Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 74 du 13 septembre 2019

Journal Officiel · publié le 13 septembre 2019 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 40 pages · 128 textes

Assemblée des représentants du peuple

p. 2836

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Monsieur Hamdi Charfi, gestionnaire en chef de documents et d'archives, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale classe exceptionnelle au cabinet à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2836

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Monsieur Hosni Kabada, conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale au secrétariat général à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2836

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Monsieur Ali Djait, conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale au cabinet à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2836

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Monsieur Mouldi Ayari, conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale au secrétariat général à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2836

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Monsieur Ahmed Allouch, conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale à l'Instance générale des services communs à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2836

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Madame Hanen Ben Hadj Slimen, conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale au secrétariat général à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2836

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Monsieur Riadh Sahli, conservateur en chef des bibliothèques ou de documentation, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale au secrétariat général à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2836

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Monsieur Walid Smaili, administrateur en chef de l'éducation, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale au secrétariat général à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2836

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Madame Faten Sliti épouse Argoubi, conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de directeur d'administration centrale au cabinet à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2836

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Madame Naděj Landoulsi, conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, est chargée des fonctions de directeur d'administration centrale au secrétariat général à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2836

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Monsieur Mounir Jlassi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au secrétariat général à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2837
p. 2837

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Monsieur Sofiène Hezzi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'Instance générale des services communs à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2837

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Madame Amira Gomri, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au secrétariat général à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2837

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Madame Rim Zrami, administrateur en chef de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique est chargée des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au secrétariat général à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2837

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Monsieur Abdelaziz Mechi, conseiller de deuxième ordre de la chambre des députés, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale à l'Instance générale des services communs à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2837

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Monsieur Riadh Dallel, administrateur en chef de l'éducation, est chargé des fonctions de sous-directeur d'administration centrale au secrétariat général à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2837

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Madame Monia Hamrouni épouse Msalmi, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale au cabinet à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2837

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Madame Houda Ouerghi, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale au secrétariat général à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2837

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Madame Zohra Idoudi, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale au cabinet à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2837

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Madame Moufida Aribi épouse Essid, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale au cabinet à l'Assemblée des représentants du peuple.

p. 2837

Par arrêté du chef du gouvernement du 10 septembre 2019

Madame Najiba Chaouch épouse Ben Salah, conseiller de troisième ordre de la chambre des députés, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale au secrétariat général à l'Assemblée des représentants du peuple.

Présidence du gouvernement

p. 2837

Décret gouvernemental n° 2019-803 du 5 septembre 2019, portant renouvellement de mandat et nomination de membres au conseil d'administration de la Banque Centrale de Tunisie

Article premier - Les mandats de Madame Selma Bellagha et de Monsieur Fethi Zouheir Nouri, membres du conseil d'administration de la Banque centrale de Tunisie, sont renouvelés pour une période de trois ans à compter du 20 juin 2019.

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Ministère de la justice

p. 2838

Par arrêté du ministre de la justice du 13 septembre 2019

Monsieur Yousri Saidani, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de directeur au bureau du système pénitentiaire et de la rééducation au ministère de la justice.

p. 2838

Par arrêté du ministre de la justice et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 13 septembre 2019

Madame Mounira Rtimi, gestionnaire de documents et d'archives, est chargée des fonctions de secrétaire à l'Institut supérieur de la profession d'avocat.

p. 2838

Par arrêté du ministre de la justice du 13 septembre 2019

Les deux cadres dont les noms suivent, sont nommés chefs de greffes adjoints aux cours d'appel, conformément aux indications du tableau suivant :

Le TribunalPrénom et NomGradeEmploi fonctionnel
Cour d'appel de NabeulMohamed Belhaj SeghaierAdministrateur de greffe de juridictionChef de greffe adjoint chargé du bureau des procédures judiciaires à la cour d'appel de Nabeul
Cour d'appel de MédenineKhira ChaabaneAdministrateur de greffe de juridictionChef de greffe adjoint chargé du bureau des affaires générales à la cour d'appel de Médenine

En application des dispositions de l'article 20 du décret gouvernemental n° 2018-420 du 7 mai 2018, les intéressés bénéficient de rang de chef de service d'administration centrale.

