Présidence du gouvernement
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 1 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Ridha Ben Mohamed Salah Ben Najem fils de Halima Ben Hassine né le 16/04/1972 à Tunis, domicilié au terrain Hassine El Gharbi Douar Hicher, Mannouba, travailleur à l'étranger et propriétaire d'un domaine agricole sis à Nabeul, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *037 datée du 9/7/2011, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 2 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Haykel Ben Khmaies Ben Ammar Saidani, fils de El Faiza Khemiri, né le 26/10/1980 à Tunis, domicilié au 13 rue 4556 Hrairia cité Ezzouhour Tunis, étudiant, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *690 datée du 11/11/2002, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 3 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Mohamed Ben Abelrazzak Ben Mohamed Khiari, fils de Aziza Nabli, né le 22/05/1984 à Tunis, domicilié au 9 rue Aboulkacem Zahraoui Boumhal Ben Arous, étudiant, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *289 datée du 24/01/2008, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 4 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Adel Ben Mohamed Ben Dhaw Alghandri, fils de Hedhom Alghandri, né le 06/06/1986 à Ben Guerden, domicilié au Tabii Ben Guerden, ouvrier, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *616 datée du 23/10/2003, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 5 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Farhat Ben Mesbah Ben Amor Mars, fils de Rim Dhifallah, né le 01/11/1983 à Ben Guerden, domicilié au Jalel Ben Guerden, commerçant, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *924 datée du 06/11/2012, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 6 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Haythem Ben Belkacem Ben Ahmed Ben Salem, fils de Romdhana Bent Amor, né le 01/04/1980 à Chrarda, domicilié au Chrarda Kairouan, agriculteur, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *938 datée du 14/08/2013, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 7 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Najib Ben Hssin Ben Mohamed Manita, fils de Hedhom Zagrouba, né le 13/04/1992 à Ben Guerden, domicilié au Tabii Ben Guerden, ouvrier, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *261 datée du 26/04/2007, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 8 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Wanes Ben Hssin Ben Mohamed Fkih Hssin, fils de Najiba Njim, né le 08/01/1982 à Mahdia, domicilié au 1 rue Jawher Skili Mahdia, commerçant, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale, CIN n° *300 datée du 02/04/2003, pour une période de six mois renouvelables.
p. 1372Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 9 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Sami Ben Mondher Ben Hedi Kasmi, fils de Fatma Yahyaoui, né le 23/05/1991 à Tunis, domicilié au Maison n° 729 cité 7 Novembre cité Khaled ibn Walid Manouba, ouvrier, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *079 datée du 15/03/2014, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 10 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Yahya Ben Arbi Ben Mohamed Ghazali, fils de Nour Alhouda Zghib, né le 05/07/1985 à Sousse, domicilié à (la cité militaire d'Omrane Supérieur Tunis) 6 rue Hedi Menjli Ras Tabia Tunis, vendeur, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *563 datée du 08/03/2011, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 11 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Atef Ben Abdelaziz Ben Mohamed Dhaouadi, fils de Najet Mersani, né le 25/06/1982 à Mateur, domicilié au 528 Cité Omrane Mateur Bizerte, électricien voiture, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *424 datée du 25/09/2001, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 12 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Noureddin Ben Taher Ben Alhadj Belkacem Chouchen, fils de Aicha Hrabi, né le 07/01/1980 à Wled Hafouz, domicilié au Chouachnia Wled Hafouz Sidi Bouzid, ouvrier, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *223 datée du 04/03/2004, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 13 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Jihed Ben Naser Ben Rebii Chandoul, fils de Jamila Gaaloul, né le 08/08/1989 à Jerba, domicilié au Joref Sidi Makhlouf Médenine, élève, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *807 datée du 24/03/2009, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 14 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Chamseddine Ben Abdelrahmen Ben Cherif Sandi, fils de Iljia Ibrahim, né le 22/04/1986 à Tunis, domicilié au 1 rue 6974 Cité Intilaka Tunis, ouvrier (vendeur) dans un espace commercial, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *348 datée du 03/03/2011, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 15 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Mohamed Ben Mesbah Ben Hbib Mahmoudi, fils de Khadhra Bent Amor, né le 20/11/1985 à Ben Guerden, domicilié au Jalel KM 3,5 Ben Guerden, ouvrier, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *504 datée du 16/04/2011, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 16 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Jameleddine Ben Mohamed Salah Ben Salem Ben Moussa, fils de Wasila Baya, né le 14/01/1990 à Sidi Alheni, domicilié au Sidi Alhani Sousse, élève dans un lycée privé, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *285 datée du 11/06/2009, pour une période de six mois renouvelables.
