Loi n° 2020-30 du 30 juin 2020, relative à l'économie sociale et solidaire(1)
Article premier - La présente loi détermine le cadre de référence de l'économie sociale et solidaire. Elle définit également son concept, ses objectifs et les modalités de son organisation, ainsi que les structures et les mécanismes à même de l'instaurer, d'assurer son suivi, de l'évaluer, de le développer et de le…
Lire le texte intégral →Assemblée
Décision du président de la commission des élections à l'Assemblée des Représentants du Peuple du 29 juin 2020, portant octroi d'un deuxième délai supplémentaire de réception des candidatures pour le renouvellement de la moitié de la composition de l'instance nationale pour la prévention de la torture(1)
(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe.
Présidence de la République
Par décret Présidentiel n° 2020-65 du 25 juin 2020
L'ordre de la République est attribué à compter du 24 juin 2020 aux personnes citées ci-après :
Commandeur :
- Médecin-général de brigade Mustapha Ferjani.
Officier :
- Médecin-colonel major Mohamed Jalel Hmida,
- Médecin-colonel major Mohamed Essoussi,
- Colonel major Slim Ghozzi,
- Lieutenant-colonel Walid Mastouri,
- Médecin-commandant Karim Sandid,
- Commandant Adnen Jerbi,
- Commandant Ghaith Kasraoui,
- Commandant Achraf Zhioua,
- Commandant Ramzi Ridane,
- Commandant Haithem Kacem,
- Médecin-capitaine Haithem Askri,
- Adjudant-chef Wael Tlili,
- Adjudant-chef Hamza Manaii,
- Adjudant Mohamed Taraaoui,
- Adjudant Borhene Barguaoui,
- Adjudant Lioueddine Ben Romdhane.
Chevalier :
- Capitaine Slim Hamrouni,
- Capitaine Marwen Bettaib,
- Capitaine Olfa Lajnef,
- Capitaine Mahdi Jemai,
- Capitaine Fares Bedoui,
- Capitaine Heni Kaaniche,
- Sous-lieutenant Issa Ibidhi,
- Adjudant major Taoufik Rouissi,
- Adjudant major Lazhar Saidi,
- Adjudant major Walid Chebbi,
- Adjudant major Hichem Aloui,
- Adjudant-chef Nabil Aloui,
- Adjudant-chef Walid Ahmadi,
- Adjudant Foued Bedoui,
- Adjudant Tarek Dhahri,
- Adjudant Zouhair Zakraoui,
- Adjudant Walid Missaoui,
- Sergent-chef Mohamed Radhouane Salaani,
- Sergent-chef Hamza Balloumi,
- Sergent-chef Ibrahim Mahjoub,
- Sergent-chef Yassine Khili.
Présidence du gouvernement
Décret gouvernemental n° 2020-411 du 3 juillet 2020, relatif à la levée du confinement total et à la cessation d'application de certaines dispositions du décret gouvernemental n° 2020-156 du 22 mars 2020, portant fixation des besoins essentiels et des exigences nécessaires en vue d'assurer la continuité du fonctionnement des services vitaux, dans le cadre de la mise en œuvre des mesures de mise en confinement total
Article premier - Est levé le confinement total et cessent d'être applicables les mesures prévues à l'article premier et aux articles 2 et 3 du décret gouvernemental n° 2020-156 du 22 mars 2020 susvisé.
Lire le texte intégral →Ministère des finances
Décret gouvernemental n° 2020-412 du 29 juin 2020, complétant le décret gouvernemental n° 2019-5 du 2 janvier 2019, fixant la liste des plants et semences bénéficiant de l'exonération des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée
Article premier - Est ajouté à la liste annexée au décret gouvernemental n° 2019-5 du 2 janvier 2019 susvisé, le produit suivant :
Lire le texte intégral →Décret gouvernemental n° 2020-413 du 29 juin 2020, portant répartition des crédits, octroi de crédits complémentaires et virement de crédits de partie à partie et d'article à article au titre du budget de l'Etat pour l'année 2019
Article premier - Est autorisé, le virement de crédits de partie à partie et d'article à article à l'intérieur des chapitres du budget de l'Etat pour l'année 2019 titre I conformément au tableau « A » annexé au présent décret gouvernement.