p. 2838

Par arrêté du ministre de la justice du 13 septembre 2019

Les deux cadres dont les noms suivent, sont nommés chefs de greffes adjoints aux tribunaux de première instance, conformément aux indications du tableau suivant :

Le TribunalPrénom et NomGradeEmploi fonctionnel
Tribunal de première instance de ManoubaLaafifi DjebbiAdministrateur de greffe de juridictionChef de greffe adjoint chargé du bureau des procédures judiciaires au tribunal de première instance de Manouba
Tribunal de première instance de GafsaAbdelkader BarhoumiAdministrateur de greffe de juridictionChef de greffe adjoint chargé du bureau des affaires générales au tribunal de première instance de Gafsa

En application des dispositions de l'article 20 du décret gouvernemental n° 2018-420 du 7 mai 2018, les intéressés bénéficient de rang de chef de service d'administration centrale.

p. 2839
p. 2839

Par arrêté du ministre de la justice du 23 juillet 2019

La démission de Madame Oumaima Zahi huissier de justice à Monastir circonscription du tribunal de première instance du dit lieu, sur sa demande est acceptée à compter de la date de la publication du présent arrêté.

p. 2839

Par arrêté du ministre de la justice du 23 juillet 2019

La démission de Madame Ahlem Rabhi huissier de justice à Sousse circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, sur sa demande est acceptée à compter de la date de la publication du présent arrêté.

p. 2839

Par arrêté du ministre de la justice du 23 juillet 2019

La démission de Monsieur Ramzi Riahi huissier de justice à Manouba circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, sur sa demande est acceptée à compter de la date de la publication du présent arrêté.

p. 2839

Par arrêté du ministre de la justice du 24 juin 2019

La démission de Monsieur Hamouda Ben Ibrahim Selmi notaire à Tunis circonscription du tribunal de première instance dudit lieu, pour des raisons personnelles, est acceptée à compter de la date de la publication du présent arrêté.

Ministère des finances

p. 2839

Arrêté de ministre des finances du 15 août 2019, portant visa des modifications introduites au niveau du règlement général de la Bourse des valeurs mobilières de Tunis

Article premier - Sont approuvées les modifications introduites au niveau du règlement général de la bourse des valeurs mobilières de Tunis.

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Ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale

p. 2844

Décret gouvernemental n° 2019-804 du 5 septembre 2019, portant conclusion de l'accord de don entre la République Tunisienne et la Banque africaine de développement pour la contribution au financement de l'appui à la mise en place d'une «Delivery Unit» au sein du ministère du développement, de l'investissement et de la coopération internationale

Article premier - Est conclu l'accord entre la République Tunisienne et la Banque africaine de développement, agissant en tant qu'administrateur des ressources du Fonds d'assistance technique en faveur des pays à revenu intermédiaire (FAT - PRI), relatif à l'octroi d'un don d'un montant de trois cent…

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Ministère de l'industrie et des petites et moyennes entreprises

p. 2844

Par décret gouvernemental n° 2019-805 du 5 septembre 2019

Il est accordé à Monsieur El Kamel Khaldi, une dérogation d'exercer dans le secteur public pour une année à compter du 1er juin 2019.

p. 2845

Ministère de l'éducation

p. 2845

Arrêté du ministre de l'éducation du 5 septembre 2019, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal émérite classe exceptionnelle

Article premier - Le concours interne sur dossiers prévu au décret n° 73-114 du 17 mars 1973 susvisé pour la promotion au grade de professeur principal émérite classe exceptionnelle est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 2847

Arrêté du ministre de l'éducation du 5 septembre 2019, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur de l'enseignement secondaire émérite classe exceptionnelle

Article premier - Le concours interne sur dossiers prévu par le décret n° 73-114 du 17 mars 1973 susvisé pour la promotion au grade de professeur de l'enseignement secondaire émérite classe exceptionnelle est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 2849

Arrêté du ministre de l'éducation du 5 septembre 2019, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur principal émérite

Article premier - Le concours interne sur dossiers prévu au décret n° 73-114 du 17 mars 1973 susvisé pour la promotion au grade de professeur principal émérite est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 2852

Arrêté du ministre de l'éducation du 5 septembre 2019, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de professeur de l'enseignement principal hors classe

Article premier - Le concours interne sur dossiers prévu par le décret n° 73-114 du 17 mars 1973 susvisé pour la promotion au grade de professeur de l'enseignement principal hors classe est organisé conformément aux dispositions du présent arrêté.