p. 1373Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 17 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Mohamed Ben Mohamed Ben Mohamed Bouzid, fils de Omsaad Bent Mohamed, né le 09/06/1988 à Zaafaran, domicilié au Zaafaran Douz Gbeli, ouvrier, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *487 datée du 04/04/2013, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 18 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Khalil Ben Amar Ben Othmen Mansouri, fils de Jomaa Slougi, né le 24/05/1991 à Hay Azouhour, domicilié au Kamor Hassi Lfarid Kasserine, étudiant, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *618 datée du 19/01/2013, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 19 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Houssem Ben Ezzeddine Ben Khlifa Thlithi, fils de Zakia Ayadi, né le 19/07/1992 à Hassi Lfarid, domicilié au Hassi Lfarid Kasserine, étudiant, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *158 datée du 01/09/2012, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 20 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Hatem Ben Alaid Ben Mohamed Basdouri, fils de Chalbia Basdouri, né le 22/11/1979 à Ben Oun, domicilié au Cité Ali Ben Oun Sidi Bouzid, ouvrier, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *408 datée du 23/01/2001, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 21 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Oussama Ben Hssin Ben Mabrouk Lkhazri, fils de Henda Bent Cherif, né le 27/04/1992 à Jendouba, domicilié au Cité Alhedi Ben Hssin Jendouba, élève, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *745 datée du 21/05/2012, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 22 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Mohamed Ben Ibrahim Ben Salah Basdouri, fils de Chagra Basdouri, né le 02/07/1984 à Ben Oun, domicilié au Farik Elbsadria Ben Oun Sidi Bouzid, ouvrier, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *239 datée du 03/09/2001, pour une période de six mois renouvelables.
Par arrêté de la commission nationale de lutte contre le terrorisme n° 23 du 6 mai 2019
Est renouvelé le gel des biens et ressources économiques du nommé Karim Ben Albeji Ben Ammar Chaachouii, fils de Fatma Dachraoui, né à el Kef, domicilié au 7 Cité Hrouch Eldir El Kef, élève, de nationalité tunisienne détenteur de la carte d'identité nationale n° *957 datée du 30/03/1998, pour une période de six mois renouvelables.
Ministère de la justice
Arrêté du ministre de la justice du 6 mai 2019, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'ingénieur en chef.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 6 mai 2019, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur appartenant au corps administratif commun des administrations publiques
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur appartenant au corps administratif commun des administrations publiques.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 6 mai 2019, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur de greffe de juridiction
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'administrateur de greffe de juridiction.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 6 mai 2019, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier principal de juridiction
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier principal de juridiction.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 6 mai 2019, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier de juridiction
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de greffier de juridiction.
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre de la justice du 6 mai 2019, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur
Article premier - Est ouvert au ministère de la justice, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de programmeur.
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la justice du 25 avril 2019
Messieurs dont les noms suivants sont inscrits sur la liste des médecins qualifiés d'évaluer le dommage corporel :
La circonscription de la cour d'appel de Tunis
Tribunal de première instance de Tunis
- Hassen Khouni : hôpital des forces de sécurité intérieure de La Marsa,
- Mohamed Bellali : hôpital Charles Nicole Tunis.
La circonscription de la cour d'appel de Nabeul
Tribunal de première instance de Grombalia
- Mohamed Nasreddine Chaouche : Rue 18 Janvier Grombalia,
- Monsieur Youssef Nouma est inscrit sur la liste des médecins légistes :
La circonscription de la cour d'appel de Médenine
Tribunal de première instance de Médenine
- Youssef Nouma : hôpital universitaire Habib Bourguiba de Médenine.
