Journal Officiel · traduction française

Journal Officiel n° 103 du 24 décembre 2019

Journal Officiel · publié le 24 décembre 2019 · traduction française (pour information, seul le texte arabe fait foi) · 48 pages · 58 textes

Présidence du gouvernement

p. 4378

Par décret gouvernemental n° 2019-1154 du 18 décembre 2019

Madame Hajer Sahraoui épouse Rezgui, est déchargée de ses fonctions entant que conseiller auprès du chef du gouvernement, et ce, à compter du 1er décembre 2019.

p. 4378

Par décret gouvernemental n° 2019-1155 du 20 décembre 2019

Madame Ilhem Chaari épouse Setti, conseiller des services publics, est chargée des fonctions de directeur général des services communs à la Présidence du gouvernement.

Ministère de la justice

p. 4378

Par arrêté du ministre du la justice du 24 décembre 2019

Monsieur Hichem Bechikh, administrateur en chef de greffe de juridiction, est chargé des fonctions de directeur au bureau des études, de la planification et de la programmation au ministère de la justice.

Ministère des finances

p. 4378

Arrêté du ministre des finances du 26 novembre 2019, portant approbation du cadre conceptuel de l'information financière des entités du secteur public

Article premier - Est approuvé le cadre conceptuel de l'information financière des entités du secteur public annexé au présent arrêté.

Lire le texte intégral →
p. 4388

Arrêté du ministre des finances du 26 novembre 2019, fixant les informations communiquées par l'administration fiscale à l'administration des douanes et les modalités de leur communication

Article premier - La direction générale des impôts communique à la direction générale des douanes les informations nécessaires à l'accomplissement de ses missions, limitativement énumérées comme suit :

Lire le texte intégral →
p. 4391

Arrêté du ministre des finances du 19 décembre 2019, relatif à la fixation de la liste des documents exigibles pour le bénéfice de l'exonération du droit de régularisation de la situation et du modèle de l'attestation d'exonération

Article premier - Les conjoints des tunisiens et leurs enfants, les veufs/veuves des tunisiens et les étrangers venant suivre des études, des formations ou dans le cadre des stages, visés par l'exonération du droit de régularisation de la situation prévus par l'article 8 du décret gouvernemental n° 2017-1061 du 26…

Lire le texte intégral →

Ministère de l'industrie et des petites et moyennes entreprises

p. 4392

Arrêté du ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises du 14 novembre 2019, portant deuxième renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Sud Remada »

Article premier - Est accordée, le deuxième renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Sud Remada » pour trois années, à partir du 22 février 2018 jusqu'au 21 février 2021.

Lire le texte intégral →
p. 4394

Arrêté du ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises du 14 novembre 2019, portant extension de la durée de validité du premier renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Kaboudia »

Article premier - Est accordée, l'extension d'une année de la durée de validité du premier renouvellement du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Kaboudia ».

Lire le texte intégral →
p. 4395

Arrêté du ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises du 14 novembre 2019, portant institution d'un permis de prospection d'hydrocarbures dit permis « El Waha »

Article premier - Est institué, un permis de prospection d'hydrocarbures dit permis « El Waha » pour une période de deux années à compter de la date de la publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne, au profit de l'entreprise tunisienne d'activités pétrolières et la société « Hunt…

Lire le texte intégral →
p. 4397

Arrêté du ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises du 14 novembre 2019, portant institution d'un permis de prospection d'hydrocarbures dit permis « Hezoua »

Article premier - Est institué, un permis de prospection d'hydrocarbures dit permis « Hezoua » pour une période de deux années à compter de la date de la publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne, au profit de l'entreprise tunisienne d'activités pétrolières et la société « Hunt…

Lire le texte intégral →
p. 4398

Arrêté du ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises du 14 novembre 2019, portant institution d'un permis de prospection d'hydrocarbures dit permis «Teskraya »

Article premier - Est institué, un permis de prospection d'hydrocarbures dit permis «Teskraya» pour une période de deux années à compter de la date de la publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne, au profit de l'entreprise tunisienne d'activités pétrolières et la société…