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p. 2854

Arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Tarek Sghaier, administrateur en chef de l'éducation, chargé des fonctions de sous-directeur de la tutelle financière des établissements de l'éducation à la direction du budget à…

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p. 2855

Arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Noureddine Ghammam, administrateur conseiller de l'éducation, chargé des fonctions de sous-directeur des crédits de fonctionnement à la direction des dépenses, à la direction…

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p. 2855

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Madame Lamia Ayadi épouse Ben Hmida, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargée des fonctions de directeur de l'enseignement et de la vie scolaire du cycle primaire à la direction générale du cycle primaire au ministère de l'éducation.

p. 2855

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Mounir Abid, administrateur en chef de l'éducation, est chargé des fonctions de directeur chargé de la gestion financière à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de soutien de l'enseignement primaire financé par le Fonds arabe pour le développement économique et social au ministère de l'éducation.

En application des dispositions de l'article 6 du décret gouvernemental n° 2019-493 du 29 mai 2019, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 2856
p. 2856

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Abdelfatteh Souayah, inspecteur principal des écoles primaires, est chargé des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves au cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Sousse.

p. 2856

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Hassen Tbib, professeur principal hors classe des écoles primaires, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Sousse.

p. 2856

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Kaies Aouini, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Tunis 2.

p. 2856

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Madame Najla Bouraoui épouse Abid, Professeur principal émérite, est chargée des fonctions de sous-directeur chargé d'audit des comptes à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de soutien de l'enseignement primaire financé par le Fonds arabe pour le développement économique et social au ministère de l'éducation.

En application des dispositions de l'article 6 du décret gouvernemental n° 2019-493 du 29 mai 2019, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2856

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Hammadi Chahem, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de sous-directeur chargé des paiements à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de soutien de l'enseignement primaire financé par le Fonds arabe pour le développement économique et social au ministère de l'éducation.

En application des dispositions de l'article 6 du décret gouvernemental n° 2019-493 du 29 mai 2019, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'administration centrale.

p. 2856

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Madame Souhaila Zghal née Megdiche, professeur principal émérite, est chargée des fonctions de sous-directeur de l'enseignement, de la formation et de l'évaluation au cycle préparatoire et à l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Sfax 1.

p. 2856

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Adel Jebran, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'enseignement de la formation et de l'évaluation du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Gabès.

p. 2856

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Helmi Hani, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires financières au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à Sidi Bouzid.

p. 2856

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Madame Chadia Ayada épouse Elaarbi, conservateur bibliothèques ou documentation, est chargée des fonctions de sous-directeur de la vie scolaire et des affaires des élèves au cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Ben Arous.

p. 2856

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Faycel Mbarki, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de service des affaires des élèves du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Zaghouan.

p. 2857
p. 2857

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Madame Leila Chaouch, professeur principal hors classe des écoles primaires, est chargée des fonctions de chef de service de l'enseignement et de la formation du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Tozeur.

p. 2857

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Mohamed Sghaier Necib, professeur de l'enseignement secondaire émérite, est chargé des fonctions de chef de service de l'évaluation et des examens scolaires du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Tozeur.

p. 2857

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Ahmed Lasaad Mansouri, professeur principal hors classe des écoles primaires, est chargé des fonctions de chef de service des activités culturelles, sportives et sociales du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Kasserine.

p. 2857

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Kamel Saadaoui, professeur principal hors classe des écoles primaires, est chargé des fonctions de chef de service des affaires des élèves du cycle primaire à la direction du cycle primaire, au commissariat régional de l'éducation à Kasserine.

p. 2857

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Madame Wided Handous, professeur de l'enseignement principal hors classe, est chargée des fonctions de chef de service des activités culturelles, sportives et sociales du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Sousse.

p. 2857

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Nawfel Ahmedi, surveillant général en chef, est chargé des fonctions de chef d'unité des œuvres scolaires à Sidi Bouzid (Sidi Bouzid Ouest) à l'Office des œuvres scolaires au ministère de l'éducation.

En application des dispositions de l'article 11 du décret gouvernemental n° 2016-664 du 25 mai 2016, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2857

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Karim Taktak, administrateur conseiller de l'éducation, est chargé des fonctions de chef de service de la formation et de l'enseignement du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire à la direction du cycle préparatoire et de l'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à Sfax 1.

p. 2857

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Hatem Ferjani, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de bureau de planification et de préparation des programmes de formation à l'unité de la formation du cadre de supervision, du cadre administratif, technique et ouvrier au département de la formation continue et du perfectionnement au Centre national de la formation et de perfectionnement.