Lire le texte intégral →Décret gouvernemental n° 2020-414 du 29 juin 2020, portant transfert de crédits au titre du budget de l'Etat pour l'année 2020
programme 1: Gestion dans le secteur public programme 2: Modernisation des services administratifs programme 9: Pilotage et appui | 10 367 000 | 7 326 000 | 400 000 | | 2 641 000 | programme 4: Gestion dans le secteur public programme 5: Modernisation des services administratifs programme 9: Pilotage et appui | 10…
Lire le texte intégral →Arrêté du ministre des finances du 29 juin 2020, portant modification de l'arrêté du ministre des finances du 27 décembre 2019 relatif à la répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n° 2019-78 du 23 décembre 2019, portant loi de finances pour l'année 2020
Article premier - Est ajouté aux missions indiqués dans l'arrêté du ministre des finances du 27 décembre 2019 relatif à la répartition des crédits du budget de l'Etat ouverts par la loi n° 2019-78 du 23 décembre 2019, portant loi de finances pour l'année 2020, une nouvelle mission portant le numéro « 36 » nommée «…
Lire le texte intégral →Ministère de la santé
Décret gouvernemental n° 2020-415 du 29 juin 2020, modifiant le décret n° 91-1647 du 4 novembre 1991, relatif aux conseils régionaux de l'ordre des médecins et de l'ordre des médecins dentistes
Article premier - Sont abrogées les dispositions de l'article 2 (premier tiret) du décret n° 91-1647 du 4 novembre 1991 susvisé et remplacées comme suit :
Lire le texte intégral →Par arrêté du ministre de la santé du 2 juin 2020
La classe exceptionnelle à l'emploi de directeur d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Jalel Rahali, administrateur général de la santé publique, directeur du groupement de santé de base de l'Ariana (établissement hospitalier de la catégorie «A» au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
Monsieur Faouzi Fliss, conseiller des services publics, est chargé de gérer la cellule de gouvernance au centre de maternité et de néonatalogie de Tunis.
L'intéressé bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale classe exceptionnelle.
Par arrêté du ministre de la santé du 3 juillet 2020
Docteur Latifa Chbili, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de directeur de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Manouba.
Par arrêté du ministre de la santé du 4 mai 2020
Madame Hayet Thabet épouse Redissi, gestionnaire en chef de documents et d'archives, est chargée de gérer la cellule de gouvernance à l'hôpital « Charles Nicolle » de Tunis, à compter du 8 janvier 2020.
En application des dispositions de l'article 3 du décret gouvernemental n° 2016-1158 du 12 août 2016, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 4 mai 2020
Monsieur Youssef Mostaysser, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Sakiet Sidi Youssef (établissement hospitalier de la catégorie «B» au ministère de la santé), à compter du 11 janvier 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 4 mai 2020
Madame Manoubia Abidi, gestionnaire conseiller de documents et d'archives, est chargée des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Ghardimaou (établissement hospitalier de la catégorie « B » au ministère de la santé), à compter du 13 janvier 2020.
p. 1447Par arrêté du ministre de la santé du 4 mai 2020
Monsieur Noômene Argoubi, administrateur de la santé publique, est chargé des fonctions de directeur de l'hôpital de circonscription de Kesra (établissement hospitalier de la catégorie « b » au ministère de la santé), à compter du 7 janvier 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 4 mai 2020
Madame Saloua Margheni, psychologue principal, est chargée des fonctions de directeur du groupement de santé de base de Jebeniana (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé), à compter du 8 janvier 2020.
En application des dispositions du décret n° 81-1130 du 1er septembre 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 2 juin 2020
Madame Saloua Dridi, administrateur en chef de la santé publique, est chargée des fonctions d'inspecteur principal adjoint administratif de la santé publique à l'inspection administrative et financière au ministère de la santé, à compter du 10 janvier 2020.
En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 2 juin 2020
Monsieur Abdallah Barhoumi, administrateur en chef de la santé publique, est chargé des fonctions d'inspecteur principal adjoint administratif de la santé publique à l'inspection administrative et financière au ministère de la santé, à compter du 27 février 2020.
En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sous-directeur d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 3 juillet 2020
Docteur Nawel Guedri, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur du secteur privé de la santé à la direction de la promotion des prestations sanitaires à la direction régionale de la santé de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 3 juillet 2020
Docteur Radhia Debghi, médecin principal de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Kairouan.
Par arrêté du ministre de la santé du 3 juillet 2020
Docteur Kalthoum Slama épouse Lajmi, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur de la santé de base à la direction de la santé préventive à la direction régionale de la santé de Nabeul.
Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
Madame Boutheina Chebbi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des affaires financières et de la comptabilité à l'institut «Hédi Raïs» d'ophtalmologie, à compter du 18 février 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
Monsieur Kamel Ayadi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des services généraux et de la maintenance à l'institut «Hédi Raïs» d'ophtalmologie, à compter du 18 février 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
Monsieur Mohamed Néjib Kammoun, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur de l'approvisionnement au centre de maternité et de néonatologie de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 4 mai 2020
Monsieur Néjib Gharsallah, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de sous-directeur des affaires des malades à l'hôpital régional de Zaghouan, à compter du 26 août 2019.
p. 1448Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
Madame Sana Abdellatif épouse Hadj Mansour, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de sous-directeur des services communs à la direction régionale de la santé de Mahdia.
Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Omar Gharbi, administrateur conseiller de la santé publique, chef de service du personnel, de formation et de l'action sociale à la sous-direction des ressources humaines au centre de maternité et de néonatologie de Tunis.