Lire le texte intégral →
p. 4399

Arrêté du ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises du 14 novembre 2019, portant institution d'un permis de prospection d'hydrocarbures dit permis « Metline »

Article premier - Est institué, un permis de prospection d'hydrocarbures dit permis «Metline» pour une période de deux années à compter de la date de la publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne, au profit de l'entreprise tunisienne d'activités pétrolières et la société «Panoceanic…

Lire le texte intégral →
p. 4400

Arrêté du ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises du 14 novembre 2019, portant institution d'un permis de prospection d'hydrocarbures dit permis « Saouaf »

Article premier - Est institué, un permis de prospection d'hydrocarbures dit permis « Saouaf » pour une période de deux années à compter de la date de la publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne, au profit de l'entreprise tunisienne d'activités pétrolières et la société « Upland…

Lire le texte intégral →
p. 4401

Arrêté du ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises du 14 novembre 2019, portant institution d'un permis de prospection d'hydrocarbures dit permis « Kef Abed »

Article premier - Est institué, un permis de prospection d'hydrocarbures dit permis «Kef Abed » pour une période de deux années à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal Officiel de la République Tunisienne, au profit de l'entreprise tunisienne d'activités pétrolières et la société «Panoceanic…

Lire le texte intégral →

Ministère du commerce

p. 4403

Par décret gouvernemental n° 2019-1156 du 24 décembre 2019

Monsieur Youssef Neji est nommé président-directeur général du centre du promotion des exportations, et ce, à compter du 6 décembre 2019.

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

p. 4403

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 29 novembre 2019

Monsieur Ahmed Frikha, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargé des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'école nationale des ingénieurs de Sfax.

p. 4403

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique du 29 novembre 2019

Madame Hanen Medhaffar, maître assistant de l'enseignement supérieur, est chargée des fonctions de directeur des études, directeur adjoint à l'institut supérieur de gestion industrielle de Sfax.

Ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche

p. 4403

Décret gouvernemental n° 2019-1157 du 24 décembre 2019, fixant le prix et les modalités de paiement, de stockage et de rétrocession des céréales pour la campagne 2019-2020

Article premier - Les prix de base à la production et à l'achat auprès des collecteurs des céréales saines, loyales et marchandes de la récolte de l'année 2019 sont fixés comme suit :

Lire le texte intégral →
p. 4411

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 14 octobre 2019

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale, est accordée à Monsieur Touhami Hedhli, ingénieur en chef, chargé des fonctions de chef de projet de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de modernisation des périmètres publics irrigués de la basse vallée de la Medjerda « Phase II » avec indemnités et avantages de directeur d'administration centrale.

p. 4411

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 24 décembre 2019

Monsieur Hédi Kasraoui, inspecteur central du travail, est chargé des fonctions de chef de division administrative et financière au commissariat régional au développement agricole de Kairouan.

En application des dispositions de l'article 20 du décret n° 89-832 du 29 juin 1989, l'intéressé bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administration centrale.

p. 4411

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 14 octobre 2019

Monsieur Chedly El Karra, ingénieur en chef, est chargé des fonctions de directeur de l'unité de gestion par objectifs pour l'achèvement de la réalisation du projet de gestion intégrée des Forêts (Phase II).

p. 4411

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 14 octobre 2019

Les cadres, dont les noms suivent, sont chargés des emplois fonctionnels à l'unité de gestion par objectifs pour la réalisation du projet de l'intensification de l'agriculture irriguée, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Lire le texte intégral →
p. 4412

Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche du 30 septembre 2019

Les deux cadres, dont les noms suivent, sont chargés de fonction de chef d'arrondissement du bureau de contrôle des unités de production agricole relevant du ministère de l'agriculture, des ressources hydrauliques et de la pêche, et ce, conformément aux indications du tableau suivant :

Prénom et nomGradeEmploi fonctionnelAvantages
Rihab Jouini épouse GharbiIngénieur principalChef d'arrondissement de BéjaChef de service d'administration centrale
Amor HomriTechnicien en chefChef d'arrondissement de Gaâfour