En application des dispositions de l'article 13 du décret n° 2019-265 du 6 mars 2019, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de service d'administration centrale.

p. 2857

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Riadh Baatout, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de service des activités culturelles, sportives et sociales du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commissariat régional de l'éducation à Monastir.

p. 2858
p. 2858

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Nejib Waili, professeur principal émérite, est chargé des fonctions de chef de bureau d'ordre au commissariat régional de l'éducation à Nabeul.

En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2010-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

p. 2858

Par arrêté du ministre de l'éducation du 13 septembre 2019

Monsieur Jamel Taher, technicien principal, est chargé des fonctions de chef du bureau de planification et de la statistique au commissariat régional de l'éducation à Médenine.

En application des dispositions de l'article 28 du décret n° 2012-2205 du 6 septembre 2010, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'administration centrale.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 2858

Décret gouvernemental n° 2019-806 du 22 août 2019, modifiant le décret n° 2009-3040 du 19 octobre 2009, relatif aux bourses nationales et aux prêts universitaires au profit des étudiants et élèves de l'enseignement supérieur

Article premier - Sont abrogées les dispositions du deuxième paragraphe de l'article 4 du décret n° 2009-3040 du 19 octobre 2009 susvisé et remplacées comme suit :

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Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

p. 2859

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 6 septembre 2019, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal au corps technique commun des administrations publiques à la Régie du matériel de terrassement agricole au titre de l'année 2019

Article premier - Est ouvert à la Régie du matériel de terrassement agricole, le 4 novembre 2019 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien principal.

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p. 2860

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 6 septembre 2019, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien au corps technique commun des administrations publiques à la Régie du matériel de terrassement agricole au titre de l'année 2019

Article premier - Est ouvert à la Régie du matériel de terrassement agricole, le 4 novembre 2019 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de technicien.

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p. 2861

Arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 6 septembre 2019, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration au corps administratif commun des administrations publiques à la Régie du matériel de terrassement agricole au titre de l'année 2019

Article premier - Est ouvert à la Régie du matériel de terrassement agricole, le 11 novembre 2019 et jours suivants, un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade d'attaché d'administration.

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Ministère de la santé

p. 2861

Par décret gouvernemental n° 2019-807 du 6 septembre 2019

Est accordée au docteur Hayet Marrak, médecin spécialiste major de la santé publique à l'hôpital «Habib Thameur», une dérogation d'exercer dans le secteur public après atteinte de l'âge légale de la retraite pour une deuxième année, à compter du 1er juin 2019.

p. 2862
p. 2862

Par décret gouvernemental n° 2019-808 du 5 septembre 2019

Est annulé le maintien en activité pour une année après l'âge de soixante ans du docteur Abdellatif Lefi Chouchene, médecin principal des hôpitaux, et ce à compter du 1er octobre 2018.

p. 2862

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique et de la ministre de la santé par intérim du 24 avril 2019

Monsieur Mustapha Hawari, professeur de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études à l'Ecole supérieure des sciences et techniques de la santé de Tunis.

p. 2862

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Moez Gadour, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de la gestion des soins à l'hôpital régional de Zaghouan.

p. 2862

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Asma Dridi, médecin dentiste principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de médecine dentaire à l'hôpital de régional de Gabès.

p. 2862

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Jihane Nabhane, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de médecine à l'hôpital régional de Ben Guerdane.

p. 2862

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Sihem Ayad, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de médecine d'urgence à l'hôpital régional de Ksar Helel.

p. 2862

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Madame Ines Fradi, professeur hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargée des fonctions de chef de service de pharmacie au Centre national de greffe de moelle osseuse.

p. 2862

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Madame Zakia Ines Harzallah, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargée des fonctions de chef de service de pharmacie au Centre de traumatologie et des grands brûlés de Ben Arous.

p. 2862

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Monsieur Yassine Chaabouni, maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en pharmacie, est chargé des fonctions de chef de service de biologie médicale et banque du sang à l'hôpital Ibn El Jazzar de Kairouan.

