'analyste en chef aux corps des analystes et techniciens de l'informatique des administrations publiques à la conservation de la propriété foncière.

p. 667

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 février 2018

Monsieur Mohamed Ichaoui, rédacteur principal d'actes de la conservation de la propriété foncière, est nommé dans le grade de rédacteur en chef d'actes de la conservation de la propriété foncière.

p. 667

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 5 février 2018

Les rédacteurs d'actes de la conservation de la propriété foncière, dont les noms suivent, sont nommés dans le grade de rédacteur principal d'actes de la conservation de la propriété foncière :

  • Mohamed El Chihi,
  • Aouatef Ferchichi,
  • Faycel Cheridi,
  • Ali Rafai,
  • Aida Abidi,
  • Habiba Nahdi,
  • Sofiene Ben Saad,
  • Karim Salem.