DE LA COMMUNICATION
ET DE L'ECONOMIE NUMERIQUE

Ministère des technologies

p. 4412

Décret gouvernemental n° 2019-1158 du 25 novembre 2019, portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'attribution d'une licence pour l'installation et l'exploitation d'un réseau public de télécommunications pour la fourniture des services de télécommunications mobiles de quatrième génération conclue entre l'Etat Tunisien et la société nationale des télécommunications

Article premier - Est approuvé, l'avenant n° 1 à la convention conclue entre l'État Tunisien et la société nationale des télécommunications le 15 mars 2016 relative à l'attribution d'une licence pour l'installation et l'exploitation d'un réseau public de télécommunications pour la fourniture des services de…

Lire le texte intégral →
p. 4413

Décret gouvernemental n° 2019-1159 du 25 novembre 2019, portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'attribution d'une licence pour l'installation et l'exploitation d'un réseau public de télécommunications pour la fourniture des services de télécommunications mobiles de quatrième génération entre l'État Tunisien et la société « Ooredoo Tunisie »

Article premier - Est approuvé, l'avenant n° 1 à la convention conclue entre l'Etat Tunisien et la société « Ooredoo Tunisie» le 15 mars 2016, relative à l'attribution d'une licence pour l'installation et l'exploitation d'un réseau public de télécommunications pour la fourniture des services de télécommunications…

Lire le texte intégral →
p. 4415

Décret gouvernemental n° 2019-1160 du 25 novembre 2019, portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'attribution d'une licence pour l'installation et l'exploitation d'un réseau public de télécommunications pour la fourniture des services de télécommunications mobiles de quatrième génération entre l'Etat Tunisien et la société « Orange Tunisie »

Article premier - Est approuvé, l'avenant n° 1 à la convention conclue entre l'Etat Tunisien et la société "Orange Tunisie" le 15 mars 2016, relative à l'attribution d'une licence pour l'installation et l'exploitation d'un réseau public de télécommunications pour la fourniture des services de télécommunications…

Lire le texte intégral →

Ministère des domaines de l'État et des affaires foncières

p. 4416

Par décret gouvernemental n° 2019-1161 du 24 décembre 2019

Monsieur Wadii Rhouma, inspecteur général de la propriété foncière, conservateur de la propriété foncière, est nommé président-directeur général de l'office national de la propriété foncière.

Ministère des affaires de la jeunesse et du sport

p. 4416

Arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 18 novembre 2019, portant délégation de signature

Article premier - Conformément aux dispositions du paragraphe deux de l'article premier du décret susvisé n° 75-384 du 17 juin 1975, Monsieur Houcine Dhaouadi, sous-directeur de la tutelle financière à la direction des affaires financières à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la…

Lire le texte intégral →
p. 4417

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 11 novembre 2019

La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale est attribuée à Monsieur Tarek Belkaroui, professeur principal émérite classe exceptionnelle d'éducation physique, chargé des fonctions de chef de département de formation et de recyclage des cadres des sports et de l'éducation physique, au centre national de formation et de recyclage des cadres de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique.

p. 4417

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 28 octobre 2019

Monsieur Walid Riahi, technicien en chef, est chargé des fonctions de directeur des ressources humaines et du matériel à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la jeunesse et du sport, à compter du 7 décembre 2019.

p. 4417

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 28 octobre 2019

Madame Aida Dhib épouse Sahraoui, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de commissaire régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Béja.

En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressée bénéficie de la fonction de directeur d'administration centrale.

p. 4417

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 28 octobre 2019

Madame Malika Dâassi, professeur principal émérite de la jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du Kef.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressée bénéficie de la fonction de directeur d'administration centrale.

p. 4417

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 25 octobre 2019

Monsieur Tahar Ben Issa, professeur émérite classe exceptionnelle de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité de développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Gafsa.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressée bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 4417

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 25 octobre 2019

Monsieur Mehdi Chermiti, professeur principal émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de bureau du développement des sports et de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse des sports et de l'éducation physique de Kairouan.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressé bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 4418
p. 4418

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 28 octobre 2019

Madame Olfa Dachraoui, inspecteur de la jeunesse et de l'enfance, est chargée des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique du Kef.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressée bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 4418

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 4 décembre 2019

Monsieur Fayçal Boumiza, professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de bureau des activités de la jeunesse à l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sousse.