Par arrêté du ministre de la justice du 25 avril 2019
La démission de Madame Awatef Bent Mabrouk Soltani notaire à Tunis, circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, pour des raisons personnelles, est acceptée, à compter de la date de publication du présent arrêté.
Par arrêté du ministre de la justice du 25 avril 2019 à 2019
La démission de Madame Safa Bent Abdessalem Daoudi notaire à El Ouardia, circonscription du tribunal de première instance de Tunis (2) pour des raisons personnelles, est acceptée, à compter de la date de publication du présent arrêté.
Ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale
Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 10 mai 2019
Monsieur Monem Bakari est nommé membre représentant le ministère de l'industrie et des petites et moyennes entreprises au conseil d'entreprise de l'office de développement du Sud en remplacement de Monsieur Tarek Ben Slama.
Par arrêté du ministre du développement, de l'investissement et de la coopération internationale du 10 mai 2019
Monsieur Lassaad Zrigue est nommé membre représentant le gouvernorat de Gabès au conseil d'entreprise de l'office de développement du Sud.
Ministère de l'éducation
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Jaafer Kehila, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de secrétaire général au commissariat régional de l'éducation à Médenine.
En application de l'article 11 de décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Faycel Laamiri, professeur principal émérite, classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de directeur du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Sousse.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Mohamed Négib Saadaoui, professeur principal émérite, classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de directeur du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Monastir.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Madame Mounira Kooli, administrateur en chef de l'éducation, est chargée des fonctions de secrétaire général au commissariat régional de l'éducation à Monastir.
En application des dispositions de l'article 11 de décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Boujemâa Hasni, professeur principal émérites (corps commun), est chargé des fonctions de directeur du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Béja.
p. 1379Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Madame Mouna Essid, professeur principal hors classe des écoles primaires, est chargée des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves au cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Béja.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Madame Lamia Walbani, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Béja.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Adel Zouaghi, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation au cycle préparatoire et à l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Béja.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Ridha Lagha, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Manouba.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Abdelwahhab Ben Amor, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à l'Ariana.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Noomane Lahdhiri, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation de Gabès.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Afif Kefi, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur des études et de l'évaluation de l'inspection du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction de l'inspection du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à l'inspection générale de la pédagogie de l'éducation au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Khalil Khleifi, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur des bâtiments, de l'équipement et de la maintenance au secrétariat général, au commissariat régional de l'éducation à Siliana.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Adnan Gharbi, inspecteur principal des écoles préparatoires et des lycées secondaires, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation au cycle préparatoire et à l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Monastir.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Madame Sana Zarrad épouse Abdelkader, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves au cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Monastir.
p. 1380Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Nour Ben Hammouda, inspecteur général des écoles primaires, est chargé des fonctions de chef d'unité des recherches, des études et d'évaluation au centre national de la formation et de perfectionnement.
En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 2019-265 du 6 mars 2019, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Abdelah Lemloumi, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Médenine.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Ali Hafi, professeur principal des écoles primaires, est chargé des fonctions de chef de service de l'enseignement et de la formation du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Médenine.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Madame Nadia Alahwali, surveillant général en chef, est chargée des fonctions de chef de service de la carrière professionnelle des corps d'inspection et de conseil du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la sous-direction de la gestion centrale du personnel du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction des affaires administratives à la direction générale des ressources humaines au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Madame Souad Laabidi, surveillant général en chef, est chargée des fonctions de chef de service du suivi de la gestion des budgets, des contrats programmes et des contrats objectifs à la sous-direction de la coordination de la tutelle des établissements publics à caractère non administratif à la direction de la coordination de la tutelle au secrétariat général au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Hbib Saadi, professeur de l'enseignement secondaire émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de chef de service de la formation et de l'enseignement du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Béja.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Madame Hana Abid, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de chef du bureau de planification de statistique au commissariat régional de l'éducation à Béja.