p. 2862

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Madame Nour Hili, pharmacien principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de pharmacie de l'Institut national de nutrition et de technologie alimentaire « Zouhaier Kallel ».

p. 2862

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Samir Blel, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de neurologie à l'Institut national «Mongi Ben Hamida» de neurologie de Tunis à compter du 1er juillet 2019.

p. 2862

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Aida Bayoudh, médecin spécialiste de la santé publique est chargée des fonctions de chef de service de pneumologie à l'hôpital régional de Zaghouan.

p. 2862

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Sonia Bouzid, médecin spécialiste de la santé publique est chargée des fonctions de chef de service d'urgence à l'hôpital régional de Msaken.

p. 2863
p. 2863

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Bechir Chtoui, médecin principal de la santé publique est chargé des fonctions de chef de service des consultations externes à l'hôpital régional de Tozeur.

p. 2863

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Ismail Aissaoui, médecin principal de la santé publique est chargé des fonctions de chef de service d'hémodialyse à l'hôpital de circonscription de Oum Laaryes.

p. 2863

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Jamal Boumiza, médecin principal de la santé publique est chargé des fonctions de chef de service de médecine générale à l'hôpital régional de Zaghouan.

p. 2863

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Madame Mahbouba Saidi, pharmacien principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de pharmacie à l'hôpital de Om Laaryes.

p. 2863

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Ramzi ben Soltana, médecin spécialiste de la santé publique est chargé des fonctions de chef de service des consultations externes à l'hôpital régional de Kerkenna.

p. 2863

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Montassar Bouzayen, professeur hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie maxillofaciale à l'hôpital «Tahar Sfar» de Mahdia.

p. 2863

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Sami Abassi, médecin spécialiste de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service d'anesthésie et réanimation à l'hôpital régional du Kef.

p. 2863

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Ismail Abdelhafidh, médecin spécialiste principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de chirurgie générale à l'hôpital régional de Kébeli.

p. 2863

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Jamal Mrabet, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Hajeb Layoun du gouvernorat de Kairouan.

p. 2863

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Wafa Belhaj, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sidi Bourouis du gouvernorat de Siliana.

p. 2863

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Wiem Fekih, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Rouhia du gouvernorat de Siliana.

p. 2863

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Aicha Ben Othman, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Douz du gouvernorat de Kebeli.

p. 2863

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Olfa Harz Allah, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Benbla du gouvernorat de Monastir.

p. 2863

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Sawssen Ghannouchi, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Jbel Jloud Kabaria du gouvernorat de Tunis.

p. 2864
p. 2864

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Haifa Mnif, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Jebeniana du gouvernorat de Sfax.

p. 2864

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Rawdha Lakhiari, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Ouardanine du gouvernorat de Monastir.

p. 2864

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Yasser Betaieb, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sidi Makhlouf du gouvernorat de Médenine.

p. 2864

Par arrêté du ministre de la santé du 13 septembre 2019

Le docteur Mongi Ghorbal, médecin major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Sakiet Ezzit du gouvernorat de Sfax.

p. 2864

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Zaineb Msahli, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de l'Aala du gouvernorat de Kairouan.

p. 2864

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Ahmed Bousnina, médecin de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Fawar du gouvernorat de Kébili.

p. 2864

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Amal Miskin Slama, médecin Major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Nord Bizerte du gouvernorat de Bizerte.

p. 2864

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Mais Saoudi, médecin de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Matmata du gouvernorat de Gabès.

p. 2864

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le docteur Jalal Zouidi, médecin principal de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Maknassi du gouvernorat de Sidi Bouzid.

p. 2864

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 13 septembre 2019

Les maîtres de conférences agrégés hospitalo-universitaires en pharmacie mentionnés ci-dessous sont nommés dans le grade de professeur hospitalo-universitaire en pharmacie à compter du 27 décembre 2018, et ce conformément au tableau suivant :

Nom et PrénomAffectationFaculté
Ines JdidiMinistère de la santéFaculté de pharmacie de Monastir
Senda BahriMinistère de la santéFaculté de pharmacie de Monastir
Mehdi DridiMinistère de la défense nationaleFaculté de pharmacie de Monastir
Mohamed Salim AsliMinistère de la défense nationaleFaculté de pharmacie de Monastir
Najla AyachiMinistère de la santéFaculté de Pharmacie de Monastir
p. 2865
p. 2865