En application des dispositions de l'article 19 du décret n° 2008-2062 du 2 juin 2008, l'intéressée bénéficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'administration centrale.

p. 4418

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 5 novembre 2019

Monsieur Wissem Massaoudi, ingénieur en chef est chargé des fonctions de sous-directeur de l'expertise et des études à la direction des bâtiments et de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 4418

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 20 novembre 2019

Madame Nabila Fatnassi, administrateur conseiller, est chargée des fonctions de secrétaire principal chargé du personnel, de l'infrastructure et des équipements sportifs à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Ksar Saïd.

p. 4418

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 21 novembre 2019

Madame Hanène Jabnouni, administrateur, est chargée des fonctions de chef de service de la planification et des programmes annuels à la direction de la planification et de l'évaluation à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 4418

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 25 octobre 2019

Monsieur Adel Aliani, professeur principal hors classe de la jeunesse et de l'enfance, est chargé des fonctions de chef de service des institutions et des programmes de la jeunesse à l'unité du développement des activités de la jeunesse au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Gafsa.

p. 4418

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 21 novembre 2019

Monsieur Ramzi Amri, manager en sport, est chargé des fonctions de chef de service des études et des projets de recherches à la direction de la formation et de la recherche à la direction générale de l'éducation physique, de la formation et de la recherche au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 4418

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 10 octobre 2019

Monsieur Ahmed Fekhfekh, professeur émérite d'éducation physique, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Sfax.

p. 4418

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 10 octobre 2019

Monsieur Ezzeddine Chebil, manager conseiller en sport, est chargé des fonctions de chef de service de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Médenine.

p. 4418

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 11 novembre 2019

Monsieur Jamel Bouzaiene, technicien principal, est chargé des fonctions de chef de service des travaux à la direction des bâtiments et de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 4419
p. 4419

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 11 novembre 2019

Madame Amani Souissi, manager conseiller en sport, est chargée des fonctions de chef de service de l'éducation physique à l'unité des activités sportives et de l'éducation physique au commissariat régional de la jeunesse, des sports et de l'éducation physique de Zaghouan.

p. 4419

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 5 novembre 2019

Monsieur Riadh Radhouane, technicien en chef, est chargé des fonctions de chef de service de l'expertise à la direction des bâtiments et de l'équipement à la direction générale des services communs au ministère des affaires de la jeunesse et du sport.

p. 4419

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 11 décembre 2019

Les inspecteurs généraux d'éducation physique et d'activités sportives de l'enseignement préparatoire et secondaire au ministère des affaires de la jeunesse et du sport dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur général-expert d'éducation physique et d'activités sportives de l'enseignement préparatoire et secondaire, et ce, à compter du 1er janvier 2019 :

  • Abdelmajid Snoussi,
  • Ridha El Aroui,
  • Tawfik Ben Cheikh Brahim,
  • Mohamed Jalel Hajaiej dit Daâs.
p. 4419

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 11 décembre 2019

Les inspecteurs généraux de la jeunesse et de l'enfance au ministère des affaires de la jeunesse et du sport dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur général-expert de la jeunesse et de l'enfance, et ce, à compter du 1er janvier 2019 :

  • Fraj Gharbi,
  • Abdelkhalek Ezzahi.
p. 4419

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 11 décembre 2019

Les inspecteurs principaux de la jeunesse et de l'enfance au ministère des affaires de la jeunesse et du sport dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur général de la jeunesse et de l'enfance, et ce, à compter du 1er janvier 2019 :

  • Kamel Larbi,
  • Abdelmajid Ben Zaied,
  • Abdeljaoued Ben Jeddou,
  • Farhat Bezaouia,
  • Chokri Chelbi,
  • Taoufik Mekadmi,
  • Abdelmajid Sbouii,
  • Adel Hassini,
  • Khalifa Azanni.
p. 4419

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 11 décembre 2019

Les inspecteurs principaux d'éducation physique et d'activités sportives de l'enseignement préparatoire et secondaire au ministère des affaires de la jeunesse et du sport dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur général d'éducation physique et d'activités sportives de l'enseignement préparatoire et secondaire, et ce, à compter du 1er janvier 2019 :