En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2012-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Mourad Jed, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de chef de service des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Tunis 2.
p. 1381Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Madame Afifa Jemili épouse Skir, administrateur conseiller de l'éducation, est chargée des fonctions de chef de service des prévisions budgétaires de l'équipement à la sous-direction du budget de l'équipement à la direction du budget à la direction générale des affaires financières au ministère de l'éducation.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Fethi Slama, professeur de l'enseignement secondaire émérite classe exceptionnelle, est chargé des fonctions de chef de service des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Monastir.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Mohamed Mlaieh, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de service des concours et des examens professionnels au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Tataouine.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Nabil Boubaker, analyste en chef, est nommé dans le grade d'analyste général, à compter du 20 février 2019.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Les analystes centraux dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'analyste en chef, à compter du 20 février 2019 :
- Adel Belghith,
- Bouthaina Jammali.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Monsieur Issa Chtourou, professeur de l'enseignement secondaire émérite classe exceptionnelle, est déchargé des fonctions de commissaire régional de l'éducation à Sfax 2.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Est mis fin aux fonctions de Madame Ibtissem Khzemi épouse Ben Salem, professeur principal émérite, des fonctions de sous-directeur de la formation du corps d'encadrement pédagogique et des enseignants primaires à la direction de la formation continue à la direction générale des programmes et de la formation continue au ministère de l'éducation à compter du 1er avril 2019.
Par arrêté du ministre de l'éducation du 10 mai 2019
Est annulé le chargement de Monsieur Mohamed Sami Ton, professeur de l'enseignement principal hors classe, des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au centre régional de l'éducation et de la formation continue à Mahdia, à compter du 19 mars 2019.
Ministère des affaires locales et de l'environnement
Par arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 17 avril 2019
Monsieur Farhat El Hioui, ingénieur en chef, est chargé des fonctions du directeur technique à la commune d'El Aïn.
Ministère des affaires sociales
Par décret gouvernemental n° 2019-384 du 6 mai 2019
Monsieur Nabil Ourari, conseiller des services publics, est chargé des fonctions de directeur du conseil national du dialogue social.
En application de l'article 18 de la loi n° 2017-54 du 24 juillet 2017, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur général d'administration centrale.
p. 1382Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 2 avril 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur est accordée à Monsieur Faouzi Jelassi, administrateur général des domaines de l'Etat et des affaires foncières, directeur des immeubles agricoles à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Nabeul au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 2 avril 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur est accordée à Monsieur Neji Zarouane, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, directeur des études, de l'organisation et des projets à la direction générale de l'organisation, des méthodes et de l'informatique au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 10 avril 2019
Monsieur Houcine Mokdad, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de directeur des immeubles agricoles à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Kébili au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 2 avril 2019
Monsieur Mounir Louati, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur des opérations foncières à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières du Kasserine au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 2 avril 2019
Monsieur Béchir Soukrafi, technicien en chef, est chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion des biens non agricoles de l'Etat à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Médenine au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 2 avril 2019
Monsieur Chedly Soumri, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires pétitoires et d'expropriation à la direction générale du contentieux de l'Etat au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 2 avril 2019
Monsieur Mohamed Elchehed Abderrahim, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'exploitation à la direction générale de l'organisation, des méthodes et de l'informatique au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 2 avril 2019
Monsieur Mohamed Ben Hassine, ingénieur principal, est chargé des fonctions de sous-directeur des expertises et du contentieux à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Monastir au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 23 avril 2019
Monsieur Adel Lounissi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la formation et du perfectionnement à la direction générale des services communs au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
p. 1383Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 23 avril 2019
Monsieur Zouhaier Mansouri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de l'ordonnancement des dépenses de fonctionnement et de développement à la direction générale des services communs au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 23 avril 2019
Madame Aïcha Gomati, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des études et des prévisions de budget à la direction générale des services communs au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 15 avril 2019
Monsieur Ali Belhadj Belgacem, ingénieur principal, est chargé des fonctions de chef de service des expertises à la direction régionale des domaines de l'Etat et des affaires foncières de Mahdia au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 15 avril 2019
Madame Manel Dérouiche, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de chef de service de la bibliothèque à la direction générale des services communs au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.