Par arrêté du ministre de la santé du 2 juin 2020
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Madame Nadia Ghribi, administrateur conseiller de la santé publique, chef de service des affaires des malades à l'hôpital régional du Khéreddine.
Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Mohamed Malki Hajji, administrateur en chef de la santé publique, directeur de l'hôpital de circonscription de Jemmel (établissement hospitalier de la catégorie «B » au ministère de la santé).
Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Monsieur Slah Hmida, administrateur conseiller de la santé publique, chef de service du contrôle de gestion à l'institut «Hédi Raïs» d'ophtalmologie, à compter du 18 février 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
La classe exceptionnelle à l'emploi de chef de service d'administration centrale, est attribuée à Madame Saoussen Gdara, administrateur conseiller de la santé publique, chef de service de la gestion des affaires des malades à l'institut « Hédi Raïs» d'ophtalmologie, à compter du 18 février 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 2 juin 2020
Madame Nadia Khouni, administrateur conseiller, est chargée des fonctions d'inspecteur principal adjoint administratif de la santé publique à l'inspection administrative et financière au ministère de la santé, à compter du 1er mars 2020.
En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 81-793 du 9 juin 1981, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 2 juin 2020
Monsieur Karim Maatougui, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des études pour l'assainissement des problèmes fonciers à la sous-direction des affaires juridiques à l'unité juridique et du contentieux au ministère de la santé.
Par arrêté du ministre de la santé du 2 juin 2020
Madame Samira Turki, technicien supérieur major de la santé publique, est chargée de diriger le bureau de la planification, de la statistique et de l'informatique à la direction régionale de la santé de Gafsa.
En application des dispositions du décret n° 2010-1668 du 5 juillet 2010, l'intéressée bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de chef de service d'administration centrale.
Par arrêté du ministre de la santé du 2 juin 2020
Madame Bchira Nouri, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service d'administration centrale à l'unité de promotion de la santé bucco-dentaire au ministère de la santé.
Par arrêté du ministre de la santé du 2 juin 2020
Monsieur Mohyeddine Ben Chikha, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service de recouvrement à la sous-direction des affaires financières à la direction des affaires financières et de la comptabilité à l'hôpital « Habib Bourguiba» de Sfax.
p. 1449Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
Madame Kaouther Kallel, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des affaires financières à la sous-direction des affaires financières et de la comptabilité à l'institut « Hédi Raïs » d'ophtalmologie, à compter du 18 février 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
Madame Jamila Ayedi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la maintenance des équipements et des bâtiments à la sous-direction des services généraux et de la maintenance à l'hôpital « Abderrahmane Mami » de pneumo-phtisiologie de l'Ariana, à compter du 12 mars 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
Madame Wided Aouidi épouse Jebira, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des affaires juridiques et du contentieux à l'hôpital « Abderrahmane Mami » de pneumo-phtisiologie de l'Ariana.
Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
Madame Hana Salma Chérif, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service de la gestion du stock à la sous-direction de l'approvisionnement à l'hôpital « Abderrahmane Mami » de pneumo-phtisiologie de l'Ariana.
Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
Madame Fatma Sdiri, administrateur conseiller de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des achats et de la gestion des stocks à la sous-direction de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional « Habib Bourguiba » de Médenine.
Par arrêté du ministre de la santé du 5 mai 2020
Monsieur Abdennaceur Shimi, technicien supérieur major de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service des prestations de soins à l'hôpital régional du Metlaoui.
Par arrêté du ministre de la santé du 4 mai 2020
Monsieur Abdelkarim Gharbi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service administratif et financier au groupement de santé de base de Sidi Bouzid (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé) à compter du 16 janvier 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 4 mai 2020
Madame Inès Belouaer, ingénieur des travaux, est chargée des fonctions de chef de service de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional de Menzel Temim, à compter du 28 février 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 4 mai 2020
Madame Thouraya Jabbari, administrateur de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de service des achats et de la gestion des stocks à la sous-direction de l'approvisionnement et des services auxiliaires à l'hôpital régional de Zaghouan, à compter du 28 janvier 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 4 mai 2020
Monsieur Aymen Saibi, administrateur conseiller de la santé publique, est chargé des fonctions de chef de service administratif et financier au groupement de santé de base du Kef (établissement hospitalier de la catégorie « A » au ministère de la santé), à compter du 15 janvier 2020.
Par arrêté du ministre de la santé du 6 mai 2020
Le docteur Naoufel Chebili, maître de conférences, agrégé hospitalo-universitaire en médecine, est chargé des fonctions de chef de service de l'assistance médicale urgente 3 à l'hôpital Sahloul de Sousse.
Par arrêté du ministre de la santé du 3 juillet 2020
Docteur Fethia Trabelsi épouse Hamrouni, médecin major de la santé publique, est chargée des fonctions de chef de circonscription sanitaire de Manouba ville du gouvernorat de Manouba.
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