  • Khaled Hachani,
  • Mehdi Fhima,
  • Ziad Trigui,
  • Fethi Boulifi,
  • Khaled Hamza,
  • Abdelaziz Frikha,
  • Mounir Makhlouf,
  • Mohamed Rouiss,
  • Amara El Jeri,
  • Riadh Azaeiz,
  • Badreddine Smati,
  • Mohamed Zaghmi,
  • Sofiane Skhiri.
p. 4419

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 11 décembre 2019

Les inspecteurs de la jeunesse et de l'enfance au ministère des affaires de la jeunesse et du sport dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur principal de la jeunesse et de l'enfance, et ce, à compter du 1er janvier 2020 :

  • Foued Zahi,
  • Ferid Mejri,
  • Essia Châabane épouse Jomaa,
p. 4420
  • Mohamed Abidi,
  • Sofiane Drira,
  • Slah Châabane,
  • Anis Hriz,
  • Mustapha Ben Amor,
  • Mokhtar Ezdini,
  • Hayet Dabghi,
  • Faouzi Lamouchi,
  • Yosra Souhir Khammasi,
  • Souad Takouki,
  • Hédia Laabidi,
  • Nabil Ben Othman,
  • Rafika Kéfi,
  • Khaled Ben Mohamed,
  • Rochdi Belhassen,
  • Fathia Largueche,
  • Mayssoun ragmoun Ben Fraj,
  • Rabia Louhichi,
  • Olfa Arfaoui.
p. 4420

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 11 décembre 2019

Les inspecteurs de la jeunesse et de l'enfance au ministère des affaires de la jeunesse et du sport dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur principal de la jeunesse et de l'enfance, et ce, à compter du 1er janvier 2019 :

  • Mohamed Salah Lamloumi,
  • Chedhly Ouelhazi,
  • Mohamed Zribi,
  • Mohamed Mrad,
  • Ahmed Sellami,
  • Khaled Mimouni,
  • Ammar Chikhi,
  • Mohamed Jammali,
  • Atef Messaoud,
  • Taieb Ghoufa,
  • Salah Abbassi,
  • Adnene Ghoudi,
  • Chaouki Haddar,
  • Rim Aouani,
  • Zohra Derbali,
  • Anis Abbes,
  • Kaies Besbes,
  • Abdelkarim Aboulfarah,
  • Olfa Dachraoui,
  • Jawhar Sallemi,
  • Héla Garbouj Haouari,
  • Ahmed Mhenni,
  • Mizouni Mabrouki.
p. 4420

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 11 décembre 2019

Les inspecteurs d'éducation physique et d'activités sportives de l'enseignement préparatoire et secondaire au ministère des affaires de la jeunesse et du sport, dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur principal d'éducation physique et d'activités sportives de l'enseignement préparatoire et secondaire, et ce, à compter du 1er janvier 2020 :

  • Sami Bouarada,
  • Hatem Jguerime,
  • Wafa Khanfir Née Khanfir,
  • Hatem Karoui,
  • Najla Bouzgarrou,
  • Faiez Yousfi,
  • Houcine Souissi,
  • Taieb Bouaziz,
  • Hafedh Gharsallah,
  • Ghazi Ayadi,
  • Zoubeir Naïmi,
  • Hamouda Ben Hamouda,
  • Taoufik Selmi,
  • Sami Ben Saïda,
  • Slim Ben Chouchen,
  • Nizar Tounsi,
  • Slaheddine Ghorbal,
  • Riadh Mâalej,
  • Anis Haddad,
  • Zouheir Samet,
  • Sofiene Boulila,
  • Othman Manai,
  • Hatem Boukharata,
  • Arbi Khalifa,
  • Fethi Moumen,
  • Adel Mahfoudh,
p. 4421
  • Tarek Ben Rejab,
  • Mohamed Seif Eleslam Gmar,
  • Mohamed Ali Jebali,
  • Hédi Marzouki,
  • Chokri Gam,
  • Chamseddine Chihi,
  • Mejed Cherif,
  • Noomen Ben Kaab,
  • Iteb Sahli,
  • Hédi Azaiez,
  • Fethi Debbiche,
  • Mohamed Anis Frayou,
  • Habib Haji,
  • Sameh Ben Béchir épouse Dhouihri,
  • Sami Arous,
  • Ilyes Gharbi,
  • Hamim Achour,
  • Mehrez Brahim,
  • Béchir Rabhi,
  • Faouzi Elabed,
  • Rached Souissi,
  • Mohamed Katani,
  • Houda Jemal,
  • Awatef Ben Zid,
  • Manel Fessi Attia,
  • Chaker Amiri,
  • Imen Baccouche,
  • Amira Remili.
p. 4421