DE LA JEUNESSE ET DU SPORT
Ministère des affaires
Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 18 avril 2019, portant délégation de signature
Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Abdelmonêm Chaâfi, directeur général des services communs au ministère des affaires de la jeunesse et du sport, est habilité à signer par délégation de la ministre des affaires…
Lire le texte intégral →Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Chokri Chelbi, inspecteur principal de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de directeur des affaires culturelles et sportives au centre culturel et sportif de la jeunesse El Menzah.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Mourad Mallouli, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Tarek Ben Moussa, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kébili.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale est attribuée à Madame Sassia Zemezmi, ingénieur en chef, chargée des fonctions de chef de bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Gabès.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Mohamed Ali Araoud, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Monastir.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Ridha Ben Dhrifa, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Zaghouan.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Mohamed Faouzi El Behi, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.
p. 1385Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Sami Bokri, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Kébili.
En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Abderrazek Saihi, professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale est attribuée à Madame Naïma Jaouadi, administrateur conseiller, chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Jendouba.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Yassine Amara, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des recherches pédagogiques et techniques au centre des recherches et de documentation à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Gafsa.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Madame Souad Bouchiba, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service de la publication, de la documentation et de la traduction au centre des recherches et de documentation à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Gafsa.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Mehdi Tlili, professeur émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service du développement des sports à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Gafsa.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Adel Mejri, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Hafedh Bettaieb, professeur émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de l'Ariana.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Madame Nozha Makni, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Manouba.
p. 1386Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 5 avril 2019
Madame Nesrine Guizani, administrateur, est chargée de la direction de secrétariat permanent de la comité de discipline et de la comité de révision à l'agence nationale de lutte contre le dopage.
En application des dispositions de l'article 25 du décret n° 2008-103 du 16 janvier 2008, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 5 avril 2019
Madame Mouna Dagrouna, manager en sport, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de réforme de la gestion du budget au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 5 avril 2019
Monsieur Seifeddine Rabhi, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la comptabilité et du budget à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 5 avril 2019
Monsieur Nizar Mannaï, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service de la législation et des études juridiques à la direction des affaires juridiques à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 5 avril 2019
Madame Hanene Derbel, travailleur social conseiller, est chargée des fonctions de chef de service des contentieux administratifs à la direction des affaires juridiques à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Naoufel Houidi, ingénieur en chef est chargé des fonctions de chef de service des bâtiments et de l'équipement au bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Mahdia.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Samir Hichri, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Nabeul.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Madame Imene Lassoued, professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de service du suivi de la formation et du recyclage des cadres de l'animation de la jeunesse à l'unité de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Imed Touhami, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de la cellule des techniques et de la technologie sportive au centre national de la médecine et des sciences du sport.
En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2003-2651 du 23 décembre 2003, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.
p. 1387Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 25 mars 2019
Madame Sihem Dabebi El Mrabet, conseiller de presse au sein du ministère des affaires de la jeunesse et du sport, est nommée dans le grade de conseiller de presse en chef, à compter de la date du 4 mars 2019.
Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 27 mars 2019
Monsieur Imed Daboussi est nommé membre représentant le ministère des finances au conseil d'administration de la société "Promosport" à compter du 14 juin 2018, et ce, en remplacement de Monsieur Riadh Abbes.
Ministère de la femme, de la famille et de l'enfance et des personnes âgées
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance et des personnes âgées du 10 mai 2019
Monsieur Khlifa Bilgacem, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service de maintenance, de sécurité, de sauvegarde et d'intégrité des informations, au centre national de l'informatique pour enfants.
Par arrêté de la ministre de la femme, de la famille et de l'enfance et des personnes âgées du 23 avril 2019
Madame Maysoune El Ahmadi est nommée dans le grade de psychologue en chef au ministère de la femme, de la famille et de l'enfance et des personnes âgées.