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 13 septembre 2019

Les assistants hospitalo-universitaires en pharmacie mentionnés ci-dessous sont nommés dans le grade de maître de conférences agrégé hospitalo-universitaire en pharmacie à compter du 19 décembre 2018, et ce, conformément au tableau suivant :

N°Prénomet NomSpécialitéAffectationFaculté
1Dorra JarreyaPharmacie cliniqueMinistère de la santéFaculté de pharmacie de Monastir
2Donia GhediraChimie thérapeutiqueMinistère de la santéFaculté de pharmacie de Monastir
3Chema MarouaneMicrobiologieMinistère de la santéFaculté de pharmacie de Monastir
4Sana KamounMicrobiologieMinistère de la santéFaculté de pharmacie de Monastir
5Sonia ChouaibHématologieMinistère de la santéFaculté de pharmacie de Monastir
6Sami LayouniHématologieMinistère de la défense nationaleFaculté de pharmacie de Monastir
p. 2865

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 24 juillet 2019

Les psychologues principaux suivants, sont nommées dans le grade de psychologue en chef au corps des psychologues des administrations publiques au ministère de la santé:

  • Aroua Cherif,
  • Lamia Fattouhi,
  • Nouria Oudiaa épouse Zakraoui,
  • Nadia Anan épouse Abed Laaziz.
p. 2865

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le directeur général de l'Etablissement public de santé Taher Sfar de Mahdia est nommé ordonnateur secondaire du budget du ministère de la santé. Il est chargé, en cette qualité, d'engager et ordonnancer, dans la limite des crédits qui lui sont délégués à cet effet, les dépenses de rémunération (Titre I) au profit du personnel dudit établissement et les dépenses d'équipement (Titre II) imputables audit budget.

Le directeur de l'établissement public de santé Taher Sfar de Mahdia sera en qualité d'ordonnateur secondaire accrédité auprès du payeur auprès du ministère de la santé, comptable assignataire de ses dépenses sur les crédits délégués.

p. 2865

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Sont nommés membres au Conseil scientifique du Laboratoire national de contrôle des médicaments :

  • Président : Monsieur Mohamed Chiheb Ben Rayana : Directeur général du Laboratoire national de contrôle des médicaments.
  • Membres :
  • Monsieur Kayes Nasrallah : Sous-directeur de la sous-direction de pharmacologie et de microbiologie de la direction de biologie,
  • Madame Ines Ben Moussa : Chef de service du contrôle des dispositifs médicaux de la direction de biologie,
  • Monsieur Mohamed Ali Mahdoui : Chef de service du dépistage du dopage de la direction de biologie,
  • Madame Sonia Sebai : Chef de service de pharmacotoxicologie de la direction de biologie,
  • Madame Hanen Oueslati : Chef de service des analyses chimiques de la direction de chimie,
  • Madame Wafa Mejri : Chef de service des substances de référence de la direction de chimie.
p. 2865

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Sont nommés membres au Conseil scientifique de l'Institut Pasteur de Tunis à partir du 6 mai 2019 :

  • Madame Samia Mnif : Chef de service de laboratoire,
  • Monsieur Nizar Abidi : Chef de service de laboratoire,
  • Professeur Helmi Merdessi : Chef de service de laboratoire,
  • Professeur Ahlem Amouri : Chef de service de laboratoire,
p. 2866
  • Monsieur Kayes Ghadira: Cadre scientifique,
  • Madame Najet Srayri: Cadre scientifique,
  • Monsieur Makrem Sefi: Cadre scientifique,
  • Monsieur Slimen Ben Miled: Cadre scientifique.
p. 2866

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Monsieur Omar Helmi Ennayfer est nommé membre représentant de la Commune de Tunis au conseil d'administration de l'Institut Salah Azaiez de Tunis, en remplacement de Madame Meriam Dkhili, et ce, à partir du 30 octobre 2018.

p. 2866

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Madame Rania Krimi est nommée membre représentant de la Commune de Tunis au conseil d'administration de l'hôpital la Rabta de Tunis en remplacement de Monsieur Omar Helmi Nayfer, et ce à partir du 30 octobre 2018.

p. 2866

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Madame Malika Batini est nommée membre représentant de la Commune de Tunis au conseil d'administration de l'hôpital Aziza Othmana de Tunis, en remplacement de Monsieur Ghazi Bousoffara, et ce, à partir du 30 octobre 2018.