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 11 décembre 2019

Les inspecteurs d'éducation physique et d'activités sportives de l'enseignement préparatoire et secondaire au ministère des affaires de la jeunesse et du sport, dont les noms suivent sont nommés dans le grade d'inspecteur principal d'éducation physique et d'activités sportives de l'enseignement préparatoire et secondaire, et ce, à compter du 1er janvier 2019 :

  • Mohamed Abdelwahed,
  • Feten Chakroun Mechi,
  • Latifa Ben Attia Née Souissi,
  • Mohamed Lotfi Hanachi,
  • Khaled Jaouadi,
  • Seifeddine Ben Turkia,
  • Abdelrazek Sabbagh,
  • Khaled Khayati,
  • Abdelbasset Ben Naceur,
  • Lotfi Barhoumi,
  • Romdhane Smatti,
  • Jameleddine Kaboudi,
  • Tarek Bousnina,
  • Mohamed Anis Farhat
  • Salem Baneni,
  • Nasreddine Kaoual,
  • Taoufik Cherni,
  • Kamel Khdhir,
  • Tarek Djebali,
  • Mourad Sta,
  • Sami Bouzid,
  • Slimen Houria,
  • Taoufik Souissi,
  • Mohamed Nacer Boughanmi,
  • Brahim Arfaoui,
  • Béchir Klaâ,
  • Naoufel Ben Rayana,
  • Lasaad Sallemi,
  • Raouf Nasri,
  • Wadii Bahloul,
  • Aicha Fajria,
  • Rabeh Labedi,
  • Hanene Mrabet,
  • Samaouel Jaziri,
  • Ali Aiba,
  • Sameh Meksi,
  • Adel Châabi,
  • Mohamed Haj Salem,
  • Fraj Bouslema,
  • Hajer Trabelsi épouse Koubâa,
  • Abbes Naimi,
  • Nefâa Melliti,
  • Romdhane Bouraoui,
  • Abdelmonem Njah,
  • Abdeljellile Abid,
  • Abdelraouf Lassoued,
  • Sami Haboubi,
  • Fethi Hadhri,
  • Riadh Baldi,
  • Nabila lassoued Née Jezi,
  • Abdeljaoued Raouani,
p. 4422
  • Jamel Gueldiche,
  • Ezzeddine Klabi,
  • Mohamed Sahli.
p. 4422

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 16 septembre 2019

Monsieur Walid Jelassi est nommé membre représentant le ministère des affaires de la jeunesse et du sport au conseil d'entreprise de la cité nationale sportive à compter du 24 juin 2019, et ce, en remplacement de monsieur Tarek Ferjaoui.

p. 4422

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 21 octobre 2019

Monsieur Rafik Ben Ameur est nommé membre représentant le ministère des affaires de la jeunesse et du sport au conseil d'administration de la Société "Promosport" à compter du 5 septembre 2019, et ce, en remplacement de Madame Kaouther Hedhli épouse Ben Ammar.

p. 4422

Par arrêté de la ministre des affaires de la jeunesse et du sport du 25 octobre 2019

Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Khaled Trabelsi, assistant de l'enseignement supérieur, en qualité de chef de service de la publication, de la documentation et de la traduction au centre des recherches et de documentation, à l'institut supérieur des sports et de l'éducation physique de Sfax.

Ministère du transport

p. 4422

Par arrêté du ministre du transport du 8 novembre 2019

Sont désignés membres du comité national de recherche et de sauvetage :

Lire le texte intégral →