p. 2866

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Monsieur Sami Chebil est nommé membre représentant de la Commune de Manouba au conseil d'administration de l'institut Mohamed Kassab d'Orthopédie de Ksar Saïd, en remplacement de Monsieur Abdelkarim Ajmi, et ce, à compter du 15 mai 2019.

p. 2866

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Le professeur Mohamed Houissa est nommé président du Comité médical au conseil d'administration de l'hôpital Charles Nicolle de Tunis, et ce, à compter du 6 mars 2019.

p. 2866

Par arrêté de la ministre de la santé par intérim du 13 septembre 2019

Monsieur Chedli Abdelli est nommé membre représentant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique au conseil scientifique de l'Agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des produits en remplacement de Monsieur Abderaouf Ben Fkih, et ce, à compter du 16 mai 2019.

Ministère des affaires locales et de l'environnement

p. 2866

Décret gouvernemental n° 2019-809 du 5 septembre 2019, portant intégration des périmètres communaux de El Guettar, Bordj El Amri, Menzel Fersi, Chebika, Mezzouna et Sidi Ali Ben Aoun dans les circonscriptions d'intervention de l'Office national de l'assainissement

Article premier - Les périmètres communaux El Guettar, Bordj El Amri, Menzel Fersi, Chebika, Mezzouna et Sidi Ali Ben Aoun sont intégrés dans les circonscriptions d'intervention de l'Office national de l'assainissement à compter de la date de l'entrée en vigueur du présent décret gouvernemental.

Lire le texte intégral →

Ministère des affaires sociales

p. 2867

Arrêté du ministre des affaires sociales du 5 septembre 2019, portant agrément de l'avenant n° 15 à la convention collective sectorielle des entreprises de presse écrite sur papier et électronique

Article premier - L'avenant n° 15 à la convention collective sectorielle des entreprises de presse écrite sur papier et électronique, signé le 1er août 2019 et annexé au présent arrêté, est agréé(1).

Lire le texte intégral →

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 2868

Par arrêté du ministre des domaines de l'Etat et des affaires foncières du 15 août 2019

Madame Olfa Fatnassi, administrateur conseiller des domaines de l'Etat et des affaires foncières, est chargée des fonctions de sous-directeur des acquisitions à la direction générale de l'acquisition et de la délimitation au ministère des domaines de l'Etat et des affaires foncières.

Ministère des affaires de la jeunesse et du sport

p. 2868

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 4 juillet 2019

Monsieur Momtaz Aouinti, administrateur en chef, est chargé des fonctions de chef de bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au Commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Nabeul.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 2868

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 4 juillet 2019

Monsieur Taoufik Allouche, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'Unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Bizerte.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 2868

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 4 juillet 2019

Monsieur Sami Ghrairi, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de sous-directeur de contrôle à l'Unité de contrôle et d'inspection à l'Agence nationale de lutte contre le dopage.

p. 2869
p. 2869

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 4 juillet 2019

Madame Imen Guezmir, manager en sport, est chargée des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au secrétariat général de l'Agence nationale de lutte contre le dopage.

p. 2869

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 28 juin 2019

Madame Jalila Ben Hamouda, manager conseiller en sport, est chargée des fonctions de chef de service des études et du soutien de l'investissement privé à la direction de la planification et de l'évaluation à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 2869

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 4 juillet 2019

Monsieur Zied Naouali, administrateur conseiller, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au Commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sousse.

p. 2869

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 4 juillet 2019

Madame Basma Soltani, manager conseiller en sport, est chargée des fonctions de chef de service de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au Commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Jendouba.

p. 2869

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 4 juillet 2019

Madame Sonia Oueslati, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de service des institutions et des programmes de la jeunesse à l'unité du développement des activités de la jeunesse au Commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Jendouba.

p. 2869

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 4 juillet 2019

Monsieur Yassine Ben Ammar, administrateur, est chargé des fonctions de chef de service des affaires administratives et financières au bureau des affaires administratives, financières et de l'équipement au Commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Zaghouan.

Ministère du transport

p. 2869

Par décret gouvernemental n° 2019-810 du 6 septembre 2019

Monsieur Habib Ammar, ingénieur général, est nommé chargé de mission au cabinet du ministre du transport à compter du 3 juillet 2019.